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Procès Verbal - NCM2024 02 05 01 Approbation PV de la sance du CM du 19 dcembre 2023
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Procès Verbal - NCM2024 02 05 01 Approbation PV de la sance du CM du 19 dcembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 5 FÉVRIER 2024
Nombre de membres : E L Envoyé en préfecture le 06/02/2024
— Enexercice : 15 Reçu en préfecture le 06/02/2024
— Présents : 11 Pulélk COIOT\eOort
— Votants : 11 + 1 procuration 1D : 030-213001365-20240205-CM2024050201-DE
Date de la convocation : 25 janvier 2024
Objet de la Délibération
N°CM2024-02-05-01 — APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-quatre et le cinq février à dix-huit heures trente, le
Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Mme PELLET Marie-José, Maire.
Présents : M. Guy ANDRÉ, M. Christian BOURREL, M. Éric NÈGRE,
Mme Marie-José PELLET, M. Guillaume ROUSSEL, Mme Marie-Josée
VEYRET, M. Francis FOLLANA, Mme Morgane CAM, Mme Valérie FROMENT, M. Yannick REDON, M. Élian TERME.
Absents : M. Jean-Luc VAUCLARE, Mme Marie ROUX, Mme Claire CHAZEL.
Excusés ayant donné procuration : Mme Véronique LESAGE à M. Francis FOLLANA.
Secrétaire de séance : Mme Marie-Josée VEYRET
Madame le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 19 décembre 2023 puis il est demandé au Conseil Municipal, d’approuver celui-ci.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’Unanimité
Fait à Junas
Le 5 février 2024
Le secrétaire de séance,
Marie-Josée VEYRET
Le Maire,
Marie-José PELLET
JR
Signé par: Marie-ose PELLET Date : 06/02/2024
Qualié : Maire Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication.
Envoyé en préfecture le 06/02/2024
Reçu en préfecture le 06/02/2024
wie Sole 2
ID : 030-213001365-20240205-CM2024050201-DE