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Procès Verbal - pv cm 18122023 802379
Procès Verbal - pv 20230712 650779
Procès Verbal - pv cm 270824 961143
Procès Verbal - pv 05032026 signe 1622570
Procès Verbal - pv 050626 signe 1722141
Procès Verbal - pv 130624 signe 927202
Procès Verbal - 07 pv 04122025 signe 1525021
Procès Verbal - pv 180125 signe 1154356
Document publié le Samedi 18 janvier 2025 par la commune de Réallon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 180125 signe 1154356)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Consommateurs,
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
REALLON
DU
18.01.2025
Présents
: MONTABONE
Michel,
OLLIEU
Catherine,
PEYRON
Loïc,
SOULIÉ
Luc,
MOGNETTI
Félix.
MARSEILLE
Sylvain
et PEYRON
Léa.
Absents
: DE
CRESSAC
DE
SOLEUVRE
Guillaume
et GOURLAIN
Marine.
Excusés
: ROUX
SIBILON
Jean-Marc
a donné
pouvoir
à MONTABONE
Michel
et MARSEILLE
Rémi
a donné
pouvoir
à SOULIÉ
Luc.
Secrétaire
de
séance
: SOULIÉ
Luc.
Ouverture
de
la
séance
à
19h
dans
la
salle
commune
de
la
Mairie
Sommaire
1.
Approbation
de
l'ordre
du jour
MOdifIé,
sssrnisremunacsisonssssasissssnmmen
commen anemenes
1
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente.
2
3.
Finances
:
ire
2
3.1
Décision
modificative
BP
2024
— Amortissements
voirie
communale
2024
:
2
3.2
Délégation
de
maitrise
d’ouvrage
pour
le dossier
d’extension
du
cimetière
:
2
4,
Ressources
HUMAINES
2 ussssssnisermacinssansrns
mn ensmnrenerenmnnerersneremensanenrenennse
3
4,1
Création
d’un
emploi
non
permanent
d’agent
social
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
: .......................éiéirirrerirererenens
3
4.2
Instauration
de
l’indemnité
horaire
pour
travail
du
dimanche
et des
jours
fériés
:
3
Je
COMME
rassrmmneeneenmennermmanevneansnennnnenensnee
En
Raptor
4
5.1
Désignation
d’un
correspondant
« incendie
et SECOUrS
»
? sise
4
5.2
Habitat
- Délégation
d’une
partie
de
la
compétence
« Politique
du
logement
et cadre
de
vie
»
à la
Communauté
de
Communes
Serre-Ponçon
:
4
6.
Remontées
Mécaniques
: inner
6
6.1
Convention
de
partenariat
avec
le restaurant
d'altitude
Le
Bacchus
:
6
6.2
Tarif
Animation.
Mise
en
place
de
l’évènement
« Snow
Bike
Race
»
- Station
de
Réallon
—
Hiver
2024/2025.
Complément
aux
délibérations
N°2024-135
et N°2024-157.
6
6.3
Régie
des
Remontées
Mécaniques.
Forfait
découverte...
4
6.4
Animation
— Championnat
Régionaux
de
Sports
Adaptés
- Ski
alpin
et ski
nordique
- Station
de
Réallon
— Hiver
2024/2025...sssiisissssaisssseeeannerimomreneneonenrennenrennanmenencenrannenesevenees
8
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
: Luc
SOULIE
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
qu’il
y
a trois
projets
de
délibérations
à ajouter
à l’ordre
du jour
concernant
des
tarifs
pour
les
Remontées
Mécaniques.
Le
Conseil
Municipal
accepte
d’ajouter
ces
points
à l’ordre
du jour
dans
le point
« Remontées
Mécaniques
».
1.
Approbation
de
l’ordre
du
jour
modifié.
L’ordre
du jour
est approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
SR NOTES
CM
REALLON
17.12.2024
Page
1 2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
Au
registre
sont
les
signatures.
3.
