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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - CR 14 01 2017
Document publié le Samedi 14 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - CR 14 01 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie,
1
Communauté d’Agglomération de Chaumont, du Bassin
Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles
COMPTE RENDU SUCCINCT
Conseil d’Agglomération du 14 janvier 2017
Le quatorze janvier deux mille dix sept, à 09h00, les membres du
Conseil d’Agglomération se sont réunis, à la salle des fêtes de Chaumont,
sous la présidence de Madame Christine GUILLEMY, la présidente à titre
transitoire des trois EPCI fusionnés.
Madame Christine GUILLEMY informe qu’elle a reçu, à ce jour, 7 démissions
(2 à Curmont, 1 à Foulain, 2 à Buxières-les-Villiers, 1 à Esnouveaux et 1 à
Luzy-sur-Marne)
Jean MASSON – CURMONT / Benjamin BIENFAIT - CURMONT
Jean-Michel BERLINGUE - FOULAIN
Christine MANGIN – BUXIERES-LES-VILLIERS / Patrick TILLAND – BUXIERES-
LES-VILLIERS
Roland KLEIN – ESNOUVEAUX
Claude OLIVAIN – LUZY-SUR-MARNE
Puis Madame GUILLEMY procède à l’appel des conseillers communautaires.
Membres du Conseil d’Agglomération : 103
Membres du Conseil d’Agglomération en exercice : 102
PRESENTS : 97
Patricia ALBAR, Michel ANDRE, Pascal BABOUOT, Jean Louis BENOIT, Jean Charles BERTHIER, Philippe BERTRAND, Olivier BILLIARD, Gérard BOCQUILLON, Jacky BOICHOT, Damien BONHOMME, Céline BRASSEUR, Roger BRAUX, Gilles CASSERT, Axel CAUSIN, Jean Yves CHAGNET, Philippe CHATON, Joël CLEMENT, Johann CLERC, Didier COGNON, Karine COLOMBO, Dominique COMBRAY, Fabien CONTAL, Michel COURAGEOT, Patricia CUCCHI, Pierre DELAITRE, Florence DELFOUR, Pascal DEMERSON, Jean Pierre DERREZ, Christian DESPREZ, Marie Thérèse DORE, Alain DOUILLOT, Michel DRIOUT, Stéphan EMERAUX, Pierre ETIENNE, Isabelle FENAUX, Paul FOURNIE, Delphine GAUTIER SDIGHA, Gilbert GEORGEMEL, Claude GEORGES, Jacky GILLET, Anne Marie GORSE, Jessica GOULIN, Gérard GROSLAMBERT, Christine GUILLEMY, Audrey GUITREAU, France GUITREAU, Christophe GUYOT, François GUYOT, Hélène HALTZ, Christine HENRY, Marie- Noëlle HUBERT, Patrice HUMBLOT, Béatrice JEHLE, Jean Michel KONARSKI, Anne Marie LALLEMAND, Jean François LAMONTRE, Patrick LEFEVRE, Michèle LEMAIRE, Philippe LESEUR, Patrice LOGEROT, Denis MAILLOT, Francis MAJORKIEWIEZ, Stéphane MARTINELLI, Yolande MARTINOT, Michel MENET, Laurence MEUNIER, Daniel MICHEL, Cyril MOUSSU, Marie Christine MURGIDA, Frédéric MUTZ, Anne Marie NEDELEC, Valérie NEDELEC, Véronique NICKELS, Sophie NOEL, Jean Michel PASQUIER, Michel PAULIN, Catherine PAZDZIOR, Laurent PELLOUARD, Frédéric PERRIN, Nicolas PIERRE, Patrick POINSOT, Patrick PRODHON, Claude REMY, Daniel RENARD, André-Xavier RESLINGER, Frédéric ROUSSEL, Sylvie ROUX, Jean Yves ROY, Jacky RUBINI, Catherine SFEIR, Bernard SIMON, Franck TROMPETTE, Guy URSCHEL, Bernard VIALLETEL, Daniel VOILLEQUIN, Patrice VOIRIN, Jean- Marie WATREMETZ 2
EXCUSES : 5
Jean Paul DIEUDONNE, Abbès DJANTI, Jean-Luc RAILLARD, Marielle THIBOUT, Patrick VIARD
PROCURATIONS : 5
Abbès DJANTI à Patrick LEFEVRE, Jean-Luc RAILLARD à Christine HENRY, Marielle THIBOUT à Frédéric PERRIN, Patrick VIARD à Christine GUILLEMY
Madame Thérèse DORE, Madame Anne Marie GORSE et Monsieur Paul Fournié, conseillers communautaires, prennent place en qualité de secrétaire.
