Déliberation - conseil municipal 2007 05 10

Documents similaires

Déliberation - conseil municipal 2007 11 05

Déliberation - conseil municipal 2010 05 10

Déliberation - conseil municipal 2007 07 05

Déliberation - conseil municipal 2007 02 22

Déliberation - conseil municipal 2016 05 12

Déliberation - conseil municipal 2005 03 31

Déliberation - conseil municipal 2007 01 18

Déliberation - conseil municipal 2006 05 18

Déliberation - conseil municipal 2007 09 13

Déliberation - cconseil municipal 2007 03 22

Déliberation - conseil municipal 2007 05 10 Document publié le Jeudi 10 mai 2007 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal 2007 05 10)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, 1

21

COMPTE RENDU DÉTAILLÉ DES DÉCISIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 10 MAI 2007

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 10 mai 2007 à 17 heures sous la présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.

Etaients présents : M. Jean-Louis FOUSSERET, Mme Françoise FELLMANN, M. Jacques MARIOT, Mme Marie-Guite DUFAY, Mme Martine BULTOT (à compter de la question 11), M. Michel LOYAT, M. Yves-Michel DAHOUI, M. Christophe LIME, M. Denis BAUD, Mme Françoise PRESSE, Mme Jacqueline PANIER, M. Bruno MEDJALDI (à compter de la question 11), M. Éric ALAUZET, M. Patrick BONTEMPS, M. Jean-Claude ROY, M. Didier GENDRAUD, Mme Paulette GUINCHARD, M. Jean-Claude CHEVAILLER, M. Emmanuel DUMONT, M. Benoît CYPRIANI, Mme Danièle TETU, Mme Marie-Odile CRABBÉ-DIAWARA, Mme Catherine BALLOT, Mme Annaïck CHAUVET (à compter de la question 11), Mme Joëlle SCHIRRER, M. Jean-Jacques DEMONET, Mme Lucille LAMY, M. Franck MONNEUR, Mme Rosine CHAVIN-SIMONOT, Mme Corinne TISSIER, Mme Nicole DAHAN, Mme Danièle POISSENOT (à compter de la question 11), M. Abdel GHEZALI, Mme Annie MENETRIER, Mme Béatrice FALCINELLA, M. Patrick BOURQUE (à compter de la question 11), Mme Sylvie JEANNIN, M. Teddy BENETEAU DE LAPRAIRIE (à compter de la question 11), Mme Martine JEANNIN, M. Jean ROSSELOT, Mme Martine ROPERS, Mme Claire CASENOVE, M. Bernard LAMBERT, Mme Catherine COMTE-DELEUZE, Mme Nicole WEINMAN, M. Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN (à compter de la question 11), M. Pascal BONNET, M. Michel JOSSE, M. Loïc LABORIE (à compter de la question 11).

Secrétaire : M. Abdel GHEZALI.

Absents : M. Vincent FUSTER, M. Michel ROIGNOT, Mme Martine BULTOT (jusqu’à la question 10), M. Bruno MEDJALDI (jusqu’à la question 10), Mme Annaïck CHAUVET (jusqu’à la question 10), Mme Danièle POISSENOT (jusqu’à la question 10), M. Patrick BOURQUE (jusqu’à la question 10), M. Teddy BENETEAU DE LAPRAIRIE (jusqu’à la question 10), Mme Jocelyne GIROL, M. Sébastien MAIRE, Mme Catherine PUGET, Mme Françoise BRANGET, M. Jean-Paul RENOUD- GRAPPIN (jusqu’à la question 10), M. Loïc LABORIE (jusqu’à la question 10).

Procurations de vote : M. Vincent FUSTER à M. Jacques MARIOT, M. Michel ROIGNOT à M. Jean-Claude CHEVAILLER, M. Patrick BOURQUE à M. Benoît CYPRIANI (jusqu’à la question 10), M. Sébastien MAIRE à M. Eric ALAUZET, Mme Catherine PUGET à M. Bernard LAMBERT, Mme Françoise BRANGET à M. Jean ROSSELOT, M. Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN à M. Pascal BONNET (jusqu’à la question 10), M. Loïc LABORIE à Mme Claire CASENOVE (jusqu’à la question 10).

* * *

COORDINATION ADMINISTRATIVE2

Avant d’aborder l’ordre du jour de la séance, Mme FELLMANN a présenté, au nom de l’Assemblée, ses condoléances à M. le Maire dont la mère est décédée le 8 mai.

* * *

Mme FELLMANN a ensuite présenté Mme Mireille TOITOT, nouvelle Directrice Générale Adjointe des Services, Pôle Ressources Humaines et Modernisation et Mme Chabha ANSEUR, nouvelle Directrice de la Petite Enfance depuis le 1er avril dernier.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a pris les décisions suivantes :

1. Exercice 2007 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a donné acte de ce bilan à M. le Maire.

2. Modification des représentants fonctionnaires dans diverses structures

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a désigné Mme Mireille TOITOT, DGAS en charge du Pôle Ressources Humaines et Modernisation pour remplacer :

- M. KOESLER au Conseil d’Administration du Comité des Oeuvres Sociales et au Conseil d’Administration du Cercle Interadministratif de Besançon

- M. ANANOS au Comité Technique Paritaire.

FINANCES - RESSOURCES BUDGÉTAIRES

3. Exercice 2007 - Transferts de crédits

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a approuvé les transferts de crédits intervenus en dépenses de fonctionnement et en dépenses d’investissement entre le 3 mars 2007 et le 19 avril 2007.

4. Exercice 2007 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de procéder à divers ajustements de crédits par décisions modificatives au budget de l’exercice courant.

5. Exercice 2007 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’admettre en non valeur les crédits suivants et à en donner décharge au chef de service comptable :

- Budget principal : 7 570,25 €

- Budget Eau : 13 812,86 €

- Budget Assainissement : 8 959,58 €3

6. École Régionale des Beaux-Arts - Droits d’inscription pour l’année 2007-2008

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :

- de fixer comme suit les droits d’inscription pour l’année 2007-2008 :

Besançon

Communauté

d’Agglomération et

Département du Doubs

Autres

Cycles 2006/2007 Proposit.

2007/2008

2006/2007 Proposit.

2007/2008

2006/2007 Proposit.

2007/2008

Cycle traditionnel

Étudiants permanents

238,00 € 242,00 € 276,00 € 280,00 € 491,00 € 498,00 €

Cours du soir, auditeurs

libres, stagiaires,

256,00 € 260,00 € 290,00 € 294,00 € 519,00 € 527,00 €

Cours périscolaires 127,00 € 129,00 € 163,00 € 165,00 € 256,00 € 260,00 €

- de fixer les droits d’inscription pour les étudiants stagiaires d’autres écoles d’art françaises ou étrangères par référence au tarif des cours du soir et auditeurs libres bisontins dans les conditions suivantes :

. s’ils ont réglé les frais de scolarité pour la période de référence dans leur école d’origine, exonération des droits d’inscription sous réserve de la production d’un justificatif,

. s’ils n’ont pas acquitté de droits d’inscription pour la période de référence, le montant des droits

est égal au tarif annuel, soit 260 €, en cas de présence toute l’année,

est fixé à un montant arrondi à 30 € par mois de présence en cas de stage sur une partie de l’année, les cours étant dispensés sur neuf mois. Tout mois incomplet est compté pour un mois entier.

RESSOURCES HUMAINES

7. Emploi d’animateur du commerce - Renouvellement et évolution

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a confirmé l’emploi d’animateur du commerce à temps complet qui sera pourvu dans les conditions du rapport.

8. Département Technologies de l’Information et de la Communication - Recrutement d’un chef de projet Études et Applications

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de créer cet emploi à temps complet d’ingénieur chef de projet Etudes et Applications.4

9. Régime indemnitaire - Prise en compte des évolutions statutaires

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a :

- adopté le régime indemnitaire prenant en compte diverses évolutions statutaires

- décidé d’allouer, conformément à l’article 21 de la loi 90.1067 du 28 novembre 1990, des frais de représentation au Directeur Général des Services

- décidé d’appliquer à la Ville les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels en mission en vigueur à l’Etat ainsi que la prise en charge des frais de transport pour la présentation à un concours.

