Compte-Rendu - compte rendu CM 12.11.13

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Compte-Rendu - compte rendu CM 12.11.13 Document publié le Mardi 12 novembre 2013 par la commune de Celle-Saint-Cyr. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 12.11.13)Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Transports, 1

COMMUNE DE LA CELLE-SAINT-CYR

COMPTE RENDU

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 12 novembre 2013

L'an deux mil treize le 12 novembre à 19 h 15, le Conseil Municipal de la Commune,

régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de

ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard GUINOT, Maire.

Présents : Mesdames Françoise DUPUIS, Marie-Agnès CAPPELLAZZI, et Messieurs

Bernard GUINOT, Yannick VILLAIN, Claude FRACHET, Roland VANHOVE, Raymond

BLANDUREL, Pierre-François DECROIX, André PERRUCET et Michel CLOUZEAU

(arrivé 10 minutes après le début de la séance car il avait une réunion à la CCJ).

Absents excusés : Mme ESNAULT qui donne pouvoir à M. VILLAIN, M. GRAS qui donne

pouvoir à M. BLANDUREL, Mme WEGMANN qui donne pouvoir à M. GUINOT.

Absents non excusés : Mme Cécile DENIS et M. Nicolas MAQUAIRE

Secrétaire de séance : Yannick VILLAIN

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu de la séance du 07 octobre 2013 2. Numéros d’habitation « rue de Pinelle » et « La Fontaine »

3. Informatique (JVS Mairistem)

4. Facturation de la remise en état du Stade

5. Informations sur l’Eau

6. Rythmes scolaires

7. Jeux d’enfants (aire de jeux pour enfants) :

8. Affaires et questions diverses

1) Approbation du compte rendu de la séance du 07 octobre 2013

Le compte rendu du Conseil Municipal du 07 octobre 2013 est approuvé à l’unanimité des membres présents.2

2) Numéros habitations « Rue de Pinelle » et « La Fontaine »

Monsieur le Maire rappelle que la Poste souhaite qu’un maximum de maison soit numéroté pour faciliter la distribution du courrier, c’est pourquoi les maisons de : « La Fontaine » se voient attribuer le numéro :

Mr Frachet propose les numéros suivants

- 5 pour l’Auberge de la Fontaine aux Muses

- 7 pour M. Mme Raimbert Christian

- 9 pour M. Mme Saulet Gilbert

- 16 pour M. Fleury Bernard

- 18 pour M. Mme Barreau Luc

- 20 pour M. ANDRE CROESI Jean Marie

- 22 pour M. Mme DECROIX Jean-Philippe

« La route de Pinelle »

- 1 pour le Groupe scolaire Michel Massa

- 9 pour M. Bourand Gilbert

- 11 pour Mme Pilimini Christiane

Le conseil Municipal accepte cette numérotation.

L’achat des plaques de numéro de maison seront à la charge de la commune.

3 Informatique, renouvellement du contrat JVS Mairistem et achat du matériel

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que notre contrat informatique arrive à son terme le 31 décembre prochain. En 2014, il faut se préparer pour le passage au PES (dématérialisation) qui sera obligatoire à compter du 1er janvier 2015. Pour cela, la société JVS Mairistem nous a fourni des devis avec les logiciels nécessaires et pour une durée de 3 ans. Le coût est le suivant :

- En 2014 (et seulement en 2014) : 2 478.68 HT soit 3 068.93 € TTC (ce qui correspond au droit d’accès, aux frais de mise en œuvre de la télétransmission, frais d’environnement, d’installation, de sauvegarde et d’onduleur)

- En 2014, 2015 et 2016 : 3 822.00 € HT soit 4 571.11 TTC

(ce qui correspond aux licences annuelles Horizon on line et télétransmission, Box et maintenance, aux mises à niveau et assistance)

Le coût pour 2014 s’élève à 6 300.68 € HT soit 7 640.04 € TTC, pour les années 2015 et 2016 le coût sera de 3 822.00 € HT soit 4 571.11 € TTC.