Madame Christine GUILLEMY cède la présidence à Madame France GUITREAU, la doyenne d’âge.
Afin de faciliter le déroulement du scrutin, deux bureaux sont constitués comprenant chacun deux assesseurs. Le Bureau 1 est constitué de Monsieur Jean Yves CHAGNET et Monsieur Axel CAUSIN et le Bureau 2 de Madame Florence DELFOUR et Madame Sylvie ROUX.
1- Election du Président
Madame Christine GUILLEMY propose sa candidature.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du Président au scrutin secret.
Madame Christine GUILLEMY, ayant recueilli la majorité absolue des
suffrages exprimés, est élue Présidente de l’Agglomération.
2- Détermination du nombre de Vice-Présidents
Le Conseil décide, à l’unanimité, de fixer le nombre de Vice-Présidents à quinze.
3- Election du 1er Vice-Président
Madame la Présidente propose la candidature de Monsieur Stéphane MARTINELLI, qui sera en charge des Finances.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 1er Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Stéphane MARTINELLI, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 1er Vice-Président de l’Agglomération.
*Départ de Pierre ETIENNE qui a donné pouvoir à Jacky BOICHOT.
- Election du 2ème Vice-Président
Madame la Présidente propose la candidature de Madame Anne-Marie NEDELEC, qui sera en charge de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 2ème Vice-Président à bulletin secret.
Madame Anne-Marie NEDELEC, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés est élue 2ème Vice-Présidente de l’Agglomération. 3
- Election du 3ème Vice-Président
Madame la Présidente propose la candidature de Monsieur Jean-Yves ROY, qui sera en charge de l’aménagement du territoire.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 3ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Jean-Yves ROY, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 3ème Vice-Président de l’Agglomération.
*Départ de François MERGER qui a donné pouvoir à Jean Pierre DERREZ et d’Isabelle FENAUX qui a donné pouvoir à Gérard GROSLAMBERT.
- Election du 4ème Vice-Président
Il est proposé la candidature de Monsieur Jean-Marie WATREMETZ, qui sera en charge de l’administration générale.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 4ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Jean-Marie WATREMETZ, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 4ème Vice-Président de l’Agglomération.
- Election du 5ème Vice-Président
Il est proposé la candidature de Monsieur Michel ANDRÉ, qui sera en charge de la mobilité et du transport.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 5ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Michel ANDRÉ, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés est élu 5ème Vice-Président de l’Agglomération.
- Election du 6ème Vice-Président
Il est proposé la candidature de Monsieur Denis MAILLOT, qui sera en charge de l’économie sociale et solidaire.
Monsieur Jean-Pierre DERREZ propose sa candidature.
Il est procédé à l’élection du 6ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Jean-Pierre DERREZ, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 6ème Vice-Président de l’Agglomération.
*Retour d’Isabelle FENAUX
- Election du 7ème Vice-Président
Il est proposé la candidature de Monsieur Didier COGNON, qui sera en charge de la politique de la ville, de l’habitat et de l’aire d’accueil des gens du voyage.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 7ème Vice-Président à bulletin secret. 4
Monsieur Didier COGNON, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 7ème Vice-Président de l’Agglomération.
- Election du 8ème Vice-Président
Il est proposé la candidature de Monsieur Pascal BABOUOT, qui sera en charge de l’économie et du développement des entreprises.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 8ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Pascal BABOUOT, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 8ème Vice-Président de l’Agglomération.