10. Emploi de journaliste chargé de communication - Renouvellement

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de confirmer cet emploi à temps complet de journaliste chargé de communication.

VIE DES QUARTIERS

11. Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 - Approbation du projet de convention cadre et du projet de convention thématique «Culture pour la Ville» et «Sport et Cohésion Sociale»

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :

- d’approuver les objectifs généraux et le cadre global du CUCS de Besançon, 2007/2009

- d’approuver le projet de partenariat entre l’Etat, la Ville de Besançon, la Région de Franche-Comté, le Département du Doubs, la CAGB, la CAF de Besançon, la Direction Régionale de la CDC de Franche-Comté, les organismes logeurs

- d’autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer la convention cadre du CUCS ainsi que les conventions thématiques «Culture pour la Ville» et «Sports et Cohésion Sociale» qui s’y rattachent.

12. Mission Tranquillité Publique - Point Information et Médiation MultiServices (PIMMS) - Étude de faisabilité - Convention avec l’Union des PIMMS et Kéolis

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :

- de confier à l’Union des PIMMS la réalisation d’une étude de faisabilité pour l’implantation d’un PIMMS à Besançon

- d’autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer la convention de partenariat entre l’Union des PIMMS, Kéolis et la Ville de Besançon précisant les conditions de réalisation de cette étude.5

13. Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse - Relations Ville de Besançon/Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» - Bilan de la convention Ville/FJT 2004-2006 - Présentation du projet associatif du FJT et signature de la convention Ville/FJT 2007-2009

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du bilan de la convention Ville/FJT 2004-2006, a décidé d’autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer une nouvelle convention d’objectifs et de moyens avec cette association pour la période 2007-2009.

Mme GUINCHARD et Mme FALCINELLA n’ont pas pris part au vote.

14. Espace associatif et d’animation des Bains-Douches - Demande de pré-agrément «animation globale et coordination» auprès la Caisse d’Allocations Familiales

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de solliciter auprès de la CAF :

- un pré-agrément «animation globale et coordination» pour l’espace associatif et d’animation des bains-douches

- l’octroi d’un financement de 21 458 € pour 2007.

CULTURE

15. Musée des Beaux-Arts et d’Archéologie - Convention de partenariat avec la librairie «Les Sandales d’Empédocle» pour un dépôt-vente d’ouvrages

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer cette convention de partenariat avec la Librairie Les Sandales d’Empédocle.

16. Musées de la Citadelle - Achats d’ouvrages pour le Centre de Documentation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Demande de subvention au Centre National du Livre

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal :

- a approuvé l’acquisition de livres et revues sur le thème de la seconde guerre mondiale

- a décidé de solliciter une subvention de 1 000 € auprès du Centre National du Livre.

17. Musées de la Citadelle - Muséum d’Histoire Naturelle - Convention de partenariat avec la Société Botanique de Franche-Comté pour la numérisation des collections de botanique

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a approuvé ce partenariat et a autorisé M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer la convention à intervenir.6

18. Musées de la Citadelle - Muséum d’Histoire Naturelle - Fixation de tarifs de vente d’animaux domestiques

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal, a fixé comme suit les tarifs 2007 de vente d’animaux domestiques :

Paon bleu jeunes paons non sexés 30 €

paons sexés > 1 an 40 €

Poule Nègre soie petits (1 à 2 mois) 4 €

Poules Brahma moyens (3 à 4 mois) 6 €

sub-adulte (5 à 6 mois) 8 €

adulte (7 à 21 mois) 10 €

réforme (> 21 mois) 8 €

Cobaye jeune et adulte (< 2 ans) 8 €

réforme (> 2 ans) 5 €

Lapin nain jeune et adulte (< 2 ans) 16 €

réforme (> 2 ans) 8 €

Lapin grande race tous âges 20 €

Chèvre naine jeune et adulte 80 €

réforme (> 4 ans) 50 €

Bouc nain jeune et adulte 30 €

réforme (> 4 ans) 20 €

Brebis (ttes races) jeune et adulte 80 €

réforme (> 4 ans) 50 €

Bélier (ttes races) jeune et adulte 50 €

réforme (> 4 ans) 30 €

Lama femelle jeune et adulte 900 €

Lama mâle jeune et adulte 300 €

Anesse jeune et adulte 500 €

Ane jeune et adulte 250 €

19. Musées de la Citadelle - Musée Comtois - Enrichissement des collections - Acceptation d’un don de l’Association Folklore Comtois

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’accepter ce don et a autorisé M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer la convention à intervenir avec l’Association Folklore Comtois.

20. Bibliothèques et Archives Municipales - Acquisition d’un catalogue illustré du XVIIIème Siècle - Encaissement et réaffectation d’une subvention de l’Association des Amis des Musées et des Bibliothèques

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a approuvé le projet d’acquisition d’un catalogue illustré du XVIIIème siècle intitulé «Collection de dessins de poêles de formes antique et moderne» de l’invention et de la manufacture du Sieur Ollivier, faïencier célèbre de cette époque. L’Association des Amis des Musées et des Bibliothèques versera une subvention de 5 000 € pour l’acquisition de ce catalogue.7

21. Exposition «L’Arpenteur du Roi, Vauban et Besançon» - Demandes de subventions

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de solliciter des subventions auprès de la DRAC pour l’exposition «L’Arpenteur du Roi, Vauban et Besançon» et la restauration, dans ce cadre, d’une partie des peintures murales du Palais Granvelle, dans l’actuelle Salle des Partenaires.

22. École Régionale des Beaux-Arts - Développement du fonds spécifique de la bibliothèque - Encaissement et réaffectation d’une subvention du Centre National du Livre

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de solliciter l’aide du Centre National du Livre qui pourrait se chiffrer à environ 1 000 €.

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE BESANÇON/BISTRITA

23. Coopération Décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Programme 2007 «Besançon- Bistrita : même territoire, nouveaux défis» - Subventions aux partenaires bisontins du projet

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé, dans le cadre de ce programme, d’accorder les subventions suivantes :

- 500 € à l’Association BAM’S dans le cadre de son projet de développement durable du tourisme sportif de pleine nature

- 1 500 € à l’IUFM pour ses projets d’échanges de stagiaires avec le Collège National Andréï Muresanu de Bistrita

- 4 000 € à l’Association Franche-Sylvanie pour le déplacement en Roumanie en mai à l’occasion de la rencontre organisée par la ville de Bistrita entre les deux collectivités et avec les partenaires de la société civile des deux territoires.

Mme TETU n’a pas pris part au vote.

DÉVELOPPEMENT LOCAL ET COMMERCE

24. Revitalisation du commerce et de l’artisanat en centre-ville

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal s’est prononcé favorablement sur la démarche engagée par la Ville en vue de la revitalisation du commerce et de l’artisanat du centre-ville.

25. Associations de commerçants et artisans - Subventions complémentaires pour animations

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’accorder les subventions suivantes :

- 2 000 € à l’Association RéCiDev pour la manifestation «Alimenterre»

- 13 000 € à l’Association RéCiDev pour le marché de Noël solidaire

- 4 000 € à l’Association Rond-Point des Chaprais pour l’organisation d’une course de rollers8

- 2 500 € à l’Office de Commerce et de l’Artisanat pour la promotion d’animations.

M. BAUD, M. ROY et Mme TISSIER n’ont pas pris part au vote.

26. Création d’animations au centre-ville pendant la saison touristique 2007 - Subvention à l’Office de Tourisme et des Congrès

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer une subvention de 2 000 € à l’Office de Tourisme et des Congrès pour l’organisation de manifestations d’été : visites guidées théâtralisées, animations musicales sur les places, les terrasses et les cafés.

M. MARIOT et Mme SCHIRRER n’ont pas pris part au vote.

27. Participation aux troisièmes Rencontres Nationales du Tourisme et des Loisirs Sportifs de Nature

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer une subvention de 3 000 € au Département du Doubs pour l’organisation de ces rencontres.

28. Organisation d’un Rallye Équestre «Equi Vauban» dans le cadre du Tricentenaire de la mort de Vauban et animations au centre-ville le soir du 4 juillet 2007

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :

- le versement des subventions suivantes :

. 15 000 € au Comité Régional du Tourisme Equestre de Franche-Comté . 9 000 € à l’Office de Tourisme et des Congrès

pour l’organisation de cette manifestation

- d’autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer la convention à intervenir avec le CRTE et l’OTC.

