Procès Verbal - PV VALIDE 02 MAI 2024

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Procès Verbal - PV VALIDE 02 MAI 2024 Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune de Xambes. Lien du pdf (Procès Verbal - PV VALIDE 02 MAI 2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Logement, Le DEUX MAI DEUX MILLE VINGT-QUATRE à 20 heures 30 :

Le Conseil municipal de XAMBES, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de : Madame Géraldine JEROME, Maire,

Etaient présents : Mesdames Géraldine JEROME, Cécile DUPAS, Annick CAUSEL, Céline BAUSSAY

et Messieurs Jean-Louis JONQUET, Jean BARDEAU, Cédric REGEON, Denis GUYNOUARD

Formant la majorité des Membres en exercice.

Étaient excusés: Laurence PAPONNET, Jean-Luc TESSIER (donne pouvoir à Annick CAUSEL) Patrick BOUYER (donne pouvoir à Géraldine JEROME).

Madame Annick CAUSEL est nommée secrétaire à l’ouverture de la séance.

Madame la Maire demande au Conseil d’ajouter à l’ordre du jour la dissolution de l’'AFAFAF, demande reçue après l’envoi des convocations. Le Conseil Municipal accepte cet ajout.

El — Dissolution de l'AFAFAF de Villognon-Xambes-Coulonges.

Madame la Maire expose au Conseil Municipal que par délibération en date du 29 avril 2024, le bureau de

l’AFAFAF de Villognon-Xambes-Coulonges a décidé de sa dissolution, précisant que les travaux sont achevés ainsi

que les opérations financières s’y rapportant. L'association n’a donc plus d’objet.

Madame la Maire propose à l’assemblée d'accepter la proposition de dissolution de cette AFAFAF.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

e ACCEPTE la dissolution de l’AFAFAF de Villognon-Xambes-Coulonges,

e VALIDE les écritures comptables dressées par le comptable public ci-annexées,

e AUTORISE Madame la Maire à signer l’ensemble des documents nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

POUR: 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

2 - Travaux FDAC 2024.

Madame la Maire rappelle au Conseil Municipal son engagement dans le programme FDAC (Fond Départemental

d'Aide aux Communes) aux côtés de la Communauté de Communes Cœur de Charente pour la réfection d’une

partie des voies communales route de la Fichère et rue de la Fontaine.

Pour ces travaux, le dernier devis actualisé, s’élève à 3 238,02 euros TTC.

Madame la Maire demande au Conseil de se prononcer sur ce devis.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

e VALIDE le devis d’un montant estimatif de 3 238,02 euros TTC,

e CHARGE Madame la Maire des suites à donner.

POUR : 10 CONTRE :0 ABSTENTION : 03 — Fixation du montant du loyer du Bar du Lavoir, partie commerciale.

Madame la Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un bail commercial dérogatoire a été conclu le 07 juin 2023

entre la commune de Xambes et Monsieur Guillaume BOBE pour la gérance du bar communal, dénommé « Bar du

Lavoir ».

Le bail dérogatoire a été consenti et accepté, à titre gracieux, pour une durée d’un an du 15 juin 2023 au 14 juin

2024.

Madame la Maire informe le Conseil qu’il convient de fixer le montant du loyer commercial pour un nouveau bail

à intervenir.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

e DECIDE de fixer le montant du loyer mensuel du « Bar du Lavoir » à 350 euros,

° CHARGE Madame la Maire de la suite à donner à ce dossier de location.

POUR: 10 CONTRE :0 ABSTENTION : 0

4 — Transfert du pouvoir de police de la publicité

Madame la Maire donne lecture du courrier du Président de la Communauté de Communes Cœur de Charente

relatif au transfert du pouvoir de police de la publicité àà compter du 1° juillet 2024, dans le cadre de la Loi Climat

et Résilience du 22 août 2021.

La Communauté de Communes est compétente en matière de PLUI. De ce fait, le transfert du pouvoir de police de

la publicité sera effectif si aucun maire ne s’oppose à cela.

