Procès Verbal - PV 19 octobre 21

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Procès Verbal - PV 19 octobre 21 Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Gigean. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 19 octobre 21)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation, REPUBLIQUE FRANÇAISE

Département de l’Hérault

GIGEAN PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 19 0CTOBRE 2021

Séance du 19.10.2021

Mairie – 1 rue de l’hôtel de ville – 34770 GIGEAN

Date de convocation : 13.10.2021

Nombre de membres en exercice : 29

Nombre de membres présents : 18 (17 avant 18h21)

Nombre de suffrages exprimés : 26 (25 avant 18h21)

PRÉSENTS (18) (17 avant 18h21) :

Marcel STOECKLIN, Marc GONZALEZ, Muriel BRICCO, Alain BERTES, Hélène AUGE, Stéphan RICO, Daniel BARRE, Jacques BERGE, Monique CENATIEMPO, Viviane FRENCIA, Antoine CANOVAS, Nathalie BOUSQUET, Benoît GUILLAUD, Emre KARAKAYA , Jean-Marie LENOTRE, Pascale SARDA, Ghislain BONNICHON, Pascal LARBI.

Arrivée de Pascale SARDA à 18h21.

ABSENTS (11) : Sylvie PRADELLE, Sandrine SOLER, Danièle NOVIS, Enzo CATAPANO, Christophe VINAS, Nelly FESQUET, Charlotte AUMONT, Leïla BERTES, Muriel MALAVAL, Barbara DEMAREST, Fabien MASSON.

POUVOIRS (8) : Sylvie PRADELLE à Ghislain BONNICHON, Sandrine SOLER à Jean-Marie LENOTRE, Danièle NOVIS à Alain BERTES, Barbara DEMAREST à Helene AUGE, Fabien MASSON à Marc GONZALEZ, Nelly FESQUET à Muriel BRICCO, Leïla BERTES à Daniel BARRE, Muriel MALAVAL à Marcel STOECKLIN.

SECRÉTAIRE: Muriel BRICCO.

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18 heures.

1. PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2021 : approuvé à l’unanimité.

2. DELIBERATIONS :

DELIBERATION N°2021-81 : CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE

TRANSPORT DE NATATION SCOLAIRE 2021/2022 AVEC SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE

Monsieur le Maire rappelle que la circulaire n°2017-127 du 22 août 2017 place l’apprentissage de la natation pour tous les élèves comme une priorité nationale.

Sète Agglopôle Méditerranée gère actuellement deux piscines, à Frontignan et à Sète.

Dans une logique d’optimisation de ces équipements, Sète Agglopôle Méditerranée met à disposition des écoles de ses communes membres des créneaux horaires leur permettant de répondre aux obligations de la circulaire susvisée et propose de leur rembourser les frais liés aux transports de ces élèves vers les piscines d’intérêt communautaire.Il est proposé à l’assemblée :

- d’approuver la convention ci-jointe,

- d’autoriser M. le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.

Approuvé à l’unanimité.

DELIBERATION N°2021-82 : ACTUALISATION N°1 DE L’AUTORISATION DE

PROGRAMME – OPERATION N°946 - POSTE DE POLICE MUNICIPAL

En application de l’article L.2311-3 du CGCT, la section d’investissement peut comprendre des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP). Les autorisations de programme constituent la limite supérieure des dépenses qui peuvent être engagées pour le financement des investissements concernés sur plusieurs années. Elles demeurent valables, sans limitation de durée, jusqu’à ce qu’il soit procédé à leur annulation. Elles peuvent être révisées.

Les crédits de paiements constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.

Pour rappel, la création de l’opération délibération n°2021-45 du 29 juin 2021 prenait la forme suivante :

POSTE DE

POLICE

MUNICIPAL

Opération n° 946

A.P C.P 2021 C.P 2022 (prévisionnel)

183 000,00 € 123 000,00 € 60 000,00 €

L’actualisation n°1 proposée est une augmentation de 37 000,00 euros de l’autorisation de programme et une nouvelle répartition des crédits de Paiement (T.T.C.).

L’actualisation n°1 prend la forme suivante :

POSTE DE

POLICE

MUNICIPAL

Opération n° 946

A.P C.P 2021 C.P 2022 (prévisionnel)

220 000,00 € 123 000,00 € 97 000,00 €

Il est proposé au Conseil Municipal :

- D’approuver l’actualisation n°1 de l’autorisation de programme n°946 et la répartition des crédits de paiement prévisionnels ;

- De préciser que les reports de crédits de paiement se feront automatiquement sur les crédits de paiement de l’exercice N+1 ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document, toute pièce administrative ou comptable s’y rapportant.

