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Procès Verbal - 20 avril
Document publié le Mardi 20 avril 2021 par la commune de Grussenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20 avril)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit,
2
COMMUNE
DE
GRUSSENHEIM
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
GRUSSENHEIM
DE
LA
SEANCE
ORDINAIRE
DU
20
AVRIL
2021
Sous
la
présidence
de
M.
KLIPFEL
Martin,
Maire
Monsieur
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
à
tous
les
membres
présents
et
ouvre
la
séance
à 20
heures.
Membres
présents :
Mmes
BRAULT-PELUZZT
Estelle,
GUTH
Maïté
(arrivée
au
point
2),
HARDOUIN
Marie-Christine,
MULLER
Sandrine,
SIMLER
Agnès
(a
reçu
procuration
de
Mme
GUTH
Maïté
jusqu'à
son
arrivée
au
point
2)
MM
BAUMANN
Jean-Marie,
BLATZ
Gérard,
FRANCO
Luis,
HABERKORN
Christophe,
JAEGLER
Patrice,
IBACH
Patrice,
SCHÔNSTEIN
Laurent,
SCHWEIN
Laurent,
STRAUEL
Jean-Philippe
Membre
absent
excusé
et
non
représenté :
./.
Membre
absent
non
excusé
:./.
Membre
ayant
donné
procuration
: Mme
GUTH
Maïté
(a
donné
procuration
à
Mme
SIMLER
Agnès
jusqu'à
son
arrivée
au
point
2)
Secrétaire
de
séance
: Mme
MULLER
Sandrine
puis
Mr
SCHWEIN
Laurent
(à partir
du
point
3) Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
précédente
Compte-rendu
de
réunions
Vote
des
taxes
(CFE)
Urbanisme
(permis
de
construire
modificatif,
déclarations
préalables)
Elections
départementales
et
régionales
du
20
et
27
juin
2021
Divers
NSHSwR Er 1. DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Madame
MULLER
Sandrine
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
2.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
DERNIERE
SEANCE
Mr
le
Maire
rappelle
le
rôle
du
conseil
municipal.
Il
revient
également
sur
les
échanges
de
courriels
concernant
le contrôle
du
compte-rendu
avant
la diffusion.
126
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20210426-DEB-20-04-2021-DE Date de télétransmission : 26/04/2021 Date de réception préfecture : 26/04/2021 (Commune
de Grussenheim|
[PV du CM
ordinaire du 20 avril 2021
Il
rappelle
qu'il
a
bien
transmis
le compte-rendu
pour
relecture
au
secrétaire
de
séance
comme
cela
avait
été
demandé.
Mr
le
Maire
a
décidé
de
ne
pas
le
transmettre
aux
adjoints
avant
la
signature
car
cela
n'est
pas
une
obligation.
II
indique
que
c'est
lui qui
signe
et
est
responsable
du
compte-rendu.
Il
revient
sur
les
modifications
et
remarques
proposées
par
Mr
Jean-Philippe
Strauel
qui avait
été désigné
secrétaire
de séance
pour
la réunion
du
30
mars
2021.
Mr
le Maire
estime
que
ces
dernières
n'étaient
pas
fondées
et a décidé
de
ne
pas
les
intégrer
dans
le compte-rendu,
à savoir :
-
dates
et
lieux
des
différents
travaux
: on
ne
peut
pas
toujours
prévenir
tous
les
conseillers
pour
tous
les
travaux
effectués
avant
la
réalisation
de
ces
derniers.
Certains
travaux
sont
fixés
en
fonction
de
la
disponibilité
de
certaines
personnes
et
ne
nécessitent
pas
la présence
de
tous
les
conseillers.
Mr
le
Maire
rend
compte
de
tous
les
travaux
effectués
lors
des
réunions
du
conseil
municipal.
Il
serait
cependant
judicieux
que
tous
les
conseillers
en
soient
informés
au
préalable
afin
qu'ils
puissent
répondre
aux
habitants
qui
les
interrogent.
-
journée
de
travail
du
6
mars
2021
: il
n'y
pas
lieu
de
nommer
toutes
les
personnes
présentes
lors
des
journées
de
travail,
au
risque
d'oublier
des
participants
ou de
nommer
des
personnes
qui n'étaient
pas
présentes.
Mr
Jean-
Philippe
Strauel
indique,
que
dans
ce
cas,
il
ne
faut
jamais
nommer
de
personnes.
Mr
le Maire
indique
que
sont
nommées
les personnes
qui
fournissent
du
matériel
pour
la réalisation
des
travaux.