*Départ de Bernard SIMON qui a donné pouvoir à Sophie NOËL.
- Election du 9ème Vice-Président
Il est proposé la candidature de Monsieur Jacky GILLET, qui sera en charge de l’environnement et du développement durable.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 9ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Jacky GILLET, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 9ème Vice-Président de l’Agglomération.
- Election du 10ème Vice-Président
Il est proposé la candidature de Madame Laurence MEUNIER, qui sera en charge du scolaire, périscolaire et extra-scolaire.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 10ème Vice-Président à bulletin secret.
Madame Laurence MEUNIER, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue 10ème Vice-Présidente de l’Agglomération.
- Election du 11ème Vice-Président
Il est proposé la candidature de Monsieur Patrice VOIRIN, qui sera en charge de la santé.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 11ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Patrice VOIRIN, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 11ème Vice-Président de l’Agglomération.
- Election du 12ème Vice-Président
Il est proposé la candidature de Madame Béatrice JEHLÉ, qui sera en charge du commerce.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 12ème Vice-Président à bulletin secret.
Madame Béatrice JEHLÉ, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue 12ème Vice-Présidente de l’Agglomération.
- Election du 13ème Vice-Président 5
Il est proposé la candidature de Monsieur Joël CLEMENT, qui sera en charge de l’action sociale.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 13ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Joël CLEMENT, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 13ème Vice-Président de l’Agglomération.
- Election du 14ème Vice-Président
Il est proposé la candidature de Monsieur Bernard VIALLETEL, qui sera en charge de la promotion du tourisme et de la communication.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 14ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Bernard VIALLETEL, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 14ème Vice-Président de l’Agglomération.
*Départ de Christine HENRY qui a donné pouvoir à Christophe GUYOT
- Election du 15ème Vice-Président
Il est proposé la candidature de Monsieur Stéphan EMERAUX, qui sera en charge de la culture, du sport et des loisirs.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du 15ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Stéphan EMERAUX, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 15ème Vice-Président de l’Agglomération.
4- Détermination du nombre et élection des membres du bureau
1) Composition du Bureau
Le nombre des membres du Bureau est librement fixé par l’organe délibérant.
Après en avoir délibéré, sur proposition de Madame la Présidente, le Conseil décide à l’unanimité de fixer le nombre des membres du Bureau à 31, selon la composition suivante :
- La Présidente de la Communauté d’Agglomération, Présidente du Bureau ; - les 15 Vice-Présidents de la Communauté d’Agglomération ; - Quinze autres conseillers communautaires élus au sein du Bureau par le Conseil.
Il est procédé ensuite à la désignation des membres du Bureau restants à élire.
5- Election des membres du Bureau
Election du 1er membre : La Présidente présente la candidature de Monsieur Jacky BOICHOT en tant que conseiller délégué auprès du 3ème Vice- Président. 6
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du conseiller délégué auprès du 3ème vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Jacky BOICHOT, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu membre du Bureau, délégué auprès du 3ème Vice-Président.
Election du 2ème membre : La Présidente présente la candidature de Monsieur Dominique COMBRAY, en tant que conseiller délégué auprès du 5ème Vice-Président.
Aucune autre candidature n’ayant été présentée, il est procédé à l’élection du conseiller délégué auprès du 5ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Dominique COMBRAY, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu membre du Bureau, délégué auprès du 5ème Vice- Président.
Election du 3ème membre : La Présidente présente la candidature de Madame Sylvie ROUX, en tant que conseillère déléguée auprès du 7ème Vice-Président.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection de la conseillère déléguée auprès du 7ème Vice-Président à bulletin secret.
Madame Sylvie ROUX, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue membre du Bureau, déléguée auprès du 7ème Vice-Président.
Election du 4ème membre : La Présidente présente la candidature de Monsieur Patrice LOGEROT en tant que conseiller délégué auprès du 8ème Vice- Président.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du conseiller délégué auprès du 8ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Patrice LOGEROT, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés est élu membre du Bureau, délégué auprès du 8ème Vice-Président.