M. MARIOT et Mme SCHIRRER n’ont pas pris part au vote.

29. Action d’insertion des jeunes en difficulté - Collaboration Centre Omnisport Pierre Croppet, Haras de Franche-Comté et ADDSEA - Versement d’une subvention

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’accorder une subvention de 10 957 € au Centre Omnisport Pierre Croppet, structure porteuse d’un projet utilisant le cheval comme support d’insertion.

Mme DUFAY, Mme POISSENOT et Mme PRESSE n’ont pas participé au vote.9

30. Groupes Solidarités Emploi dans les quartiers sensibles - Encaissement et réaffectation d’une subvention de l’État

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé l’inscription au budget de la somme de 5 000 €, subvention accordée par l’Etat pour le fonctionnement du GSE de Planoise.

URBANISME - OPÉRATIONS FONCIÈRES

31. Secteur Planches/Relançons - Consultation pour l’engagement d’une étude urbaine

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal :

- a adopté le principe de l’opération d’aménagement Planches/Relançons

- a décidé le lancement d’une consultation pour retenir un prestataire apte à mener une opération d’urbanisation qui permettra :

. d’enclencher l’aménagement d’une première phase

. de délimiter le périmètre de l’opération

. d’évaluer un bilan financier de l’opération

. de déterminer un phasage opérationnel

- a autorisé M. le Maire à signer les marchés à intervenir après mise en concurrence.

32. Pôle de Besançon Viotte - Études opérationnelles préalables à l’engagement de l’opération

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, a décidé :

- de lancer la phase d’études opérationnelles préalables à l’engagement de l’opération

- de lancer une consultation pour rechercher un prestataire afin d’assurer l’engagement et le suivi technique de ces études, sous la forme d’un mandat d’études

- d’autoriser M. le Maire à signer la convention de mandat d’études

- de rechercher des partenaires pour le financement des études.

33. Liaison LGV Viotte/Auxon - Pont rail Nicolas Bruand - Étude de faisabilité - Convention avec Réseau Ferré de France

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal :

- s’est prononcé favorablement sur le projet de construction d’une voirie de liaison entre la rue de Vesoul et la rue de Belfort et les travaux de mise au gabarit de cette nouvelle voirie du pont rail Nicolas Bruand

- a autorisé M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer une convention avec Réseau Ferré de France pour le financement de l’étude de faisabilité sommaire.10

34. ZAC de la Mouillère - Franchissement de l’avenue Droz - Aménagement des espaces verts - Demande de subventions

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal :

- a approuvé les projets d’aménagement des espaces verts et de construction du passage inférieur

- a décidé de solliciter les aides du SYDED et du Département du Doubs ainsi que de tout autre partenaire susceptible de participer à ces opérations

- a autorisé M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer les marchés à intervenir après mise en concurrence.

M. le Maire, Mme CHAUVET, M. ROY et M. DAHOUI n’ont pas pris part au vote.

35. PRU Planoise - Protocole de relogement des locataires

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a adopté le protocole de relogement des locataires de Planoise et a autorisé M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à le signer.

36. Habitat 25 - Vente d’un pavillon - Avis du Conseil Municipal

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal s’est prononcé favorablement sur cette vente.

37. Opérations immobilières réalisées en 2006 - Rapport de synthèse

Le Conseil Municipal a pris acte de ce rapport.

38. Bilan annuel des déclarations d’intention d’aliéner du 1er janvier au 31 décembre 2006

Le Conseil Municipal a pris acte de ce bilan.

39. Protection des ressources en eau potable - Acquisition d’une parcelle sur le territoire de la commune de Thise à Mme MIRLIN

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal s’est prononcé favorablement sur cette acquisition (coût : 1 037,50 €).

40. Acquisition d’une propriété bâtie, 4 chemin du Fort Benoît à M. et Mme VICAIRE Denis

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal s’est prononcé favorablement sur cette acquisition (1 102 m² + maison d’habitation d’environ 100 m² au coût de 235 500 € + indemnité de remploi de 24 500 €).

41. Périmètre de protection de la source d’Arcier - Acquisition d’une parcelle, lieudit «Sur les Revets» à Saône à M. et Mme TISSERAND Jean

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé l’acquisition de cette parcelle de 1 ha 45 a 56 ca au prix de 7 278 €.11

42. Cession à Grand Besançon Habitat - 7 avenue de l’Ile de France à Besançon

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de céder gratuitement à Grand Besançon Habitat une parcelle de 130 m² pour l’extension de son agence avenue Ile de France à Planoise.

M. LOYAT, M. BAUD, Mme POISSENOT, M. GHEZALI et Mme CASENOVE n’ont pas pris part au vote.

43. Cession à M. et Mme ROLLIN Bernard, chemin de la Bro à Besançon

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de céder à M. et Mme ROLLIN Bernard une parcelle de 11 m² au prix de 275 €.

44. Projet d’aménagement du chemin des Grands Bouez - Demande de prorogation de la Déclaration d’Utilité Publique

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de demander à M. le Préfet du Doubs un arrêté de prorogation de la durée de 5 ans de la Déclaration d’Utilité Publique au bénéfice de la Ville de Besançon.

EAU - ASSAINISSEMENT

45. Convention d’exploitation et d’entretien du poste de refoulement des eaux usées de Rancenay par le Service Assainissement de la Ville de Besançon

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a autorisé M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer avec la commune de Rancenay une convention matérialisant les conditions d’intervention du service Assainissement de la Ville de Besançon dans l’exploitation et l’entretien du poste de refoulement des eaux usées de Rancenay.

46. Versement d’une subvention au Syndicat du Marais de Saône

A la majorité des suffrages exprimés (1 Conseiller votant contre), le Conseil Municipal a décidé le versement au Syndicat du Marais de Saône d’une subvention plafonnée à 4 000 € destinée au financement partiel du surcoût occasionné par la diffusion d’un document aux habitants des quartiers bisontins desservis par la source d’Arcier.

M. DAHOUI, M. ALAUZET, Mme GUINCHARD, Mme DAHAN, Mme CHAUVET, Mme SCHIRRER et M. BONNET n’ont pas pris part au vote.

PATRIMOINE

47. Entretien sur les édifices classés, propriétés de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2007 - Demande de subvention

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal :

- a approuvé ce programme de travaux d’entretien des édifices classés propriétés de la Ville estimé à 38 111 € TTC et qui concernera notamment la Citadelle de Vauban et les fortifications de la Boucle

- a décidé de solliciter l’aide financière de l’Etat à hauteur de 15 244 €.12

48. Travaux de mise en conformité et maintenance du parc d’ascenseurs, monte-charge et élévateurs de la Ville de Besançon - Approbation du cahier des charges - Autorisation de signer le marché de travaux

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a approuvé ce programme de travaux dont le coût prévisionnel est estimé à 685 000 €.

49. PRU Planoise - Pôle culturel et d’animation - Convention de passage de canalisations électriques souterraines avec EDF

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer cette convention.

MAITRISE DE L’ÉNERGIE

50. Recrutement d’un prestataire pour une mission de contrôle d’exploitation des délégations de service public du chauffage urbain et du gaz

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé le recrutement d’un prestataire pour une mission de contrôle d’exploitation des délégations de service public du chauffage urbain et du gaz. Le coût de ces prestations pour trois ans est estimé à 354 000 €.

51. Réalisation de diagnostics énergétiques à l’École des Beaux-Arts et au groupe scolaire Dürer - Demandes de subventions

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal :

- s’est prononcé favorablement sur ce projet dont le coût est estimé à 35 372 € TTC

- a décidé de solliciter la participation financière de l’ADEME et de la Région à hauteur de 6 484 € chacune

- a autorisé M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer les conventions à intervenir avec l’ADEME et la Région de Franche-Comté.

