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Déliberation - delib. 2024 06 15 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2024 06 23 saint victor malesours
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Saint-Victor-Malescours.
Lien du pdf (Déliberation - delib. 2024 06 23 saint victor malesours)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Nombre
de
Membres
en
Exercice
15
Qui
ont
pris
Part
à la
Délibération
12
Date
de
la
Convocation 22/10/2024 OBJET
DE
LA
DELIBERATION N°
2024/06/23
Travaux
voirie
2025
Maîtrise
d’œuvre
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
VICTOR
MALESCOURS
SEANCE
DU
30
OCTOBRE
2024
L’an
deux
mil
vingt
quatre
le trente
octobre
à vingt
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yves
BOMPUIS,
Maire.
PRESENTS
:
ROYON
Elisabeth,
TEYSSIER
Frédéric,
BROCARD
Béatrice,
DEVUN
Carole,
FAVARON
Jacques,
MELLADO
Nicolas,
ODIN
Edwige,
PATOUILLARD
Emilie,
SABOT
Norbert,
SOUQUE
Philippe,
VIAL-GAUVRIT
Michèle.
EXCUSES
:FAURE
Emilie,
BLACHON
Daniel.
ABSENT
:VALOUR
Philippe.
Monsieur
Frédéric
TEYSSIER
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
évoque
au
Conseil
Municipal
les
différents
travaux
d'aménagement
de
voirie
pour
2025
(rue
de
la
Source,
impasse
du
Garde
Champêtre,
chemin
de
la
Combette,
impasse
de
Malescours,
chemin
de
Pavaillon,
chemin
de
Siméon)
pour
un
montant
de
travaux
estimatif
de
95
320,00
€
HT.
Il
propose
d’avoir
recours
à un
cabinet
d’ingénierie,
à qui
pourrait
être
confié
la
maîtrise
d’œuvre
de
ces
travaux.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
pris
connaissance
et
délibéré
:
-
APPROUVE
la
proposition
du
bureau
d’études
Léla
VRD
à
savoir
3 200,00
€
HT
d’honoraires
pour
une
mission
complète
de
maîtrise
d’œuvre.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
au
dossier.
Au
registre
sont
les signatures
AR
Prefecture
043-214302275-20241030-2024
06
23-DE
Recu
le
09/12/2024