Compte-Rendu - 0 Compte rendu CM 01092026

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Compte-Rendu - 0 Compte rendu CM 01092026 Document publié le Mardi 1 septembre 2026 par la commune de Pleugueneuc. Lien du pdf (Compte-Rendu - 0 Compte rendu CM 01092026)Thèmes du document : Sport, Éducation, Justice et droit, 1

COMPTE RENDU

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 1er SEPTEMBRE 2026

L’an deux mil vingt-six, le premier du mois de septembre à dix-neuf heures quinze minutes, le Conseil Municipal de PLEUGUENEUC, étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après la convocation légale, sous la présidence de Mme CAZIN Mireille, Maire.

Étaient présents : CAZIN Mireille, Maire, BESSIN Pascal, BLAISE Estelle, DUBUC Frédéric, FIZELIER Christelle, GALLAIS Luc, HEUDES Estelle, LAURENT Eliane, LEMARIÉ Maxence, LÉVÊQUE Mickaël, MARIE Philippe, MODESTE Benoît, NIVOLE Nathalie, ROULOIS-MASSON David, ROQUET Chantal, ROUX Sébastien et THARAULT Léa.

Absente excusée : GASCOIN Laurence (a donné procuration à GALLAIS Luc) et LEBAS Sophie (a donné procuration à LAURENT Eliane).

Absent : Néant

Un scrutin a eu lieu ; M. GALLAIS Luc a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

1. Élection du secrétaire de séance

2. Approbation du compte-rendu du 07 juillet 2026

3. Compte rendu des décisions du maire prises en vertu des délégations données par le Conseil Municipal

4. Projet de règlement intérieur du Conseil municipal

5. Aide exceptionnelle aux sinistrés de la Gironde (incendie juillet 2026)

6. Libération anticipée - retenue de garantie lot serrurerie « Aux nuances des aciers » – nouvelle clôture du groupe scolaire

7. Purge à réaliser rue de la Plaine

8. Réflexion sur la taxe sur la vacance des locaux d’habitation

9. Etude des devis : renouvellement des équipements - aire de jeux (lotissement La Rochelle et lotissement La Champagne du Moulin à Vent)

10. Présentation des différentes propositions pour la signalétique de la bibliothèque 11. Maintien ou non du transfert de la compétence éclairage public au SDE35

12. Programme de rénovation globale de l’éclairage public « Ma commune 100 % LED » : lancement de l’étude détaillée

13. Constitution d’une commission pour la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde 14. Informations diverses :

- Rentrée scolaire : effectifs, nouveaux professeurs, déjeuner des élus

- Retour d’expérience – championnat mondial Hockey subaquatique M. Tom LÉON - Point sur les travaux réalisés cet été au Groupe scolaire

- Présentation de l’état des lieux de la voirie communale (priorités d’actions proposées par le service voirie de la CCBR) – réunion commission voirie CCBR L28/09 - 18h00

- SDE 35 : retour sur le déplacement de la borne de recharge électrique au cœur du bourg - Étude de faisabilité des bâtiments communaux centre-bourg : devenir de La Poste, maison médicale pluridisciplinaire et zone AU rue de Lorgeril (lancement et retour consultation)2

1ère phase :

Lundi 07/09 - 12h00 : fin de la consultation

Mardi 8/09 - 14h00 : analyse des candidatures, composition des équipes et étude des références

2de phase :

Vendredi 02/10 - 12h00 : fin de la consultation des 3 candidats retenus en 1ère phase Lundi 05/10 - 14h00 : étude du mémoire technique et offre financière des candidats Mardi 06/10 - 13h30 : audition des 3 candidats

Validation en CM du 13 octobre

Lundi 09/11 – 14h00 : réunion de lancement à la mairie

- Schéma directeur des eaux usées et des eaux pluviales (lancement et retour consultation) – prochaine réunion le jeudi 08/10 à 10h00 (analyse des offres).