SUBVENTIONS

52. Équipements solaires thermiques et récupérations des eaux de pluie - Subventions

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’accorder dans ce cadre les subventions suivantes :

- pour l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie :

Nom Adresse Facture subvention

M. MACE Richard 12 chemin Français - Besançon 183,95 € 91,98 €

Copro 12 Rivotte

M. MICHAU F. 12 Faubourg Rivotte - Besançon 167,90 € 83,95 €

M. ALLIET Christian 12 rue des Tulipes Besançon 99,90 € 49,95 €13

Nom Adresse Facture subvention

M. MALET Julien 5 rue Croix de Palente - Besancon 89,00 € 44,50 €

M. POTY Christian 8 rue Charles Baudelaire - Besançon 89,00 € 44,50 €

M. BURKHARD Frederic 28 rue Baudelaire - Besançon 297,00 € 148,50 €

M. MOUGIN Bernard 7 B route Tallenay - Besançon 100,00 € 50,00 €

M. GENEST Jean-Louis 2 chemin Combe Maçon - Besançon 259,00 € 129,50 €

M. PARRENIN Bruno 8 rue George Sand - Besançon 158,90 € 79,45 €

Mme VUILLECARD Sylvie 21 rue Henri Baigue - Besançon 183,95 91,98 €

- pour le développement de la filière solaire thermique :

M. Thierry BERTRAND 3 rue du Clos Munier à Besançon : 300 €

M. Philippe KOEBERLE 32 chemin Mazagran à Besançon : 300 €

M. Jean-Marc GAUDINOT 19 rue des Fougères à Besançon : 300 €

53. Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’accorder les subventions suivantes :

* dans le cadre des classes transplantées ou de découverte :

- École élémentaire Champagne : séjour au CLAJ de ROCHEJEAN des 38 élèves des deux classes de CM1, du 26 au 30 mars 2007 (5 jours) : participation de 2 850 €, soit 15 € par jour et par enfant.

- École élémentaire Saint-Claude : projet sur le thème de la ville au temps des Gallo- romains pour les 28 élèves de la classe de CM1, qui se déroule en 2 temps : séjour à la maison d’accueil à l’Agora de NÎMES, du 10 au 13 avril (5 jours), suivi d’une journée de visite de sites dans les environs de Besançon : subvention de 1 485 € soit 9 € par jour et par enfant ; cette somme a été doublée pour 5 familles.

- École élémentaire Fanart : séjour à AÏSSEY, du 3 au 5 mai 2007 (2,5 jours), de 51 élèves des classes de CE2, CM1 et CM2 : subvention de 1 147,50 €, soit 9 € par jour et par enfant.

- École élémentaire Rivotte : séjour à PLOUNEOUR-TREZ du 11 au 18 mai 2007 (8 jours) de 34 élèves des classes de CE2 et CM1 : subvention de 2 448 €, soit 9 € par jour et par enfant.

- École élémentaire Jules Ferry : séjour à TOUILLON- LOUTELET, du 14 au 16 mai 2007 (3 jours), des 36 élèves des classes de CP : subvention de 972 €, soit 9 € par jour et par enfant.14

- École élémentaire Herriot : séjour au BARBOUX, du 30 mai au 1er juin 2007 (3 jours), de 54 élèves des classes de CE1 et CE2 : 1 458 € soit 9 € par jour et par enfant.

- École élémentaire La Butte : séjour aux GRANGETTES, du 4 au 9 juin 2007 (6 jours), de 28 élèves de la classe de CM1 : subvention de 1 512 €, soit 9 € par nuitée et par enfant.

- École élémentaire Curie : séjour à LEVIER, du 11 au 13 juin 2007 (3 jours), de 22 élèves de la classe de CE1 : subvention de 594 €, soit 9 € par jour et par enfant.

- École élémentaire Fanart : séjour à LEVIER, du 11 au 13 juin 2007 (3 jours), de 21 élèves de la classe de CE1 : subvention de 567 €, soit 9 € par jour et par enfant.

- École élémentaire Fontaine Ecu : séjour aux GRANGETTES, du 21 au 25 mai (5 jours), de 99 élèves de 5 classes du CP au CM2 : subvention de 4 455 €, soit 9 € par jour et par enfant.

- École élémentaire Champagne : séjour à ROCHEJEAN de 35 élèves des classes de CP et CE, du 3 au 5 mai 2007 (3 jours) : subvention de 1 535 €, soit 14,61 € par jour et par enfant, à verser à l’AROEVEN.

* pour la réalisation de projets d’action artistique et culture :

- à l’école élémentaire Rivotte : 137 € pour un projet associant un travail de recherche et d’appropriation du son lié à l’univers de l’eau,

- à l’école élémentaire Helvétie : 900 € pour l’installation de productions plastiques sur le thème de l’arbre, dans un jardin rue Isenbart.

54. Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements d’enseignement et associations

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer les subventions suivantes :

1. aux organismes publics d’enseignement

• 240 € au Lycée Pergaud pour l’accueil de 15 élèves de Huddersfield (Angleterre) du 7 au 14 février 2007.

• 1 220 € au Lycée Pergaud pour le déplacement de 18 élèves à Huddersfield du 28 mars au 5 avril 2007.

• 1 220 € au Collège Proudhon pour le déplacement de 30 élèves à Holmfirth (Angleterre) du 6 au 15 mai 2007.

• 534 € au Collège Proudhon pour l’accueil de 35 élèves de Holmfirth du 14 au 22 juin 2007 (subventions à verser au Lycée Pergaud, gestionnaire de l’opération).

• 200 € au Lycée Haag pour le déplacement de 25 élèves à Haßloch (Allemagne), du 20 au 27 mars 2007.15

• 350 € au Collège Clairs-Soleils pour le déplacement de 19 élèves à Troisdorf (Allemagne) du 20 au 27 mars 2007.

2. aux organismes privés d’enseignement et associations

• 382 € au Lycée Pergaud pour le déplacement de 36 élèves à Nimègue (Pays- Bas) du 9 au 16 février 2007 (versement au Foyer Socio-Educatif).

• 382 € au Lycée Pergaud pour le déplacement de 31 élèves à Olomouc (République tchèque) du 12 au 19 avril 2007 (versement au Foyer Socio- Educatif).

• 370 € au Collège Saint-Joseph pour le déplacement de 21 élèves à Londres (Angleterre) du 1er au 7 février 2007.

• 139 € au Collège Notre-Dame pour le déplacement de 14 élèves à Michelstadt (Allemagne) du 3 au 11 mai 2007.

• 140 € au Lycée Saint-Paul pour le déplacement de 13 élèves à Grosseto (Italie) du 23 au 31mars 2007.

• 150 € à l’Association Jumelages La Poste France Telecom pour l’accueil de 15 personnes de Huddersfield (Angleterre) du 26 au 31 mai 2007 (échanges professionnels et culturels).

• 117 € à l’Ecole d’Auxiliaires de Puériculture pour le déplacement de 3 élèves puéricultrices à Kuopio (Finlande) du 22 janvier au 16 février 2007 (échanges professionnels).

• 224 € à l’Ecole d’Auxiliaires de Puériculture pour l’accueil de 4 élèves puéricultrices de Kuopio du 19 février au 16 mars 2007.

55. Secteur Relations Internationales - Attribution de bourses aux projets internationaux

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer des bourses aux projets internationaux menés par les associations suivantes :

- l’Association ALGEBRE pour son projet d’aménagement d’une école maternelle dans le village de Tissent au Maroc, afin de permettre aux plus jeunes enfants, qui parlent berbère, d’apprendre la langue arabe avant d’intégrer l’école primaire, ce qui leur permettra de suivre les cours avec davantage de facilité.

Bourse accordée : 1 500 €

- l’Association RE-SOURCE pour son projet d’étude des méthodes traditionnelles et alternatives d’accouchement dans le village de Rhazoua au Maroc. L’association participera également à la vie de l’orphelinat local, qui recueille des enfants abandonnés car handicapés ou nés hors mariage, lors de son séjour sur place en septembre.

Bourse accordée : 600 €

- l’Association FASO TRIBAL pour son projet de promotion d’un artiste burkinabé. L’association souhaite en effet aider à faire connaître Ousmane SANE, en réalisant un CD de cet artiste et en assurant ensuite sa diffusion.

Bourse accordée : 600 €16

- l’Association ABESI (Association Bisontine Etudiante Solidarité Internationale) pour son projet de construction de maisons pour des pêcheurs victimes du tsunami dans le village de Kuttapanai en Inde, en août prochain.

