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Procès Verbal - Proces Verbal du 19 decembre 2023
Procès Verbal - Proces verbal du 21 mai 2024
Procès Verbal - Proces verbal CM du 24 septembre 2025
Procès Verbal - Proces verbal du 26 septembre 2023
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 26 septembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
- VILLE
DE
COIGNIÈRES
-
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26
Septembre
2023
PROCES
VERBAL
Etaient
présents
:
M.
Didier
FISCHER
- Maire
M.
Cyril
LONGUEPEE,
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
M.
Mohamed
MOKHTARI
(à partir de
la délibération
n°03),
Mme
Yasemin
DONMEZ,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Salah
KRIMAT
-
Adjoints
au
Maire Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
Mme
Aliya
JAVER,
Mme
Catherine
JUAN,
M.
Samir
MOUSTAATIF,
Mme
Rahma
M'TIR,
M.
Maxime
PETAUTON,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Christine
RENAUT,
M.
Jamel
TAMOUM,
M.
Stéphane
THILLAY,
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE,
Mme
Leila
ZENATI
-
Conseillers
Municipaux Étaient
représentés
:
Mme
Florence
COCART
donne
pouvoir
à
Mme
Yasemin
DONMEZ
M.
Brahim
BEN
MAIMOUN
donne
pouvoir
à
Mme
Nathalie
GERVAIS
M.
Nicolas
GROS
DAILLON
donne
pouvoir
à
M.
Xavier
GIRARD
Mme
Sylvie
MAUDUIT
donne
pouvoir
à
Mme
Sophie
PIFFARELLY
M.
Mohamed
MOKHTARI
donne
pouvoir
à
M
Salah
KRIMAT
(de
la délibération
n°01
à
n°02)
M.
Nicolas
ROBBE
donne
pouvoir
à
M.
Cyril
LONGUEPEE
Étaient
absents
:
Mme
Sandrine
MUTRELLE
M.
FISCHER
propose
de
débuter
le
Conseil
municipal
par
un
hommage
à
Evelyne
CORBIN,
dont
la
photographie
s'affiche
sur
les
écrans:
«
Nous
avons
tous
appris
avec
beaucoup
de
tristesse
le décès
d'Evelyne
CORBIN.
Elle
fut conseillère
municipale
à
Coignières
de
2001
à 2009.
Elle
avait aussi
repris
du
service
en
2014
à
LAMNAY,
dans
ce joli village
de
la
Sarthe
où
en
compagnie
d'Alain,
son
mari,
elle
s'était
retirée.
Avec
Marie-
Claude
RENAUD,
Béatrice
FERRAND,
Thiéry
CHABAS,
Christine
RENAUT
et bien
d'autres,
elle
fut à
l'origine
en
2001
pour
l'élection
municipale
d'une
liste
divers
gauche
qui
prit le
nom
de
«
Coignières
pour
tous
».
Si
le
résultat
n’a
pas
été
à
la
hauteur
de
ses
espérances,
elle
n'en
fut
pas
moins
élue.
Elle
a
intégré
diverses
commissions
dont
celle
des
affaires
sociales
et
des
affaires
scolaires.
Elle
devint
aussi
représentante
titulaire
de
la
Commune
auprès
du
CCAS.
Evelyne
laisse
le
souvenir
d'une
femme
engagée,
attentive
aux
autres,
toujours
prête
à
aider
celui
ou
celle
dans
le
besoin.
Elle
a
participé
à
Coignières
à
l'alphabétisation
des
travailleurs
immigrés.
Elle
a aussi,
à sa
manière,
veillé
sur nombre
de jeunes
Coigniéniens,
qui,
aujourd'hui,
font
part
sur
les
réseaux
sociaux
de
leur émotion
à
l'annonce
de
sa
mort.
Evelyne
était pour
beaucoup
d'entre
eux
un
repère,
certains
disent
même
une
seconde
maman.
Elle
les
a
assurément
aidés
à
grandir.
Sa
porte,
au
5
rue
des
marchands,
était toujours
ouverte.
Avec
bienveillance,
elle prodiguait
conseils
et encouragements.
Son
enthousiasme
et
son
optimisme
étaient
communicatifs.
Les
dernières
années,
face
à
la
maladie,
elle
a
lutté,
comme
elle
savait
le
faire,
avec
courage
et détermination.
Pour
la
belle
personne
qu'elle
était
et qui
le
restera
dans
nos
cœurs,
pour
cette
humanité
qu'elle
portait
haut,
nous
lui disons
tous
ici: merci.
Dans
ces
moments
difficiles,
nous
avons
tous
une
pensée
pour
Alain,
son
mari,
et
Julien,
son
fils.
La
peine
qu'ils
éprouvent
est
immense
comme
celle
de
toute
sa
famille
et de
ses
amis.
ll faut
qu'ils
sachent
que
nous
ne
les
oublierons
pas
et
que
nous
ne
l'oublierons
pas
».
M.
FISCHER
remercie
et
propose
à
tous
de
se
lever
et
de
respecter
une
minute
de
silence.
DÉCISIONS
PRISES
EN
VERTU
DE
LA
DÉLÉGATION
DE
POUVOIRS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il est
rendu
compte
au
Conseil
municipal
des
décisions
prises,
à
savoir :
Page
1 sur 12 Date
N°
Objet
Co-contractant
Montant
Décision
relative
à
l'organisation
de
l'exposition
20:
22/03/2023
23-097-AC
itinérante
"L'Abbé Pierre
photographe
en
lien
avec
Genie
fbué Plere
400
€ TTC
l'Association
Centre
Abbé
Pierre
- Emmaüs
*
EMMAUS
Décision
portant
approbation
d'un
avenant
n°2
au
08/06/2023
|
23-098-DTDP
|
contrat
de
location
de
fontaines
à
eau
pour
le Centre
Sté EXQUADO
488.16
€ TTC
de
Loisirs
"La
Farandole"
Décision
portant
occupation
temporaire
du
domaine
:
12/06/2023
23-099-DT
public
rue
du
Four
à Chaux
Sté AFC
FRANCE
26€ TTC
Décision
portant
approbation
d'un
contrat
relatif
à
la
maintenance
des
appareils
de
chauffage,
de
Sté HYDRO
12/06/2028
AE
traitement
de
l'air,
de
climatisation,
de
production |
MAINTENANCE
CITE
d'eau
chaude
et
d'adoucisseurs
Décision
portant
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
à
titre
gratuit
du
préau
de
l'école |
:
A
.
05/06/2023 |
23-101-DTDP |
élémentaire
Pagnol
auprès
de
Mme
PAILLARGUE,
Fou
Éaneriae
:
directrice de l'école élémentaire Marcel PAGNOL
de |
"10
Fagn0
COIGNIÈRES Décision
portant
approbation
d'une
convention
de
mise
à
disposition
de
salles
de
l'Espace
Alphonse |
Association
Studio
1/06/2025
ne
Daudet
dans
le cadre
de
l'organisation
de
spectacles |
Danse
Coignières
de
danse
par
l'association
Studio
Danse
Coignières
Décision
portant
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
à
titre
gratuit
de
toutes
les
classes,
la
École
Maternelle
25/05/2023 |
23-103-DTDP
|
salle
polyvalente,
la
cour,
le
hall
et
les
toilettes
de
Marcel
Pagnol
-
l'école
maternelle
Marcel
Pagnol
auprès
de
M.
g
Charrier,
Directeur
de
l'école
Pagnol
de
Coignières
Décision
portant
signature
d'une
convention
de
mise
14/06/2023
23-104-SE
|
à
disposition
de
matériel
à
titre
gratuit
auprès
de |
Association
HHN
-
l'association
HAN
de
Coignières
Décision
portant
approbation
d'un
contrat
concernant
16/06/2023 |
23-105-DTDP
|
la
collecte,
le
tri
et
l'affranchissement
du
courrier
de |
Atelier du Courrier
la collectivité Décision
portant
signature
d'une
convention
de
mise
à disposition
à titre gratuit
de
la grande
salle
d'activité
Association
La
0806/2023 |
28-106-DTDP
du
Centre
de
Loisirs
la
Farandole"
à
l'association
la
P'tite Récré
:
P'tite
Récré
de
Coignières
Décision
portant
signature
d'une
convention
de
mise
.
:
08/06/2023
23-107-SE
à
disposition
de
matériel
à
titre
gratuit
auprès
de
soeur Seite
-
l'association
Sainte
Grâce
LS
Décision
portant
approbation
d'une
convention
pour
19/06/2023
23-109-AC
l'occupation
temporaire
d'un
emplacement
à l'Espace
M.
DIH
-
A.
Daudet
Décision
relative
à
l’organisation
du
spectacle
19/06/2023
23-110-AC
|
"Présentation
de
la
saison
23/24
du
Théâtre
A.
CULTURE
21
1319.81
€ TTC
Daudet" Décision
portant
signature
d'une
convention
de
mise
Restaurant
Les
21/06/2023
23-111-SE
à disposition,
à titre gratuit,
auprès
du
restaurant
Les
Planches
Planches
de
Coignières
19/06/2023
23-112-AC
DES
relative
à
l'organisation
du
spectacle
SQY
EPCI
L
1go6/2023 |
23-113-AC
pecson,
relative
à
l'organisation
du
spectacle
SQY
EPCI
:
Décision
portant
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition,
à
titre
gratuit,
de
la
grande
salle
de
la |
Association
Gym
03/05/2023 |
28-114
DTDP
maison
de
voisinage
auprès
de
l'association
gym
Douce
Santé
:
douce
santé
de
Coignières
Décision
portant
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
à
titre
gratuit
de
la
grande
salle,
des
15/06/2023 |
23-115-DTDP |
tribunes,
des
vestiaires
et
des
toilettes
du
Gymnase |
Association
HHN
-
rue
du
Moulin
à Vent
auprès
de
l'association
HHN
de
Coignières
Page
2 sur 12 23/06/2023
Décision
modificative
relative
à
la
convention
de
Association
|
|
23-116-AC
partenariat
avec
l'association
Musique
au
pluriel
Musique
au
Pluriel
Décision
portant
approbation
d'une
convention
de
Sté de
Production
28/06/2023 |
23-117-DTDP |
mise
à
disposition
de
trois
vestiaires
collectifs
du
DEGAULLE
1000
€ TTC
Gymnase
du
Moulin
à
Vent
Décision
portant
approbation
dune
sonventon
de
Association
prêt
de
salles
à
titre
gratuit
dans
le
cadre
de
AS
l'organisation
d'un
concert
solidaire
au
profit
EDLGATION
:
d’ACTION
ÉDUCATION
le dimanche
2 juillet
Décision
portant
approbation
d'une
convention
M. et Mme
DE
03/07/2023 |
23-121-DTDP |
d'occupation
précaire
pour
le
logement
de
priorité
BARROS
90€
sociale Décision
portant
approbation
d'une
convention
d'occupation
précaire
pour
les
locaux
situés
au
CC
le |
Association
ART
10072028 | 23-12-70
| ge
- Passage du Commerce — Lot n°7 — 78310 |
GRAVURE SQY
°
COIGNIÈRES Décision
portant
approbation
d'une
prolongation
du
Sté SHARP
24/07/2023
23-123-DTDP |
contrat
de
maintenance
avec
la société
Sharp
France
Business
Systems
L
concernant
les
photocopieurs
du
parc
de
la
France
SAS
Commune Décision
portant
approbation
de
cession
des
droits
Mme
Zahra
27/07/2023 |
23-124-DCA
d'auteur
BENZERGA
400
€
Décision
portant
approbation
de
cession
des
droits
M.
François
27/07/2023 |
23-125-DCA
d'auteur
BERLAND
400€
Décision
portant
désignation
de
Me
PORTELLI
pour
Maître
Hugues
25/07/2023 |
23-126-DTDP |
assister
la
Ville
de
manière
spécifique
dans
un
El
112 heure
dossier
précontentieux
Décision
portant
approbation
des
avenants
n°1
et n°2
convention
relative
à
l'utilisation
de
l'espace
01/06/2023 |
23-127-DTDP
numérique
de
travail
(ENT)
dans
les
écoles
de
De
[
l'académie Décision
portant
approbation
d'une
convention
pour
Food
Truck M
04/08/2023
23-128-SE
l'occupation
temporaire
du
parking
du
gymnase
du
STEPHNEY
M L k
-
|
Moulin
à
Vent
Décision
portant
attribution
de
trois
émetteurs
M.
et Mme
17/08/2023
23-129-DT
supplémentaires
pour
la
borne
automatique
de
la
BRUCHOU
172.80
€ TTC
Butte
aux
Chiens
Décision
portant
attribution
de
six
émetteurs
Mme
AL THANI
25/08/2023
23-130-DT
supplémentaires
pour
la
borne
automatique
de
la
Lowla
345.60€ TTC
Butte
aux
Chiens
SAS
23-131-AC
Décision
relative
à
l'organisation
du
spectacle |
PRODUCTION
ES
"Adrian Clarck Trio : Let's Dance"
FREDDY
DU
HANOUNA
Décision
relative
à
l'organisation
du
spectacle
LE
CONCERT
31/08/2023
23-132-AC
"Vivaldi,
l'âge
d'or”
IDÉAL
6500
€ TTC
Décision
relative
à la mise
à disposition
de
l'EAD
pour
LA
ERINGANTE
29/08/2023
23-133-AC
l'organisation
d'une
résidence
de
La
Fringante
COMPAGNIE
-
Compagnie
_
__}
Décision
portant
désignation
de
Maitre
BERNARD-
Maître
Caroline
04/09/2023 |
23.134.07DP
CHATELOT
pour
représenter
la
ville
en
justice
de
BERNARD-
.
ST
manière
spécifique
dans
le
dossier
n°2307059-7
CHATELOT
FREE
MOBILE
c/ Commune
de
Coignières
Décision
relative
à
l'organisation
de
l'exposition
Association
Centre
itinérante
"l'Abbé
Pierre
dans
les
caricatures
et
les
:
D:
DEEE
AE
dessins
de
presse”
(petite
exposition)
de
l'association
Atné
Plene-
US
Centre
Abbé
Pierre
- Emmaüs
.
Décision
portant
approbation
d'une
convention
pour
Collège
La Mare
08/09/2023
23-136-AC
|
l'organisation
d'un
atelier
jeu
d'échecs
au
sein
du
a Saules
-
collège
de
la
Mare
aux
Saules
de
Coignières
.
.
:
;
Association
Décision
portant
signature
d'une
convention
de
mise
08/09/2028 |
23437-VGN |
à disposition, à titre gratuit, de la salle de danse du
OC EReS
-
Page
3 sur 12 Théâtre
À.
Daudet
auprès
de
l'association
Studio
Danse
Coignières
.
.
Association
Décision
portant
approbation
d'une
convention
de
.
EE
CAES
partenariat
avec
l'association
Musique
au
Pluriel
MS
Décision
relative
à
la
réalisation
de
prestations
:
06109202 |
23439.Ac
|
d'animation
d'ateliers théâtre
adultes
et enfants
Étabii Théâtre
6737.80 €
TTC
Décision
relative
à
la
réalisation
de
prestations
LE
THAA
06/09/2028 |
23440.AC
|
d'animation
d'ateliers
théâtre
adultes
US
Le
Décision
relative
à
l'organisation
du
spectacle
Compagnie
06/09/2023
23-141-AC
“Climax”
ZYGOMATIC
4167.90
€ TTC
Décision
portant
approbation
d'une
convention
avec
237.55
€
28/08/2023 |
23-142-DASE
|
le
SIVOM
de
la
Région
du
Mesnil
Saint
Denis
pour
SIVOM
TTC/heure
l'utilisation
des
installations
piscine
Signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition,
à
.
:
04/09/2023
23-144-SE
titre
gratuit,
auprès
de
la
concession
WEST
BIKE
de
Goncessan
NET
-
Coignières
M.
GIRARD
souhaiterait
avoir
des
explications
sur
la
décision
23-117-DTDP
du
28
juin,
portant
approbation
d'une
convention
de
mise
à disposition
de
trois vestiaires
collectifs
du
Gymnase
du
Moulin
à Vent
pour
la somme
de
1000
€.
M.
FISCHER
répond
que
le
Gymnase,
peut-être
en
raison
de
ses
couleurs
vives,
a
été
repéré
par
une
Société
de
production
pour
le tournage
d’un
film
publicitaire
pour
la
marque
BURGER
KING.
M.
GIRARD
aimerait
également
avoir
des
informations
quant
à la décision
23-134-DTDP
du
4 septembre
portant
désignation
de
Maitre
BERNARD-CHATELOT
pour
représenter
la ville
en
justice
de
manière
spécifique
dans
le
dossier
n°2307059-7
FREE
MOBILE
c/ Commune
de
Coignières.
M.
FISCHER
répond
que
la Société
FREE
souhaite
installer
une
antenne
de
18
mètres
sur
la
rue
des
Broderies.
Cependant,
l'endroit
choisi
se
trouve
à 50
mètres
d'une
crèche
et à proximité
de
pavillons.
M.
FISCHER
explique
s'être
opposé
à l'installation
de
l'antenne
par
principe
de
précaution
et avoir
proposé
à la Société
FREE
d'autres
lieux
d'implantation
plus
adaptés,
n'étant
pas
contre
la
couverture
réseau.
La
Société
a
refusé,
souhaitant
absolument
positionner
l'antenne
rue
des
Broderies
et formé
un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
contre
la
Commune.
Maître
BERNARD-CHATELOT
va
donc
défendre
les
intérêts
de
la
Ville
dans
ce
dossier.
MARCHES
PUBLICS
SIGNES
EN
VERTU
DE
LA
DÉLÉGATION
DE
POUVOIRS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il est
rendu
compte
au
Conseil
municipal
des
marchés
signés
à savoir
:
à
Procédur
Montant
total
Durée
er
ue
pi
Objet
:
global
HT
marché
Notifié
le
Titulaire
2304SC
- DSP
Crèche mult-accueil |
MAPA |
30066679€ |
5ans |
03/07/2023 |
CROIX ROUGE
2
FRANCAISE
et familiale
2305PM
- Activités
de
mise
en
fourrière
de
véhicules,
enlèvement
et
Montant
destructions
MAPA
annuel
max
=
4
ans
06/09/2023
DERSAULES
d'épaves
sur
le
15
000,00
€
territoire
de
la
Commune
de
|
Coignières
(*)
: Consultation
de
faible
montant
(*Ÿ
: Accord-cadre
à marchés
subséquents
ou
à
bons
de
commandes
(***)
: Marché
subséquent
(***
: Délégation
de
service
public
Page
4 sur 12 APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
JUIN
2023
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
juin
2023
est
adopté
à
l'unanimité.
POINT
N°01
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DES
YVELINES
AU
TITRE
DES
AMENDES
DE
POLICE,
POUR
LA
SECURISATION
DES
SENTES
PIETONNES
DE
L’ALLEE
DE
LA
HARDE,
DE
L’ALLEE
DE
LA
VENERIE,
ET
REPRISE
DES
SOLS
DES
SENTES
ALLEES
DE
LA
MEULIERE
ET
DU
FORGERON
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L.2121-29
et
L.5216-5
VI ;
Considérant
que
la
Commune
a
produit
à
l'appui
de
sa
demande,
une
note
de
présentation
du
projet,
un
plan
de
financement
et
un
calendrier
prévisionnel
conformément
au
règlement
proposé
par
le financeur
;
Considérant
que
la
demande
de
la
Commune
entre
dans
l'enveloppe
globale
au
titre
de
la
sécurisation
de
cheminements
piétons
prioritairement
à
l'attention
des
collégiens
et des
élèves
des
écoles
primaires
de
la Ville
;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
Eve
MOUTTOU,
rapporteur,
M.
GIRARD
relève
que
les
élus
du
Groupe
Coignières
Avenir
sont
très
favorables
à
cette
délibération
et
à
la
reprise
des
sentes,
qui
était
d’ailleurs
dans
leur
programme
de
campagne,
dans
la
mesure
où
celles-ci
sont
dans
un
état
catastrophique.
M.
FISCHER
répond
que
la municipalité
a trouvé
les
sentes
dans
cet état
au
début
du
mandat
et essaie
de
faire
en
sorte
que
cela
s'améliore,
progressivement,
tranche
par
tranche,
pour
lisser
la
dépense
dans
le
temps
et
solliciter
des
co-financements.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
l'unanimité,
ARTICLE
1
- DEMANDE
au
Conseil
Départemental
des
Yvelines
une
subvention
de
40
000
euros
au
titre
de
la
reprise
de
sentes
aux
abords
des
établissements
scolaires,
afin
de
sécuriser
les
parcours
des
élèves.
Dans
ce
cadre,
l'aide
départementale
au
titre
des
amendes
de
Police
est
plafonnée
à
40
000
euros
pour
un
taux
de
subvention
de
80%
du
coût
HT
de
l'opération.
ARTICLE
2 - PRECISE
que
la Ville
s'engage
à
utiliser
cette
subvention
pour
la
sécurisation
des
cheminements
piétons
entre
les
allées
de
la
Harde,
de
la Vénerie,
par
le
biais
d'un
renforcement
de
l'éclairage.
La
reprise
des
sols
sera
programmée
en
2024.
Pour
cette
opération
les
sentes
des
rues
de
Neauphile
le château
(1
candélabre)
et
de
Maison
Rouge
(3
candélabres)
seront
légèrement
impactées,
pour
une
continuité
d'opération.
La
reprise
des
sols
des
sentes
entre
l'allée
de
la
Meulière
et
l'allée
du
Forgeron
fait
partie
intégrante
de
la
présente
opération.
La
Ville
s'engage
à financer
les
présents
travaux
selon
le
plan
de
financement
ci-dessous
:
DÉPENSES
RECETTES
Chapitre
INTITULE
MONTANT
HT
en
euros
MONTANT
HT
en
euros
23
Préparation
des
Travaux
et
pose
de
mats
: sentes
piétonnes
allées
de
la
Harde
et
de
la Vénerie.
54
907,00
Département
des
Yvelines
/
Financement
Etat
amendes
de
police
40
000,00
23
Reprise
des
sols
:
sentes
piétonnes
allées
de
la
Meulière
et du
Forgeron.
51
139,00
Reste
à
charge
pour
la
commune
66
046,00
TOTALHT
106
046,00
106
046,00
TOTAL
TTC
127
255,20
ARTICLE
3
-
AUTORISE
M.
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
acte
et
document
afférents
à
cette
demande
de
subvention.
Page
5 sur
12 ARTICLE
4 —
PRÉCISE
que
les
dépenses
pour
cette
opération
sont
inscrites
au
Budget
2023
et
suivants.
POINT
N°02
:
DEMANDE
D'AIDE
FINANCIERE
POUR
L’ACCOMPAGNEMENT
A
LA
PARENTALITE
AUPRES
DU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DES
YVELINES
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-29
;
Vu
le
Code
de
l'Action
Sociale
et
de
Familles
;
Vu
la
loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations
;
Vu
la
loi
du
31
juillet 2014
relative
à
l'économie
sociale
et
solidaire :
Considérant
qu'une
aide
peut
être
sollicitée
auprès
du
Conseil
départemental
des
Yvelines,
pour
le financement
de
ce
projet
dont
le coût
est
évalué
à
60
165
€
HT
;
Considérant
que
par
la mise
en
place
de
projets
d'accompagnement
à
la
parentalité,
la
Commune
a
la
volonté
de
valoriser
le
rôle
éducatif
et
les
compétences
des
parents,
de
veiller
à
la
prise
en
compte
de
la
diversité
des
structures
familiales,
des
formes
d'exercice
de
la
fonction
parentale,
de
la
reconnaissance
de
chacun
des
parents
en
tant
qu'éducateur
de
son
enfant
et
de
favoriser
la
relation
entre
les
parents
et
les
enfants
;
Considérant
que
dans
ce
cadre,
la Ville
envisage
de
mettre
en
place
des
après-midis
enfants/parents
pour
les
3-11
ans,
d'organiser
des
groupes
de
paroles
et
des
conférences
autour
de
thèmes
liés
à
la
petite
enfance,
enfance
ou
adolescence :
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
Yasemin
DONMEZ,
rapporteur,
M.
FISCHER
indique
que
c'est
un
dispositif
qui
fonctionne
bien
et
qu’il
convient
de
poursuivre.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À l'unanimité, ARTICLE
1
—
ARRETE
le
programme
définitif
présenté
au
sein
du
formulaire
de
l'appel
à
projet
et
le
montant
des
dépenses
par
opération,
le
plan
de
financement
et
l'échéancier
de
réalisation
pour
l'année
2023.
ARTICLE
2
-
SOLLICITE
du
Conseil
Départemental
des
Yvelines
une
subvention
d'un
montant
de
10
000
€
fixée
par
la délibération
susvisée.
ARTICLE
3 — S'ENGAGE
A
:
-
Ne
solliciter
aucune
autre
subvention
départementale
en
lien
avec
les
actions
d'accompagnement
à
la
parentalité
;
- Associer
le département
aux
instances
de
suivi
et de
pilotage
de
ces
actions ;
- Faire
figurer
de
manière
claire
le
soutien
départemental
sur
l'ensemble
des
supports
de
communication
liés
aux
actions
d'accompagnement
à
la parentalité.
ARTICLE
4
-
AUTORISE
M.
le
Maire
ou
l'Adjoint
délégué
à
signer
toutes
conventions
d'objectifs
avec
le
Départernent
pour
le financement
des
actions
d'accompagnement
à
la
parentalité
initiées
par
la Ville,
ainsi
que
tout
document
afférent
à
cette
délibération,
et
notamment
leurs
éventuels
avenants.
ARTICLE
5 —
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
en
cours.
POINT
N°03
: CLASSE
DE
NEIGE
2024
— PARTICIPATION
DES
FAMILLES
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L.
2121-12
et
L.2121-29
;
Vu
le
Code
de
l'Education
;
Vu
la
Circulaire
n°99-136
du
21
septembre
1999
relative
à
l'organisation
des
sorties
scolaires
;
Vu
la
Circulaire
n°2005-1
du
5 janvier
2005
relative
aux
séjours
scolaires
courts
et
aux
classes
de
découverte
;
Vu
la
Circulaire
n°2013-106
du
16 juillet
2013
relative
au
transport
et
à
l'encadrement
des
sorties
et voyages
scolaires
:
Vu
la
Circulaire
n°2015-205
du
25
novembre
2015
relative
aux
mesures
de
sécurité
dans
les
écoles
et
établissements
scolaires
après
les
attentats
du
13
novembre
2015 ;
Vu
le
Marché
2210SC
conclu
avec
la société
CAP
MONDE
et
notifié
le
11
juillet
2022 ;
Vu
le
résultat
de
la
consultation
initiée
le
21
avril
2022 ;
Vu
le
résultat
de
la
commission
d'attribution
réunie
le 6 juiliet 2022
ayant
validé
l'offre
reçue
;
Page
6 sur 12 Vu
la
notification
du
marché
à
l'entreprise
CAP
MONDE
du
11
juillet
2022
pour
un
montant
de
104,01
€
TTC
par jour
et
par
enfant
;
Considérant
l'utilité
pédagogique
des
classes
d'environnement
;
Considérant
qu'en
proposant
un
séjour
en
classe
de
neige,
la
municipalité
entend
privilégier
les
objectifs
suivants
:
-
Le
développement
de
l'autonomie,
et
de
l'esprit
d'initiative
;
-
Le
respect
de
l’autre
et
des
règles
de
vie
en
collectivité
;
-
Le
respect
de
l'environnement
et
du
patrimoine ;
-__L'acquisition
ou
le
perfectionnement
de
méthodes
de
travail
(observation,
description,
analyse
et
synthèse,
prise
de
notes,
représentation
graphique...)
;
Considérant
que
ce
projet
éducatif
va
permettre
aux
élèves
de
CM1
et
de
doubles
niveaux
(comprenant
des
CM1)
des
écoles
élémentaires
Gabriel
BOUVET
et
Marcel
PAGNOL
de
partir
pour
un
séjour
de
13
jours
en
classe
de
neige,
au
cours
du
1er
trimestre
de
l’année
2024 ;
Considérant
l'augmentation
de
la
prestation
pour
2024
de
3,38%.
Considérant
que
le
coût
de
ce
séjour
par
enfant
pour
13
jours,
est
estimé
à
1 397,63
€;
Considérant
que
ce
voyage
est
financé
en
partie
par
les
familles
et
par
la Ville
;
Considérant
que
pour
l'année
scolaire
2023/2024,
il a
été
établi
une
nouvelle
grille
tarifaire
tenant
compte
du
coût
actualisé
du
séjour
par
enfant
;
Considérant
qu'il
est
à
noter
que
la
participation
maximum
pour
les
familles
représente
45
%
du
prix
du
séjour
et que
la
participation
minimale
est
de
13,5
%
du
coût
global.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
Yasemin
DONMEZ,
rapporteur,
M.
FISCHER
indique
que
les
bienfaits
de
ce
type
de
séjour
ne
sont
plus
à
démontrer.
Les
enfants
apprennent
à
faire
du
ski,
découvrent
aussi
le
milieu
montagnard,
la
vie
en
collectivité
et
apprennent
l'autonomie.
Le
séjour
en
classe
de
neige
est
d'ailleurs
souvent
inoubliable
pour
eux.
Les
enseignants
voient
les
enfants
dans
un
autre
contexte.
La
relation
est
différente.
Sans
paraphraser
M.
FISCHER,
M.
GIRARD
confirme
que
les
bienfaits
de
ce
genre
de
séjour
sont
évidents.
Jamais
personne
dans
cette
salle
n’a
eu
de
mauvais
échos,
c'est
même
tout
le
contraire.
Pour
certains
enfants,
il s'agit de
la première
fois qu'ils
sortiront
du
cocon
familial
et ce
sera
peut-être
la dernière
fois
où
ils feront
du
ski
de
leur
vie.
En
ce
qui
concerne
l'augmentation
du
coût,
la délibération
paraît
très
équitable
et
il y est
donc
favorable.
M.
FISCHER
précise
que
la
prise
en
charge
de
la
Commune
est
somme
toute
importante,
et
que
selon
les
années
on
se
situe
entre
70
000
et
90
000
€,
une
fois
la
participation
des
familles
défalquée.
Sinon,
ce
projet
revient
à
un
peu
plus
de
100
000
€ avancés
par
la Ville.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À l'unanimité, ARTICLE
1
-
APPROUVE
la
participation
des
parents
pour
2024,
selon
les
modalités
de
la
grille
tarifaire
en
fonction
du
quotient
familial,
annexée
à
la
présente
délibération.
ARTICLE
3 - AUTORISE
M.
le
Maire
ou
son
représentant
à
prendre
toute
mesure
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Page
7 sur 12 GRILLE
DE
LA
TARIFICATION
AU
SÉJOUR
DE
CLASSE
DE
NEIGE
2024
Part
P
Participation |
Participation | Participation
ON
Participation
Quotient
Familial
des
ser
mensuelle
dès
le 2ème
mensuelle
nn éjour
mensuelle
familles
sur
6 mois
|
enfant
-50% |
sur
6 mois
20%
sur
6 mois
de!
O0
|à|
171
|
13,5% |
189
31
94
16
151
25
de|
171
|à!
194
149%
208
35
104
17
166
28
de|
195
|à|
215
|
15,8% |
220
37
110
18
176
29
de|
216
|à|
246
16,7%
233
39
116
19
186
31
de|
247
|à|
269
|
17,6% |
245
41
123
20
196
33
de|
270
|à|
293
18,5%
258
43
129
21
206
34
de|
294
|à|
323 |
19,8% |
277
46
138
23
221
37
de}
324
|à|
344
20,7%
289
48
145
24
231
39
de|
345
|à|
354
|
21,6% |
302
50
151
25
242
40
de|
355
|à|
387
22,3%
312
52
156
26
249
42
de|
388
|àl
419
|
23,4% |
327
55
164
27
262
44
de!
420
|à|
441
|
24,8% |
346
58
173
29
277
46
de!
442
|à|
462
|
25,7% |
358
60
179
30
287
48
de!
463
|à|
484
|
27,0% |
377
63
189
31
302
50
de|
485
|à|]
505
27,9%
390
65
195
32
312
52
de]
506
|à|
539
|
28,8% |
403
67
201
34
322
54
de|
540
|à|
558
|
29,7% |
415
69
208
35
332
55
de]
559
|à|
581
|
30,6% |
428
71
214
36
342
57
de]
582
|à!
614
|
31,5% |
440
73
220
37
352
59
de]
615
|à|
633
|
32,9% |
459
77
230
38
367
61
de]
634
|à|
676
|
33,8% |
472
79
236
39
377
63
de!
677
|à|
719
|
35,1% |
491
82
245
41
392
65
de|
720
|à|
775 |
36,0% |
503
84
252
42
403
67
de|
776
|à|
828
|
37,4% |
522
87
261
44
418
70
de|
829
|à|
882
|
38,7% |
541
90
270
45
433
72
de]
883
|à!
925
|
40,1% |
560
93
280
47
448
75
de|
926
|à|
978
41,4%
579
96
289
48
463
77
de|
979
|à|
1021
|
42,8% |
597
100
299
50
478
80
de|
1022
|à|
1076
|
444%
616
103
308
51
493
82
+
de
1076 |
45,0% |
629
105
314
52
503
84
Page
8 sur
12 POINT
N°04
: DECISION
MODIFICATIVE
— BUDGET
PRINCIPAL
— INVESTISSEMENT
- FINALISATION
DU
DEPLOIEMENT
DU
NUMERIQUE
DANS
LES
ECOLES
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L.2121-29
et
L.2311-1
;
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14
applicable
aux
communes
;
Vu
la
délibération
n°2019-1003
du
8
octobre
2019
portant
approbation
d'une
convention
de
soutien
à
l'investissement
des
équipements
de
la
Commune
pour
le
plan
de
déploiement
numérique
scolaire
;
Vu
la
délibération
n°20220329-01
du
29
mars
2022
portant
approbation
d'une
convention
de
services
avec
Seine
et Yvelines
numérique
permettant
d'accéder
à la centrale
d'achats
au
titre du
numérique
dans
les
écoles
;
Vu
la délibération
n°
20230412-05
du
12
avril
2023
de
vote
du
budget
primitif 2023
;
Vu
la
stratégie
numérique
pour
l'éducation
2023-2027
reposant
sur
une
série
de
mesures
pour
renforcer
les
compétences
numériques
des
élèves
et
accélérer
l'usage
des
outils
numériques
présentées
par
le
27
janvier
2023; Considérant
que
la
Ville
de
Coignières
a
mis
en
place
un
suivi
particulier
dans
le
déploiement
du
numérique
scolaire
au
sein
des
groupes
scolaires
Gabriel
Bouvet
et
Marcel
Pagnol ;
Considérant
que
cette
initiative
a
été
guidée
par
une
conviction
profonde
envers
le
potentiel
de
transformation
de
la
technologie
dans
l'apprentissage
des
élèves.
Les
résultats
de
ces
efforts
ont
été
remarquables
et
témoignent
de
l'engagement
de
la
municipalité
en
faveur
de
l'éducation
numérique
;
Considérant
que
durant
cette
période,
d'importantes
avancées
ont
été
réalisées.
Les
écoles
ont
été
équipées
de
matériel
informatique
de
pointe,
favorisant
ainsi
un
environnement
propice
à l'exploration
et à l'apprentissage
numérique
;
Considérant
que
les
enseignants
ont
été
formés
pour
intégrer
efficacement
les
outils
numériques
dans
leurs
programmes
éducatifs,
ce
qui
a
renforcé
la qualité
de
l'enseignement ;
Considérants
que
ces
investissements
ont
porté
leurs
fruits,
avec
les
élèves
de
Coignières
obtenant
régulièrement
des
récompenses
et des
premières
places
au
concours
SQYROB
;
Considérant
que
cette
réussite
aux
concours
de
robotique
est
le
reflet
du
dévouement
des
élèves
et
de
leurs
enseignants
dans
l'acquisition
de
compétences
numériques
et
de
programmation
;
Considérant
que
les
élèves
ont
eu
l'opportunité
d'explorer
les
domaines
de
la
programmation,
de
la
robotique
et
des
sciences
informatiques,
ce
qui
a
contribué
à
élargir
leurs
horizons
et
à
les
préparer
pour
les
défis
de
l'avenir; Considérant
qu'il
est
essentiel
que
la
Ville
continue
à
soutenir
et
à
financer
ces
initiatives
pour
assurer
la
croissance
et le développement
continus
de
l'éducation
numérique
dans
les
écoles
de
Gabriel
Bouvet
et
Marcel
Pagnol
;
Considérant
que
les
besoins
en
équipements
numériques
ont
été
soigneusement
réévalués
et
réaffinés
en
fin
d'année
scolaire
2023
grâce
à
un
recensement
détaillé
des
besoins
des
enseignants
dans
les
écoles
de
Coignières
;
Considérant
que
la
convention
signée
en
octobre
2019
de
soutien
à
l'investissement
dans
le
cadre
du
«
plan
de
déploiement
du
numérique
scolaire
»
avec
Seine-Yvelines
Numérique,
Saint-Quentin-en-Yvelines,
le
Département
et
l'Education
Nationale
arrive
à
son
terme
à
la fin
de
cette
année
;
Considérant
que
la
convention
précitée
garantit
un
co-financement
des
dépenses
à
hauteur
de
70%
(financement
croisé
entre
le
Département
et SQY)
;
Considérant
que
la ville
de
Coignières
engagée
depuis
plus
de
4
ans
auprès
de
ses
2
groupes
scolaires
dans
le
déploiement
du
numérique,
souhaite
répondre
favorablement
aux
récents
besoins
exprimés
par
les
enseignants,
et
mettre
en
place
des
outils
modernes
et
pédagogiques
vecteurs
d'apprentissages
de
qualité
;
Considérant
que
l'inscription
de
30
000
€
au
budget
2023
sur
l'opération
48
«
Numérique
dans
les
écoles
»
est
insuffisante
pour
financer
les
dernières
demandes
exprimées ;
Considérant
le
besoin
de
crédit
de
8
000
€
;
Considérant
la
somme
de
50000
€
inscrites
en
dépenses
imprévues
au
budget
2023
en
section
d'investissement
;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
Eve
MOUTTOU,
rapporteur,
Page
9 sur 12 M.
GIRARD
note
que
cela
avait
été
évoqué
en
commission
mais
souhaite
aborder
la
question
de
la
pertinence
des
équipements.
Certes,
il y a
de
moins
en
moins
d'enseignants
réfractaires
au
changement,
mais
émet
des
vigilances
puisque
certains
n'utilisent
pas
encore
les
équipements.
En
conséquence,
quid
des
équipements
inoccupés
? Après,
quitte
à
empiéter
un
peu
sur
le
contenu
pédagogique
et
le
domaine
réservé
des
enseignants,
M.
GIRARD
explique
avoir
un
souci
personnel
avec
le
temps
consacré
aux
écrans. Mme
MOUTTOU
indique
que
cela
est
contrôlé
et
maîtrisé
par
les
enseignants.
M.
FISCHER
donne
raison
à
M.
GIRARD
sur
le
fait
qu'il
faille
être
vigilant
quant à
l’utilisation
du
matériel
et
la
problématique
des
écrans.
Il souligne
qu'il
y
a
une
proposition
du
Département
qui
viserait
à donner
des
tablettes
aux
élèves
de
CM1,
qu'ils
conserveraient
à
leur
entrée
au
Collège,
dans
la
mesure
où
ces
équipements
ont
une
durée
de
vie
de
6 ans.
M.
FISCHER
dit
ne
pas
être
favorable
à
cette
solution
parce
que
l'élève
qui
rentrera
à
la
maison
avec
la
tablette,
sera
encore
face
à
son
écran.
ll
pense
que
pour
éviter
les
dérives,
il faut
que
cela
reste
sous
maîtrise
pédagogique,
dans
l'enceinte
de
la
classe
pour
effectuer
des
recherches
de
travail
ou
pour
le
besoin
d'activités.
I!
faut
que
les
enfants
apprennent
à
prendre
de
la
distance
avec
l’utilisation
de
ces
matériels
et
à
ne
pas
vivre
le
nez
rivé
sur
la
tablette
ou
le
portable.
En
effet,
les
premières
études
montrent
les
problèmes
de
l'utilisation
excessive
des
écrans
qui
freine
l'imagination
des
enfants
et
permet
à
des
collégiens
de
craquer
les
codes
et
d'accéder
à
des
sites
pornographiques
tandis
que
d'autres
enfants
passent
la
nuit
sur
la
tablette
et
dorment
en
classe
le
lendemain. La
prudence
est
donc
de
mise.
La
tablette
doit
rester
un
outil
qu'il
faut
utiliser
avec
discernement.
M.
FISCHER
ajoute
qu'il
faudrait
que
les
enseignants
utilisent
davantage
la
brique
ENT
- Environnement
Numérique
de
Travail,
très
utile
dans
le
lien
avec
les
familles.
Il
évoque
enfin
la
fracture
numérique
qui
existe
aussi
à
Coignières.