- Planning des commissions au 2d semestre 2026 à établir

Jeudi 03/09 - 18h45 : commission des savoir-faire

Autres commissions

- Terrain Chrétien, 12 bis rue du Stade (accès réservé au titre de l’article L 151-41 du Code de l’Urbanisme – PLUi)

- Logement communal, 2 Cours Nogues : estimation des Domaines et DPE réalisé prochainement

- CCBR : plan de mobilité simplifié dit Tempo du 24/04/2025

- RD 75, à hauteur de « Tréguivien », radar pédagogique posé par le Département du 17/09/2026 au 12/10/2026

- Candélabre accidenté à hauteur du 37 rue de Rennes constaté le 25 août 2026 - Marché de producteurs à initier : prix de la place à l’année

- Étang de Pitrel : invasion par le myriophylle du Brésil et signalétique à prévoir

- Parking des autobus, transport scolaire, rdv 02/09 – 15h00

- Cultures près du creux (ex : Le Haut Val)

- ENEDIS : invitation 08/09 Dol-de-Bretagne de 9h00 à 12h00

- AMF 35 : webinaire le 22/09 à 17h00 – rôle du référent de la sécurité routière

- Recueil des besoins en formation pour les élus

- Balayage CCBR en agglomération reporté (arrêté sécheresse)

- Classes 6

- Parrainage samedi 12/09 – 11h30

- Cirque « Fricheteau » du 10 au 13.09.2026

- Convention bien-être au corps – Yoga

15. Questions diverses3

I. NOMINATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit, en son article L2121-15, qu’au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs membres pour remplir les fonctions de secrétaire. Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaire(s) des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations. Il s’agit de nommer le secrétaire de séance de ce jour.

Entendu cet exposé, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

• M. GALLAIS Luc, secrétaire de séance.

II. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 07 JUILLET 2026 (DÉLIBÉRATION N° 77-2026)

Nomenclature : 5.2 Fonctionnement des assemblées

Mme le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal en date du 07 juillet 2026.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

• ADOPTE le compte rendu de la séance municipale du 07 juillet 2026.

III. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DES DÉLÉGATIONS DONNÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (DÉLIBÉRATION N° 70-2026 DU 07.07.2026)

1- Renonciation au droit de préemption urbain :

DM n°24-2026 – DIA 35226 26 B00013

Demande d’une déclaration d’intention d’aliéner transmise par l’étude notariale SELARL Fabrice Janvier, 19 rue de la Gare, 35350 ST-MELOIR-DES-ONDES, reçue le 19 juin 2026, pour un bien sis 6, rue du Verger, section ZN n°382 appartenant à la SARL ATALYS.

DM n°25-2026 – DIA 35226 26 B00014

Demande d’une déclaration d’intention d’aliéner transmise par l’étude CLOSSAIS ET ASSOCIÉS NOTAIRE, 51 rue de la Libération, 35720 MESNIL-ROC’H, reçue le 26 juin 2026, pour un bien sis 5, impasse des Noisetiers, section ZN n°353 appartenant à M. LE COURRIARD Jacques.

DM n°26-2026 – DIA 35226 26 B00016

Demande d’une déclaration d’intention d’aliéner transmise par l’étude SCP LECOQ LEGRAIN GRATESAC, 3 rue Armand Peugeot, 35190 TINTENIAC, reçue le 21 juillet 2026, pour un bien sis 48, « La Ville Morhain », cadastré ZO n°301, n°302, n°303 et n°305 appartenant à Mme KIEFFER Lucie.

DM n°27-2026 – DIA 35226 26 B00017

Demande d’une déclaration d’intention d’aliéner transmise par l’étude CLOSSAIS ET ASSOCIÉS NOTAIRE, 51 rue de la Libération, 35720 MESNIL ROC’H, reçue le 24 juillet 2026, pour un bien sis 7, impasse des Noisetiers, cadastré ZN n°352, appartenant à M. BERTHELOT Florian.

DM n°28-2026 – DIA 35226 26 B00018

Demande d’une déclaration d’intention d’aliéner transmise par l’étude CHEZY NOTAIRES, 6 rue du Louis d’Or, 35000 RENNES, reçue le 28 juillet 2026, pour un bien sis 13 square de Bertheline, cadastré ZS n°192, appartenant à la société NEOTOA.4

DM n°30-2026 – DIA 35226 26 B00020

Demande d’une déclaration d’intention d’aliéner transmise par l’étude CLOSSAIS ET ASSOCIÉS NOTAIRE, 51 rue de la Libération, 35720 MESNIL ROC’H, reçue le 20 août 2026, pour un bien sis 34, « Le Perquer », cadastré ZM n°249, n°293 et n°302, appartenant M. LEMARIÉ Maxence.

2- Marchés inférieurs à 10 000 € HT :

N° Objet de la consultation Nom de l’entreprise Montant en €

29

-

2026

Acquisition étagère Manga - bibliothèque Atelier d’Ernest 1 429.00 € HT

31

-

2026

Signalétique, zone 30 – lotissement

Chemin de Morgan MARC SA 4 136.00 € HT

IV. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL (DÉLIBÉRATION N° 79-2026) Nomenclature : 5.2 Fonctionnement des assemblées

Mme le Maire expose que l’article L.2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) prévoit l’obligation pour les conseils municipaux des communes de 1000 habitants et plus de se doter d’un règlement intérieur. Il doit être adopté dans les six mois qui suivent son installation.