Bourse accordée : 200 €

- l’Association KIAMALOU pour son projet d’aide à la maternité et au dispensaire d’Ondougou (Mali). L’association apportera notamment son expérience en matière de masso- kinésithérapie, en juillet-août prochain.

Bourse accordée : 200 €

- l’Association SOUNVI, pour son projet d’assistance à deux orphelinats vietnamiens dont un accueille des enfants présentant des handicaps physiques ou mentaux dus à l’agent orange (herbicide contenant de la dioxine).

Bourse accordée : 200 €

- l'Association MAYA, pour son projet de voyage en Inde, en juin prochain, pour y apporter son soutien à un foyer Mère Térésa à Calcutta, en fournissant médicaments, matériel et aide technique.

Bourse accordée : 200 €

M. BONTEMPS n’a pas pris part au vote.

56. Subventions pour colloques et congrès

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer les subventions suivantes :

- Colloques privés

1 000 € à la Fédération Nationale des Associations de Directeurs d’Etablissements et services pour Personnes Agées (FNADEPA) pour l’organisation du 22ème congrès national le 31 mai et 1er juin.

800 € à l’Association des Techniciens Territoriaux de France, section de Franche- Comté pour l’organisation du 39ème congrès national qui se tiendra du 12 au 14 septembre à Micropolis.

1 000 € à la Société Française de Neuropédiatrie pour l’organisation de son 18ème congrès national du 23 au 26 janvier prochain au Kursaal.

- Colloque universitaire :

1 000 € à l’UFR Sciences juridiques économiques gestion, laboratoire de droit civil du centre de recherches juridiques pour l’organisation d’un colloque intitulé «Le droit à l’épreuve du vieillissement» qui aura lieu les 18 et 19 octobre dans les locaux de la Faculté de Droit.

M. le Maire et M. GENDRAUD n’ont pas pris part au vote.17

57. Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l’année 2007

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer les subventions suivantes :

Orchestre Ecole de Musique Total

2006 2007 2006 2007 2006 2007

Fédération Musicale de Franche-

Comté 380 € 380 € - - 380 € 380 €

Harmonie des Chaprais 5 030 € 5 105 € 6 248 € (34 élèves) 6 774 € (35 élèves) 11 278 € 11 879 €

Concorde de St-Ferjeux 4 420 € 5 105 € 2 390 € (13 élèves) 2 323 € (12 élèves) 6 810 € 7 428 €

Orchestre d’Harmonie Municipale Budget propre Budget propre 11 577 € (63 élèves) 11 613 € (60 élèves) 11 577 € 11 613 €

9 830 € 10 590 € 20 215 € 20 710 € 30 045 € 31 300 €

58. Enseignement Supérieur et Recherche - Vie Étudiante - Attribution de subventions exceptionnelles

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer les subventions suivantes :

- BAF : 3 000 € pour les actions menées

- Bureau des élèves de l’ENSMM pour l’édition et la diffusion du guide étudiant «La Besace» : 1 000 €

- ATTOME (Association des Temporaires en Thermique, Optique, Mécanique, Electronique) pour l’organisation d’un forum intitulé «partenariat industriel» : 500 €

- BAMS (Besançon Association Management du Sport) pour un projet d’intégration sociale sur la thématique de l’équitation : 100 €

- UGEDIFSE pour l’organisation d’un festival de Solidarité Internationale de «lettres étudiantes» : 300 €

- Université de Franche-Comté (UFR Sciences et Techniques) pour la 2ème édition du concours intitulé «Faites de la science» : 500 €.

M. GENDRAUD n’a pas pris part au vote.18

59. Secteur Communication - Attribution de subventions

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer les subventions suivantes :

- aux radios locales associatives :

. Radio Bip 4 200 €

. RCF Besançon 4 200 €

. Radio Sud 4 200 €

. Radio Campus 4 200 €

- à l’Association Corpo-IUT des étudiants de l’IUT de Besançon, Département Génie Mécanique et Productique : 500 € pour leur participation à l’Eco-Marathon Shell 2007

- à l’Association Microshell regroupant des élèves ingénieurs de l’ENSMM : 500 € pour leur participation à l’Eco-Marathon Shell 2007.

60. Vie des Quartiers - Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l’année 2007

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’accorder les subventions suivantes :

Associations Subventions

2006

Propositions

2007

A.A.B. Association des Autistes de Besançon 1 000 € 1 000 €

A.A.H. Aides Alimentaires et Humanitaires Brulard Ensemble 0 € 500 €

A.D.A.P.A.S.E.

Azur 25

Association d’Entraide entre les Pupilles et les Anciennes Pupilles

de l’Etat et de l’Aide Sociale à l’Enfance du Département du

Doubs

1 760 € 3 400 €

A.D.D.S.E.A. - Médiation Familiale 2 000 € 2 000 €

A.L.E.P.H. Accès au Logement et Participation des Habitants 9 000 € 14 650 €

A.F.B. Association des Familles de Besançon 2 800 € 2 800 €

A.F.C.A.R. Association Franc-Comtoise pour l'Assistance aux Réfugiés 300 € 300 €

A.F.T.C. Association des Familles des Traumatisés Crâniens 1 000 € 1 000 €

A.G.I.R. abcd Association Générale des Intervenants Retraités 2 290 € 2 300 €

A.P.F. Association des Paralysés de France 1 500 € 1 500 €

Antenne petite Enfance 1 300 € 1 300 €

Association Comtoise des Sourds 700 € 700 €

Association Départementale des Conjoints Survivants 600 € 600 €19

Associations Subventions

2006

Propositions

2007

Association Française de Chiens de Guide pour Jeunes Handicapés Visuels - MIRA France

2 000 € 2 000 €

Association d'Hygiène Sociale du Doubs 7 000 € 7 000 €

Banque Alimentaire du Doubs 2 700 € 2 700 €

La Buanderie Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux

La Buanderie

12 000 € 12 000 €

C.I.D.F. Centre d’Information sur les Droits des Femmes 11 000 € 8 000 €

Boutique

Jeanne Antide

Accueil de Jour 22 000 € 22 000 €

Fédération Départementale des Amis des Maisons de Retraite

Les Amis de Bellevaux

400 € 400 €

FLOREAL - Association d’Aide aux Handicapés Psychiques 2 000 € 2 000 €

GENEPI 1 100 € 1 500 €

Grigri l'Antigris 2 000 € 2 000 €

Invités au Festin 6 000 € 6 000 €

J.O.C. Jeunesse Ouvrière Chrétienne 1 200 € 1 200 €

Mouvement du Nid 3 200 € 3 200 €

O.R.P.A.B. 18 000 € 18 000 €

Page Argentée Club du 3ème Age Clairs-Soleils 400 € 400 €

Porte Ouverte 5 800 € 4 300 €

Service d'Entraide Frédéric Ozanam - Société Saint-Vincent de Paul 700 € 900 €

S.O.S. Amitié 4 300 € 4 300 €

U.N.A.F.A.M. Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux 1 600 € 1 800 €

I.R.V. Institut Régional du Vieillissement 1 500 € 1 500 €

F.N.A.T.H. Fédération Nationale Accidentés du Travail et des Handicapés 500 € 500 €

A.L.E.D.D. 6 000 € 6 000 €

Club Amitiés des Oiseaux - Association des Retraités 400 € 400 €

Solidarité Femmes 9 200 € 9 200 €

La Cimade 500 € 500 €

Les Amis du Chalet 0 € 400 €

Association Nationale des Visiteurs de Prison 0 € 300 €

Franche-Comté Consommateurs 0 € 1 500 €

Cultures du Coeur Franche-Comté 0 € 1 000 €20

Mme DUFAY, Mme PRESSE, Mme POISSENOT, Mme TETU, Mme LAMY et Mme CRABBÉ-DIAWARA n’ont pas pris part au vote.