Adopté par 20 voix pour :

Abstention (5) : Jean-Marie LENOTRE, Ghislain BONNICHON, Pascal LARBI, Sylvie PRADELLE, Sandrine SOLER.

Refus de vote : 0DELIBERATION N°2021-83 : ACTUALISATION N°1 DE L’AUTORISATION DE

PROGRAMME – OPERATION N° 947 - CITY STADE

En application de l’article L.2311-3 du CGCT, la section d’investissement peut comprendre des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP). Les autorisations de programme constituent la limite supérieure des dépenses qui peuvent être engagées pour le financement des investissements concernés sur plusieurs années. Elles demeurent valables, sans limitation de durée, jusqu’à ce qu’il soit procédé à leur annulation. Elles peuvent être révisées.

Les crédits de paiements constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.

Pour rappel, la création de l’opération délibération n°2021-46 du 29 juin 2021 prenait la forme

suivante :

CITY STADE

Opération n° 947 A.P C.P 2021 C.P 2022

(prévisionnel)

150 000,00 € 90 000,00 € 60 000,00 €

L’actualisation n°1 proposée est une augmentation de 100 000,00 euros de l’autorisation de programme et une nouvelle répartition des crédits de Paiement (T.T.C.).

L’actualisation n°1 prend la forme ci-dessous :

CITY STADE

Opération n°

947

A.P C.P 2021 C.P 2022 (prévisionnel) C.P 2023 (prévisionnel) C.P 2024 (prévisionnel)

260 000,00 € 20 000,00 € 160 000,00 € - 80 000,00 €

Il est proposé au Conseil Municipal :

- D’approuver l’actualisation n°1 de l’autorisation de programme n°947 et la répartition des crédits de paiement prévisionnels ;

- De préciser que les reports de crédits de paiement se feront automatiquement sur les crédits de paiement de l’exercice N+1 ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document, toute pièce administrative ou comptable s’y rapportant.

LE CONSEIL :

Après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, APPROUVE les propositions qui lui sont faites.

FAIT ET DELIBERE A GIGEAN, les jour, mois et an que dessus.

Adopté par 20 voix pour :

Abstention (5) : Jean-Marie LENOTRE, Ghislain BONNICHON, Pascal LARBI, Sylvie PRADELLE, Sandrine SOLER.

Refus de vote : 0DELIBERATION N°2021-84 : ACTUALISATION N°1 D’AUTORISATION DE

PROGRAMME– OPERATION N°948 -THEATRE DE VERDURE

En application de l’article L.2311-3 du CGCT, la section d’investissement peut comprendre des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP). Les autorisations de programme constituent la limite supérieure des dépenses qui peuvent être engagées pour le financement des investissements concernés sur plusieurs années. Elles demeurent valables, sans limitation de durée, jusqu’à ce qu’il soit procédé à leur annulation. Elles peuvent être révisées.

Les crédits de paiements constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.

Pour rappel, la création de l’opération délibération n°2021-47 du 29 juin 2021 prenait la forme suivante :

THEATRE DE

VERDURE

Opération n° 948

A.P C.P 2021 C.P 2022 (prévisionnel)

170 000,00 € 70 000,00 € 100 000,00 €

L’actualisation n°1 proposée est une augmentation de 100 000,00 euros de l’autorisation de programme et une nouvelle répartition des crédits de Paiement (T.T.C.).

L’actualisation n°1 de l’opération n°948 prend la forme ci-après :

THEATRE DE

VERDURE

Opération n° 948

A.P C.P 2021 C.P 2022 (prévisionnel)

270 000,00 € 70 000,00 € 200 000,00 €

Il est proposé au Conseil Municipal :

- D’approuver l’actualisation n°1 de l’autorisation de programme n°948 et la répartition des crédits de paiement prévisionnels ;

- De préciser que les reports de crédits de paiement se feront automatiquement sur les crédits de paiement de l’exercice N+1 ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document, toute pièce administrative ou comptable s’y rapportant.

LE CONSEIL :

Après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, APPROUVE les propositions qui lui sont faites.

FAIT ET DELIBERE A GIGEAN, les jour, mois et an que dessus.

Adopté par 20 voix pour :

Abstention (6) : Jean-Marie LENOTRE, Pascale SARDA, Ghislain BONNICHON, Pascal LARBI, Sylvie PRADELLE, Sandrine SOLER.

