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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 10 07 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 10 07 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Entrepreneuriat et startup,
Montaigu-Vendée, 04 juillet 2025
A l’attention des
MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION
N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2025-07-10
Objet : Convocation
Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :
JEUDI 10 JUILLET 2025
à 14h15
Salle du Conseil – Hôtel d’agglomération
1 rue Henri-Joyau – Montaigu-Vendée
Ordre du Jour :
PARTIE 1 – INFORMATIONS DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)
Economie
1. Bilan de la commercialisation du foncier en zone d’activités
Innovation
1. Projet de Boucle Locale d’Energie & Autoconsommation collective – PA Les Marches de Bretagne – Montaigu-Vendée
Formation
1. Plan d’actions autour du stage de découverte dans le cadre du déploiement du parcours Ecl’Or Environnement
1. Développement d’une filière bois locale
Cycle de l’eau
1. Renouvellement de la station d’épuration de L’Herbergement
Santé
1. Programme d'information et de sensibilisation à destination des professionnels Affaires sociales
1. État d’avancement du Plan Familles et Santé 2023-2024
2. Lancement de la consultation de maitrise d’œuvre pour le déplacement de Mon Espace Familles et Santé
3. Bilan d’activité 2024 de l’aire d’accueil des gens du voyage
Jeunesse
1. Plan d’aide aux élèves des écoles de musique associées au conservatoire Moyens généraux
1. Mise en place de la participation employeur pour la complémentaire santé Sécurité
1. Déploiement de la tranche 2 de la vidéoprotection
…/… PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION
Sécurité
1. Nouveau centre d’incendie et de secours à Montaigu-Vendée – Cession foncière à la commune de Montaigu-Vendée – Rue du Fromenteau – Montaigu-Vendée
Economie
1. Acquisition de parcelle à la commune de La Bruffière et cession à la société SERVIMAC LA BRUFFIERE – ZA Les Quatre Routes – La Bruffière
a. Acquisition foncière – ZA Les Quatre Routes – La Bruffière
b. Cession foncière à l’entreprise SERVIMAC LA BRUFFIERE– ZA Les Quatre Routes – La Bruffière
2. Acquisition foncière – ZA La Marionnière – Montaigu-Vendée
3. Acquisition foncière – PA Le Point du Jour – Montaigu-Vendée
4. Cessions foncières – ZA La Croix Boiziau – Montaigu-Vendée
a. Cession foncière à la société BENOIT BATI CONCEPT
b. Cession foncière à la SCI GILOVILE
c. Cession foncière à la SCI BROCHARD-GUIBERT
Jeunesse
1. Attribution des aides BAFA
Santé
1. Attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’antenne de la Maison Sport-Santé sur le territoire
Affaires sociales
1. Convention de mise à disposition d’un local pour l’association Fédération des Malades Handicapés
Habitat
1. Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat
Cycle de l’eau
1. Acquisition foncière – Le Bas Noyer – Cugand-la-Bernardière
Moyens généraux
1. Recours à personnel contractuel
2. Recours au contrat d’apprentissage
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
Antoine CHEREAU
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