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Compte-Rendu - Compte rendu du CM le 2 mai 2023
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Saint-Denis-la-Chevasse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM le 2 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
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Réunion du 2 mai 2023
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 2 mai 2023
L’an deux mille vingt-trois, le deux du mois de mai, le Conseil Municipal de la commune de SAINT
DENIS LA CHEVASSE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Salle du Conseil, à dix-
neuf heures trente, sous la présidence de Madame Mireille HERMOUET Maire.
Convoqué le 24 avril 2023.
Présents : HERMOUET Mireille - PELTIER Sylvie - FRAPPIER Catherine - TURPAULT Marie-Thérèse - ROUSSEAU Françoise - RETAILLEAU Sabine - RENAUD Franky - JAULIN Denis - BOUDEAU Richard - VERDEAU Fredy - - PERSICO Maryline - PROUST Didier - DURAND Christophe - CAUNEAU Bernard - conseillers municipaux formant la totalité des membres en exercice.
Absents : BERTHELOT Aline (ayant donné pouvoir) - BAUDILLON Ludovic (ayant donné pouvoir) - CHIRON Corinne (absente) - ROUSSEAU Mathieu (absent)
Secrétaire de séance : Richard BOUDEAU
1. Vente du broyeur à la SAS DG AGRI SERVICES
Délibération DE-2023-032 en Préfecture le 03/05/2023 -n°085-218502086-20230503-DE_2023_032_DE
Madame le Maire informe que les services techniques ont besoin d’un broyeur pour remplacer celui
acheté en 2012. Cet achat est réalisé auprès de la SAS DG AGRI SERVICES (7 800 euros) qui reprend par
ailleurs l’ancien matériel au montant de 3 000 euros TTC.
2. Micro-crèche : validation du projet et vente du terrain
Madame le Maire explique que dans le cadre du projet de la future micro-crèche dont l’investissement
et le fonctionnement seront portés par l’ADMR de Vendée, la commune doit envisager la vente d’un
terrain dédié.
De 400m² environ (après bornage), ce terrain se situe sur la parcelle AB 909 P dont la superficie totale
est de 1492m².
Sollicité pour cette opération, le service des domaines a estimé la parcelle globale de 1492 m² à 33 200
euros HT hors droits (soit 22.25 € par m²). Compte-tenu du fait que le terrain sera vendu en l’état hors
viabilisation et de la marge de négociation acceptable, le Conseil Municipal valide un prix de vente à
20,03 euros HT hors droit au m².
Les frais de bornage (cabinet retenu CDC Conseils) seront à la charge de la commune et les frais
notariés à la charge de l’ADMR. 24
Réunion du 2 mai 2023
3. Point d’étape de la construction du complexe sportif
Concernant la construction du complexe sportif, 52 dossiers de candidature ont été déposés et 3
architectes retenus. Le calendrier se poursuit pour aboutir en octobre 2023 au choix de l’architecte
retenu pour le projet.
Le 15 mai à 9h aura lieu une rencontre avec les 3 architectes pour la visite du site du complexe sportif.
En parallèle, la commission élargie a retravaillé avec les associations sportives pour affiner les besoins
et permettre ainsi aux 3 cabinets de travailler leur projet en cohérence avec le projet.
4. Indemnisation du garde particulier en 2023
Délibération DE-2023-034 en Préfecture le 03/05/2023 -n°085-218502086-20230403-DE_2023_034_DE
En 2022, une indemnisation annuelle de 500 euros a été versée à M. Daniel BOUYER, garde particulier, au titre du défraiement de ses indemnités kilométriques.
Pour 2023 et suite au vote du Budget Primitif 2023, le Conseil Municipal valide l’indemnisation à
hauteur de 800 euros pour M. Daniel BOUYER qui sera versée courant septembre 2023.
Le Conseil Municipal invite M. Daniel BOUYER à participer à une prochaine réunion de conseil pour
exposer sa mission et un premier bilan d’activités.
Parcelle
AB 909 P 25
Réunion du 2 mai 2023
5. Coût des repas des mercredis et petites vacances à l’EHPAD les Glycines à partir du 15 mai 2023 et coût de la prestation du 1er janvier au 12 mai 2023
Délibération DE-2023-033 en Préfecture le 03/05/2023 -n°085-218502086-20230503-DE_2023_033_DE
Depuis le 1
er
janvier 2023, les repas des mercredis et des vacances scolaires sont confiés à l’EHPAD en plus de la restauration scolaire habituelle.
Pour les repas scolaires, la commune prend en charge le temps des cuisiniers à hauteur de 1,6 ETP et la facturation des denrées alimentaires.
En ce qui concerne les repas des mercredis et des vacances scolaires, ils sont identiques aux menus proposés aux résidents. De ce fait, et sur la base des échanges entre l’EHPAD et la commission famille et solidarité, le Conseil Municipal valide que ces repas soient facturés à la commune sur une base de 2,70 € TTC (2,55 € coût matières + 0,15 € charges supplétives) à compter du lundi 15 mai 2023.
Pour la période du 1er janvier au 12 mai 2023, 1100 repas ont été servis aux enfants. Il conviendra donc de verser la somme 2 970 € TTC à l’EHPAD Les Glycines.
6. Tirage au sort des Jurés d’assise
Le conseil Municipal a procédé au tirage des 6 Jurés d’assise :
- HELENE Christian
- BOISSELEAU née CHEVILLON Marie
- LIMOUZIN Théo
- GOLLY née FRAPPIER Céline
- REMAUD née RENAUDIN Marie
- SCHMITT Olivier
7. Informations diverses
Cérémonie du 8 mai
Madame le Maire rappelle l’importance de la présence des élus lors de la Cérémonie du 8 mai à laquelle 3 enfants élus du CME seront également présents.
Voirie
Il a été demandé le rajout d’un panneau dans la rue Paul Baudry face à des problèmes de sécurisation.
►Prochaine séance de conseil municipal : mardi 30 mai 2023 à 19h30
La séance du Conseil Municipal est levée à 21h45.