Election du 5ème membre : La Présidente présente la candidature de Monsieur Michel MENET en tant que conseiller délégué auprès du 9ème Vice- Président.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du conseiller délégué auprès du 9ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Michel MENET, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu membre du Bureau, délégué auprès du 9ème Vice-Président.
* Départs de Denis MAILLOT qui a donné pouvoir à Marie Thérèse DORE, Francis MAJORKIEWIEZ qui a donné pouvoir à Christian DESPREZ et Damien BONHOMME qui a donné pouvoir à Fabien CONTAL
Election du 6ème membre : La Présidente présente la candidature de Monsieur Pierre ETIENNE en tant que conseiller délégué auprès du 9ème Vice- Président.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du conseiller délégué auprès du 9ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Pierre ETIENNE, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu membre du Bureau, délégué auprès du 9ème Vice-Président.
*Départ de Jean Michel KONARSKI qui a donné pouvoir à Daniel MICHEL 7
Election du 7ème membre : La Présidente présente la candidature de Madame Marie-Thérèse DORÉ en tant que conseillère déléguée auprès du 10ème Vice- Président.
Madame Hélène HALTZ et Monsieur Axel CAUSIN proposent leur candidature. Il est procédé à l’élection à bulletin secret du conseiller délégué du 10ème Vice-Président.
La majorité absolue n’ayant pas été obtenue au premier tour, il est procédé à un deuxième tour.
*Départ de Jean Michel PASQUIER qui a donné pouvoir à Patrick POINSOT
La Présidente propose la candidature de Madame Marie-Thérèse DORÉ. Madame Hélène HALTZ maintient sa candidature et Monsieur Axel CAUSIN retire sa candidature. Il est procédé à l’élection à bulletin secret du conseiller délégué du 10ème Vice-Président.
La majorité absolue n’ayant pas été obtenue au deuxième tour, il est procédé à un troisième tour.
*Départ de Gérard BOCQUILLON qui a donné pouvoir à André-Xavier RESLINGER, Marie-Christine MURGIDA qui a donné pouvoir à Jessica GOULIN et Valérie NEDELEC qui a donné pouvoir à Céline BRASSEUR.
La Présidente propose la candidature de Madame Marie-Thérèse DORE. Madame Hélène HALTZ maintient sa candidature. Il est procédé à l’élection à bulletin secret du conseiller délégué auprès du 10ème Vice-Président.
Madame Hélène HALTZ, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue membre du Bureau, déléguée auprès du 10ème Vice- Président.
*Départ de Jean Louis BENOIT qui a donné pouvoir à Michel ANDRE. Retour de Christine HENRY qui a le pouvoir de Jean-Luc RAILLARD
Election du 8ème membre : La Présidente présente la candidature de Monsieur Cyril MOUSSU en tant que conseiller délégué auprès du 10ème Vice- Président.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection du conseiller délégué auprès du 10ème Vice-Président à bulletin secret.
Monsieur Cyril MOUSSU, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu membre du Bureau, délégué auprès du 10ème Vice-Président.
* Départ de Marie Noëlle HUBERT qui a donné pouvoir à Philippe BERTRAND
Election du 9ème membre : La Présidente présente la candidature de Monsieur Patrick PRODHON en tant que conseiller délégué auprès du 12ème Vice-Président.
Madame Delphine GAUTIER-SDIGHA propose sa candidature. Il est procédé à l’élection du conseiller délégué auprès du 12ème Vice- Président.
Monsieur Patrick PRODHON, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu membre du Bureau, délégué auprès du 12ème Vice-Président.
*Départ d’Olivier BILLIARD qui a donné pouvoir à Catherine PAZDZIOR
Election du 10ème membre : La Présidente présente la candidature de Monsieur Michel COURAGEOT en tant que conseiller délégué auprès du 13ème Vice-Président. 8
Monsieur Nicolas PIERRE propose sa candidature.
Il est procédé à l’élection du conseiller délégué auprès du 13ème Vice- Président.
Monsieur Nicolas PIERRE, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu membre du Bureau, délégué auprès du 13ème Vice-Président.
