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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-en-Haut.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 2021 07 08 compte rendu)
Thèmes du document : Éducation, Vieillesse, Consommateurs,
SAINT MARTIN
EN HAUT
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
: M.
CHAMBE
Régis,
Mme
FAYET
Nathalie,
M.
GUYOT
Jean
Luc,
M.
BUISSON
Jean
Luc,
M.
FAYOLLE
Bruno,
Mme
GRANGE
Mireille,
Mme
BUISSON
Ghislaine,
M.
ESCALE
Christian,
Mme
CHARVOLIN
Annabelle,
M
GUILLEMOT
Jules,
M
RODRIGUEZ
Gérard,
M
VERICEL
François,
M
FURNION
Daniel,
Mme
CAREL
Marianne,
Mme
VINCENT
Anne,
Mme
MORLON
Monique,
M.
SANGOUARD
Jérôme,
M
CROZIER
Benoit,
M.
RIVOIRE
Thomas,
Mine
TISSEUR
Simone.
Secrétaire
: M.
GUYOT
Jean
Luc
Excusés
:
Mme
CHARDON
Monique,
Mme
GUYOT
Dominique,
Mme
JOMAND
Cécile,
M.
GUYON
Marc,
M
GOUTAGNY
Raphaël,
Mme
RIBEIRO
Carine,
Mme
ROQUE
FALEIRO
Gaëlle. 1 — Avenants
Village
Nature
Plusieurs
lots
des
marchés
du
Village
Nature
nécessitent
d’être
avenantés
:
e
Lot
3
gros
œuvre
—
entreprise
GIRAUD :
avenant
n°
1 pour
un
montant
de
42
375.91
€
HT
portant
le marché
initial
de
219
000€
HT
à 261
375.91
€ HT.
(23.22%).
e
Lot
23
gros
œuvre
—
entreprise
GIRAUD
: avenant
n°
1 pour
un
montant
de
25
035.50
€
HT
portant
le marché
initial
de
104
000
€
HT
à
129
035.50
€
HT
(24.07%)
e
Lot
4
linge
de
lit —
entreprise
GRANJARD
: avenant
n°
1 pour
un
montant
de
638.10
€
HT
portant
le marché
initial
de
7
011.30
€ HT
à 7 649.40
€ HT.
(2.02%)
e
Lot
1 mobilier
d'hébergement
et
de
bureaux
—
entreprise
Eur’Equip
: avenant
n°
1
pour
un
montant
de
1555.72
€
HT
portant
le
marché
initial
de
204
903.53
€
HT
à 206
459.25
€
HT
(0,76%).
Les
avenants
aux
lots
3
et
23
sont
en
grande
partie
liés
à
des
surcoûts
de
démolition
et
à
de
nom-
breux
carottages
(passage
des
fluides)
; L’avenant
au
lot
4
est
lié
à
l’achat
d’oreillers
supplémen-
taires
; L’avenant
au
lot
1 est
lié
à des
modification
de
références
(et donc
de
coût
unitaire).
Ces
avenants
représentent
un
surcoût
total
de
69
605,23
€ HT.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
valide
les
4
avenants
présentés.
2
—
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
—
désignation
des
représentants
de la commune
de
St Martin
Le
22/06/2021,
le
conseil
communautaire
de
la
CCMDL
fixait
la
composition
de
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
pour
une
mise
en
place
à l’automne.
Cette
commission
a pour
rôle
principal
de
procéder
à l’évaluation
des
charges
liées
aux
transferts
de
compétences
entre
communes
et EPCI
ayant
opté
pour
la fiscalité
professionnelle
unique.
Le
conseil
communautaire
a fixé
la composition
de
la CLECT
ainsi :
e
1 représentant
titulaire
par
commune
élu
au
sein
du
conseil
municipal
e
1 représentant
suppléant
par
commune
élu
au
sein
du
conseil
municipal
Ces
membres
seront
élus
au
sein
de
chacun
des
conseils
municipaux
et ne
sont
pas
obligatoirement
conseillers
communautaires.