Le règlement intérieur constitue une véritable législation interne du Conseil municipal.

Il s’impose en premier lieu aux membres du conseil, qui doivent respecter les procédures prévues : le non-respect de ces règles peut entraîner l’annulation de la délibération du Conseil municipal.

Entendu cet exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

• ADOPTE le règlement intérieur de son assemblée tel qu’il figure à l’annexe 1.

V. SUBVENTION DE SOLIDARITÉ AUX SINISTRÉS DES INCENDIES DE GIRONDE (DÉLIBÉRATION N° 80-2026)

Nomenclature 7.1 Décisions budgétaires

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L1111-1 du CGCT,

Des incendies d’une intensité exceptionnelle se sont déclarés en France, ont ravagé près de 115 000 hectares et nécessité l’évacuation de nombreuses communes, provoquant une catastrophe humaine, sociale, environnementale et économique.

Face à ce drame, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) appelle les communes et les intercommunalités de France métropolitaine et d’Outre-mer à apporter, au plus vite, un soutien financier aux opérations d'urgence en cours ou en préparation, ainsi qu’à la longue phase d’accompagnement nécessaire.

Sensible aux dégâts matériels que cette catastrophe d’une ampleur exceptionnelle engendre, la commune de Pleugueneuc tient à apporter son soutien et sa solidarité aux communes impactées.5

Aussi, Madame le Maire propose au Conseil municipal que la commune de Pleugueneuc contribue à soutenir les communes impactées en faisant un don à l’Association des maires de France AMF Aides sinistrés, à qui il reviendra de reverser ce don aux collectivités sinistrées.

Entendu cet exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

• DÉCIDE d’accorder un don d’un montant de 1 000 € à l’Association des Maires de France AMF Aides sinistrés à qui il reviendra de reverser ce don aux collectivités sinistrées,

• AUTORISE Mme le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.

VI. LIBÉRATION ANTICIPÉE - RETENUE DE GARANTIE LOT SERRURERIE « AUX NUANCES DES ACIERS » – NOUVELLE CLÔTURE DU GROUPE SCOLAIRE (DÉLIBÉRATION N° 81-2026)

Nomenclature : 7.1 Décisions budgétaires

Mme le Maire informe l’Assemblée que l’entreprise Aux Nuances des Aciers (lot Serrurerie) ferme définitivement à la fin du mois de septembre 2026. Une retenue de garantie liée aux travaux de la clôture de l’école a été appliquée pour un montant total de 3 374.31 €.

Légalement, cette dernière est libérée un an après la réception des travaux.

Compte tenu du contexte de fermeture, du procès-verbal de réception des travaux avec levée des réserves et après accord du SGC de Dol-de-Bretagne, il est possible d’anticiper le versement.

Mme le Maire propose de délibérer en ce sens.

Entendu cet exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

• DÉCIDE la levée anticipée des retenues de garantie de l’entreprise Aux Nuances des Aciers pour le lot Serrurerie. Ces dernières s’élèvent à 3 374.31 €.

• AUTORISE Mme le Maire à signer tous documents afférents à ce dossier

VII. APPROBATION DU DEVIS POUR LA PURGE A RÉALISER RUE DE LA PLAINE (DÉLIBÉRATION N° 82-2026)

Nomenclature : 7.1 Décisions budgétaires

Mme le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de procéder à la purge de la rue de la Plaine (superficie de 10 m²).

Elle précise que le service voirie de la Communauté de Communes a proposé un devis pour la réalisation de ces travaux, d’un montant de 2 321,62 € TTC.

Entendu cet exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

• APPROUVE la réalisation des travaux de réfection de la voirie de la rue de la Plaine, • ACCEPTE le devis proposé par le service voirie de la Communauté de Communes pour un montant de 2 321,62 € TTC,

• AUTORISE Mme le Maire à signer tout document nécessaire à la réalisation de ces travaux.6

Une attention particulière sera apportée au moment du décaissement (repérage d’une éventuelle fuite). Un devis pour le remplacement de 10 tampons au cœur de l’agglomération a été sollicité auprès de la CCBR. A ce jour, il n’a pas été reçu. Une relance sera faite.