Refus de vote : 0

DELIBERATION N°2021-85 : ACTUALISATION N°1 DE L’AUTORISATION DE

PROGRAMME – OPERATION N° 949 - PARKINGS DU CENTREEn application de l’article L.2311-3 du CGCT, la section d’investissement peut comprendre des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP). Les autorisations de programme constituent la limite supérieure des dépenses qui peuvent être engagées pour le financement des investissements concernés sur plusieurs années. Elles demeurent valables, sans limitation de durée, jusqu’à ce qu’il soit procédé à leur annulation. Elles peuvent être révisées.

Les crédits de paiements constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.

Pour rappel, la création de l’opération délibération n°2021-48 du 29 juin 2021 prenait la forme suivante :

PARKINGS DU

CENTRE

Opération n° 949

A.P C.P 2021 C.P 2022 (prévisionnel)

170 000,00 € 110 000,00 € 60 000,00 €

L’actualisation n°1 proposée est une augmentation de 80 000,00 euros de l’autorisation de programme et une nouvelle répartition des crédits de Paiement (T.T.C.).

L’actualisation n°1 de l’opération 949 prend la forme suivante :

PARKINGS DU

CENTRE

Opération n° 949

A.P C.P 2021 C.P 2022 (prévisionnel)

250 000,00 € 80 000,00 € 170 000,00 €

Il est proposé au Conseil Municipal :

- D’approuver l’actualisation n°1 de l’autorisation de programme n°949 et la répartition des crédits de paiement prévisionnels ;

- De préciser que les reports de crédits de paiement se feront automatiquement sur les crédits de paiement de l’exercice N+1 ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document, toute pièce administrative ou comptable s’y rapportant.

Adopté par 20 voix pour :

Abstention (6) : Jean-Marie LENOTRE, Pascale SARDA, Ghislain BONNICHON, Pascal LARBI, Sylvie PRADELLE, Sandrine SOLER.

Refus de vote : 0

DELIBERATION N°2021-86 : ACTUALISATION N°1 DE L’AUTORISATION DE

PROGRAMME – OPERATION N° 950 - PARKINGS DE l’EVECHE

En application de l’article L.2311-3 du CGCT, la section d’investissement peut comprendre des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP). Les autorisations de programme constituent la limite supérieure des dépenses qui peuvent être engagées pour le financement des investissements concernés sur plusieurs années. Elles demeurent valables, sans limitation de durée, jusqu’à ce qu’il soit procédé à leur annulation. Elles peuvent être révisées.

Les crédits de paiements constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.Pour rappel, la création de l’opération délibération n°2021-49 du 29 juin 2021 prenait la forme

suivante :

Parking Evêché

opération n°950 A.P C.P 2021 C.P 2022

(prévisionnel)

170 000,00 € 100 000,00 € 70 000,00 €

L’actualisation n°1 proposée est une augmentation de 10 000,00 euros de l’autorisation de programme et une nouvelle répartition des crédits de Paiement (T.T.C.) prend la forme ci-dessous :

Parking Evêché

opération n°950 A.P C.P 2021 C.P 2022

(prévisionnel)

180 000,00 € 100 000,00 € 80 000,00 €

Il est proposé au Conseil Municipal :

- D’approuver l’actualisation n°1 de l’autorisation de programme n°950 et la répartition des crédits de paiement prévisionnels ;

- De préciser que les reports de crédits de paiement se feront automatiquement sur les crédits de paiement de l’exercice N+1 ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document, toute pièce administrative ou comptable s’y rapportant.

Adopté à l’unanimité.

DELIBERATION N°2021-87 : CREATION DE L’OPERATION DE PROGRAMME ET

DES CREDITS DE PAIEMENTS S’Y AFFERENT OPERATION N°951 AMENAGEMENT DE LA RUE

DU BOSQUET

En application de l’article L.2311-3 du CGCT, la section d’investissement peut comprendre des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP). Les autorisations de programme constituent la limite supérieure des dépenses qui peuvent être engagées pour le financement des investissements concernés sur plusieurs années. Elles demeurent valables, sans limitation de durée, jusqu’à ce qu’il soit procédé à leur annulation. Elles peuvent être révisées.

Les crédits de paiements constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.

Afin de pouvoir attribuer les marchés de travaux, il convient que l’intégralité du montant de chaque opération soit prévue budgétairement. L’AP/CP permet cela.

L’Autorisation de Programme (T.T.C.) et la répartition des crédits de Paiement (T.T.C.) de l’opération n°951 Aménagement de la Rue du Bosquet, prennent la forme ci-dessous :

Aménagement Rue

du Bosquet

Opération n°951

A.P C.P 2021 C.P 2022 (prévisionnel)

480 000,00 € 10 000,00 € 470 000,00 €

Il est proposé au Conseil Municipal :

- D’approuver la création de l’autorisation de programme n°951 et la répartition des crédits de paiement prévisionnels ;- De préciser que les reports de crédits de paiement se feront automatiquement sur les crédits de paiement de l’exercice N+1 ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document, toute pièce administrative ou comptable s’y rapportant.

