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Déliberation - 2021 70
Déliberation - 2021 97
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 08/12/2021
Reçu
en
préfecture
le 08/12/2021
Affiché
le
ID
: 005-210500583-20211206-202197-DE
F
(
>
ed
>-
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
DECEMBRE
2021
DÉLIBERATION
N°2021-97
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 7
Pour
: 9
Conseillers
absents
: 3
Contre :
Conseillers
représentés
: 2
Abstention
:
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
Le
six
décembre
à
dix-huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
30
novembre
2021,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: BERTHALON
Jérôme
-
BOISSET
André
-
BOISSET
Philippe
-
BOISSET
Vincent
- DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: ARDUIN
Annie
- LATIL
Jessica
- LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: ARDUIN
Annie
à SEGOND
Eric
- LEJEUNE
Laurent
à
BOISSET
Philippe
Secrétaire
de
séance
: BERTHALON
Jérôme
Objet
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
DAMEUSE
KASSBOHRER
PB160
Monsieur
le
Maire
propose
aux
Membres
du
Conseil
Municipal,
suite
à
La
réception
d’une
nouvelle
dameuse
cédée
par
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Ecrins,
de
mettre
la
dameuse
Kassbohrer
PB160
à
disposition
de
l’association
Nordic
en
Vallouise.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Autorise
le
Maire
à signer
tous
Les
documents
relatifs
à cette
délibération.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
rille
DRUJON
D’ASTROS
aire
et par
délégation
Eric
SEGOND
adjoint
au Maire,