Finances
:
3.1
Décision
modificative
BP
2024
—
Amortissements
voirie
communale
2024
:
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’afin
de
passer
les
écritures
comptables
pour
les
amortissements
de voirie
communale
en 2024,
il convient
de prendre
une
décision
modificative,
les crédits
inscrits
au
budget
étant
insuffisant.
Il est nécessaire
d’effectuer
les réajustements
budgétaires
suivants
:
Section
de
fonctionnement
:
Chapitres
Comptes
Intitulés
Dépenses
Recettes
042
681
Dotations
aux amortissements
-
249,13
€
et
aux
provisions
70
7018
Autres
ventes
de
produits
finis
+
249,13
€
Section
d’investissement
:
Chapitres
Comptes
Intitulés
Dépenses
Recettes
28041512
a
:
:
040
J OPFI
Bâtiments
et installations
+ 249,13€
2183 /
Matériel
de
bureau
et matériel
2
OPNI
informatique
LIARE
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
approuve
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et approuve
les
autorisations
spéciales
indiquées
ci-dessus.
CONTRE
0
ABSTENTION
0
POUR
7+2
Délibération
05114.2025.01.01.01
3.2
Délégation
de
maitrise
d’ouvrage
pour
le dossier
d’extension
du
cimetière :
Reportée. NOTES
CM
REALLON
17.12.2024
Page
2 4,
Ressources
Humaines
:
4.1
Création
d’un
emploi
non
permanent
d’agent
social
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
:
(EN APPLICATION
DE L’ARTICLE
L.332-23-1°
DU CODE
GENERAL
DE LA FONCTION
PUBLIQUE).
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-23-1°
;
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
à savoir
l’ouverture
du
service
de
la Crèche/Halte-garderie
pour
la période
hivernale
;
Sur
le rapport
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
des
membres
présents :
-
La
création
à compter
du
08
février
2025
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
dans
le
grade
d’Agent
social
territorial
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
C
à temps
complet.
-
Cet
emploi
non
permanent
sera
occupé
par
un
agent
contractuel
recruté
par
voie
de
contrat
à
durée
déterminée
pour
la période
des
vacances
scolaires,
soit
du
08
février
2025
au
09
mars
2025,
le
contrat
pourra
être
renouvelé
en
cas
de
besoin,
avec
une
date
maximale
fixée
au
30
mars
2025.
-
Il
devra
justifier
de
diplômes
ou
d’équivalences
liés
à
la
fonction
ou
d’une
certaine
expérience
professionnelle.
-
L’agent
percevra
une
rémunération
dans
les
limites
déterminées
par
la
grille
indiciaire
des
agents
sociaux
territoriaux
(principal
de
1%*
classe).
-
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
-
D’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
relatif à cette
affaire.
CONTRE
0
ABSTENTION
0
POUR
7+2
Délibération
05114.2025.01.02.02
4.2
Instauration
de
l’indemnité
horaire
pour
travail
du
dimanche
et des
jours
fériés
:
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
Vu
le
décret
n°
91-875
du
6 septembre
1991
pris
pour
l'application
du
premier
alinéa
de
l'article
88
de
la
loi
du
26 janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique,
Vu
Parrêté
du
19
août
1975
instituant
une
indemnité
horaire
pour
travail
du
dimanche
et des
jours
fériés
en
faveur
des
agents
communaux,
Vu
l'arrêté
du
31
décembre
1992
fixant
une
indemnité
horaire
pour
travail
du
dimanche
et des jours
fériés
en
faveur
des
agents
territoriaux,
Vu
la consultation
du
Comité
Social
Territorial
en date
du
09 janvier
2025,
Considérant
que
le personnel
de
la mairie
de
Réallon
effectue
une
partie
de
leur
service
le
dimanche
et
parfois
même
les jours
fériés,
EEE
EEE
NOTES
CM
REALLON
17.12.2024
Page
3 Monsieur
le Maire
propose
aux
membres
de
l’assemblée
d’accorder
à ces
agents,
l’indemnité
horaire
pour
travail
du
dimanche
et des jours
fériés
d’un
montant
de
0,74
euros.