VIII. RÉFLEXION SUR LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D’HABITATION (TVLH)

Mme le Maire explique au Conseil municipal que la taxe sur la vacance des locaux d’habitation est prévue par l’article 1406 bis du Code général des impôts (CGI). Elle est due pour les logements vacants au 1er janvier de l’année d’imposition.

La loi de finances pour 2026 crée une TVLH unique, applicable à compter de 2027, en remplacement de deux dispositifs existants : la taxe annuelle sur les logements vacants et la taxe d’habitation sur les logements vacants.

Un logement est susceptible d’être soumis à la TVLH lorsqu’il est vacant au 1er janvier de l’année d’imposition.

En zone tendue, c’est-à-dire dans une commune présentant un déséquilibre marqué entre l’offre et la demande de logements, la taxe est due pour les logements vacants depuis au moins une année au 1er janvier.

En zone non tendue, la taxe est due pour les logements vacants depuis au moins deux années au 1er janvier, à condition qu’elle ait été instituée par délibération.

- Taux de la taxe

En zone tendue :

• 17 % la première année d’imposition ;

• 34 % à compter de la deuxième année d’imposition.

Les communes peuvent, par délibération, augmenter ces taux jusqu’à :

• 30 % la première année ;

• 60 % à compter de la deuxième année.

En zone non tendue (ce qui est notre cas), la commune peut instituer la taxe par délibération et fixer son taux, sans dépasser 50 %.

En zone tendue, la TVLH s’applique de droit.

En zone non tendue, elle doit être instituée par délibération :

• du Conseil municipal ;

• ou de l’organe délibérant de l’EPCI à fiscalité propre, lorsqu’il est compétent et a adopté un

programme local de l’habitat.

Toutefois, la taxe n’est pas due lorsque la vacance est indépendante de la volonté du contribuable, conformément au 2° du C du I de l’article 1406 bis du CGI.

Sont notamment exclus :

• Les logements dont l’occupation durable est empêchée dans des conditions normales

d’habitation ;

• Les logements destinés prochainement à disparaître ou à faire l’objet de travaux dans le cadre

d’opérations d’urbanisme, de réhabilitation ou de démolition ;

• Les logements mis en location ou en vente au prix du marché et ne trouvant pas preneur ou

acquéreur.7

➢ Entendu cet exposé, les conseillers municipaux s’accordent pour envisager l’instauration de cette taxe à compter de janvier 2028. Le recensement de la population qui sera réalisé en 2027 permettra, au préalable, d’établir un état des lieux précis des logements vacants.

IX. CHOIX DU DEVIS POUR LE RENOUVELLEMENT DES ÉQUIPEMENTS – AIRES DE JEUX - LOTISSEMENT LA ROCHELLE ET LOTISSEMENT LA CHAMPAGNE DU MOULIN A VENT (DÉLIBÉRATION N° 83-2026)

Nomenclature : 7.1 Décisions budgétaires

M. Modeste Benoît, 1er Adjoint, présente au Conseil municipal deux devis relatifs au renouvellement des aires de jeux situées dans le lotissement « La Rochelle » et dans le lotissement « La Champagne du Moulin à Vent ». Les propositions financières sont les suivantes :

Après avoir pris connaissance des différentes propositions et au vu de la qualité des offres présentées, le Conseil municipal, à l’unanimité :

• DÉCIDE de retenir la proposition de la société HUSSON pour un montant de 17 847,46 € HT soit

21 416,95 € TTC,

• DEMANDE l’inscription de cette dépense en section d’investissement au Budget 2026,

• AUTORISE Mme le Maire à signer le devis ainsi que tous les documents nécessaires à la

réalisation de cette opération.

Il restera à prévoir le décaissement et les graviers. Les entreprises locales pourront être sollicitées pour le faire.

X. APPROBATION DU DEVIS POUR LE REMPLACEMENT DES FILETS DE FOOT ET DU PANNEAU DU PANIER DE BASKET (DÉLIBÉRATION N° 84-2026)

Nomenclature : 7.1 Décisions budgétaires

M. Modeste, 1er Adjoint, rappelle le projet de restauration de l’aire de jeux du lotissement de « la Rochelle ». Les devis de l’entreprise SDU portent sur le changement des filets de buts de football et du panneau du panier de basket pour un montant total de 517.75 € TTC.

Entendu cet exposé, après en avoir délibéré le Conseil municipal, à l’unanimité :

• DÉCIDE de retenir les devis de l'entreprise SDU pour un montant de 517.75 € TTC.

• AUTORISE Mme le Maire à signer les devis et tout document afférent à cette délibération.

Les élus demandent la communication de ces nouveautés auprès des jeunes via les canaux d’information habituels (panneau pocket et panneau lumineux).

XI. MAINTIEN DU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ÉCLAIRAGE PUBLIC AU SYNDICAT D’ÉNERGIE D’ILLE-ET-VILAINE (DÉLIBÉRATION N° 85-2026)

Nomenclature : 1.4 Autres contrats

Mme le Maire rappelle aux membres du Conseil municipal que la commune a transféré sa compétence relative à « l’Éclairage public » au Syndicat Départemental d’Énergie 35 à compter du 1er janvier 2023.

H.T. T.T.C

HUSSON 17 847,46 € 21 416,95 €

SDU 18 347,07 € 22 016,48 €8

Elle précise qu’il est nécessaire de statuer sur le renouvellement de ce transfert avant la fin du mois de septembre afin d’assurer la continuité de la délégation de cette compétence.

Entendu cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

• DÉCIDE de renouveler le transfert de la compétence « Éclairage public » auprès du Syndicat Départemental d’Énergie 35.

• AUTORISE Mme le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération.

XII. PROGRAMME DE RÉNOVATION GLOBALE DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC « MA COMMUNE 100 % LED » : LANCEMENT DE L’ÉTUDE DÉTAILLÉE (DÉLIBÉRATION N° 86-2026)

Nomenclature : 7.1 Décisions budgétaires

Mme le Maire précise au Conseil municipal que dans le cadre de la Programmation Pluriannuelle d’Investissement 2022-2028 mis en place par le SDE35, la commune a été sollicitée pour réaliser un programme de rénovation de notre éclairage public.

Le rapport d’activité 2025 (état des équipements de notre collectivité) est détaillé auprès des conseillers. Il est rappelé l’obsolescence de certains équipements. Mme le Maire précise que la proposition du SDE 35 de rénovation complète de notre éclairage public pour un montant d’environ 235 000 € n’a pas abouti. En effet, le SDE 35 a été victime de son succès et n’a pas pu donner une suite favorable à toutes les collectivités qui s’étaient positionnées. Un diagnostic exhaustif du réseau a semblé plus judicieux auprès des élus avant d’accepter la proposition de relamping (montant estimé à 40 000 €).

Pour engager les études d'avant-projet définitif et réaliser le chiffrage des travaux, une convention doit être signée avec le SDE35.

Une participation financière est demandée pour cette étude détaillée. Elle est copartagée entre le SDE 35 et la commune à hauteur de 14 262.70 € chacune.

Mme le Maire précise que, pour permettre le lancement de cette étude détaillée, la commune doit solliciter officiellement le SDE35 et autoriser la signature de la convention correspondante. Elle informe également le Conseil municipal que dans l’hypothèse où la commune ne donnerait pas suite à l’étude, l’intégralité du coût de l’étude sera facturée à la commune, sans prise en charge par le SDE35.

Entendu cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

• SOLLICITE le Syndicat Départemental d’Énergie 35 (SDE35) pour le lancement de l’étude

d’avant-projet définitif relative au programme de rénovation de l’éclairage public communal. • APPROUVE le montant de la participation financière de la commune au SDE35 à cette étude fixé à 14 262,70 €.

• AUTORISE Mme le Maire à signer ladite convention ainsi que tout document nécessaire à la

mise en œuvre de la présente délibération.

Pour information, M. Guinard du SDE35 viendra présenter ce dispositif de rénovation mardi 22 septembre à 9h00 à la Mairie. Les élus concernés sont Frédéric Dubuc et Benoît Modeste.9

XIII. PRÉSENTATION DES DIFFÉRENTES PROPOSITIONS POUR LA SIGNALÉTIQUE DE LA BIBLIOTHEQUE

M. Roulis-Masson David, délégué, présente au Conseil municipal les différentes propositions faites par l’entreprise Atelier d’Ernest concernant la nouvelle signalétique de la bibliothèque.

Trois propositions sont présentées :

• Le re-lettrage de la signalétique existante, avec une typographie plus épaisse et plus visible,

• La mise en place d’une nouvelle signalétique sur la façade de la bibliothèque,

• L’installation d’un panneau drapeau.

Après échanges et débat, le Conseil municipal retient la proposition d’un panneau enseigne drapeau.

Il est convenu que le design de ce panneau devra être retravaillé afin d’aboutir à une proposition répondant au mieux aux attentes de la commune.