Le conseil municipal accepte la proposition de JVS Mairistem à l’unanimité des membres présents et autorise monsieur le Maire à signer le contrat et le devis.

Dans le contrat qui arrive à terme en fin 2013, un poste informatique et une imprimante étaient compris dans ce contrat. Suite au renouvellement du contrat sans matériel pour 2014 à 2016, il est proposé d’acheter ce matériel pour un montant de 190 € HT soit 227.84 € TTC. Le conseil municipal accepte ce devis à l’unanimité des membres présents.

4) Facturation pour la remise en état du Stade

Suite à la plainte déposée le 10 novembre 2012 pour détérioration du terrain de foot. La gendarmerie ayant retrouvé l’auteur des faits, nous a demandé de facturer le temps passé par les employés communaux pour remettre en état le terrain. La facture qui s’élève à 89.32 € sera réglée par la personne concernée. Le conseil municipal à l’unanimité accepte le montant de cette facture.3

5) Informations sur l’eau

- Informations sur le raccordement :

Nous avons reçu la convention de l’Agence de l’eau le 28 octobre dernier, document qui était nécessaire pour commencer les travaux.

Suite à la réunion du 8 novembre dernier avec la commission de l’eau, le maître d’œuvre SPEE et les entreprises Alexandre (pour les travaux de canalisation) et CIVB (pour les travaux d’équipement électromécanique), le début des travaux est fixé au 15 décembre prochain (si le temps le permet) et devraient être terminés pour le 15 mars 2014. La durée des travaux est estimée par la société Alexandre à 2 mois et par la société CIVB à 1,5 mois. Une ligne téléphonique doit être installée entre la Salbrette et le château d’eau.

- Informations sur le diagnostic réseaux :

Une réunion de pré-lancement s’est tenue le 17 octobre 2013 à Cézy en présence de la société PMH (Ain). La commune de Cézy attend la convention de l’Agence de l’eau pour lancer le Diagnostic.

- Informations sur l’étude BAC (bassin d’alimentation de captage)

Le 29 octobre dernier, une réunion de pré-lancement a eu lieu en présence de la société Sciences Environnement de Fleury la Vallée. Les premiers résultats attendus sur l’amélioration de la qualité de l’eau de notre captage de La Fontaine ne pourront avoir lieu avant 2020 au plus tôt, mais probablement plus tard. Nous avons reçu la notification de la subvention de l’agence de l’eau d’un montant de 17 512 €. Maintenant nous attendons la convention de l’agence de l’eau qui nous permettra de commencer l’Etude.

- Résultat des analyses du 31 octobre 2013

Turbidité 5.2 NFU à Loivre et 3.3 NFU à La Petite Celle (la norme est de 2 NFU). Nitrate 56 mg/l.

L’Agence Régionale de Santé (ARS) rappelle que l’eau doit être proscrite aux femmes enceintes et aux nourrissons. L’eau ne contient aucune bactérie. L’eau distribuée par notre commune est potable.

6) Rythmes scolaires

Une réunion s’est tenue avec le corps enseignant le 10 octobre dernier. La municipalité propose de ne pas modifier les horaires d’enseignement du matin, ni de la pause méridienne, par contre l’après-midi l’école s’arrêterait à 15 heures 45. Les rythmes scolaires seraient répartis sur 4 jours de la semaine (lundi, mardi, jeudi, vendredi) de 15 heures 45 à 16 heures 30. Trois heures d’enseignement auraient lieu le mercredi matin de 9 heures à 12 heures.

Un questionnaire a été distribué aux parents pour leur donner quelques renseignements et leur demander leurs observations éventuelles. Cela va créer des incidences financières au niveau du budget de la commune (rémunération du personnel encadrant les activités, garderie du mercredi matin, et matériel nécessaire pour les activités). Pour 2014 une aide de l’Etat devrait nous être versée ainsi qu’une aide de la CAF de 0.50 € de l’heure et par enfant. Un Projet Educatif Territorial (PEDT) doit être établi prochainement afin de bénéficier des subventions de la CAF.4

7) Jeux d’enfants

La commission jeunesse et sport s’est réunie pour créer une aire de jeux pour les enfants. Elle s’est rendue à divers endroit de la commune pour trouver un lieu idéal, la Place des Erables à Loivre semble bien s’y prêter.