-
vente
du
bois
: la réponse
a été
donné
lors
de
la dernière
réunion
-
fauteuil
: des
questions
sont
restées
sans
réponse
concernant
la mise
en
place
d'un
fauteuil
à
la
bibliothèque
et
de
la
disparition
du
second
fauteuil.
Ce
dernier
a
été
rapatrié
avec
l'ensemble
du
matériel
(tables
et
chaises
de
la
bibliothèque)
qui
étaient
stockés
chez
Mr
Chaste
durant
les travaux
effectués
à la mairie.
Concernant
le "vélobus",
Mr
Jean-Marie
Baumann
indique
que
le
conseil
municipal
n'avait
pas
pris
de
délibération.
Mr
le Maire
indique
qu'une
délibération
sera
prise
lors
d'une
demande
officielle
de subvention
par
l'association
GEVA
(Gouttes
d'eau
du
Val
d'Argent).
Mr
Christophe
Haberkorn
indique
que
le compte-rendu
transmis
ne
reflète
pas
ce
qui
a été
dit
lors
de
la réunion.
Madame
Estelle
Brault-Peluzzi
indique
que
les
conseillers
sont
là
pour
travailler
ensemble
et
que
chacun
peut
s'exprimer
et
donner
son
avis.
Mr
le
Maire
soumet
le
compte-rendu,
tel
que
transmis
à
tous
les
conseillers
au
vote. Vu
la demande
de
vote
à
bulletin
secret
émise
par
plus
d'un
tiers
de
l'assemblée
(article
L2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales),
il a été
procédé
127
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20210426-DEB-20-04-2021-DE Date de télétransmission : 26/04/2021 Date de réception préfecture : 26/04/2021 2
au
vote
à
bulletin
secret
pour
l'approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
précédente.
(Commune
de
Grussenheiml
PV
du
CM
ordinaire
du 20
avril 2021
Les
résultats
du
vote :
1°"
tour
:
__ Pour |
7
| Contre
…
7
| Blanc
|
1
2me
tour
:
|
| _ Pour
…
|
7
|
Contre
|
7
| -
Blanc
. |
1
|
3me
tour :
|
| Pour |
7
| Contre |
6
| Blanc|
1
| Nul
|
1
|}
Le
compte-rendu
de
la séance
du
30
mars
2021
est
approuvé
par
7
voix
pour,
6
contre,
1 blanc
et
1 nul.
Après
ce
vote,
Messieurs
Jean-Marie-Baumann,
Christophe
Haberkorn,
Patrice
Tbach,
Jean-Philippe
Strauel,
Mesdames
Estelle
Brault-Peluzzi,
Marie-Christine
Hardouin
et
Sandrine
Muller
quittent
définitivement
la
salle
à
21
heures
10
estimant
que
le compte-rendu
ne
reproduisait
pas
la réalité
des
débats.
Le
quorum
étant
toujours
atteint,
le
maire
décide
de
continuer
la
réunion.
La
secrétaire
de
séance
ayant
quitté
la
salle,
Mr
Laurent
Schwein
est
désigné
secrétaire
de
séance
pour
le restant
de
la réunion.
3.
COMPTE-RENDU
DE
REUNIONS
Monsieur
le Maire
rend
compte
des
informations
ci-dessous :
-
réunions
de
la commission
communale
du
fleurissement
des
31
mars
et
15 avril
-
réunion
de
la commission
communale
des
impôts
du
6 avril
-
réunion
du
SMICTOM
(Syndicat
MIxte
de
Collecte
et
de
Traitement
des
Ordures
Ménagères)
du
7 avril
-
réunion
du
bureau
de
la
CCRM
(Communauté
de
Communes
du
Ried
de
Marckolsheim)
le 7
avril
à Grussenheim
-
réunion
en
visio
conférence
du
bureau
du
PETR
(Pôle
d'Equilibre
Territorial
Rural)
le
12
avril
-
rapatriement
dans
le hangar
communal
du
matériel
stocké
(tables
et
chaises)
durant
les
travaux
de
la mairie
et
de
l'école
chez
Mr
Bruno
Chaste
-
conseil
syndical
de
la
Brigade
Verte
le
14
avril
auquel
a
participé
Mr
Patrice
Jaegler
-
balayage
des
rues
le
15
avril
-
réunion
avec
le chef
de
poste
de
la Brigade
Verte
et
les
adjoints
le
16
avril.
Mr
Gérard
Blatz
a assisté
à la réunion
du
syndicat
du
Parc
à Grumes
le 10
avril.
