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Déliberation - DEL2026 06 30
Document publié le Vendredi 19 juin 2026 par la commune de Sainte-Foy-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 06 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Éducation,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINTE FOY SAINT SULPICE
SEANCE DU 19 JUIN 2026
Del2026-06-30
Date de la convocation : 9 juin 2026
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres excusés : 1
Nombre de membres absents : 0
L'an deux mille vingt-six, le dix-neuf juin, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la
commune de Sainte Foy Saint Sulpice, dûment convoqués, se sont réunis en session ordinaire salle du conseil
municipal, sous la présidence de Monsieur M. MIOMANDRE Mickaël, Maire.
PRESENTS : MIOMANDRE M. - PONVIANNE G. - TRICAUD M. — THIVOLET D. — BACHELLERIE J-F. - COUTURIER C. -
JURINE T. — REBOUX A. — DE OLIVEIRA F. — RICO S. — REY M. — GAUDIN S. - ARTHAUD V. — PÉPIN L.
ABSENT EXCUSE : Madame Paulette MOREL {a donné procuration à Mme Christine COUTURIER)
ABSENT :
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Gilles PONVIANNE
OBJET : Demande de subvention Sou des Ecoles RPI Cleppé-Ste Foy:
Monsieur le Maire donne lecture d’une demande de subvention reçue de l’association du Sou des Ecoles du
RPI Cleppé — Ste Foy St Sulpice.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants (Mme GAUDIN Solène n’ayant pas pris
par au vote) :
- _ Décide d’octroyer une subvention d’un montant de 800 € au Sou des écoles du RPI de Cleppé — Ste
Foy St Sulpice.
Fait à Sainte Foy Saint Sulpice, le 19 juin 2026
Le Maire Le secrétaire de séance,
Mickaël MIOMANDRE Gilles PONVIANNE
Gps ensaitaire JROSC AA Hromtomuar on on Réfeese 0 27/06/26