Adopté à l’unanimité

DELIBERATION N°2021-88 : DECISION MODIFICATIVE N°2 BP 2021

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que certaines dépenses ou recettes n’ont pas été prévues au Budget Primitif de la Commune, que le programme pluriannuel d’investissement a été revu et qu’il convient d’apporter les modifications nécessaires.Adopté par 20 voix pour :

Abstention (6) : Jean-Marie LENOTRE, Pascale SARDA, Ghislain BONNICHON, Pascal LARBI, Sylvie PRADELLE, Sandrine SOLER.DELIBERATION n°2021-89 : CIMETIERE – ACHAT / RETROCESSION DE DEUX CONCESSIONS

Monsieur le Maire propose de modifier la délibération, qui passe de 3 à 2 concessions. Adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire informe le conseil de son souhait de racheter 2 concessions du cimetière : n° 841, 842, lot I, suite à une proposition de M. ZIGLER Angelo qui déclare vouloir s’en séparer et racheter une concession dans le lot J.

Il est proposé au Conseil Municipal de déroger à titre exceptionnel à l’article 34 du règlement intérieur du cimetière qui ne prévoit pas la rétrocession de concession pour la Mairie, pour motif d’intérêt général : en effet, le cimetière ne comporte plus que 5 concessions.

Il s’agit d’une concession vide pleine terre (2000 euros) et une concession avec un caveau bâti (3500 euros).

Le total de la rétrocession s‘élève à 4500 euros.

Au vu de la raréfaction des concessions libres restant au sein du cimetière communal, il est proposé au conseil municipal :

- d’approuver l’achat des concessions n°841, 842 et 843, lot I, faisant l’objet d’une rétrocession, au prix de 4 500 euros.

- de donner pouvoir à Monsieur le Maire de signer toutes les pièces nécessaires à l’accomplissement des présentes,

Adopté à l’unanimité.

DELIBERATION n°2021-90 : CONVENTION REGISSANT L’ORGANISATION D’ANIMATIONS PAR

L’ASSOCIATION « LA FABRIK DE LA DANSE » DANS LE CADRE DE L’ACCUEIL DE LOISIRS

PERISCOLAIRES HAROUN TAZIEFF.

Monsieur le Maire indique au Conseil le souhait de l’équipe municipale de proposer des

animations de danse, en partenariat avec l’association « la Fabrik de la Danse », dans le cadre de

l’accueil de loisirs périscolaires de l’école Haroun Tazieff.

Les séances seront proposées le lundi, mardi, jeudi et vendredi les semaines scolaires, de 12H00 à

14H00.

Chaque enfant pourra s’initier à la pratique de la danse, quel que soit son niveau. Les

séances s’adresseront aux enfants inscrits à l’ALP Haroun Tazieff, du CP au CM2.

Les séances favoriseront la découverte, l’expression par le mouvement, la communication, et

favoriseront également le développement d’une pratique qui s’inscrit dans le sens d’une éducation à la

responsabilité, au respect des règles, à la confiance soi, au respect des autres et à la solidarité avec

autrui.

La conception des animations, leur suivi et leur évaluation feront l’objet d’une concertation régulière

avec la Directrice de l’ALP et du service Enfance Jeunesse.

Le coût sur l’année scolaire complète est de 6180 euros.

Il est proposé au Conseil Municipal :- d’approuver la convention ci-dessous entre l’association « la Fabrik de la Danse » et la commune,

- de dire que les crédits sont prévus au budget de l’exercice.

M. Lenotre demande si l’association ASG Danse a été consultée. Mme Bricco indique qu’il était, selon les mots de la présidente de l’association, difficile pour les professeurs d’intervenir entre midi et deux sur les créneaux requis. M. Lenotre dit que les professeurs auraient pu être sollicités directement et qu’il est dommage de faire intervenir une association de Bouzigues. Mme Bricco indique qu’elle a contacté directement l’association, qui doit être l’interlocuteur de la commune à ce sujet, et qui lui a donné ce retour.

Adopté par 20 voix pour :

Abstention (6) : Jean-Marie LENOTRE, Pascale SARDA, Ghislain BONNICHON, Pascal LARBI, Sylvie PRADELLE, Sandrine SOLER.

Refus de vote : 0