128
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20210426-DEB-20-04-2021-DE Date de télétransmission : 26/04/2021 Date de réception préfecture : 26/04/2021 Commune
de Grussenheiml
PV
du CM
ordinaire du 20 avril 2021]
Mme
Agnès
Simler
indique
qu'une
réunion
du
SYMAPAK
(Syndicat
Mixte
pour
l'accueil
de
personnes
âgées)
a eu
lieu
le 7 avril.
4.
VOTE
DES
TAXES
(CFE)
Le service
de fiscalité
directe
locale a sollicité une
modification
de
la délibération
prise
le 30
mars
2021
relative
au
vote
du
taux
de
la CFE.
En
effet,
la simulation
des
taux
du
service
de
fiscalité
indique
un
taux
de
14,85
%
au
lieu
de
14,86
%
(voté
par
la commune).
Cette
différence
provient
d'un
problème
d arrondis.
Après
vote,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents
de
fixer
le taux
de
CFE
à 14,
85
%.
Les
taxes
s'établissent
donc
comme
suit :
Taxes
Taux
2020
Taux
2021
Taxe
foncière
sur
les
8,30
%
(21,47
%
avec
le
°
ur
LA:
,
21,90
propriétés
bâties
taux
départemental
2020)
Taxe
foncière
sur
les
36,36
%
37.09
%
propriétés
non
bâties
Cotisation
foncière
des
14 56
%
1485
%
entreprises
Les
ressources
fiscales
prévisionnelles
pour
2021
s'établissent
comme
suit :
Produit
Montant
Produit
fiscal
attendu
des
taxes
à taux
voté
177
826
€
Taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
1127
€
Taxe
additionnelle
à
la taxe
foncière
non
bâtie
1073
€
Versement
lié au
coefficient
correcteur
7
705€
Allocations
compensatrices
12
720
€
CVAE
(Cotisation
sur
la
Valeur
Ajoutée
des
2
183
€
Entreprises) IFER
(Imposition
Forfaitaire
sur
les
Entreprises
de
1681€
Réseau) Prélèvement
au
profit
du
GIR
(Garantie
Individuelle
- 9
371€
de
Ressources)
Montant
prévisionnel
2021
au
titre
de
la
fiscalité
194
966
€
locale
129
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20210426-DEB-20-04-2021-DE Date de télétransmission : 26/04/2021 Date de réception préfecture : 26/04/2021 (Commune
de Grussenheiml
PV
du CM
ordinaire du 20 avril 2021]
5.
URBANISME PERMIS
DE
CONSTRUIRE
MODIFICATIF
Adresse
du
terrain
Demandeur
annee
vue
aa
ne
Lune
Objets
des
travaux
Monsieur
MEAL
GAEL
2
IMPASSE
DU
MOULIN
2
IMPASSE
DU
MOULIN
la création
d'une
porte
fenêtre,
creer
à
moe
changement
couleur de tuiles et
68320
GRUSSENHEIM
crépis
DECLARATIONS
PREALABLES
Demandeur
Adresse
du
terrain
Objets
des
travaux
Monsieur
BOSSHARD
GERARD
VIRGILE
1RUE DE L'EGERT 68320 GRUSSENHEIM
TRUE
DE
L'EGERT
la
mise
en
place
d'une
pergola
sur
terasse
Monsieur
ENTERLE
Philippe
45
RUE
DE
LA
2
DIVISION
BLINDEE
5 RUE
DE
LA KRUTENAU
_ [la rénovation d'une
maison
d'habitation
(modification
des
68320
GRUSSENHEIM
ouvertures,
mise
en
place
de
vélux)
2 B RUE DES JUIFS 68320 GRUSSENHEIM Monsieur
PEFITDEMANGE
JOHAN
PAUL
EMILE
2 RUE
DES
JUIFS
la
mise
en
place
d'une
clôture
rigide
Madame
SIMLER
YVONNE
27
RUE
DES
VOSGES
RUE
D ALSACE
done
,
.
la réfection
de
la toiture
68320
GRUSSENHEIM
6.
ELECTIONS
DEPARTEMENTALES
ET
REGIONALES
DES
20
ET
27
JUIN
2021 Les
élections
départementales
et
régionales
se
dérouleront
les
20
et
27
juin
prochain.
Deux
bureaux
de vote
devant
être
constitués,
un appel
sera
lancé auprès
des
électeurs
de
la
commune
pour
assurer
une
permanence.
Le
planning
sera
discuté
lors
de
la prochaine
séance
7.
