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Conseil Municipal - CM 2009 01 23
Document publié le Vendredi 23 janvier 2009 par la commune de Bréançon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2009 01 23)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Éducation,
1
SYNTHESE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2009
L'an 2009, le 23 janvier à 19 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Christian Bago, Maire, en présence de Madame Louisa Loyer, Adjointe, de Messieurs Armand Dedieu et Georges Masfranckx, adjoint, de Madame Anne Bernstein, de Messieurs Gérard Barrier, Jean-Pascal Descamps, Dominique Fasse et de Michel Noirault formant la majorité des membres en exercice.
Madame Catherine Van Isacker est absente excusée. Pouvoir de Madame Catherine Van Isacker à Monsieur Christian Bago.
Madame Dorothée Boudine est absente.
Le secrétaire est Madame Anne Bernstein
1 Lecture du procès-verbal de la séance du 23 décembre 2008
2 Office du tourisme de la C.C.V.V.
Madame Doris Bourgeois, déléguée de l’Office de tourisme, rend compte de la réunion du 11 janvier.
3 Activités des Syndicats
A/ Syndicat Intercommunal de la Brigade de Gendarmerie de Marines
La première réunion s’est tenue le 21 janvier afin d’élire le bureau. Madame Jacqueline Maigret est élue Présidente.
La participation des communes pour 2009 est de 0.30 centimes par habitant. Le territoire géographique de la future gendarmerie comprend environ 15000 habitants.
B/ Syndicat des Collèges
Une réunion a eu lieu le 18 décembre 2008. Présentation du rapport d’activité 2008. Une étude de marché et de faisabilité est en cours pour le gymnase du collège de Vigny. Le terrain n’est toujours pas acquis. Le propriétaire n’est pas d’accord sur le prix proposé par le Service des Domaines.
Quant au gymnase de Marines, le sol est réparé.
C/ Syndicat Intercommunal d’organisation Sportive du Vexin
Le Maire fait part aux membres du Conseil d’un courrier de Monsieur le Préfet du Val d’Oise invitant les communes à désigner 2 délégués titulaires communaux ainsi qu’un suppléant afin que ce syndicat soit en mesure de procéder à l’élection des membres de son bureau et ainsi le nouveau président devra ordonnancer les dépenses du syndicat. Ensuite le syndicat sera dissous.
Le conseil municipal procède au scrutin secret et à la majorité absolue à l’élection des délégués
Elus titulaires : Madame Anne Bernstein et Monsieur Jean-Pascal Descamps Elue suppléante : Madame Louisa Loyer
4. Travaux de voirie – TRASERR 2009
Des travaux de voirie sont prévus rue des Carmélites, Chemin de la Laire et rue de la Gleurie pour un montant total HT de76 904.20 €HT. Ces travaux seront subventionnés par le CGVO. 2
5. Achat de corbeilles pour le village et modification d’une partie de l’allée du cimetière en prévision de son extension
Monsieur le Maire informe le Conseil de la nécessité de remplacer les corbeilles installées sur la commune et de modifier une partie de l’allée herbée du cimetière .L’ensemble des deux opérations présente un coût total de 3 880.00 €HT. Ces travaux seront subventionnés par le PNR.
6. Dotation Globale d’Equipement- Projet d’aménagement d’une classe maternelle et d’une classe primaire
Le Conseil, à l'unanimité et après en avoir délibéré, demande d'inscrire dans ce programme l'opération suivante: Projet d’aménagement d’une classe maternelle et d’une classe primaire. Le coût de l’opération s’élève à 331 250 € HT.
La subvention maximum de la DGE est de 60 % du montant HT
7. Cimetière – Vacations funéraires
La loi du 19 décembre 2008 a modifié le montant unitaire des vacations funéraires. Désormais ce montant devra s’établir entre 20 € et 25 €. Le conseil, après en avoir délibéré et à l’unanimité, fixe le montant unitaire du droit d’inhumation à 25 € et la vacation de police à 25 €.
8. Divers
- Madame Louisa Loyer prépare le bulletin municipal annuel.
- Période de froid et de gel : Remerciement pour le travail de salage de Guy-Noël Guiheux.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures