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Déliberation - DEL43
Déliberation - DEL202504
Déliberation - DEL39
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ablis.
Lien du pdf (Déliberation - DEL39)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
28/12/2824
cation
agrése
E-legalte
cc
99
_DE-076
:
7800036-20241217-DEL
_—
b lis
EXTRAIT
DU
REGISTRE
PORTE
D'ILE-DE-FRANCE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
17
DECEMBRE
2024
N°
d'ordre
: DEL
39-12-2024
.
une
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-sept
décembre
à
20h00,
les
membres
du
ce
et de
E
déllbération
5
À
Conseil
municipal
de
la ville
d’ABLIS
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Mise
à disposition
d’un
coordinateur |
brésidence
de
Monsieur
Jean-François
SIRET,
Maire.
pour
la gestion
du
réseau
de
médiathèques
Chemin
Lisant
Présents
: Jean-François
SIRET,
Claire
AGUILLON,
Jean-François
DELARUE,
Clarisse
CHALARD,
Daniel
COQUELLE,
Béatrice
HONDARRAGUE,
Laurent
ALLEAUME,
Alain
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
LELARGE,
Thierry
PARNOT,
Francine
JACQUET,
Sylvie
DESAGE,
Arnaud
JULIEN,
Estelle
THIERCELIN,
Adeline
LE,
Tristan
PIOLI,
Laurence
ROQUES,
Francine
En
exercice:
23
BERTRAND,
Thierry
GUEFFIER,
Gaëlle
LAME,
Steven
AUBOIS.
Présents:
20
Absents
excusés:
Christiane
CHILLAN,
qui
donne
pouvoir
à Estelle THIERCELIN,
Sindy
ABGUILLERM
qui
donne
pouvoir
à
Béatrice
HONDARRAGUE,
Jean
Marc
Pouvoirs
:
3
BENTOURE
qui donne
pouvoir à Gaelle
LAME.
Votants
:
23
Formant
la majorité
des membres
en exercice.
Date de la convocation
:
Secrétaire
de
séance :
Francine
BERTRAND
09/12/2024
Date
de
publication
en
ligne
:
20/12/2024
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
Vu
l'avis
de
la
commission
finances
et
ressources
humaines
du
19/11/2024,
Vu
l’avis
du
Comité
Social
Territorial
du
17/10/2024,
Vu
les
conventions
de
mise
à disposition
de
personnel
et
de
partenariat,
jointes,
Entendu
l’exposé
de
Mme
Claire
AGUILLON,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
de
ses
membres
présents
ou
représentés,
APPROUVE
la
convention
de
partenariat
intercommunal
du
réseau
« chemin
lisant
»
avec
les
Communes
de
Bullion,
Orcemont,
Prunay-en-Yvelines,
Ponthévrard,
Raizeux,
Rochefort-en-Yvelines,
Saint-Arnoult-en-Yvelines,
Saint-Hilarion
et
Sonchamp,
APPROUVE
les
conventions
de
mise
à
disposition
de
personnel
faisant
fonction
de
coordinateur
du
réseau
«
chemin
lisant
»,
à compter
01/01/2025,
par
la Ville
de
Saint-Arnoult-en-Yvelines,
AUTORISE
M.
le
Maire,
ou
son
représentant,
à signer
lesdites
conventions.
Le
Maire
TA
SNA
Jean-François
SIRET
WA
\ui
Monsieur
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et informe
qu'il
peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Versailles,
56
avenue
de
Saint
Cloud,
78
011
Versailles,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et sa
transmission
aux
services
de
l'État,
ou
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr.
ÉBALO
VILLE
D'ABLIS
Sea
Cas 11
8 rue de la Mairie - 78 660 ABLIS
nesvies
01.30.46.06.06 - https://ablis.fr