DIVERS -
Demande
de
subvention:
Mr
Laurent
Schônstein
propose
d'effectuer
une
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
ou
DSIL
pour
le
chauffage
du
Foyer.
Il
est
indiqué
que
les
frais
pris
en
charge
par
le
comité
de
gestion
ne
sont
pas
éligibles.
Une
demande
pourra
être
déposée
pour
le
remplacement
des
portes
et
fenêtres
de
l'école
maternelle
dès
réception
des
devis.
-
Marché
aux
fleurs
: Un
Bluama
Marik
restreint
sera
organisé
le
8
mai
de
8
heures
à
12
heures
sur
le
terrain
de
basket.
Le
tract
proposé
par
la 130
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20210426-DEB-20-04-2021-DE Date de télétransmission : 26/04/2021 Date de réception préfecture : 26/04/2021 (Commune
de
Grussenheim
PV
du
CM
ordinaire
du
20
avril
2021]
commission
communale
du
fleurissement
sera
soumis
à
tous
les
conseillers
municipaux
et
sera
distribué
dans
les
boîtes
aux
lettres
du
village.
Les
lauréats
des
maisons
fleuries
2020
seront
primés
comme
par
le passé :
o
un
bon
de
30
€
pour
les
lauréats
5 fleurs,
o
un
bon
de
25
€
pour
les
lauréats
4 fleurs,
o
un
bon
de
20
€
pour
les
lauréats
3 fleurs
o
un
bon
pour
un géranium
pour
les
lauréats
2 et
1 fleur(s)
-
Armistice
1945
: Un
dépôt
de
gerbe
sera
réalisé
le
8
mai
au
monument
aux
morts.
-
Broyage
de
branches
: Les
branches
coupées
lors
de
la journée
du
travail
du
6 mars
seront
broyées
le 29
avril.
-
Ecole
numérique
: Le
dossier
de
demande
de
subvention
a été
adressé
dans
le
cadre
du
plan
de
relance.
Le
choix
du
fournisseur
se
fera
après
réception
de
la notification
de
subvention.
-
Compteur
Linky
: Les
compteurs
électriques
de
l'atelier
communal,
du
club-
house,
de
l'ancienne
école
rue
des
Vosges
et du
Presbytère
ont
été
remplacés
par
des
compteurs
Linky.
-
Mise
en
place
de
panneaux:
Le
panneau
d'information
du
sentier
du
sanglier
et
le panneau
d'affichage
de
l'école
ont
été
mis
en
place
le
14
avril
devant
la
mairie.
-
Remise
en
état
du
sentier
: Mr
Gérard
Blatz
a
remis
en
place
certaines
signalétiques
manquantes
au
niveau
du
sentier
du
sanglier.
Les
abords
des
panneaux
ont
également
été
nettoyés.
-
Terrain
de
basket
: Des
jeunes
jouent
régulièrement
sur
le terrain
de
basket
et des
dégâts
ont
été
constatés
au
niveau
des
arbres
et des
plantations
autour
du
monument
aux
morts.
-
Articles
journal
: Mr
Gérard
Blatz
a
été
surpris
par
l'article
paru
dans
les
journaux
locaux
par
rapport
aux
décorations
de
Pâques.
Seul
l'arbre
de
Pâques
devant
la
mairie
était
photographié
et
abstraction
a
été
faite
de
toutes
les
autres
décorations
qu'il
a réalisées.
-
Journée
citoyenne
: Lors
de
la
commission
du
fleurissement,
il a
été
évoqué
l'organisation
d'une
journée
citoyenne
en
2021.
Mme
Maïté
Guth
propose
que
cette
manifestation
soit
organisée
sur
deux
journées,
une
journée
en
semaine
et
un
samedi
par
exemple.
Ce
point
sera
discuté
lors
d'une
prochaine
séance.
-
Conseil
municipal
: Mr
Patrice
Jaegler
souhaite
que
le nécessaire
soit
fait afin
d'apaiser
les
tensions
entre
les
conseillers
pour
pouvoir
travailler
ensemble
en
bonne
harmonie.
-
Maison
rue
des
abeilles
: Une
partie
d'une
maison
sise
rue
des
abeilles
s'est
effondrée.
Les
propriétaires
ont
été
prévenus
afin qu'ils fassent
le nécessaire
pour
éviter
tout
danger.
La
Séance
est
levée
à
22
heures
25.
131
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20210426-DEB-20-04-2021-DE Date de télétransmission : 26/04/2021 Date de réception préfecture : 26/04/2021