La
1*°
CLECT
de
la CCMDL
s’est
réunie
en
2017
autour
de
la prise
de
compétence
jeunesse
no-
tamment
; des
montants
ont
alors
été
validés
par
commune.
Il
est
demandé
au
conseil
de
désigner
les
représentants
(1
titulaire
+
1
suppléant)
de
la
commune
de
St Martin
à la CLECT
pour
la durée
du
mandat
: Régis
C.
propose
que
ce
soit
le maire
et
la
1ère
adjointe
qui
représentent
la commune
de
St
Martin
; en
effet,
il est
essentiel
que
les
membres
de
la
CLECT
maitrisent
à la fois
le budget
communal
et le budget
communautaire.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
valide
la
représentation
de
la
commune
de
St
Martin
à
la
CLECT
par
Régis
CHAMBE
(titulaire)
et Nathalie
FAYET
(suppléante).
3
—
Amortissement
comptable
de
la
cession
de
la
parcelle
Bessenay
à
la
maison
de retraite
La
commune
a
cédé
une
partie
de
la
parcelle
du
terrain
Bessenay
à
la
Maison
de
Retraite
pour
la
construction
d’une
résidence
senior
pour
1€
symbolique.
Cette
cession
a généré
des
écritures
d’ordre
au
compte
204422
pour
un
montant
de
516
973.85
€ qui
nécessite
d’être
amorti. Il
est
proposé
d’amortir
les
516
973.85
€
sur
une
période
de
15
ans
en
mode
linéaire
soit
34
465
E/an.
Il
est
rappelé
que
le
Conseil
Muni-
cipal
est
souverain
sur
la
durée
de
l’amortissement
;Il
est
néanmoins
proposé
de
suivre
la
proposition,
soit
un
amortissement
linéaire
(réparti
de
manière
égale
chaque
année)
sur
15
ans.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
valide
l'amortissement
comptable
de
la
cession
de
la
parcelle
Bessenay
à
la
maison
de
retraite
(sur
une
période
de
15
ans
en
mode
linéaire
soit
34
465
€/an).
4-
Décision
Modificative
du budget
Une
DM
est
nécessaire
pour
:
e
absorber
les
dépenses
de
travaux
pour
l’opération
Village
Nature
:
Article
2313
opération
102
08/95
:
+250
000
€
(opération
VN)
Article
2313
opération
105
28/251
:
-250
000
€
(opération
restaurant
scolaire)
e
les
écritures
d’ordre
liées
à l’amortissement
comptable
de
la cession
du
terrain
Bessenay.
Chapitre
042
Article
6811
01/020 :
+34
465
€
Chapitre
023
:
- 34
465
€
Chapitre
040
Article
2804422
01/020:
+34
465
€
Chapitre
021 :
- 34
465
€
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
valide
la
décision
modificative
proposée.
5 —
Modalités
de
soutien
de
la
commune
à l’école
privée
(«
forfait
communal
»)
La
commune
de
Saint
Martin
s’engage
à participer
au
financement
des
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
Saint
Martin.
Ce
finance-
ment
constitue
une
dépense
obligatoire
pour
la
Commune
et
répond
au
principe
de
parité
entre
l’enseignement
privé
et
l’enseignement
public
qui
impose
que
les
dépenses
de
fonctionnement
des
classes
sous
contrat
d’association
soient
prises
en
charge
dans
les
mêmes
con-
ditions
que
celles
des
classes
correspondantes
de
l’enseignement
public.
Il s’agit
de
définir
les montants
du
forfait communal
« maternelles
» et « primaires
» pour
l’école
St Martin.
Une
convention
est proposée
pour
une
durée
de
trois
ans.
Quelques
points :
e
_ L’article
6
permet
de
rappeler
que,
en
plus
du
forfait
communal,
la
commune
supporte
d’autres
financements
comme
le
surcoût
par
repas
(élevé
en
2020
à cause
de
la pandémie)
ou
les
subventions
à
la Nape
et
à Association
sportive
du
collège
public.
