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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - CR 15 03 2018
Document publié le Jeudi 15 mars 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - CR 15 03 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Télécommunications et internet,
AGGLOMERATION DE CHAUMONT
COMPTE RENDU SUCCINCT
Conseil d’Agglomération du 15 mars 2018
Le quinze mars deux mille dix huit, à 18h00, les membres du £onseil d'Agglomération, régulièrement convoqués le neuf mars deux mille dix huit, se sont réunis, à la salle des fêtes de Brottes, sous la présidence de Madame Christine GUILLEMY, Présidente.
Monsieur Paul FOURNIE, conseiller communautaire, prend place en qualité de secrétaire.
Membres du Conseil d'Agglomération : 103
Membres du Conseil d'Agglomération en exercice : 103
PRESENTS : 61
Pascal BABOUOT, Olivier BILLIARD, Gérard BOCQUILLON, Roger BRAUX, Gilles
CASSERT, Johann CLERC, Didier COGNON, Karine COLOMBO, Michel COURAGEOT,
Pierre DELAITRE, Florence DELFOUR, Jean Pierre DERREZ, Christian DESPREZ,
Abbëès DJANTI, Marie Thérèse DORE, Michel DRIOUT, Stéphan EMERAUX, Isabelle
FENAUX, Paul FOURNIE, Delphine GAUTIER SDIGHA, Jacky GILLET, Anne Marie
GORSE, Jessica GOULIN, Gérard GROSLAMBERT, Christine GUILLEMY, François
GUYOT, Marie-Noëlle HUBERT, Patrice HUMBLOT, Anne Marie LALLEMAND, Jean
François LAMONTRE, Arnaud LAMOTTE, Michèle LEMAIRE, Philippe LESEUR, Patrice LOGEROT, Francis MAJORKIEWIEZ, Stéphane MARTINELLI, Yolande MARTINOT, Michel MENET, Daniel MICHEL, Cyril MOUSSU, Frédéric MUTZ, Véronique NICKELS, Michel PAULIN, Nicolas PIERRE, Patrick POINSOT, Patrick PRODHON, Claude REMY, André-Xavier RESLINGER, Sylvie ROUX, Jean Yves ROY, Jacky RUBINI, Franck TROMPETTE, Guy URSCHEL, Bernard VIALLETEL, Patrick VIARD, Philip VIEL, Daniel VOILLEQUIN, Patrice VOIRIN, Jean-Marie WATREMETZ, Christine HENRY est représentée par Jean-Pierre BERTIN, Jean-Luc RAILLARD est représenté par Norbert AHLRICHS
EXCUSES : 29
Patricia ALBAR, Michel ANDRE, Jacky BOICHOT, Damien BONHOMME, Céline
BRASSEUR, Jean Yves CHAGNET, Joël CLEMENT, Dominique COMBRAY, Patricia
CUCCHI, Alain DOUILLOT, Pierre ETIENNE, Gilbert GEORGEMEL, Claude GEORGES,
France GUITREAU, Christophe GUYOT, Béatrice JEHLE, Denis MAILLOT, Magali MARCHAL, Laurence MEUNIER, Marie Christine MURGIDA, Anne Marie NEDELEC, Valérie NEDELEC, Jean Michel PASQUIER, Catherine PAZDZIOR, Laurent PELLOUARD, Frédéric PERRIN, Daniel RENARD, Frédéric ROUSSEL, Catherine SFEIR
ABSENTS : 13
Jean Louis BENOIT, Jean Charles BERTHIER, Philippe BERTRAND, Axel CAUSIN,
Fabien CONTAL, Pascal DEMERSON, Michel DERAMOND, Jean Paul DIEUDONNE, Hélène
HALTZ, Jean Michel KONARSKI, Sophie NOEL, Bernard SIMON, Marielle THIBOUT
PROCURATIONS : 20
Jacky BOICHOT à Didier COGNON, Céline BRASSEUR à Michèle LEMAIRE, Joël
CLEMENT à Jean Yves ROY, Patricia CUCCHI à Véronique NICKELS, Alain DOUILLOT
à André-Xavier RESLINGER, Pierre ETIENNE à Jacky GILLET, Claude GEORGES
Paul FOURNIE, France GUITREAU à Stéphane MARTINELLI, Christophe GUYOT
Bernard VIALLETEL, Béatrice JENLE à Patrick FPRODHON, Denis MAILLOT
Christian DESPREZ, Laurence MEUNIER à Pascal BABOUOT, Marie Christine
MURGIDA à Jessica GOULIN, Anne Marie NEDELEC à Anne Marie GORSE, Valérie
NEDELEC à Johann CLERC, Catherine PAZDZIOR à Gérard BOCQUILLON, Laurent
PELLOUARD à Michel DRIOUT, Frédéric PERRIN Gérard GROSLAMBERT, Frédéric
ROUSSEL à Christine GUILLEMY, Catherine SFEIR Karine COLOMBO
O7
a
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à
à
Madame la Présidente ouvre la séance. N°2018/22 - Débat d'orientations budgétaires 2018
Le conseil communautaire prend acte à l'unanimité, qu’un débat à eu lieu sur
les orientations budgétaires 2018 et adopte le rapport présenté à cet effet.
