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unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deliberations 20250526
Document publié le Lundi 26 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deliberations 20250526)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
30
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du lundi 26 mai 2025 à 8h30
Salle du conseil- CCDG- MARVEJOLS
Liste des délibérations
N° de la INTITULE VOTE délibération
FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
2025-0044 Approbation des procès-verbaux des séances des 3 et 7 avril Unanimité
2025
FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
2025-0045 Office de Tourisme du Commerce et de la Culture - comptes de Unanimité
gestion 2024
2025-0046 Office de Tourisme du Commerce et de la Culture - comptes Unanimité
administratifs 2024
2025-0047 Office de Tourisme du Commerce et de la Culture - budget pri- | 2 CONTRES
mitif 2025
2025-0048 SCOT — attribution d'une subvention au PETR Unanimité
2025-0049 Budget AEP — décision modfificative n°1 Unanimité
PISCINE
2025-0050 Piscine — modification des tarifs de vente (confiseries et boissons) Unanimité
CULTURE
2025-0051 Saison culturelle 25/26 - programmation Unanimité
ENFANCE / JEUNESSE
2025-0052 Etablissement d'accueil des jeunes enfants — approbation des 2 budgets prévisionnels pour la durée de la DSP ABSTENTIONS DECHETS MENAGERS
2025-0053 Collecte des biodéchets - adhésion au groupement de com- mande du SDEE pour la fourniture de matériel de tri à la source,
collecte et compostage des biodéchets
Unanimité
EAU / ASSAINISSEMENT
2025-0054
AEP — Alteyrac (Bourgs sur Colagne) : versement d’un
fonds de concours au SDEE pour les travaux
d'électrification du réservoir
Unanimité
RESSOURCES HUMAINES
2025-0055
Règlement des astreintes SPIC eau et assainissement - actuali-
sation Unanimité
2025-0056
Ressources humaines — avenant n°2 à la convention de mise à
disposition de personnel avec la Ville de Marvejols 2 CONTRES
La Présidente, Le secrétaire de séance
Patricia BREMOND Michèle CASTAN