Il est
également
rappelé
que
la
commune
verse
à
l’'OGEC
depuis
longtemps
un
forfait
« maternelle
»
alors
qu’il
était
non
obligatoire
jusqu’en
2019.
e
L'article
7
souligne
les
autres
moyens
matériels
et
humains
apportés
en
nature
à
l'OGEC.
Il
s’agit
des
mises
à
disposition
de
salles
et équipements
sportifs
et des
interventions
réalisées
par
les
services
techniques.
Chaque
année,
lors
du
vote
du
budget
primitif,
une
délibération
sera
prise
et
permettra
de
préciser
à
la
fois
les
forfaits
communaux
par
élève
mais
aussi
les
autres
moyens
apportés
par
la
commune
à
l'établissement
privé.
À
ce
moment
il pourra
être
rédigé
un
avenant
à
la
convention
afin
d’en
modifier
le contenu.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
valide
la
convention
proposée
relative
aux
modalités
de
participation
de
la
commune
de
St-
Martin
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
privée
sous
contrat
d’association
Saint-Martin.
6
—
Convention
entre
la
CCMDL
et
la
commune
«
réseau
des
bibliothèques,
logiciel
commun
et
mu-
tualisation
d’un
coordinateur
»
La
CCMDL
a
permis
la
mise
en
réseau
des
bibliothèques
de
son
territoire
notamment
au
travers
d’un
catalogue
commun
et
de
l’em-
bauche
d’un
coordinateur
(depuis
juin
2017).
Cette
mise
en
réseau
bénéficie
à
l’ensemble
des
usagers
et
lecteurs
ainsi
qu’aux
bibliothé-
caires
grâce
aux
échanges
avec
les
autres
bibliothèques.
Elle
se
fait
dans
le
cadre
d’un
contrat
territoire
lecture
(CTL)
signé
par
la
CCMDL
et
la
DRAC
(Direction
régionale
des
affaires
culturelles)
; des
financements
ont
été
accordés
pour
permettre
la
rémunération
d’un
poste
de
coordination
du
réseau
à temps
plein.
Chaque
commune
du
réseau
(32
communes
de
la
CCMDL,
Yzeron,
Courzieu)
a
conventionné
avec
la
CCMDL
pour
cette
mise
en
ré-
seau.
Cette
convention
est
arrivée
à
son
terme
le
11/06/2021
et
convient
d’être
renouvelée.
En
effet,
la
compétence
lecture
publique
re-
lève
des
communes
;la
CCMDL
permet
la
mutualisation
de
moyens.
La
nouvelle
convention
portera
dorénavant
sur
des
années
civiles
complètes,
d’où
un
ajustement
sur
2021
(à
partir
du
12/06
et
jusque
fin
2023).
Le
montant
de
l’adhésion
à la
bibliothèque
reste,
lui,
fixé
par
commune.
Commentaires Le
réseau
est
d’une
grande
valeur
ajoutée
pour
les
échanges
de
livres
(catalogue
commun)
mais
aussi
de
pratiques
et d’idées.
La
période
Covid
a permis
d’accélérer
les référencements
sur ce catalogue.
Pour
certains
bénévoles,
la
transition
a
été
plus
difficile
à
effectuer
: changement
de
logiciel,
augmentation
de
la
manutention
de
livres,
ressenti
d’une
perte
d’autonomie
en
matière
d’achat
de
livres.
Il est rappelé
l’importance
de
la bibliothèque
pour
les
établissements
scolaires.
La
convention
sera
signée
par
Nathalie
FAVET
(commune)
et par
Régis
CHAMBE
(CCMDL).
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
approuve
la
convention
présentée
portant
sur
« réseau
des
bibliothèques,
logiciel
commun
et
mutualisation
d’un
coordinateur
». 7 - Modification
de la délibération
n°
2021-27
Le
déclassement
d’une
partie
du
chemin
rural
n°140
pour
cession
à
M.
et
Mme
Bonnet
Cyril
a été
voté
à titre
gratuit
en
mai
der-
nier.