Madame la Maire demandeà son conseil son positionnement.

Le Conseil Municipal ne s’oppose-pas à ce transfert de compétence. Aucun arrêté d'opposition ne sera donc pris.

| 5 — Questions diverses.

- Madame la Maire informe le Conseil que Monsieur Kenny DEEN abandonne son projet d'école de motos

du fait, probablement, de l'obligation de monter un dossier d'urbanisme incluant une étude

environnementale. |

- Monsieur Jonquet informe les conseillers que le projet de bibliothèque dans la petite salle des associations

avec extension n’est pas poursuivi en raison du coût financier important. Seule la construction actuelle

sera concernée par la bibliothèque.

- Les institutrices de l’école Paul Buard sont intéressées par ce projet de bibliothèque pour les enfants et

son utilisation. Il sera nécessaire de préciser si une utilisation mutualisée de la salle est possible (enfants

des écoles / associations communales qui y tiennent habituellement leurs réunions)

- Monsieur Jonquet a été sollicité quant à la tenue d’une bibliothèque pour adultes — Pourquoi ne pas

installer une boîte à livres ? Il se trouve que Monsieur ROTURIER possède un distributeur de boissons hors

d'état de fonctionnement qu’il veut bien offrir à la commune. Ainsi une boite à livres pourrait voir le jour

et être installée près de l’abris bus avec cet équipement.

- Monsieur Jonquet souligne l’importance de désigner un coordonnateur de la boite à livres, soit au sein du

conseil ou à l'extérieur de ce dernier.

- Madame la Maire a passé commande du feu d’artifice du 30 août prochain auprès de Brezac Artifices, dont

la commerciale est basée en Charente. Ce changement de fournisseur offre l'opportunité d’une prestation

plus longue, pour le même budget.

- Monsieur Jonquet donne lecture du sommaire du prochain journal communal.- Madame la Maire précise que la commémoration du 8 mai prochain aura lieu à 11 heures, suivie d’un

moment convivial puis du traditionnel repas préparé par le Relais des Iles de Vouharte.

- La fête des voisins sera organisée place de la salle des fêtes à partir de 19 heures où sera offert, par la

municipalité, un apéritif. Les participants sont invités à se munir de leurs paniers de pique-nique et de

leurs couverts.

- Un concert proposé par la Communauté de Communes Cœur de Charente, dans le cadre du festival « Cœur

de Scène » aura lieu le 30 juin 2024, à partir de 16 heures, dans les jardins du Clos Mondésir.

- Le Conseil Municipal confirme son souhait d’éteindre l’éclairage public de 22 heures à 6 heures à compter

du mois de septembre prochain. Une information préalable sera diffusée dans le bulletin communal cet

été.

- Un point sera fait avec Madame Paponnet, absente ce jour, concernant les chats de Monsieur Sélas,

décédé.

- Une réunion concernant l’élaboration du Plan Communal de Sauvegarde aura lieu le mercredi 15 mai 2024

à 18 heures, mairie de Xambes.

- L'ouverture de l’église dans le cadre de la convention Art Roman, débutera le 6 mai prochain.

- Une exposition sur l’Art Roman sera présente dans le cœur de l’église du 24 juin au 7 juillet 2024.

- Madame CAUSEL fait le compte rendu de la réunion concernant Les balades Nature et Patrimoine. Il

s'agissait d’une restitution de l’étude réalisée par les élèves du Roc Fleuris sur les points plus ou moins

forts des 13 communes labélisées.

- Madame Céline BAUSSAY propose la date du 25 octobre 2024 pour le prochain marché Xambois, sous

réserve de la disponibilité des coffrets électriques de Saint Amant de Boixe.

- Prochain conseil municipal, jeudi 6 juin 2024 à 20 heures 30.

Séance levée à 22 heures 32 minutes

La Maire La Secrétaire

Géraldine JEROME Annick CAUSEL