61. Vie des Quartiers - Première répartition de subventions au titre de l’année 2007

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer les subventions suivantes :

Associations Versé

2006

Proposition

2007

Associations de Quartier et Comités de Quartier

APIM (journal quartier de Montrapon) 3 000 € 3 000 €

La Passerelle (journal quartier de Planoise) 3 000 € 3 000 €

Bouge Toi ! 750 € 750 €

La Combe Saragosse 1 400 € 1 500 €

La Commune Libre de Saint-Ferjeux 5 000 € 7 000 €

La Maison de Velotte 17 000 € 17 000 €

Planoise Avenir 300 € 500 €

Tambour Battant 1 500 € 1 500 €

Comité de Quartier de Bregille 9 150 € 9 200 €

Comité de Quartier des Chaprais 1 000 € 1 000 €

Comité de Quartier des Montboucons 1 600 € 1 600 €

Comité de Quartier des Prés de Vaux 1 600 € 2 000 €

Comité de Quartier de Saint-Claude 27 200 € 27 200 €

Amicale des Tilleroyes 0 € 1 000 €

Comité de Quartier des Torcols-Chailluz 500 € 750 €

Anciens Combattants

Union Départementale des Anciens Combattants Français Musulmans et leurs Enfants (UD. ADFMAE)

250 € 250 €

Association 25 des Droits des Rapatriés d'Afrique du Nord (DRAN) 400 € 400 €

Loisirs et Nature

Les Amis de la Nature 600 € 1 500 €

Besançon Auto Miniatures 300 € 300 €

Club Photo de Planoise 615 € 500 €

Centre Culturel Espéranto 400 € 500 €

Les Nyctalopithèques 150 € 150 €

SHAG 500 € 500 €21

Groupe Spéléo du Doubs 600 € 1 300 €

La Tour, Prends Garde ! 3 000 € 3 000 €

La Méduse 0 € 500 €

AUB (Association des Usagers de la Bicyclette) 1 000 € 1 000 €

La Voie des Fleurs 400 € 600 €

Caritatifs, Humanitaires et Citoyen

Afriqu'Energie (Les Graviers Blancs) 600 € 600 €

Amitiés Franche-Comté Arménie 300 € 300 €

Mouvement contre le Racisme et pour l’Amitié des Peuples 1 300 € 1 300 €

RECIDEV 2 300 € 2 000 €

Survie Franche-Comté 0 € 300 €

Franche-Comté Consommateurs 1 500 € 1 500 €

UFC QUE CHOISIR 1 500 € 1 500 €

APIC 0 € 200 €

Union Féminine Civique et Sociale – U.F.C.S. 1 000 € 500 €

Espace Bénévolat 3 000 € 3 500 €

Divers

SPA 5 000 € 5 000 €

Le Petit Lutin 500 € 1 000 €

Association C.C.M.M. Roger Ikor 950 € 950 €

Association Rumbéro 1 000 € 1 500 €

Sporting Club Clairs soleils 470 € 500 €

Association « Un Sourire pour l’Enfant Rwandais » 0 € 1 000 €

Association Régionale des Soldats de Besançon 0 € 300 €

Les Amis du Funiculaire 2 300 € 500 €

M. MEDJALDI, Mme SCHIRRER, Mme PANIER, Mme TISSIER, Mme GUINCHARD, M. ALAUZET n’ont pas pris part au vote.22

62. Subventions aux structures d’insertion par l’activité économique dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première répartition au titre de l’année 2007

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer les subventions suivantes :

Structures Subvention 2006 Acompte 2007

Alternatives Chantiers 14 100 € 7 050 €

Aqua Vert 5 640 € 2 820 €

Syneco 8 500 € 4 250 €

Jardins de Cocagne 11 500 € 5 750 €

Intermed 31 800 € 15 900 €

BTT 48 600 € 24 300 €

Blanchisserie du Refuge 8 000 € 4 000 €

BTS Blanchisserie 11 800 € 5 900 €

Chantiers Insertion comité de quartier Saint-Ferjeux 3 400 € 1 700 €

Totaux 143 340 € 71 670 €

Mme CASENOVE n’a pas pris part au vote.

63. Subventions aux organisations syndicales - Première répartition au titre de l’année 2007

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer les subventions suivantes :

Syndicats Versement 2006 Acompte 2007

CFDT 17 030 € 8 515 €

CFTC 3 665 € 1 832 €

CGT 11 385 € 5 692 €

Union Solidaire 3 192 € 1 596 €

FO 10 388 € 5 194 €

UNSA 6 415 € 3 207 €

FSU 3 927 € 1 963 €

CGC 2 908 € 1 454 €

CNCRF 662 € 331 €

Total des syndicats (unions locales) 59 572 € 29 784 €

Union régionale CFDT 6403 € 3 201 €

Total général 65 975 € 32 985 €

64. Attribution de subventions à des associations de protection de la nature et de l’environnement pour l’année 2007

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer les subventions suivantes :

- Franche-Comté Nature Environnement 1 240 €

- Doubs Nature Environnement 1 240 €23

65. Subventions à diverses associations sportives

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer les subventions suivantes :

1. Sport amateur

CLUB OU SECTION DISCIPLINE

Licen-

ciés

Compé-

titeurs

Rappel

2006

Sub 2007 1er acompte

CM

10 mai

ADORR Course d'Orientation 18 18 212 € 255 € 127 €

AIGLON SPORTS Gymnastique FSCF 66 37 720 € 864 € 432 €

ALLIANCE GLISSE DE FRANCHE

COMTE

Roller Skate 4 4 112 € 56 €

AMICALE CLUB BOULISTE Boule Lyonnaise 29 29 504 € 469 € 234 €

AMICALE CYCLISTE BISONTINE Cyclisme 84 52 1 216 € 1 459 € 730 €

AMICALE MOTOCYCLISTE DU

DOUBS

Motocyclisme 82 73 184 € 209 € 104 €

ANB Natation 832 398 14 074 € 13 344 € 6 672 €

AQUA SPORT Plongée 100 10 544 € 435 € 218 €

ARC CLUB Tir à l'Arc 29 29 593 € 654 € 327 €

ARCHERS DU C.S.A.M.B. ( Les) Tir à l'Arc 75 43 1 467 € 1 274 € 637 €

ASA SEQUANIE Sport Automobile 166 127 240 € 288 € 144 €

ASEB Roller Skate 173 70 1 632 € 1 958 € 979 €

ASGB Patinage Artistique 161 111 3 049 € 3 481 € 1 740 €

ASPTT Omnisports 17 412 € 17 071 € 8 536 €

ASPTT Badminton 89 30 1 483 € 1 187 €

ASPTT Tennis 9 0 23 € 23 €

ASPTT Athlétisme 111 70 5 191 € 4 153 €

ASPTT Escalade 0 185 € dossier non retourné

ASPTT Tennis de Table 96 79 2 081 € 2 098 €

ASPTT Cyclisme - VTT 39 39 1 050 € 1 029 €

ASPTT Ski 85 0 396 € 316 €

ASPTT Foot 239 214 4 697 € 5 636 €

ASPTT Cyclotourisme 18 0 46 € 46 €

ASPTT Randonnée pedestre 39 0 56 € 67 €

ASPTT Natation 0 107 € dossier non retourné

ASPTT BMX 100 100 2 097 € 2 516 €

ATHLETIC CLUB Athlétisme 36 36 2 966 € 2 373 € 1 187 €

ATSCAB Bowling 211 80 120 € 144 € 72 €

BALISE 25 Course d'Orientation 57 57 848 € 1 018 € 509 €

BASE BALL CLUB Base Ball 22 22 742 € 617 € 308 €

BESANCON ATHLETIC CLUB

(BES AC)

Basket 120 116 2 645 € 3 174 € 1 587 €

BESANCON BOXE ANGLAISE Boxe Anglaise 31 19 2 472 € 1 978 € 989 €24

CLUB OU SECTION DISCIPLINE

Licen-

ciés

Compé-

titeurs

Rappel

2006

Sub 2007 1er acompte

CM

10 mai

BESANCON BTS(Boxe Budo Total

Style)

