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Déliberation - DEL2025 075
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025 075)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département du Cher
Commune de Belleville sur Loire
Conseil municipal du 9 juillet 2025
Envoyé en préfecture le 18/07/2025
Reçu en préfecture le 18/07/2025
Publié le 18/07/2025
ID : 018-211800263-20250709-2025 075-DE
li V Suit
Feuillet n°...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 9 JUILLET 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le neuf juillet à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Nombre de membres Étaient présents :
MM. VAN DER PUTTEN, BAGOT, BRUNOT, GAUVIN, LOUP,
Mmes BEGUE, DESPLANCHES, GOSSET, PARAT.
M. BOUSSARD a donné pouvoir à Mme DESPLANCHES
Mme BOUSSARD a donné pouvoir à Mme GOSSET
En exercice 15 MAURO.
Présents 10
Pouvoirs :
Procurations 2
Votants 12
Absents :
Date de convocation : 04/07/2025
M. JEANDEL
M. LEPAUW
Mme PARENT
Secrétaire de séance : Carole BEGUE
N° 2025/075
ADHESION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE
L'ENVIRONNEMENT (CAUE) - RENOUVELLEMENT
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de renouveler notre adhésion au Conseil d'Architecture,
d'Urbanisme et de l'Environnement du Cher (CAUE) et de s’acquitter de la cotisation annuelle d’un montant fixé pour 2025 à 190 €.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide
D’ACCEPTER le renouvellement de l’adhésion
D’AUTORISER le Maire à régler la somme de 190 €.
Fait et délibéré le 9 juillet 2025, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. 2 ;\
Publication sur le site internet de la commun
Transmis au contrôle de légalité le : A$ Î
Carole BÉGUE, secrétaire de séance.
de Belleville sur Loire le
OA208S
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