Mme
RENAUT
note
que
doter
tous
les
enfants
d'équipements
dès
le
CM1
afin
qu'ils
les
conservent
au
Collège,
induirait
que
la
municipalité
participe
au
règlement
financier
des
tablettes
des
collégiens
alors
qu'actuellement
c'est
le
Département
qui
les
prend
en
charge.
Mme
DONMEZ
ajoute
que
tous
les
enseignants
n'avaient
pas
le
même
niveau
de
motivation,
ni
d'implication.
Le
séminaire
qui
a
eu
lieu
l'année
passée,
dans
les
écoles,
à
l'initiative
de
la Ville,
a
permis
de
faire
repartir
le
projet.
Les
enseignants
se
sont
ensuite
inscrits
au
SKYROB,
en
collaboration
avec
l'Éducation
nationale.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
l'unanimité,
ARTICLE
UNIQUE
-— AUTORISE
le virement
de
crédit
de
la
somme
de
8
000
€,
par
prélèvement
sur
la
section
d'investissement
au
chapitre
020
«
dépenses
imprévues
»,
et en
abondant
l'opération
48
«
Numérique
dans
les
écoles
»,
et
le
compte
2184
«
Mobilier
»
pour
la
somme
de
4
300
€,
et
le
compte
2183
«
Matériel
de
bureau
et
informatique
»
pour
3
700
€.
INFORMATION MISE
EN
PLACE
D'UN
NOUVEAU
SERVICE
POUR
LES
DEMANDES
DE
CNI,
À
COMPTER
DU
15
OCTOBRE,
PERMETTANT
DE
RECUEILLIR
LES
DONNÉES
D'ÉTAT-CIVIL
À
DOMICILE,
POUR
LES
PERSONNES
À
MOBILITÉ
RÉDUITE
Mme
PIFFARELLY
informe
le
Conseil
municipal
de
ce
qu’en
collaboration
avec
la
Préfecture
des
Yvelines,
la
Ville
propose
à
compter
du
15
octobre
un
nouveau
service
destiné
aux
personnes
à
mobilité
réduite
pour
les
accompagner
dans
leurs
demandes
administratives.
Mis
à disposition
par
la Préfecture,
un
dispositif de
recueil
mobile
permettra
à l'agent
communal,
dûment
habilité,
de
se
rendre
aux
domiciles
des
demandeurs
(éligibles
à
ce
service
sur
avis
médical)
pour
recueillir
leurs
données
d'État-Civil
en
vue
de
l'établissement
de
leur
carte
nationale
d'identité.
Page
10
sur
12 L'agent
habilité
par
la
Préfecture
sera
détenteur
d’une
carte
personnelle
ANTS
(Agence
Nationale
des
Titres
Sécurisés). De
la
prise
de
rendez-vous
à
la
remise
de
la
carte
d'identité,
l'agent
précité
sera
le
seul
interlocuteur
entre
l'usager
et
la
préfecture.
M.
FISCHER
précise
que
ce
service
ne
concerne
pour
l'instant
que
les
CNI
et
pas
encore
les
passeports.
Mme
PIFFARELLY
annonce
que
le dispositif va
démarrer
officiellement
le
15
octobre
2023.
M.
GIRARD
demande
si l'on
a fixé
le coût
de
l'acquisition
d'une
machine
et éventuellement
le coût
horaire
de
la
main
d'œuvre
qui
gérera
le
service
à
la
Mairie.
Mme
PIFFARELLY
lui
répond
que
le
coût
horaire
correspond
à
l'intervention
de
l'agent,
sur
ses
horaires
de
travail.
La
Préfecture
va
prêter
le
dispositif
de
recueil
(DR)
mobile.
La
seule
dépense
sera
l'essence
dépensée
pour
aller
chercher
le DR
mobile
à ia
Préfecture
et faire
le déplacement.
M.
GIRARD
consent
qu'il
s'agit
d'un
coût
modique.
QUESTIONS
DIVERSES
M.
GIRARD
souhaite
poser
deux
questions.
La
première
porte
sur
l'état
d'avancement
des
travaux
de
rénovation
aux
abords
de
la
Résidence
des
Acacias
en
matière
de
trottoirs
et
de
stationnement.
La
seconde
est
relative
au
devenir
à
moyen
terme
de
l’espace
où
étaient
stockés
les
déchets
verts
lequel
à
plus
long
terme
devrait
devenir
une
sente.
M.
FISCHER
répond
qu'au
niveau
des
Acacias
les
travaux
avancent
plutôt
bien.
Le
parking
n°1
d'une
capacité
de
70
places
est terminé,
SEQENS
s'attaque
désormais
au
parking
du
Silo
lequel
passera
d'un
volume
de
70
places
à
111
places
avant
la
fin
de
l'année
puisqu'il
reste
2
à
3
mois
de
travail.
Grâce
à
ces
2
parkings,
les
problèmes
de
stationnement
devraient
être
réglés
de
manière
très
efficace,
notamment
au
niveau
de
l'allée
des
Moissonneurs,
sur
laquelle
il
reste
actuellement
de
3
à
7
véhicules.
Ces
nouvelles
places
permettront
de
regagner
l'intégralité
du
trottoir
des
Moissonneurs,
précisément
au
niveau
de
la Résidence
autonomie
et de
la rue
de
l'Attelage.
Ainsi,
les piétons
bénéficieront
d'un
parcours
sécurisé.
Il est
prévu,
ensuite,
de
s'attaquer
aux
2
dernières
tranches,
au
niveau
de
l'avenue
de
Maurepas
afin
de
regagner
des
places.
M.
RACHET
précise
que
le parking
n°1
est
ouvert
mais
est
loin
d'être
terminé.
Il a donc
dû
faire
un
peu
de
forcing
auprès
de
l'entreprise
puisque
vendredi
22
septembre,
en
réunion
de
chantier,
celle-ci
a dit vouloir
attaquer
le
parking
n°2
et
précisé
que
l'ouverture
du
parking
n°1
ne
se
ferait
que
si,
et
seulement
si,
il y
avait
de
l'éclairage.
M.
RACHET
a
objecté
qu'il
y avait
eu
3
semaines
de
délai
supplémentaires
pour
obtenir
les
lampadaires,
qui
devraient
être
livrés
à
compter
du
9
octobre
et
qu'il
était
inutile
de
commencer
les
travaux
du
parking
n°2
tant
que
le
parking
n°1
n'était
pas
ouvert.
Finalement,
le
parking
n°1
a
été
ouvert
et
4
places
ont
été
bloquées
pour
permettre
aux
électriciens
de
travailler.
Les
poteaux
de
matérialisation
des
emplacements
des
motos
devraient
arriver
en
semaine
n°47,
soit
8
semaines
de
délai.
Quant
aux
espaces
verts,
ils vont
débuter
début
octobre.
Le
parking
n°2
a
été
complétement
arraché.
L'entreprise
a
commencé
à
creuser
les
raccords,
les
égouts
et à
prévoir
l'électricité
pour
les
bornes.
Les
travaux
avancent
malgré
les
5 semaines
de
retard.