Omnisports 1 747 € dossier non retourné

BESANCON COMTE HOCKEY CLUB Hockey sur glace 2 348 € dossier non retourné

BESANCON CYCLOS

RANDONNEURS

Cyclotourisme 90 0 217 € 229 € 115 €

BESANCON DANSES SPORTIVES Danse sportive 21 18 72 € 86 € 43 €

BESANCON ESCRIME CLUB Escrime 0 766 € dossier non retourné

BESANCON GYMNASTIQUE RYTHM. Gymnastique

rythmique

154 84 8 504 € 6 803 € 3 401 €

BESANCON RACING CLUB Omnisports 9 893 € 8 517 € 4 259 €

BESANCON RACING CLUB Cyclisme 915 € dossier non retourné

BESANCON RACING CLUB Tennis de Table 692 € dossier non retourné

BESANCON RACING CLUB Tennis 370 88 1 290 € 1 548 €

BESANCON RACING CLUB Escrime 163 104 3 634 € 3 116 €

BESANCON RACING CLUB Basket 132 130 3 362 € 3 853 €

BESANCON TRIATHLON Triathlon 141 119 2 457 € 2 949 € 1 474 €

BESANCON VOL LIBRE Parapente 40 0 94 € 102 € 51 €

BOUSBOTTE (La) Omnisports 1 828 € 1 870 € 936 €

BOUSBOTTE (La) Tennis de Table 6 6 99 € 104 €

BOUSBOTTE (La) Gymnastique FSCF 121 94 942 € 1 130 €

BOUSBOTTE (La) Foot 24 20 742 € 593 €

BOUSBOTTE (La) Randonnée 17 0 46 € 43 €

BREGILLE (ASCC) Handisport 29 25 749 € 375 €

BSC Omnisports 4 367 € 5 241 € 2 620 €

BSC Curling 21 21

BSC Hockey sur glace 159 138

BSC Patinage Artistique 132 23

BUC Escrime Escrime 81 77 1 656 € 1 987 € 994 €

BUC Tennis Tennis 64 48 234 € 280 € 140 €

BUC Plongée Plongée 83 0 209 € 211 € 106 €

BUDO CLUB Judo 33 13 310 € 372 € 186 €

BVB Volley 110 106 2 868 € 3 147 € 1 573 €

CENTRE ECOLE PARACHUTISME Parachutisme 404 10 444 € 533 € 266 €

CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Omnisports 391 € 654 € 327 €

CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Basket Fauteuil 9 9 313 € 252 €

CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Sport adapté 121 0 308 €

CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Equitation 328 21 78 € 94 €

CITADELLE (La) Omnisports 540 € 770 € 385 €

CITADELLE (La) Danse sportive 35 0 89 €

CITADELLE (La) Judo 13 0 33 €

CITADELLE (La) Gymnastique FSCF 110 55 540 € 648 €25

CLUB OU SECTION DISCIPLINE

Licen-

ciés

Compé-

titeurs

Rappel

2006

Sub 2007 1er acompte

CM

10 mai

CLEMENCEAU SPORTING CLUB Foot 451 383 7 416 € 8 899 € 4 450 €

CLUB ALPIN FRANCAIS Montagne randonnée 698 0 3 440 € 2 752 € 1 376 €

CLUB UNIHOCKEY BESANCON Floorball 36 25 330 € 735 € 368 €

CPB Lutte 190 110 5 117 € 4 094 € 2 047 €

DOJO FRANC COMTOIS Omnisports 6 037 € 7 081 € 3 540 €

DOJO FRANC COMTOIS Aïkido 99 0 408 € 326 €

DOJO FRANC COMTOIS Judo 762 260 5 270 € 6 324 €

DOJO FRANC COMTOIS Karaté 48 24 359 € 431 €

DON QUICHOTTE (A.S.) Foot 28 24 1 133 € 906 € 453 €

DOUBS SUD ATHLE Athlétisme 209 198 10 728 € 8 583 € 4 291 €

DYNAMIQUE BISONTINE Gymnastique

rythmique

82 72 1 994 € 2 203 € 1 101 €

ENTRE-TEMPS Escalade 171 43 1 232 € 1 478 € 739 €

ETOILE SPORTIVE St FERJEUX Omnisports 1 689 € 586 € 293 €

ETOILE SPORTIVE St FERJEUX Tennis 170 45 488 € 586 €

ETOILE SPORTIVE St FERJEUX Cyclisme 0 711 € dossier non retourné

ETOILE SPORTIVE St FERJEUX Tennis de table 0 489 € dossier non retourné

ETRIER BISONTIN Equitation 383 50 132 € 158 € 79 €

FANNY CLUB FRANC COMTOIS Pétanque 58 28 148 € 74 €

FRANCAISE (La) Haltérophilie 182 87 3 230 € 2 584 € 1 292 €

FRANCHE COMTE DANSE

SPORTIVE

Danse sportive 39 4 24 € 29 € 14 €

FRANCHE COMTE JUDO Judo 143 136 750 € 901 € 450 €

FULL CONTACT ASSOCIATION Boxe Américaine 35 4 494 € 396 € 198 €

IKS A.S.E.P. Karaté 110 110 1 077 € 1 292 € 646 €

INDEPENDANTE COMTOISE Gymnastique 331 97 9 410 € 7 528 € 3 764 €

JEUNES FOOTBALLEURS DE

PALENTE

Foot 16 11 673 € 538 € 269 €

JEUNES TURCS BESANCON Foot 20 17 535 € 484 € 242 €

JEUNESSE DE PALENTE Omnisports 831 € 990 € 495 €

JEUNESSE DE PALENTE Gymnastique FSCF 75 45 780 € 936 €

JEUNESSE DE PALENTE Randonnée pedestre 21 0 51 € 54 €

JUDO CLUB DE BESANCON Judo 21 0 87 € 70 € 35 €

JUDO CLUB DU DOUBS Judo 0 0 563 € arrêt activité en 2006

KARATE SPORT 25 Karaté 39 35 400 € 480 € 240 €

KOOKABURRA BOOMERANG Boomerang 13 13 214 € 288 € 144 €

LA MEDUSE Plongée 96 6 495 € 396 € 198 €

MONTRAPON (A.S.C.) Foot 107 100 2 247 € 2 407 € 1 203 €

OLYMPIQUE BISONTIN Rugby 304 259 7 515 € 7 973 € 3 987 €

ORCHAMPS PALENTE A.S. Foot 81 69 1 236 € 1 483 € 742 €

ORIENTATION TEAM BESANCON Course d'Orientation 37 36 0 € 94 € 47 €26

CLUB OU SECTION DISCIPLINE

Licen-

ciés

Compé-

titeurs

Rappel

2006

Sub 2007 1er acompte

CM

10 mai

PALENTE ORCHAMPS H.B. Handball 237 226 5 216 € 6 259 € 3 130 €

PETANQUE DE ST FERJEUX

PLANOISE

Pétanque 90 0 229 € 115 €

PKA Karaté 98 27 530 € 636 € 318 €

PLANOISE SAINT FERJEUX Foot 210 187 3 708 € 4 450 € 2 225 €

PORTUGAIS BESANCON Foot 20 19 0 € 484 € 242 €

PRES DE VAUX ( U.S.) Foot 188 170 3 708 € 4 450 € 2 225 €

PSB Omnisports 11 490 € 13 495 € 6 747 €

PSB Aïkibudo 37 0 294 € 235 €

PSB Tennis 320 28 1 302 € 1 529 €

PSB Handball 52 48 1 211 € 1 311 €

PSB Tennis de Table 43 43 692 € 831 €

PSB Foot 390 323 6 180 € 7 416 €

PSB Judo 229 134 1 811 € 2 173 €

RING OLYMPIQUE BISONTIN Boxe Anglaise 34 18 1 417 € 1 134 € 567 €

ROLLER HOCKEY Roller Hockey 61 60 1 508 € 1 691 € 845 €

SAINT CLAUDE (La) Gymnastique 430 261 12 096 € 9 677 € 4 839 €

SATELLITE Boxe française 57 57 1 203 € 1 444 € 722 €

SAUVEGARDE KARATE CLUB Omnisports 245 € 360 € 180 €

SAUVEGARDE KARATE CLUB Karaté 44 44 245 € 294 €

SAUVEGARDE KARATE CLUB Boxe 6 2 66 €

SIGN'EVASION Handisport 24 21 564 € 282 €

SNB Omnisports 8 909 € 7 127 € 3 563 €

SNB Aviron 112 30 4 516 € 3 612 €

SNB Canoë Kayak 133 101 4 393 € 3 515 €

SHOTOKAN (Le) Karaté 57 52 795 € 398 €

SNOOKER CLUB Billard 120 € dossier non retourné

SOCIETE DE TIR DE BESANCON Tir 177 63 2 802 € 2 241 € 1 121 €

TENNIS DE TABLE DE PLANOISE Tennis de Table 16 16 441 € 353 € 176 €

TENNIS DU GRAND BESANCON Tennis 394 137 1 238 € 1 486 € 743 €

VELOTTE (A.S.C.) Foot 194 172 4 697 € 5 317 € 2 658 €

VOLANT BISONTIN Badminton 153 113 4 375 € 3 500 € 1 750 €

Total cotations 14 993 7 715 223 317 € 216 925 € 108 462 €27

FORFAITS

BUC Omnisports 300 € 300 €

CRSU Scolaire et universitaire 1 000 € 1 000 €

UNSS Scolaire et universitaire 3 500 € 3 500 €

USEP Scolaire et universitaire 4 400 € 4 400 €

OMS 1 800 € 1 800 €

11 000 € 11 000 €

TOTAL GENERAL 227 925 € 119 462 €

2 - Programme Sport de Haut Niveau - CDS Niveau national : 2ème versement au titre des contrats de développement sportif :

