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Séance - seance 09 02 2016 6
Séance - seance 09 02 2016 4
Document publié le Mercredi 3 février 2016 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Séance - seance 09 02 2016 4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Département
Pyrénées Atlantiques
Commune de
Boucau
LS
Nombre de
membres en
exercice : 29
Présents : 23
Votants : 27
Pour : 27
Contre :/
Abstentions : /
Objet :
Vote du compte
administratif
2015 - SPANC
Certifié exécutoire
compte tenu du dépôt
à la Sous Préfecture
de Bayonne
le
et de la publication
le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNIGIPAL
SEANGE DU O9 FEVRIER 2016
DELIBERATION N° 4
L'an deux mil seize, le neuf février à dix-huit heures trente, le conseil municipal
de la Commune de Boucau, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Francis GONZALEZ.
Date de convocation : 3 février 2016
Membres __ présents: F.GONZALEZ, MA THEBAUD, M.EVENE, G. LASSABE,
MJ ROQUES, P.ACEDO, C.ORDONNES, A.VALOT, N.DAUGA, D.ARMENGAUD,
JM BAGNERES-PEDEBOSCQ, G.MOSCHETTI, J.DOS-SANTOS, G.ELGART, I.OXOBY-
PAGNAN, M. LORDON, C. DUFOUR, MJ ESPIAUBE, J.DUBOURDIEU, JP CRESPO,
P.FAVRAUD, C.MARTIN, F.DUPLASSO,
Membres excusés ayant donné procuration: A.LECHEVALLIER (pouvoir à JM
BAGNERES-PEDEBOSCQ), UA DEL PRADO (procuration à G.MOSCHETTI),
L.DARRIBEROUGE (pouvoir à F.GONZALEZ), JD.BONNOME (pouvoir à MA THEBAUD),
S.PUYO (pouvoir à C.DUFOUR)
Excusée : M.DUBROCA
Secrétaire de séance : G.ELGART
Monsieur le Maire ne prend pas part au vote.
Le Conseil Municipal,
Réuni sous la Présidence de Madame Marie Ange THEBAUD, Adjointe
. vote le Compte Administratif de l’exercice 2015 et arrête ainsi les comptes :
Fonctionnement
Dépenses : Prévu : 6 000,00
Réalisé : 3 599,20
Recettes Prévu : 6 000,00
Réalisé : 4 296,00 Résultat de clôture de l’exercice
Investissement :
Fonctionnement :
Résultat global :
AR) Acte certifié exécutoire En
- Par publication ou notification le 11/02/2016
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 1102/2016
0,00
696,80
696,80
Pour extrait certifié conforme
Boucau, le 10 février 2016
Le Maire,
Francis GONZALEZ)