Une
nette
amélioration
a été
notée
sur
les trottoirs
environnants,
puisque
le week-end
des
23-24
septembre
dernier,
seuls
7
véhicules
dont
2
appartenant
à
des
personnes
résidant
dans
les
pavillons
d'en
face
ont
été
enregistrées.
Les
travaux
de
la
Société
ENEDIS
avancent
bien
également.
La
Ville
va
donc
regagner
les
places
qui
avaient
été
neutralisées
au
niveau
de
l'avenue
de
Maurepas.
Enfin,
le
passage
piéton,
rue
de
la
Prévenderie,
est
quasiment
terminé.
En
effet,
le dos
d'âne
et
les trottoirs
ont
été
repris
intégralement
et
il ne
reste
plus
que
les
barrières
de
protection
des
piétons
à
installer.
M.
FISCHER
note
une
baisse
de
la vitesse
des
véhicules
et
une
meilleure
visibilité
grâce
à
l'espace
qui
a
été
dégagé,
ce
qui
est
appréciable.
Il précise
que
pour
atteindre
ce
résultat,
il a cependant
fallu
3 ans
ainsi
que
5 courriers
et 7 plans
à l'attention
du
Président
de
l'agglomération,
lequel
pour éviter
toute
intervention
répliquait
qu'il
n'y
avait
pas
eu
d'accident
et que
le calcul
de
la vitesse
était
de
49
kms
en
moyenne
sur
le
secteur,
en
oubliant
que
nous
étions
en
zone
30.
Néanmoins,
à
force
de
volonté,
la
Ville
a
eu
gain
de
cause.
Page
11
sur 12 M.
MOUSTAATIF
ajoute
que
selon
lui,
il
manque
encore
un
panneau
avec
une
lumière
indiquant
la
traversée
des
enfants.
M.
RACHET
lui
répond
qu'en
zone
30
il
n'y
a
aucune
obligation
de
«
panneauter
».
Les
automobilistes
doivent
rouler
à
30
km/h
et
respecter
le Code
de
la Route,
à
savoir
qu'un
piéton
est toujours
prioritaire
sur
le
passage
piétons.
M.
le
Maire
précise
que
le
piéton
est
prioritaire
partout
et
pas
seulement
sur
les
passages
piétons.
Sur
la question
portant
sur
les
déchets
verts,
M.
FISCHER
relève
qu'un
gros
travail
a été fait pour
remettre
en
état
cet
espace
et
trouver
une
solution
aux
déchets
verts.
Une
benne
au
CTM
accueille
les
déchets
verts
qui
sont
ensuite
dirigés
vers
un
endroit
plus
approprié.
L'espace
des
déchets
verts
situé
dans
le
corridor
écologique
a été
considérablement
amélioré
et
la végétation
reprend.
M.
LONGUEPEE
prend
la
parole
pour
apporter
des
précisions
complémentaires.
|| note
que
ce
point
noir
existait
depuis
l'entrée
de
la
Commune
dans
l'agglomération
où
à
l'époque,
la seule
solution
qui
avait
été
trouvée
était
d'aller
stocker
les
déchets
verts
dans
cet
espace
sur
lequel
les
machines
balayant
les
rues
allaient
aussi
vider
leurs
poubelles.
L'idée
était
donc
de
trouver
un
point
de
chute
pour
les
déchets
verts.
Beaucoup
d’hypothèses
ont
été
évoquées,
y
compris
celle
de
faire
un
stockage
dans
des
bennes,
sur
le
parking
Alphonse
Daudet
(solution
non
retenue).
La
solution
actée
avait
été
d'installer
des
bennes
au
CTM
sauf
qu'il
n'y
avait
pas
la
place.
La
Ville
a,
par
conséquent,
loué
une
pelleteuse
pour
dégager
la
cour
du
CTM
et
permettre
le
stockage
de
différentes
bennes,
dont
la
benne
à
déchets
verts,
évacuée
régulièrement
par
l'agglomération.
Au
niveau
de
l'avenir
du
site,
plusieurs
choses
ont
été
faites.
Ainsi,
puisque
la
Ville
avait
été
lauréate
du
budget
participatif
de
la
Région
Île-de-France
sur
ce
site,
M.
LONGUEPEE
avait
demandé
la
réalisation
de
merlons
(composés
de
déchets
verts
et
de
branchages
recouverts
de
terre)
à
l'arrière
du
terrain
afin
de
libérer
toute
la
partie
de
devant
et
également
de
protéger
la
Société
SEAT
des
intrusions.
À
l'avant,
une
noue
qui
avait
largement
disparu
a
été
recreusée
pour
l'infiltration
des
eaux.
Le
budget
participatif
a
quant
à
lui
servi
à
la
fabrication
de
la
barrière
forestière
par
les
équipes
du
CTM.
Il
reste
encore
à
installer
un
portail
de
même
nature,
mais
visiblement,
depuis
que
l'endroit
est
propre,
il n'y
a
pas
eu
de
dépôt.
Enfin,
dans
lé cadre
du
changement
climatique,
il faudrait
tester
la
plantation,
sur
cette
zone,
de
quelques
plantes
et
arbustes
de
petites
tailles
ne
nécessitant
pas
d'entretien,
si
ce
n'est
à
la
plantation,
pailler
et
arroser,
au
contraire
des
grands
arbres
de
l'avenue
Dassault.
M.
RACHET
tient
à
préciser
qu'au
niveau
de
la
Résidence
des
Acacias,
5
locaux
vélos
ont
été
repris
intégralement
c'est-à-dire
vidés,
repeints,
enduits,
carrelés.
Des
prises
de
courant,
pour
recharger
les
trottinettes
et
les
vélos
électriques
ont
aussi
été
installées.
À
la
fin
du
mois
de
septembre,
toute
l'Avenue
de
Maurepas
sera
terminée.
De
fait,
SEQENS
a
demandé
aux
propriétaires
de
vélos
et
d'affaires
diverses
de
tout
enlever.
Ce
qui
n'aura
pas
été
enlevé
partira
à
la
déchetterie
à
l'exception
des
vélos
qui
seront
remis
à
l'association
Repar'Café
et
à
l'association
la
Vie'Cyclette
de
Saint-Quentin
pour
les
pièces
détachées. M.
FISCHER
conclut
en
disant
que
cela
sera
plus
propre
et
donc
plus
agréable
pour
tout
le
monde.
La
séance
du
26
septembre
2023
est
levée
à
20h40.
La
secrétaire
de
séance,
Mme
Nathalie
GERVAIS
CRETE
Le
Maire,
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'une
voie
de
recours
gracieuse
auprés
de
son
auteur,
ou
contentieuse
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles
- 56
Av.
de
Saint-Cloud,
78000
Versailles,
ou
par
le
biais
de
l'application
informatique
Télérecours.
accessible
par
le
lien
suivant
: http /www.leterecours.fr,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
voire
lorsqu'elle
a été
expressément
prescrite,
à compter
de
sa
notification
pour
la ou
les
personnes
directement
visées.
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sur
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