Plusieurs axes d'amélioration ont émergé :

- La couleur de l'attache au mur pourrait être de la même couleur que la clôture récemment posée, - Le fond de couleur blanche paraît un peu dissonant par rapport à l'environnement (en lien avec la tonalité du bâtiment, gris peut-être),

- Le mot « bibliothèque » uniquement sans « Pleugueneuc » avec une iconographie (comme un livre) identifiant ce bâtiment culturel.

Par ailleurs, ne serait-il pas possible d'ajouter un fond derrière les lettres existantes pour les rendre plus visibles ? Le mandat est donné à M. Roulois-Masson pour poursuivre dans ce sens.

XIV. CONSTITUTION D’UNE COMMISSION POUR LA MISE A JOUR DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (DÉLIBÉRATION N° 87-2026)

Nomenclature : 5.3 Fonctionnement des assemblées

Mme le Maire rappelle au Conseil municipal que le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune a été actualisé en 2021 (1er PCS établit en 2014).

Compte tenu du changement de mandature et de l’évolution des risques auxquels la commune peut être confrontée tels que les épisodes de canicule, les feux de forêt, la proximité du zoo (risque d’animaux en divagation), il apparaît nécessaire de procéder à une mise à jour du PCS.

Afin de mener ce travail de réflexion et de mise à jour, Mme le Maire propose au Conseil municipal la création d’une commission ad hoc chargée de travailler sur cette question.

Des membres de Conseil se portent volontaires pour intégrer cette commission :

- Luc GALLAIS

- Benoît MODESTE

- Pascal BESSIN

- Philippe MARIE

- Mireille CAZIN10

Entendu cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

• APPROUVE la création d’une commission chargée de travailler à la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde,

• DÉSIGNE Luc GALLAIS, Benoît MODESTE, Pascal BESSIN, Philippe MARIE et Mireille CAZIN comme membres de cette commission,

• AUTORISE Mme le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération.

XV. INFORMATIONS DIVERSES

- Retour sur la rentrée scolaire : 183 élèves dont 75 maternelles et 108 élémentaires, 3 nouveaux professeurs, déjeuner des élus (rappel des règles d’usage auprès des enfants, sensibilisation auprès des plus jeunes sur les actions communales et soutien apporté au personnel qui œuvre auprès des écoliers)

- Retour d’expérience – championnat mondial Hockey subaquatique M. Tom LÉON

« Ces championnats du monde n'étaient pas les premiers pour moi, en 2024 j'ai déjà participé aux mondiaux de hockey subaquatique en catégorie U24M, cette fois-là, c'était à Kuala Lumpur en Malaisie. J'avais 18 ans, j'étais le plus jeune de mon équipe et c'était ma première expérience au niveau international. Cela a été très enrichissant et ça m'a permis d'acquérir une expérience suffisante pour devenir capitaine de l'équipe de France U24M cette année en 2026.

Ces années m'ont permis d'arriver plus confiants aux championnats du monde en Turquie. Avec l’équipe nous nous sommes préparés pendant 2 ans, avec des rassemblements tous les 2 mois, au sein de différentes piscines en France.

La découverte du lieu de la compétition s'est faite la veille des premiers matchs pour nous. Malgré des bonnes conditions d'échauffement et de jeu, nous avons fait une mauvaise entame de compétition. Au bout du 3e jour, voyants que notre jeu n'était pas à la hauteur de nos attentes, nous avons fait des changements importants. Il y a eu une réaction mais trop tardive. Nous finissons quand même 7e de round robin et avons joué les 3e en quart de finale contre la Nouvelle Zélande, championne du monde 2 ans plus tôt. Face à qui nous avions perdus en demie finale avant de finir au pied du podium, 4e.

Cette année était pour nous, nous étions prêts à les battre, on ne savait pas encore qu'on allait jouer un match mémorable. Nous avons fait un très bon match, mais de petites erreurs nous coûtent cher. Le score final est de 3-2 pour la Nouvelle-Zélande après 20 minutes de prolongation. Cette équipe de Nouvelle-Zélande finit sa compétition en beauté en conservant son titre de champion du monde U24M. Quant à nous, nous nous reprenons et finissons finalement 6e de ces championnats du monde.

Le bilan est décevant mais ça reste une expérience unique que j'ai eu la chance de vivre avec une équipe restée soudée jusqu'au bout. Maintenant, nous avons dans le viseur les prochains championnats du monde jeune qui se dérouleront en 2028 à Bunbury en Australie, ce sera mon dernier championnat en catégorie U24 ».