Or,
l’acte
notarié
a été
signé
à l’euro
symbolique
et la somme
versée
sur
le compte
de
la commune.
Il convient
donc
de
modi-
fier
cette
délibération.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
approuve
la modification
de
la
délibération
2021-27
et une
cession
à l’euro
symbolique.
8 - Transfert
des
espaces
communs
du
lotissement
privé
Clos
Poyard
dans
le domaine
public
Nathalie
FAYET
rappelle
la
demande
formulée
par
les
copropriétaires
du
lotissement
privé
Clos
Poyard
pour
le
transfert
dans
le
domaine
public
des
espaces
communs
de
la copropriété.
Une
délibération
approuvant
ce
transfert
a été
prise
en janvier
2021.
Il
est
proposé
d’annuler
et
de
remplacer
cette
délibération
n°2021-08
afin
de
faire
apparaitre
les
noms
des
propriétaires,
les
sur-
faces
cadastrées,
la cession
à l’euro
symbolique.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
l'annulation
et le remplacement
de
la
délibération
n°2021-08.
9
- Rectificatifs
sur
déclassement
d’une
partie
du
chemin
rural
n°35
pour
cession
à M.
Chardon
Une
enquête
publique
avait
été
clôturée
en
conseil
municipal
le
9
mai
2019.
Or
elle
contenait
une
erreur
que
l’on
vient
de
décou-
vrir
: pour
la cession
d’une
partie
du
chemin
rural
n°
35
à Maintigneux
à Joseph
CHARDON,
il était
indiqué
une
surface
de
30
m°
alors
que
le plan
de
bornage
indique
une
surface
de
62
n°.
Par
ailleurs
le conseil
municipal
a délibéré
le 06/05/2021
pour
ouvrir
une
enquête
publique
en
vue
de
cessions :
e
Cession
d’une
partie
du
chemin
rural
n°42
à Monsieur
VILLARD
(pour
une
surface
de
409
m2)
;
e
Cession
d’une
partie
du
chemin
rural
n°43
à Monsieur
Daniel
CHAMBE
;
e
Cession
d’une
partie
du
chemin
rural
n°1
à Monsieur
Daniel
PIEGAY.
Contrairement
à
ce
qui
avait
pu
être
indiqué,
une
cession
ne
peut
pas
légalement
être
effectuée
à
titre
gratuit
mais
à
l’euro
symbolique. Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
approuve
les précisions
apportées
sur
la
délibération
du
6/05/2021
ainsi
que
l’intégra-
tion
de
la
cession
du
chemin
rural
35
à cette
enquête publique.
10
- Recette
SNU
Le
VN
a assuré
une
prestation
en
pension
complète
pour
le
SNU
(20/06-2/07),
pour
un
montant
de
117
929.50
€
: devis
actualisé
pour
pension
complète
et prestations
complémentaires.
Avec
des
repas
à produire
matin,
midi
et soir
pendant
10 jours
et les
problématiques
de
recrutement
du
second
et des
commis,
il a
été
nécessaire
de
faire
appel
au
traiteur
O2L
et au
restaurant
scolaire.
Ce
dernier
a ainsi
livré
672
repas
à un
coût
de
5€/repas
soit
un
total
de
3
360
€.
Il convient
donc
d’émettre 2
titres
de
recette
pour
encaisser
la recette
du
SNU :
e
une
recette
à destination
du
restaurant
scolaire
à hauteur
de
3
360
€,
e
une
recette
à destination
du
VN
à hauteur
du
solde.
Commentaires L'accueil
du
SNU
a été
un
test
grandeur
nature
des
capacités
maximales
du
VN.
Les
équipements
sont
adaptés.
l’équipe
technique
est
à nouveau
félicitée
pour
son
travail
(enrobé,
jardin
pédagogique...)
et notamment
avec
la colonne
d’eaux
usées
refaite
intégralement
en
urgence.