Un budget de 15 000 € environ est nécessaire (Clôture et Jeux). Ces travaux pourraient être subventionnés par la DETR (20 %), et une subvention du contrat de canton (60 %) et le reste à charge de la commune, soit environ 3000 €. Le conseil municipal donne un avis favorable pour poursuivre l’étude de ce projet.

8) Affaire et questions diverses

Monsieur Clouzeau a assisté à une réunion voirie à la CCJ pour le bilan des travaux 2013. Nous avons un excédent pour 2014 de 2 563.32 €. Notre droit à dépense pour 2014 s’élève à 22 864 €. En 2014, un technicien de la CCJ suivra tous les travaux de voirie sur les communes de la CCJ. Il est également proposé par la CCJ un groupement d’achat de sel de déneigement.

Monsieur le Maire donne les informations suivantes :

Tri sélectif : une réunion d’information aura lieu le 18 novembre 2013, la distribution des bacs commencera le 15 novembre 2013.

Acoustique au foyer communal : les travaux sont terminés, coût total 6 630 € HT soit 7 929.48 € TTC subventionné à hauteur de 20 % par le conseil général, 60 % par le canton et 20 % par la commune soit 1 326 € HT. Nous avions un droit de subvention de 9 999 € en 2013 par le canton ce qui nous fait un report pour 2014 de 6 021 €. (ce report serait utilisé pour la création de l’aire de jeux pour enfants).

Fourniture d’eau à l’école : les parents d’élèves demandent que la commune mette à disposition de l’école quelques bouteilles d’eau pour les enfants qui ont soif dans la journée (cela représente environ 4 packs par semaine). Le conseil municipal accepte.

Déplacement de l’agence postale : le matériel de La Poste doit être livré semaine 48. Le déménagement est prévu pour le 10 décembre 2013. Mr le Maire précise que la commune doit être représentée lors des réunions des différentes commissions de la CCJ. Si un délégué ne peut pas s’y rendre il doit se faire remplacer par un autre conseiller puis prévenir le secrétariat de la Mairie.

Mr le Maire rappelle l’interdiction de brûlage (interdiction ministérielle) et précise aux conseillers municipaux qu’ils n’hésitent pas à le rappeler en cas d’infraction.

Suite à l’organisation de l’animation de la Commune lors du Circuit Icaunais (course cycliste), il a été remis une bouteille de Chablis en cadeau pour les bénévoles (Fête au village et fanfare)

Mr Villain précise qu’un repas Choucroute est organisée au profit du CCAS le 17 novembre ce qui permet d’organiser un goûter aux personnes âgées. Cet après-midi récréatif sera animé par les enfants des écoles et un musicien « BB Cox ». Ce gouter sera servi par les élèves de la MFR de Villevallier. Comme chaque année, les colis de fin d’année sont maintenus pour les personnes de 70 ans et plus.5

Mr le Maire signale que des riverains se plaignent de problèmes de nuisances sonores près du stade, dues à des motos. Mr le Maire rappelle le panneau de signalisation indiquant que les véhicules (y compris les motos) doivent rester au niveau de la barrière près de la route. La pose d’un tourniquet est à l’étude. Le modèle devra cependant permettre le passage des poussettes et des landaus.

Madame Dupuis signale que nous avons acheté 20 livres d’enfants pour la bibliothèque. Cet achat a été réalisé grâce à la vente de livres lors du Bric à Brac de La Celle.

Madame Dupuis signale que le prochain marché de Noël aura lieu le 18 décembre.

Mr Decroix intervient au sujet de l’entretien des ruisseaux. Il est rappelé que chaque riverain a l’obligation d’entretenir la partie lui appartenant (la moitié du lit).

Séance close à 21 h 15.

Le Maire

Bernard GUINOT