Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - NCM2024 02 05 01 Approbation PV de la sance du CM
Procès Verbal - NCM2024 04 12 01 Approbation PV de la sance du CM
Ordre du Jour - NCM2024 04 12 02 Adoption de lordre du jour de la
Procès Verbal - NCM2024 11 29 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Acte - NCM2024 10 01 06 APPROBATION RPQS AEP 2022
Procès Verbal - NCM2024 10 01 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Acte - NCM2024 06 25 04 Redevance doccupation du domaine
Acte - NCM2024 10 01 08 APPROBATION RPQS ASSAINISSEMENT 2
Acte - NCM2024 10 01 09 APPROBATION RPQS SPANC 2022
Procès Verbal - NCM2025 06 10 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Procès Verbal - NCM2024 06 25 01 Approbation PV de la sance du CM du 12 avril 2024
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Procès Verbal - NCM2024 06 25 01 Approbation PV de la sance du CM du 12 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 25 JUIN 2024
Nombre de membres : : Envoyé en préfecture le 01/07/2024
— Enexercice : 15 Présents : 12 Reçu en préfecture le 01/07/2024
° Publié le — Votants : 12+ 1 proc were O1 104202
ID : 030-213001365-20240625-CM20240625001-DE
Date de la convocation : 17 juin 2024
Objet de la Délibération
N°CM2024-06-25-01 — APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le vingt-cinq juin à dix-huit heures trente, le
Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans
le lieu habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence
de Mme PELLET Marie-José, Maire.
Présents : M. ANDRÉ Guy, Mme CAM Morgane, M. FOLLANA Francis,
M. NÈGRE Éric, MmePELLET Marie-José, M.REDON Yannick,
M.ROUSSEL Guillaume, M.VAUCLARE Jean-Luc, Mme VEYRET
Marie-Josée, M. BOURREL Christian, Mme FROMENT Valérie, Mme
LESAGE Véronique.
Excusés ayant donné procuration : M. TERME Élian.
Absent : Mme ROUX Marie, Mme CHAZEL Claire.
Secrétaire de séance : Mme VEYRET Marie-Josée
Madame le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 12 avril 2024 puis il est demandé au Conseil Municipal,
d’approuver celui-ci.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’Unanimité
Fait à Junas
Le 25 juin 2024
Signé par: Marie-Jose PELLET Le ; Déte : 01/07/2024 .
Le secrétaire de séance, hé:Mare Le Maire,
Marie-Josée VEYRET Marie-José PELLET
Hess
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2
mois, à compter de la présente publication. Envoyé en préfecture le 01/07/2024
Reçu en préfecture le 01/07/2024
Pubiiéle @_£ \o< LOLx
ID : 030-213001365-20240625-CM20240625001-DE