Election du 11ème membre : La Présidente présente la candidature de Madame Patricia CUCCHI en tant que conseillère déléguée auprès du 14ème Vice- Président.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection à bulletin secret du conseiller délégué auprès du 14ème Vice-Président.
Madame Patricia CUCCHI, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue membre du Bureau, déléguée auprès du 14ème Vice- Président.
*Départ de Jean Yves CHAGNET qui a donné pouvoir à Stéphan EMERAUX
Election du 12ème membre : La Présidente présente la candidature de Monsieur Christophe GUYOT en tant que conseiller délégué auprès du 14ème Vice-Président.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection à bulletin secret du conseiller délégué au 14ème Vice-Président.
Monsieur Christophe GUYOT, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu membre du Bureau, délégué auprès du 14ème Vice- Président.
Election du 13ème membre : La Présidente présente la candidature de Madame Véronique NICKELS en tant que conseillère déléguée auprès du 14ème Vice- Président.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection à bulletin secret du conseiller délégué au 14ème Vice-Président.
Madame Véronique NICKELS, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue membre du Bureau, déléguée auprès du 14ème Vice- Président.
Election du 14ème membre : La Présidente présente la candidature de Madame Florence DELFOUR membre du bureau.
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé à l’élection à bulletin secret du 13ème membre du Bureau.
Madame Florence DELFOUR, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue membre du Bureau.
*Départ de Christophe GUYOT qui a donné pouvoir à Bernard VIALLETEL
Election du 15ème membre : La Présidente présente la candidature de Monsieur Patrick VIARD membre du Bureau.
Monsieur Patrick LEFEVRE présente sa candidature.
Il est procédé à l’élection à bulletin secret du 15ème membre du Bureau.
Monsieur Patrick LEFEVRE, ayant recueilli la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu membre du bureau.
Le bureau ainsi constitué est donc composé des membres suivants : 9
- la Présidente : Christine GUILLEMY
- le 1er vice- président : Stéphane MARTINELLI
- la 2ème vice- présidente : Anne Marie NEDELEC
- le 3ème vice- président : Jean Yves ROY
- le 4ème vice- président : Jean Marie WATREMETZ
- le 5ème vice- président : Michel ANDRÉ
- le 6ème vice- président : Jean Pierre DERREZ
- le 7ème vice- président : Didier COGNON
- le 8ème vice- président : Pascal BABOUOT
- le 9ème vice- président : Jacky GILLET
- la 10ème vice- présidente : Laurence MEUNIER
- le 11ème vice- président : Patrice VOIRIN
- la 12ème vice- présidente : Béatrice JEHLÉ
- le 13ème vice- président : Joël CLEMENT
- le 14ème vice- président : Bernard VIALLETEL
- le 15ème vice- président : Stéphan EMERAUX
- le conseiller délégué auprès du 3ème Vice-Président : Monsieur Jacky BOICHOT,
- le conseiller délégué auprès du 5ème Vice-Président : Monsieur Dominique COMBRAY,
- la conseillère déléguée auprès du 7ème Vice-Président : Madame Sylvie ROUX, - le conseiller délégué auprès du 8ème Vice-Président : Monsieur Patrice LOGEROT,
- le conseiller délégué auprès du 9ème Vice-Président : Monsieur Michel MENET,
- le conseiller délégué auprès du 9ème Vice-Président : Monsieur Pierre ETIENNE,
- la conseillère déléguée auprès de la 10ème Vice-Présidente : Madame Hélène HALTZ,
- le conseiller délégué auprès de la 10ème Vice-Présidente : Monsieur Cyril MOUSSU,
- le conseiller délégué auprès du 12ème Vice-Président : Monsieur Patrick PRODHON,
- le conseiller délégué auprès du 13ème Vice-Président : Monsieur Nicolas PIERRE,
- la conseillère déléguée auprès du 14ème Vice-Président : Madame Patricia CUCCHI,
- le conseiller délégué auprès du 14ème Vice-Président : Monsieur Christophe GUYOT,
- la conseillère déléguée auprès du 14ème Vice-Président : Madame Véronique NICKELS,
- Madame Florence DELFOUR
