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Déliberation - SKM C300i26040915582
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hérouville-en-Vexin.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C300i26040915582)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
014/2026 —ÎDiâ1L1rNnhnAz2.
Envoyé en préfecture le 26/03/2026
Reçu en préfecture le 26/03/2026
Publié le .
ID : 095-219503083-20260321-D014_2026-DE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
HEROUVILLE-EN-VEXIN
Date de convocation : 16/03/2026
Date d’affichage : 16/03/2026
Nombre de Conseillers en exercice : 15
PRESENTS : 15
VOTANTS : 15
L’an deux mil vingt-six, le 21 mars à 9 h 30 mn, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Eric BAERT, Maire.
Etaïent_ présents : M. BAERT Eric, M. BAERT Côme, Mme CAPRON, M. CHAUVIN, Mme
COLLAS, M. COUBRICHE, Mme GRAINDORGE, Mme GRUMELART, M. LEBECQ, Mme LEBLANC, M. LECOMTE, Mme PETEL, Mme RADISAVLJEVIC, M. SINGEOT, M. VANDAMME.
Formant la majorité des membres en exercice.
À été élue secrétaire : M. BAERT Côme.
OBJET : ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A
LA COMMISSION URBANISME, ENVIRONNEMENT ET SÉCURITÉ.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article 2121-1,
Considérant le renouvellement de l’assemblée municipale, le Conseil Municipal doit procéder à la désignation de ses représentants à la commission urbanisme, environnement et sécurité, pour la durée du mandat.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Désigne :
Monsieur Côme BAERT Madame Sandra PETEL
Madame Céline CAPRON Madame Aurélie RADISAVLJEVIC
Monsieur Romain COUBRICHE Monsieur Mickaël SINGEOT
Madame Céline GRAINDORGE Monsieur Nicolas VANDAMME
Madame Candice GRUMELART
Membres de La commission urbanisme, environnement et sécurité.
Fait et délibéré en séance le jour, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Le secrétaire de séance,
Côme BAERT
>
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