- Point sur les travaux réalisés cet été au Groupe scolaire

M. Roux Sébastien, délégué aux affaires scolaires, expose les différents travaux réalisés au sein du groupe scolaire pendant la période estivale.11

a) Barrières Vigipirate : Le PV de réception des travaux a été signé avec des réserves. En effet, certaines barrières ont dû être déposées. Le travail n’était pas bien réalisé (finitions incomplètes, non alignement, déchaussement en partie). Quel est le cadre légal pour mentionner un délai de réserves ?

b) Poursuite des demandes de devis concernant le calorifugeage et le désembouage du réseau de chauffage. Selon une entreprise, le calorifugeage (en raison de la configuration des locaux) n’est pas pertinent (coût élevé pour peu de retour).

c) Réfection des joints en juillet (façades école primaire).

d) Contrôle des menuiseries de l’école. Une vérification annuelle des serrages des huisseries sera réalisée par les services techniques (prévention).

e) Portillon côté primaire : il a été demandé à l’entreprise Bernard Électricité que le portillon récemment équipé d’un système de sécurité avec visiophone, soit muni de batteries afin que l’aimant reste actif en cas de coupure d’électricité. Lors de la formation en visioconférence début septembre, le poseur de l’installation a donné des précisions concernant le fonctionnement de ces batteries. Il a notamment indiqué qu’en cas de coupure d’électricité, le bouton poussoir situé côté cour ne permettait pas l’ouverture du portillon, celui-ci étant directement relié à la platine extérieure, inactive dans ce cas.

Plusieurs solutions sont évoquées afin de permettre l’ouverture du portillon en cas de coupure d’électricité :

▪ Poser un onduleur dans l’armoire où se trouvent les départs de la

visiophonie située à côté du bureau du directeur. En cas de coupure

d’électricité, l’onduleur permettrait de maintenir l’alimentation nécessaire au

fonctionnement du portillon. En revanche, en cas d’incendie dans cette

armoire, l’onduleur ne serait plus opérationnel.

▪ Brancher l’installation de visiophonie au système de sécurité incendie. En

cas de déclenchement de l’alarme incendie, l’aimant du portillon serait

immédiatement désactivé, permettant ainsi son ouverture. Cette solution

pourrait être obligatoire si le portillon est considéré comme une issue de

secours.

▪ Installer un bouton à double contact, qui permettrait d’ouvrir le portillon en

cas de coupure d’électricité, puisqu’il ne serait pas directement relié à la

platine extérieure.

M. Roux conclut en indiquant que la troisième solution semble être la plus simple à mettre en œuvre, sous réserve que la deuxième solution ne soit pas rendue obligatoire.

- Présentation de l’état des lieux de la voirie communale (priorités d’actions proposées par le service voirie de la CCBR, classement de priorité d’actions de 1 à 3) – réunion commission voirie CCBR Lundi 28/09 - 18h00 et commission communale prévue le mercredi 16 septembre à 18h00. M. Modeste, 1er Adjoint, indique qu’il faudrait peut-être prioriser certains routes communales (classement 1) car certaines voies urbaines méritent d’être rénovées. Le nombre d’usagers pourrait être un élément d’arbitrage.

- SDE 35 : retour sur le déplacement de la borne de recharge électrique place de la Mairie. Travaux prévus courant du mois de septembre (mise en place d’un réseau de secours en parallèle du réseau existant). La mise en service se fera plus tard une fois les fourreaux électriques impasse des Jardins conformément installés.

- Rappel du planning - Étude de faisabilité des bâtiments communaux centre-bourg : devenir de La Poste, maison médicale pluridisciplinaire et zone AU rue de Lorgeril (lancement et retour consultation)12

1ère phase :

▪ Lundi 07/09 - 12h00 : fin de la consultation

▪ Mardi 8/09 - 14h00 : analyse des candidatures, composition des équipes et

étude des références

2de phase :

▪ Vendredi 02/10 - 12h00 : fin de la consultation des 3 candidats retenus en

1ère phase

▪ Lundi 05/10 - 14h00 : étude du mémoire technique et offre financière des

candidats

▪ Mardi 06/10 - 13h30 : audition des 3 candidats

▪ Validation en CM du 13 octobre

▪ Lundi 09/11 – 14h00 : réunion de lancement à la mairie

- Schéma directeur des eaux usées et des eaux pluviales (lancement et retour consultation) – prochaine réunion le jeudi 08/10 à 10h00 (analyse des offres).