Conformément à l'article 10 « ordre du jour » du rêglement intérieur du conseil d'agglomération, le conseil communautaire autorise à l'unanimité la modification de l'ordre du jour et l'ajout du sujet : <« Attribution
subventions UCIA ».
N°2018/23 - Attribution subventions UCIA
Le conseil communautaire décide à l'unanimité (M. Arnaud LAMOTTE n'a pas
pris part au vote) d'attribuer des subventions à l'UCIA à hauteur 11 000 €
pour le fonctionnement de l'association et 5 000 € pour les salaires,
correspondant à une avance de 50 % des montants versés sur ces mêmes actions
en 2017.
N°2018/24 - Pépinière d'Entreprises - Modification des tarifs
Le conseil communautaire décide à l’unanimité d'approuver la nouvelle grille
tarifaire intégrant le nouveau service « incubateur » pour les ateliers.
N°2018/25 - Z.I. Nogent - Cession de terrain à la société V.M.S PLOT
Le conseil communautaire décide à l'unanimité de céder à la société VMS
PLOT, un terrain situé sur la Z.L1. de Nogent, moyennant le prix de 7 €
H.T./m2.
N°2018/26 - Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et ses Affluents (SMBMA) -
extension du territoire, des compétences et adhésion de nouveaux membres :
avis du conseil communautaire
Le conseil communautaire décide à l’unanimité d'émettre un avis favorable
sur l'extension de territoire du SMBMA par l'adhésion des communautés et des
communes ainsi que sur leur(s) carte(s) de compétences respectives et ce,
conformément aux délibérations concordantes des communautés, des communes et
celles du Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents.
N°2018/27 - Convention d'attribution de subvention à la SEM du Mémorial
Charles de Gaulle
Le conseil communautaire décide à l'unanimité (Christine GUILLEMYŸ, Paul
FOURNIE, Stéphane MARTINELLI, Pascal BABOUOT n’ont pas pris part au
vote) d'autoriser Madame la Présidente, où son représentant, à signer la
convention d'attribution de subvention avec la SEM de gestion du Mémorial
Charles de Gaulle, pour l'attribution d'une subvention d'un montant de 25
000 € au titre de l'année 2018.
N°2018/28 - Rapport égalité hommes femmes
ES
Le conseil communautaire prend acte à l’unanimité, des éléments détaillés du
rapport sur la situation, en matière d'égalité entre les femmes et les
hommes, établi sur la base des données disponibles au titre de l'année 2017
concernant les agents stagiaires et titulaires.
N°2018/29 - Autorisation de signer des conventions de mise à disposition de
personnel
Le conseil communautaire décide à l'unanimité d'autoriser Madame la
Présidente à signer, dans le cadre des mises à dispositions individuelles
2 descendantes de personnel, de la Communauté d'Agglomération vers d'autres
structures, l'avenant n°3 avec le Signe, Centre National du Graphisme.
N°2018/30 - Tableau des postes
Le conseil communautaire décide à l'unanimité la transformation de trois
postes, figurant au tableau des effectifs permanents permettant notamment à
deux agents de bénéficier de changements de filière par l'intermédiaire
d'intégrations directes et le recrutement sur un poste vacant d'un chargé de
mission <« ambassadeur de la mobilité ». Le conseil décide également les
créations de quatre postes, qui seront suivies des suppressions des postes
d'origine des agents, après avis du comité technique.
N°2018/31 - Renouvellement de la commission d'appel d'offres (CAO) -
Détermination des conditions de dépôt des listes
Le conseil décide à l'unanimité de fixer les conditions de dépôt des listes
de la commission d'appel d'offres, comme suit : les listes sont déposées en
cours de séance auprès du secrétariat d'assemblée, elles peuvent comporter
moins de noms qu'il n'y a de sièges de titulaires et de suppléants à
pourvoir et elles doivent indiquer distinctement les noms et prénoms des
candidats aux postes de titulaires et de suppléants.
N°2018/32 - Renouvellement de la commission d'appel d'offres (CAO) -
Election des membres
Sont élus à l’unanimité membres de la Commission d'Appel d'Offres
Titulaires :
Monsieur Michel ANDRE
- Monsieur Patrick PRODHON
Monsieur Jean-Marie WATREMETZ
Monsieur Jacky BOICHOT
Monsieur Jean-Yves ROY
Suppléants :
Monsieur Abbès DJANTI
Monsieur Stéphan EMERAUX
Monsieur Gérard BOCQUILLON
- Monsieur Jean-Pierre DERREZ
- Monsieur Dominique COMBRAY
N°2018/33 - Compte-rendu des actes passés par la Présidente
Le conseil communautaire prend acte à l’unanimité des décisions passées par
la Présidente.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.
La Présidente
Christine GUILIEMY.