Afin
de
suivre
le développement
du
VN,
les besoins
RH,
la montée
en
charge,
la politique
de
communication,
un
comité
de
suivi
va
se
mettre
en
place
: Régis
CHAMBE,
Nathalie
FAYET,
Monique
CHARDON,
Anne-Cécile
WATTS,
Cécile
GUYOT.
Le
conseil
municipal
est
informé
de
la fermeture
de
la pension
complète
la première
quinzaine
d’août
(période
qui
était
également
creuse
les
autres
années).
Les
week-ends
de
septembre-octobre
se
remplissent
ainsi
que
les
fêtes
de
fin
d’année.
Les
réservations
de
classes
vertes
sont
envi-
sagées
à partir
de
mars
puis
à l’automne
2022.
A
ce jour
les
suites
données
à cette
expérimentation
du
SNU
au
niveau
national
ne
sont
pas
connues.
La
diversité
des
actions
que
peut
accueillir
le VN
est bénéfique
pour
son
image
et sa
visibilité
(accueil
Méli-Mélo,
accueil
de
la
fête
d'été
du
FAM
et de
la MAS
du
centre
médical
de
l’Argentière.….).
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
le montant
à encaisser
au
titre
de
la fourniture
de
repas par
le restaurant
sco-
laire
: 672
repas
à un
coût
de
5€/repas
soit un
total
de
3 360
€.
11 - Retour
sur
le COPIL
Restaurant
scolaire
Pour
rappel,
constat
est
fait
depuis
quelques
années
de
la
saturation
de
l’espace
« maternelles
».
un
COPIL
« restaurant
sco-
laire
»
a été
mis
en
place
afin
de
réfléchir
à une
solution
parmi
les
suivantes
:
e
Délocalisation
de
cette
restauration
dans
les
2
écoles
e
Délocalisation
dans
les
ex
locaux
de
l’équipe
technique
en
mairie
e
Agrandissement
du
restaurant
scolaire Lors
de
sa
dernière
réunion
du
28/06/21,
et
après
présentation
d’une
esquisse
de
l’architecte,
le
COPIL
a
validé
cette
gén
option
avec
création
d’un
espace
:pour
100
places
assises
de
maternelles
et
40
places
supplémentaires
pour
les
collégiens
;le
taux
de
rotation
par
chaise
pour
les
collégiens
est
de
2.5,
soit
40
places
assises
—
100
collégiens
supplémentaires.
Les
plans
d’esquisse
sont
présentés
(cf
annexe).
La
forme
proposée
répond
à
plusieurs
enjeux
et
contraintes
:intégration
paysagère
et
mise
en
valeur
du
bâtiment
existant,
distance
aux
voiries
et
propriétés
voisines,
luminosité
dans
le
nouvel
espace
et
dans
le
restaurant
scolaire
actuel.
L’extension
serait
en
bois
et
les
façades
bois
du
restaurant
scolaire
seraient
rénovées
dans
le
même
temps.
Jean-Luc
G.
rappelle
que
les
deux
chefs
d’établissement
travaillent
chaque
année
l’échelonnement
des
plannings
de
passage
des
classes.
Concernant
l’évolution
des
effectifs
des
collèges :
e
Le
collège
privé
n’est
pas
soumis
à la carte
scolaire.
e
L’effectif du
collège
public
est
en
baisse
(perte
d’une
classe
de
3ème),
L'évolution
de
la carte
scolaire
(rattachement
de
St
Symphorien
et Pomeys
au
collège
de
St
Martin)
devrait
avoir
une
incidence
positive.
Il est
rappelé
que
le
collège
a
été
dimensionné
initialement
pour
une
capacité
de
500
élèves.
Régis
CHAMBE
explique
que
le
lycée
public
de
Chazelles
est
saturé
et
que
la
Région
réfléchit
à
la
réalisation
d’un
nouveau
lycée
public
quelque
part
dans
l’ouest
lyonnais.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Régis
CHAMBE
clôt
la
séance
à 22
h
20.
Régis
CHAMBE,
Maire
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