Après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
des
membres
présents
:
e
Que
les
agents
titulaires,
stagiaires,
non
titulaires
de
la
mairie
de
Réallon
(service
administratif,
technique
et
halte-garderie
municipale)
percevront
l’indemnité
horaire
de
travail
du
dimanche
et
des jours
fériés.
e
Les
crédits
correspondants
seront
prévus
et inscrits
au
budget.
CONTRE
0
ABSTENTION
0
POUR
7+2
Délibération
05114.2025.01.03.03
5.
Commune
:
5.1
Désignation
d’un
correspondant
« incendie
et secours
»
:
Pour
faire
suite
à
l’entrée
en
vigueur
de
la
loi
n°2021-1520
du
25
novembre
2021,
dite
loi
Matras,
et
notamment
son
article
13
visant
à consolider
notre
modèle
de
sécurité
civile
et
à valoriser
le
volontariat
des
sapeurs-pompiers
et
les
sapeurs-pompiers
professionnels,
le
décret
n°2022-1091
du
29
juillet
2022
oblige
les
communes
à nommer
un
correspondant
Incendie
et
Secours.
Ce
dernier
sera
l’interlocuteur
privilégié
du
SDIS
(Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours),
informera,
sensibilisera
le
Conseil
Municipal
et les
habitants
sur
les
questions
relatives
à la prévention
et
à
l’évaluation
des
risques
de
sécurité
civile
et
participera
à
la
préparation
des
mesures
de
sauvegarde,
à
l’organisation
des
moyens
de
secours,
à la protection
des
personnes,
des
biens
et de
l’environnement,
aux
secours
et
soins
d’urgence
aux
personnes
victimes
d’accidents,
de
sinistres
ou
de
catastrophes
ainsi
qu’à
leur
évacuation.
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
désigne
Monsieur
Sylvain
MARSEILLE,
conseiller
municipal,
correspondant
incendie
et secours.
CONTRE
0
ABSTENTION
0
POUR
7+2
Délibération
05114.2025.01.04.04
5.2
Habitat
- Délégation
d’une
partie
de
la
compétence
« Politique
du
logement
et cadre
de
vie
» à
la
Communauté
de
Communes
Serre-Ponçon :
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’une
étude
pré-opérationnelle,
lancée
en
2023
par
la
Communauté
de
Communes
Serre-Ponçon
en
partenariat
avec
les
communes
d’Embrun
et
Chorges,
a
confirmé
l’opportunité
de
mettre
en
place
à
l’échelle
intercommunale
une
Opération
Programmée
d'Amélioration
de
l'Habitat
(OPAH)
et de
renouvellement
urbain
(RU)
des
centralités.
NOTES
CM
REALLON
17.12.2024
Page
4 Ce
dispositif
incitatif
de
rénovation
de
l’habitat
étant
pertinent
à
l’échelle
du
territoire,
le
bureau
communautaire
du
4 mars
2024
a validé
le principe
d’une
OPAH-RU
intercommunale
sur
la base
d’une
délégation
de
compétence
des
communes
membres
vers
l’EPCI
portant
sur
une
partie
de
la
compétence
politique
du
logement
et cadre
de
vie.
La
décision
appartient
désormais
aux
communes
membres
de
déléguer
une
partie
de
cette
compétence
portant
sur
la
mise
en
œuvre
d’une
politique
de
soutien
à
la
rénovation
du
parc
immobilier
bâti
privé
incluant
la mise
en
place
d’une
Opération
Programmée
d'Amélioration
de
l'Habitat
et de
Renouvellement
Urbain
(OPAH-RU)
sur
le territoire
communautaire.
Sans
cette
délégation
de
compétence
pour
une
durée
de
5
ans,
la Communauté
de
Communes
n’est
pas
en
mesure
de
contractualiser
avec
l’ Agence
Nationale
de
l'Habitat
pour
mettre
en
œuvre
cette
opération
sur
l’ensemble
du
territoire
de
Serre-Ponçon,
ce
qui
serait
préjudiciable
aux
objectifs
partagés
de
rénovation
du parc
immobilier
privé
à l’échelle
communautaire.
