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Déliberation - Rapport SDET 2
Document publié le Mercredi 31 octobre 2012 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Rapport SDET 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
09.10.2012
Date d'affichage
N° 12/81
L'an deux mille douze et le quinze octobre à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mm COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mr RAYNAL, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mme DESFARGES- CARRERE, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mrs BUONGIORNO, GALINIÉ, Melle PORTAL, Mr DELBES, Mmes ESPIÉ, THUEL.
Absents : Mme BORELLO (excusée), Mr MARTY (excusé), Mr RASKOPF, Mme BORIES, Mr BALOUP (excusé), Mme RAHOU, Mr LE ROCH.
Secrétaire : Mr GALINIE.
Objet de la délibération
RAPPORT
D'ACTIVITES 2011 DU
S.D.E.T.
_______________
Rapporteur : Monsieur De Gualy
Vu l'article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
PREND acte de la lecture du rapport d'activités 2011 du Syndicat départemental d'Energie du Tarn.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 31 octobre 2012
Jacques LASSERRE
Maire