A.S. Orchamps Palente Handball : 12 000 €

Besançon Volley Ball : 10 500 €

3. Programme «Manifestations sportives» et Subventions Exceptionnelles

- Ring Olympique Bisontin - Gala du 30 mars 2007 : 4 000 €

- ASPTT - Rives du Doubs 1er avril 2007 : 500 €

- Besançon Triathlon - Aquathlon 1er mai 2007 : 500 €

- Club Unihockey Besançon - Tournoi Pentecôte Floorball : 250 €

- La Citadelle - Championnat Départemental gym FSCF : 200 €

- Sporting Club Clémenceau : Tournoi des Petits Champions Pentecôte 2007 : 5 000 €

- UFOLEP - Finales Nationales de rugby : 600 €

- Comité Régional du Sport Universitaire - Congrès National du 12 au 14 juin 2007 : 200 €

- Comité Régional du Sport Adapté - Participation de jeunes handicapés au championnat de France VTT: 500 €

4. Programme «Animations sportives»

- Ligue de Franche Comté de Judo - Soutien à l’opération «100 ceintures, 100 emplois» : 4 000 €

Olympique Bisontin - Programme d’animations Rugby 2007 : 10 000 €

5. Programme «Gestion des équipements sportifs»

- AS VELOTTE - Traçage des terrains et entretien vestiaires : 1 500 €

GHEZALI n’a pas pris part au vote.28

66. Vedette panoramique «Le pont Battant» - Partenariat avec la Compagnie de Navigation Franco-Suisse

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer une subvention de 2 000 € à la Compagnie de Navigation Franco-Suisse pour sa participation aux manifestations organisées dans le cadre de l’année Vauban.

MARCHÉS

67. Marchés publics - Autorisation de signature des avenants

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a autorisé M. le Maire à signer les avenants aux marchés suivants :

Objet du marché

+

Objet de l’avenant

Titulaire du marché

(Nom - Code postal

Localité)

Montant du marché

+

Montant du ou des

avenant(s)

précédent(s)

(HT ou TTC)

Montant de

l’avenant

(HT ou TTC)

Date de l’avis

favorable de la

Commission

d’Appel

d’Offres pour

les avenants

> 5 %

Sécurisation et protection

des bâtiments du Centre

Administratif Municipal, du

Centre Technique

Municipal et de l’Hôtel de

Ville

Prestations

supplémentaires

CEGELEC Nord et

Est

Agence Franche-

Comté

Alsace Sud

25460 ETUPES

Montant initial :

337 882 € TTC

Montant du 1er

avenant :

22 626,89 € TTC

35 434,40 €

TTC

23/03/2007

Chaufferie bois -

Revalorisation de la

mission de maîtrise

d’oeuvre

GIRUS Ingénierie

69120 VAUX-EN-

VELIN

318 278,37 € HT 28 090,62 €

TTC

23/03/2007

Salle de quartier de

Montrapon

Lot 10 - Travaux

supplémentaires

COTEB Industrie

25220 THISE

21 416,58 € TTC + 2 496,30 €

TTC

23/03/2007

Salle de quartier de

Montrapon

Lot 10 - Travaux

supplémentaires

COTEB Industrie

25220 THISE

24 416,58 € TTC

+ 2 496,30 € TTC

(avenant n° 1)

+ 630,41 €

TTC

06/04/2007

IRTS - Réaménagement

des locaux pour y

accueillir la Maison des

Syndicats

Lot 5 - Travaux

supplémentaires

VD Menuiserie

25112 BAUME-LES-

DAMES

45 527,84 € TTC + 359,66 €

TTC

IRTS - Réaménagement

des locaux pour y

accueillir la Maison des

Syndicats

Lot 7 - Travaux

supplémentaires

SPCP

25600 VIEUX

CHARMONT

11 957,54 € TTC + 573,95 €

TTC

IRTS - Réaménagement

des locaux pour y

accueillir la Maison des

Syndicats

Lot 9 - Travaux

supplémentaires

HENRY

25320 CHEMAUDIN

37 002,34 € TTC + 3 925,12 €

TTC

06/04/200629

Objet du marché

+

Objet de l’avenant

Titulaire du marché

(Nom - Code postal

Localité)

Montant du marché

+

Montant du ou des

avenant(s)

précédent(s)

(HT ou TTC)

Montant de

l’avenant

(HT ou TTC)

Date de l’avis

favorable de la

Commission

d’Appel

d’Offres pour

les avenants

> 5 %

IRTS - Réaménagement

des locaux pour y

accueillir la Maison des

Syndicats

Lot 14 - Travaux

supplémentaires

CEGELEC

25460 ETUPES

14 352,77 € + 346,30 €

TTC

Citadelle - Restructuration

des locaux administratifs

Lot 1 - Travaux

supplémentaires

BTT

25000 BESANÇON

123 521,94 € TTC + 5 920,20 €

TTC

GS Herriot -

Restructuration électrique

et mise en place d’un

système d’alarme

incendie - Travaux

supplémentaires

CEGELEC

25000 BESANÇON

118 840,05 € TTC + 7 494,83 €

TTC

04/05/2007

Salle de quartier de

Montrapon -

Réhabilitation -

Lot 3 - Travaux

supplémentaires

WEHR Miroiterie

25000 BESANÇON

45 130,82 € TTC + 2 403,91 €

TTC

20/04/2007

Construction d’une cuisine

centrale - Marché de

maîtrise d’oeuvre

3bornes

ARCHITECTES

75011 PARIS

445 529,41 € TTC

+ 29 779,80 €

(avenant n° 1)

+ 84 631,52 €

TTC

20/04/2007

Construction d’une salle

des musiques actuelles -

Marché de maîtrise

d’oeuvre

DENU PARADON

67000

STRASBOURG

478 241,53 € TTC + 22 126,00 €

TTC

Restructuration des salles

Minjoz et Courbet -

Travaux supplémentaires

COTEB

25220 THISE

132 418,43 € TTC

18 499,94 € TTC

(avenants 1, 2, 3)

+ 1 573,02 €

TTC

12/03/2007

DIVERS

68. Assurance responsabilité civile et risques annexes - Lancement d’une consultation

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de lancer une nouvelle procédure pour couvrir les risques liés aux activités de la Ville.

69. Centre Équestre Municipal - Prolongation du contrat de délégation avec l’Étrier Bisontin

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé :

- d’approuver la suppression de l’activité de service public d’apprentissage de l’équitation aux élèves par le centre équestre d’Ecole-Valentin

- d’approuver la prolongation pour motif d’intérêt général du contrat de délégation de service public jusqu’au 31 décembre 2007 et autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer l’avenant à intervenir au contrat de délégation de service public30

- d’approuver le principe de la passation d’un contrat d’occupation du domaine public (durée : 15 ans - redevance : 28 000 € par an).

70. Cession d’une parcelle de terrain sise rue Thomas Edison au profit de la SCI SARRON IMMOBILIER

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal a décidé de céder à la SCI SARRON Immobilier une parcelle de terrain de 1 522 m² au prix de 33 484 € HT.

La séance est levée à 19 heures 15.

Hôtel de Ville, le 14 mai 2007

Le Maire,

Jean-Louis FOUSSERET.

Affiché à Besançon, le 16 mai 2007

Le Maire,

Jean-Louis FOUSSERET.