Conformément
aux
articles
L.1111-8
et R.1111-1
du
CGCT,
qui
fondent juridiquement
le mécanisme
de
délégation
de
compétence,
les
communes
membres
de
la CCSP
doivent
se prononcer
sur
cette
délégation
de
compétence
et
le
cas
échéant
donner
pouvoir
à
leur
Maire
de
signer
la
convention
de
délégation
de
compétence
ci-annexée.
A
l’issu
de
cette
délégation
de
compétence
par
l’ensemble
des
communes
membres,
la
CCSP
serait
en
mesure
d’être
maïtre
d’ouvrage
de
l’opération
programmée
sur
le
territoire
intercommunale
et
seule
interlocutrice
de
l'ANAH
sur
ce
sujet.
Il convient
de
préciser
que
les
communes
restent
compétentes
pour
la politique
du
logement
et du
cadre
de
vie
et
qu’elles
apportent
des
aides
aux
porteurs
de
projets,
propriétaires
occupants
et
propriétaires
bailleurs,
dans
le cadre
de
l’'OPAH-RU
pour
leurs projets
de rénovation
et d’adaptation
de
leurs
logements.
Les
objectifs
d’aides
fixés
à
l’échelle
communautaire
sont
déclinés
annuellement
durant
les
5
ans
de
l'opération
et
font
l’objet
d’une
annexe
financière
détaillée
dans
la
convention
de
délégation
de
compétence. La
CCSP
tiendra
informées
les
communes
de
tout
dépôt
de
dossier
concernant
leur
périmètre
communal
et transmettra
un
bilan
annuel
de
son
action
en
tant
que
délégataire
de
la compétence
et maitre
d’ouvrage
de
l'OPAH-RU.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
notamment
ses
articles
L.1111-8
et R.1111-1
;
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se prononcer
sur
le principe
de
cette
délégation
de
compétence
et sur
la convention
ci-annexée.
Entendu
l’exposé
du
Maire,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
membres
présents :
e
Décide
la
délégation
d’une
partie
de
sa
compétence
politique
du
logement
et
cadre
de
vie
à
la
Communauté
de
communes
Serre-Ponçon.
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
de
délégation
de
compétence
de
la
commune
vers
la communauté
de
communes
ainsi
que
tous
les
documents
relatifs
à cette
délégation.
CONTRE
0
ABSTENTION
0
POUR
7+2
Délibération
05114.2025.01.05.05
SE
EE
SN NOTES
CM
REALLON
17.12.2024
Page
5 6.
Remontées
Mécaniques :
6.1
Convention
de
partenariat
avec
le restaurant
d'altitude
Le
Bacchus :
Chenillette
du
restaurant
d’altitude
Le
Bacchus
— Utilisation
d’une
fraise
arrière.
Hiver
2024/2025.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
chenillette
du
restaurant
d’altitude
Le
Bacchus
doit
obligatoirement
être
équipée
d’une
fraise
arrière
afin
de
ne
pas
créer
de
mauvaises
traces
dommageables
aux
clients.
Monsieur
le Maire
propose
qu’en
cas
de
non-respect
des
prescriptions
d’équipements
obligatoire
de
la
chenillette,
une
pénalité
due
au
dédommagement
du
travail
des
équipes
de
damage
soit réclamée
à hauteur
de
100€
HT
par jour
d’ouverture
du
restaurant.
Monsieur
le Maire,
propose
que
ce
montant
soit révisable
chaque
année.
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents :
e
Approuve
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
e
Décide
qu’une
pénalité
due
au
dédommagement
du
travail
des
équipes
de
damage
soit
réclamée
à
hauteur
de
100
€
HT
par
jour
d’ouverture
du
restaurant
d’altitude
en
cas
de
non-
respect
des
prescriptions
d’équipements
obligatoires
de
la chenillette,
e
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
pièces
et actes
aux
effets
ci-dessus
énoncés.
CONTRE
0
ABSTENTION
0
POUR
7+2
Délibération
05114.2025.01.06.06
6.2
Tarif
Animation.
