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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Xambes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 06 JUIN 2024 VALIDE)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Union Européenne,
Lé SIX JUIN MILLE VINGT-QUATRE à 20 heures 30 :
Le Conseil municipal de XAMBES, légalement convoqué, s’est réuni en séance publiqueà la mairie, sous la —_ résidence de : Madame Géraldine JEROME, Maire, | |
Etaient présents : Mesdames Géraldine. JEROME, Cécile DUPAS, Annick CAUSEL, Céline BAUSSAY, Laurence PAPONNET et Messieurs Jean-Louis JONQUET, Jean BARDEAU, Cédric REGEON, Denis GUYNOUARD, Jean-Luc TESSIER, Patrick BOUYER Formant la majorité des Membres en exercice.
Était excusé : Monsieur Cédric REGEON (donne pouvoir à Céline BAUSSAY)
Monsieur Denis GUYNOUARD est nommé secrétaire à l’ouverture de la séance.
‘| 1- Virement de crédit,
Madame la Maire explique au conseil qu'il est nécessaire d'ouvrir des crédits supplémentaires ssur le budget de la ‘commune en section de fonctionnement de lafaçon suivante :
Crédit à ouvrir: section de fonctionnement - dépenses
Chapitre 014 Atténuation de produits
Compte 73952 Fraction compensatoire de la CVAE + 26 euros
Crédit à réduire :
Chapitre 011 Charges à caractère général
Compte 6068 autres matières et fournitures - 26 euros
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide
D'accepter les modifications budgétaires du budget 2024 de la commune telles que proposées ci-dessus.
- POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
2— Projet de donation dun terrain à la commune de Xambes:
Madame la Maire expose la proposition de Monsieur Pierre SELAS de céder gracieusement à la commune la
parcelle cadastrée ZB 0067 d’une contenance de 310 m2 à à Xambes, et sur laquelle des arbres fruitiers sont plantés. Cette ? parcelle eest t contiguË à celle de la commune.
Madame la Maire propose au Conseil Municipal d'accepter ce don.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
. ACCEPTE ce don au profit de la commune,
AUTORISE Madame la Maire à: signer er l'acte de donation en l'étude €de Maître MILAN, Notaire à | Montignac- Charente (16)
POUR: 11 CONTRE : 0 ABSTENTION :0 | 3— Temps de travail de l’agent de restauration.
Madame la Maire fait un point sur le temps de travail de l'agent de restauration de la cantine scolaire de Xambes et des heures complémentaires régulièrement effectuées par ce dernier.
Après l'exposé de Madame la Maire, il en ressort qu’afin d'éviter les heures complémentaires, il est nécessaire d'augmenter son temps de travail annualisé.
Ce point sera discuté et délibéré en réunion du Comité Syndical du SIVOS Coulonges-Villognon-Xambes, l'agent
étant employé et rémunéré par les participations financières des trois communes membres.
Pas de délibération prise.
| 5 — Questions diverses.
La Maire
« Bar du Lavoir » Madame la Maire rappelle aux Conseillers que le loyer du bail commercial est fixé à 350
euros mensuelà compter du 15 juin 2024.
Une discussion s'engage quant aux modalités de conclusion du nouveau bail à intervenir. Madame la
Maire doit rencontrer Maître Milan afin de recueillir certaines informations concernant le bail dérogatoire.
Toujours concernant le « Bar du Lavoir », à la suite au passage d’une société d'expertise spécialisée dans
les diagnostics énergétiques des logements, il ressort du rapport que l'isolation doit être améliorée
notamment. Madame la Maire informe les conseillers que l'isolation des combles va être réalisée. Le
remplacement des huisseries du logement peut également être envisagé. Par ailleurs, une réfection de la
toiture semble s’imposér. L'entreprise Baron s’est déplacée, un devis nous parviendra prochainement.
Monsieur TESSIER suggère de faire appel à une autre entreprise pour obtenir un autre devis.
Madame la Maire distribue aux conseillers les flyers relatifs au concert proposé par la Communauté de
Communes Cœur de Charente, qui se déroulera le 30 juin prochain dans les jardins du Clos Mondésir.
Madame la Maire interroge les conseillers sur leurs disponibilités. Mesdames DUPAS, BAUSSAY, CAUSEL et
Monsieur GUYNOUARD seront disponibles ainsi que Monsieur JONQUET et Madame la Maire.
Les flyers seront distribués mardi 18 juin prochain par Messieurs JONQUET et GUYNOUARD.
Monsieur JONQUET fait un point sur la maquette du prochain journal communal rappelant la nécessité de
lui transmettre les articles pour le 15 juin, voire pour le-20-juin au maximum. :
Madame PAPONNET s'interroge sur l’enherbement excessif des haies plantées dans le cadre du budget
participatif du Conseil Départemental par la Fédération des chasseurs de la Charente. En effet, les haies ne sont plus visibles, cachées par de hautes herbes.
Une discussion s'engage : compte tenu des conditions climatiques favorisant la pousse des herbes cette
année, un temps de désherbage important serait nécessaire et les employés communaux sont retenus par d’autres chantiers. | |
Une matérialisation des haies serait aussi nécessaire car, lors du broyage des chemins communaux, une portion de haie a été coupée malencontreusement.
Madame PAPONNET informe les conseillers qu’elle emmène chez le vétérinaire les deux chats qui
appartenaient à Monsieur SELAS, décédé en début d'année, pour effectuer un bilan de santé. Les frais de
vétérinaires seront pris en charge par Monsieur SELAS, fils.
Une connaissance de Madame PAPONNET va probablement les adopter.
Un point concernant le bureau de vote des élections des représentants au Parlement européen est fait.
Séance levée à 22 heures 25 minutes
La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au 04 juillet 2024
Le Secrétaire
Géraldine JEROME Denis GUYNOUARD