- Monsieur Patrick LEFEVRE
6- Détermination des modalités de composition des commissions thématiques
communautaires
Le Conseil, à l’unanimité, décide de constituer quinze commissions, composées de 18 membres, hors la Présidente de l’Agglomération, comme suit :
Commission n°1 : Finances
Commission n°2 : Enseignement supérieur, recherche et innovation Commission n°3 : Aménagement du territoire / urbanisme (SCOT, PLUI) Commission n°4 : Administration générale
Commission n°5 : Mobilité – transport
Commission n°6 : Economie sociale et solidaire
Commission n°7 : Politique de la Ville, Habitat, Aire d’accueil des gens du voyage
Commission n°8 : Economie – développement des entreprises Commission n°9 : Environnement et développement durable Commission n°10 : Scolaire, périscolaire et extra-scolaire 10
Commission n°11 : Santé
Commission n°12 : Commerce
Commission n°13 : Action sociale
Commission n°14 : Promotion du tourisme et communication Commission n°15 : Culture, sport et loisirs
Chaque conseiller communautaire pourra faire partie au plus de deux commissions.
7- Commission d’appel d’offres : Détermination des conditions de dépôt des listes
Le conseil décide à l’unanimité de fixer les conditions de dépôt de listes
comme suit :
- Les listes seront déposées auprès de la Direction des Assemblées au
plus tard le mercredi 25 janvier 2017 (secretariat.general@ville-chaumont.fr);
- Les listes peuvent comporter moins de noms qu’il n’y a de sièges de
titulaires et de suppléants à pourvoir ;
- Les listes doivent indiquer distinctement les noms et prénoms des
candidats aux postes de titulaires et de suppléants.
8- Commission Concession : Détermination des conditions de dépôt des listes
Le conseil décide à l’unanimité de fixer ces conditions, comme suit :
- Les listes seront déposées auprès de la Direction des Assemblées au
plus tard le mercredi 25 janvier 2017 (secretariat.general@ville-chaumont.fr);
- Les listes peuvent comporter moins de noms qu’il n’y a de sièges de
titulaires et de suppléants à pourvoir ;
- Les listes doivent indiquer distinctement les noms et prénoms des
candidats aux postes de titulaires et de suppléants.
9- Création et détermination de la composition de la Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées - CLECT
Le Conseil décide à l’unanimité :
- De créer une Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) entre la communauté et ses communes membres,
- De fixer la composition de la CLECT à 71 membres ainsi répartis : 4 membres pour la commune de Chaumont + 2 suppléants 3 membres pour la commune de Nogent + 2 suppléants 2 membres pour la commune de Biesles + 1 suppléant 2 membres pour la commune de Bologne + 1 suppléant
2 membres pour la commune de Froncles + 1 suppléant 1 membre pour toutes les autres communes + 1 suppléant par commune
Chaque conseil municipal devra désigner les membres titulaires et les membres suppléants qui siègeront à la CLECT.
Il n’est pas obligatoire que le conseiller municipal désigné pour siéger à la CLECT soit conseiller communautaire de l’agglomération. 11
10- Convention avec la Préfecture pour la transmission par voie
électronique des actes soumis au contrôle de légalité
Le Conseil décide, à l’unanimité, d’autoriser Madame la Présidente à signer la convention avec la Préfecture, qui permet les échanges électroniques entre les deux administrations.
11- Approbation et autorisation à signer la convention TIPI avec la DGFiP
Le Conseil approuve, à l’unanimité, la convention de démarche de simplicité de procédure envers le contribuable et autorise Madame la Présidente à signer ce document avec les services de la DGFiP.
12- Définition du lieu de séance du prochain conseil communautaire
Le Conseil décide, à l’unanimité, de désigner le centre socio-culturel de Froncles comme prochain lieu de réunion du Conseil Communautaire.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h30.
La Présidente,
Christine GUILLEMY.