Mise
en
place
de
l’évènement
« Snow
Bike
Race
» - Station
de
Réallon
— Hiver
2024/2025.
Complément
aux
délibérations
N°2024-135
et N°2024-157.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
délibération
N°2024-135
prise
en
séance
du
19
novembre
par
laquelle
ont
été
définies
les
modalités
d’organisation
de
l’évènement
«
Snow
Bike
Race
»
qui
se tiendra
sur la station
les 29
et 30 mars
prochain.
Monsieur
le Maire
rappelle
également
la délibération
N°2024-157
par
laquelle
a été
redéfini
le tarif pour
l’entrée
au concert
prévu
le samedi
29 mars.
Monsieur
le
Maire
indique
ensuite
qu’il
convient
de
revenir
sur
le tarif proposé
pour
les
forfaits
journée
VTT
qui
seront
en
vente
le week-end
des
29
et
30
mars
2025.
Le
tarif initialement
défini
à
15,50
euros
/
personne
pourrait
être
revu
et proposé
au
tarif préférentiel
de
13€
pour
les personnes
inscrites
à la course.
Monsieur
le Maire
propose
donc
d’appliquer
les tarifs
suivants :
-
Forfait journée
VTT
(sans
inscription
à la course)
: 15,50
euros
/ personne
-
Forfait journée
VTT
(avec
inscription
à la course)
: 13,00
euros
/ personne
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents :
- _ Approuve
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
NOTES
CM
REALLON
17.12.2024
Page
6 -
Arrête
les tarifs tels
que
proposés
ci-dessus,
-
Donne
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
pour
mener
à
bien
l’organisation
de
cet
évènement
et
l’autorise
à signer
toutes
pièces
et actes
aux
effets
ci-dessus.
CONTRE
0
ABSTENTION
0
POUR
7+2
Délibération
05114.2025.01.07.07
6.3
Régie
des
Remontées
Mécaniques.
Forfait
découverte.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
N°2024-107
pris
en
séance
du
3
octobre
2024
par
laquelle
il a été
décidé
de
créer
un
nouveau
type
de
forfait
« le forfait
découverte
».
L'objectif
de
ce
forfait
étant
de
faire
connaître
les
commerçants
de
la
station
à la clientèle,
l’attirer
à travers
le jeu
de hasard
à découvrir
tout
le domaine
et la pousser
à venir
consommer
sur la station.
Par cette
délibération,
il a été
décidé
de
proposer
la version
découverte
sur
les
forfaits
« journée
adulte
»
et «
3 heures
adulte
».
Monsieur
le
Maire
rappelle
ensuite
la
délibération
N°2024-153
par
laquelle
il
a été
décidé
de
proposer
également
la version
« découverte
»
sur
les
forfaits
défaut
d’enneigement.
Vu
l'intérêt
porté
à ce
forfait
et
afin
d’en
faciliter
sa
promotion
et
sa
vente,
Monsieur
le
Maire
propose
que
la version
«
découverte
»
puisse
être
proposée
sur
chaque
type
de
forfait
au
tarif unique
de
3€,
quel
que
soit le type
de forfait
et quel
que
soit le profil
de l’usager
(enfant,
adulte,
sénior).
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
que
la présente
délibération
annule
et remplace
les tarifs
validés
par
la délibération
N°2024-153
relatifs
à la mise
en
place
de
l’offre
« découverte
»
sur
les
forfaits
défaut
d’enneigement.
Aïnsi
l’offre
«
découverte
»
sera
proposée
au
tarif
de
3€
pour
l’ensemble
des
forfaits
défaut
d’enneigement
et
pour
l’ensemble
des
usagers.
