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Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Sainte-Geneviève-lès-Gasny.
Lien du pdf (Déliberation - 1720910414 2023 22 participation sortie scolaire biotropica)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Et 2023-22
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[orrarresoronoe mue ave | DEPARTEMENT RÉPUBLIQUE ERANGAISE amsn DE L'EURE
ARRONDISSEMENT MAIRIE DE STE.GENEVIEVE LES GASNY
DES ANDELYS
CANTON DE VERNON TEL :02.32.52.12.94 TELECOPIE : 02.82.52.17.77
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DATE DE CONVOCATION
LE : 19/06/2023 Séance du Vendredi 23 JUIN 2023 DATE D'AFFICHAGE
LE : 30/06/2023
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 15
PRESENTS : 8
VOTES : 11 L'an DEUX MILLE VINGT-TROIS, le vendredi vingt-trois juin à 19h30, le conseil Municipal légalement convoqué par le Maire le 19 juin 2023, s'est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Madame Héléna MARTINEZ, Maire.
ABSENT(S) : 7
POUVOIR : 3 PRESENTS : Katia DRAGEE, Claire ESPASA, Lydia KONYA, Christian MAZURE, Isabelle PANCHOUT, Jean-Yves SCHROEYERS, Bénédicte VALLET.
ABSENTS EXCUSES : Reynald AIGNEL, Serge BEGUIN, Yann GRUMBACH (pouvoir donné à Mme MARTINEZ), Tom KUBLER, Alexandre PARIS (pouvoir donné à M. MAZURE), Jonathan PETIT, Rémy PONT (pouvoir donné à Mme VALLET).
Secrétaire de séance : Claire ESPASA,
Délibération : Montant participation sortie scolaire année 2023 à BIOTROPICA - Les jardins animaliers
Madame le maire informe le conseil municipal que l'équipe enseignante de l'école communale sollicite la commune pour financer la sortie de fin d'année scolaire prévue le mardi 27 juin 2023 aux Jardins animaliers BIOTROPICA.
Mme le Maire précise que cette sortie est destinée à l'ensemble des élèves de maternelle et de primaire (soit 57enfants) pour un coût global de 1184.28€ comprenant le transport en car (438.08ETTC), le paiement du parking (26€), 58 entrées payantes dont 1 pour un accompagnateur (513.20€TTC) et les 3 ateliers pédagogiques (207ETTC).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
e De prendre en charge la totalité du coût de la sortie de fin d'année scolaire considérant que le projet ne dépasse pas la somme de 45€ par enfant et par année inscrite au budget communal de 2023.
Pour extrait conforme au registre.
Fait à STE GENEVIEVE LES GASNY, le 23 JUIN 2023
Le Maire, Héléna MARTINEZ.