Jeudi 03/09 - 18h45 : commission des savoir-faire

Autres commissions

- Planning des commissions au 2d semestre 2026 à établir

- Terrain Chrétien, rue du Stade (accès réservé au titre de l’article L 151-41 du Code de l’Urbanisme – PLUi) : projet d’acquérir une bande de 4 mètres de largeur pour rejoindre l’arrière de l’école (liaisons douces pour faciliter les déplacements des écoliers vers le complexe sportif, passage d’une éventuelle géothermie…).

- Logement communal, 2 Cours Nogues : estimation des Domaines et DPE réalisé prochainement. Rappel du besoin en logement d’urgence sur le territoire de la Communauté (violences conjugales).

- CCBR : plan de mobilité simplifié dit Tempo du 24/04/2025 : Le nombre des arrêts de la liste 8A serait diminué en heure de pointe et Pleugueneuc serait impacté. Ce sujet sera évoqué avec les instances concernées. Par ailleurs, le plan « Canal d’Ille-et-Rance » retient la faveur des bourgs traversés par ce même canal. Les autres communes sont exclues alors que la proximité peut parfois être de mise (ex : canal de Saint-Domineuc vers le chemin du Tram). - RD 75, à hauteur de « Tréguivien », radar pédagogique posé par le Département du 17/09/2026 au 12/10/2026

- Candélabre accidenté à hauteur du 37 rue de Rennes constaté le 25 août 2026 par le SDE35 (démarches et déclarations engagées)

- Marché de producteurs à initier : renseignements pris auprès des communes environnantes (tarifs et règlement). Un poissonnier a pris contact avec la mairie cet été tout comme un maraîcher.

- Étang de Pitrel : invasion par le myriophylle du Brésil (protocole strict décrit par les services

de la DDTM) et signalétique à prévoir suite à des incivilités constatées cet été (devis en cours)

- Parking des autobus, transport scolaire, rdv le 02/09 à 15h00 avec les transports Bellier

- Cultures près des fossés classés (ex : Le Haut Val). Ces derniers sont recensés à la DDTM

pour le syndicat du Bassin du Linon et les agriculteurs doivent respectés une bande enherbée de 6 mètres. Un rappel sera fait auprès des professionnels agricoles.

- ENEDIS : invitation 08/09 Dol-de-Bretagne de 9h00 à 12h00

- AMF 35 : webinaire le 22/09 à 17h00 – rôle du référent de la sécurité routière

- Recueil des besoins en formation pour les élus par David ROULOIS-MASSON. Les élus doivent remettre leur copie avant la fin du mois.

- Balayage CCBR en agglomération reporté (arrêté sécheresse)

- Classes 6 : prochaine réunion le 24 septembre, Ouest-France et le Pays Malouin seront conviés.13

- Parrainage samedi 12/09 - 11h30. Nathalie Nivole, 2ème Adjointe, le célébrera.

- Cirque « Fricheteau » du 10 au 13.09.2026 sur le terrain des sports.

- Convention bien-être au corps - Yoga : séance hebdomadaire proposée le jeudi mais également des séances spécifiques certains dimanches (prestations facturées). Pour des raisons d’équité, le coût de la salle des jeunes fera l’objet d’une facturation le dimanche.

XVI. QUESTIONS DIVERSES

- Prochains Conseils Municipaux :

Mardi 13 octobre à 19h15

Mardi 03 novembre à 19h15

Mardi 1er décembre à 19h15

Samedi 9 janvier à 10h45 : Vœux du Maire

Mardi 12 janvier à 19h15

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- DATES A RETENIR :

✓ Samedi 5 septembre :

o Forum des associations de 09h00 à 12h00 - Salle des sports

o Grand concours de palets, ouvert à tous - Terrain des sports

o Fête des familles - EPHAD du Bignon

✓ Samedi 19 et dimanche 20 septembre : 5ème festival Bul’issime - Mesnil Roc’h ✓ Samedi 26 et dimanche 27 septembre : Fête des Plantes « Couleurs d’Automne » ✓ Vendredi 02 octobre : Soirée de lancement Prix BD adultes Brrr ! Tinténiac, 19h30 ✓ Samedi 10 et dimanche 11 octobre : 13ème édition du Festival Rock N’Roll In Pleugueneuc – Rue du Stade

✓ Vendredi 16 octobre : soirée disco et feu d’artifice

✓ Dimanche 18 octobre : Braderie puériculture organisée par le GPE – salle multifonction ✓ Jeudi 29 octobre : Distribution des kits d’économie d’eau – gratuit – de 15h30 à 18h30 à la salle des jeunes

✓ Samedi 31 octobre : Repas des Classes 6 - salle multifonction14