Monsieur
le
Maire
propose
de
conserver
l’offre
par
laquelle
chaque
achat
d’un
forfait
« défaut
d’enneigement
petit
domaine
»
donne
accès
à un
tarif «
groupe
»
sur
l’achat
d’un
forfait
en
plein
tarif au
cours
de
la saison
2024/2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents :
e
_Approuve
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
e
Autorise
la
mise
en
place
de
l’offre
découverte
sur
tous
les
types
de
forfaits
et
pour
tous
les
usagers,
e
Approuve
le tarif tel
que
proposé,
à savoir
offre
découverte
au
tarif unique
de
3€,
e
Décide
de
conserver
l’offre
par
laquelle
chaque
achat
d’un
forfait
«
défaut
d’enneigement
petit
domaine
» donne
accès
à un
tarif « groupe
»
sur
l’achat
d’un
forfait
en
plein
tarif au
cours
de
la
saison
2024/2025.
e
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
pièces
et actes
aux
effets
ci-dessus
énoncés.
CONTRE
0
ABSTENTION
0
POUR
7+2
Délibération
05114.2025.01.08.08
NOTES
CM
REALLON
17.12.2024
Page
7 6.4
Animation
— Championnat
Régionaux
de
Sports
Adaptés
- Ski
alpin
et ski
nordique
- Station
de
Réallon
— Hiver
2024/2025.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la Régie
des
Remontées
Mécaniques
de
Réallon
a
été
sollicitée pour
l’organisation
des
Championnats
Régionaux
de
Sports
Adaptés,
ski alpin
et ski nordique
qui
se
dérouleront
les
1°
et 2 février
2025.
Monsieur
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
cet
évènement
va
engendrer
un
coût
pour
la Régie
des
Remontées
Mécaniques
avec
:
-
Préparation
des
pistes
avec
sécurisation,
damage ;
- _
Ouvertures
spécifiques
de
Remontées
Mécaniques ;
-
Animation
de
l’événement ;
-
Administratif
et organisation.
Monsieur
le Maire
propose
ainsi
de
recevoir
une
aide
financière
de
500€
HT
de
la part
du
comité
d’organisation
des
championnats
régionaux
de
sports
adaptés
afin
d’aider
à la prise
en
charge
des
coûts
d’organisation
de
la Régie.
Monsieur
le Maire
rappelle
ensuite
que
par délibération
N°2024-040,
il a été décidé
d’accorder
la
gratuité
des
titres
de
transport
pour
les personnes
présentant
une
carte
d’invalidité
à 80%
et plus.
Dans
le
cadre
de
ces
championnats
régionaux,
Monsieur
le Maire
propose
de
généraliser
la gratuité
à l’ensemble
des
participants,
même
à ceux
qui
posséderaient
une
carte
d’invalidité
à moins
de
80%.
Le
Conseil
Municipal,
ouf
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
e
Décide
d’accepter
l’aide
financière
de
500€
HT
soit
600€
TTC
de
la
part
comité
d’organisation
des
championnats
régionaux
de
sports
adaptés,
pour
l’organisation
des
journées
des
1°
et 2 février
2025,
e
Décide
d’accorder
des
titres
de
transports
gratuits
à
l’ensemble
des
participants
de
ces
championnats,
e
Donne
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
pour
la signature
de
la convention
à venir
ainsi
que
pour
tous
les
actes
et pièces
aux
effets
ci-dessus.
CONTRE
0
ABSTENTION
0
POUR
7+2
Délibération
05114.2025.01.09.09
7.
Questions
diverses.
RAS. NOTES
CM
REALLON
17.12.2024
Page
8 Séance
levée
à
19H50.
Les
élus GOURLAIN
Marine
ABSENTE
Donne
pouvoir
à
Luc
MARSEILLE
Rémi
SOULIÉ
MARSEILLE
Sylvain
MOGNETTI
Félix
MONTABONE
Michel
OLLIEU
Catherine
PEYRON
Léa
PEYRON
Loïc
SOULIE
Luc
Donne
pouvoir
à Michel
ROUX
SIBILON
Jean-Marc
MONTABONE.
DE
CRESSAC
DE
SOLEUVRE
Guillaume
ABSENT
Le
secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Luc
SOULIE.
ON!
] V7
[
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DS
LP
OS
SN
I
NES
ZA
——_————————————————_—————————————— NOTES
CM
REALLON
17.12.2024
Page
9