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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Broc.
Lien du pdf (Déliberation - AR 2023 075 OBJET Quorum non atteint)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Investissement et développement économique,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
EXTRAIT DU REGISTRE [ES DELIBERATIONS DU
N° 2023-075
LE BROC
Nombre de Membres
Effectif légal 15
En exercice 15
Présents y
Pouvoirs 0
CU UNICIPAL
Séance du 16/12/2023
L'an deux mille vingt-trois, le seize décembre à dix heures,
Le conseil municipal de la Commune de LE BROC, légalement convoqué,
s’est assemblé au lieu habituel de ses séances sous la présidence de
Monsieur HEURA, Maire.
PRÉSENTS : MM. HEURA — YACOUB
ABSENTS : Mmes et MM. ADAMO -— AUDIBERT C — AUDIBERT R — BERNARD
— BUCARO -— DALIBARD — KARROUCHI — LAMY — PALAGONIA —-PIROUD —
ROUX — SION — SNITSELAAR
OBJET : Quorum non atteint
Conformément à la convocation du 12 décembre 2023, les membres du conseil municipal se
sont réunis le samedi 16 décembre 2023 à dix heures, avec pour ordre du jour :
1. BUDGET PRINCIPAL — Décision Modificative n° 3.2023
2. FINANCES — Demande de Subvention -— Ecole de Musique
3. INFORMATIONS DIVERSES
Le Maire informe que le quorum n'étant pas atteint, la séance est reportée, avec le même ordre
du jour, sans exigence de quorum au mardi 19 décembre 2023 à dix-huit heures trente, dans la
salle du conseil municipal — 1 Place de l’Hôtel de Ville — 06510 LE BROC
Ainsi fait et délibéré à la date ci-dessus indiquée,
Pour Extrait conforme,
Le Maire,
Philippe HEURA GP
AR Prefecture
006-210600250-20231216-2023_075-DE
Reçu le 26/12/2023