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Document publié le Vendredi 17 février 2012 par la commune de Piégut.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 17022012)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE DE PIEGUT
ALPES DE HAUTE PROVENCE
EXTRAIT
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 17 Février 2012
La séance est ouverte à 20h30 sous la présidence de Mme Monique OUVRIER-BUFFET, Maire.
Présents : 8 : Monique OUVRIER-BUFFET, Jean-Pierre BROCHIER, Serge THOME, Maurice MAUREL, Alain MICHEL, Catherine ROBERT-ROUGON, Georges PAUL, Camille LEMESLE
Absent : 1 : Emmanuelle CHAPPEY-PAPON
Secrétaire de séance : Camille LEMESLE,
Mme le Maire demande aux conseillers municipaux d’approuver le compte rendu de la dernière séance du conseil municipal. Le conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents ce compte-rendu. Mme le Maire les remercie et ouvre la séance.
1-Préparation des budgets
Mme le Maire informe le conseil municipal que la commission des finances s’est réunie lundi13 février et passe la parole à Mr Serge Thomé, adjoint aux finances, pour qu’il fasse le point sur les projets d’investissement pressentis en 2012 :
Point projets investissement
Budget général communal 2012
Nom du projet Dépenses Recettes Commentaires
Voirie 2011 réglées 2 394 € Reste DETR à toucher pour rue du village
Voirie 2012 Place église 16 565 € DETR 1455 € demandée
Cgal 4155 € demandée
ComCom 2220 € demandée
Curage ravin 2011 1 000 € accordée en 2011 sur fonds 2010
pas de facture à transmettre
pour 7176 € de travaux
Diagnostic Eclairage Public 1 540 € ? subv demandée au cgal mais pas de réponse
Travaux suite au diagnostic 56 570 € ? subv demandée au cgal mais pas de réponse
Eclairage public 2011 Pons payé 400 € accordés subv cgal pour 6 pts(2400€) les 5 autres ?
1varamiane 2 belhomme 1 abribus 1 rouvière
Eclairage public 2012 quels points ?+Neyrac? Avec enfouissement Forests ?
Enfouissement Planeuil 40 000 € emprunt rentré
Fourgon 26 243 € 7 679 € demandée
Etude Désherbage 780 € 325 € Cgal demandée
195 € A de l'eau demandée
Désherbeur thermique 1 000 € 500 € dossier à faire Balayeuse 11 200 € Cgal 5598 € demandée
Ade l'Eau 3359 € demandée
Informatique Agedi Demat 1 455 €
Logt Communal 1 170 € CEAS 1 porte fenêtre Villa A
PLU et études 7 416 €
SIVU micro crèche 8 750 € dotation en fonctionnement
Ecole 1 000 € dotation pour lancer pré étude archi en fonctionmt
Achat terrain
prix hangar
agricole ? hangar edouard pour hangar communal
Panneaux hameaux 1 000 € à demander subv amende de police à demander avec devis
Escalier descente auragnier
devis Claude
Bouilly dans opération embellissement du village
Mur Cime de Vières
devis José
Sarlin dans opération embellissement du village
Menuiseries ExtMCom
devis à
demander en fonctionnement "entretien"
Cagnotte ComCom 15 000 €
Après avoir délibéré le conseil municipal demande à la commission des finances de continuer à travailler sur les sujets présentés par le 1er adjoint.
2-SIVU micro-crèche
Madame le Maire, vice-présidente du SIVU de la Micro-Crèche, explique au conseil municipal que le SIVU est en train de préparer son budget pour 2012 et passe la parole à Mr Thomé qui fait partie de la commission des finances du SIVU. Mr Thomé explique que les subventions CAF et MSA arrivent tard dans l’année et qu’il serait nécessaire que les 2 communes qui versent une participation financière pour le fonctionnement de la micro-crèche effectue un premier versement dès le premier trimestre de l’année afin de ne pas être à court pour régler les salaires, les charges trimestrielles et les différentes dépenses régulières de fonctionnement. Un besoin de 4000 €uros par commune se fait ressentir dès maintenant.
Mme le Maire propose au conseil municipal de verser 4000 €uros au SIVU de la micro-crèche avant le vote du budget communal 2012, le plus rapidement possible pour permettre à la micro-crèche de fonctionner, et de délibérer à ce sujet.
Le conseil municipal de Piégut, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité des membres présents, de verser 4000 €uros au SIVU de la micro-crèche, avant le vote du budget communal 2012, le plus rapidement possible, pour permettre à la micro-crèche de fonctionner, et autorise Mme le Maire à signer les pièces comptables correspondantes.
3-Plan de désherbage
Mme Le Maire rappelle au conseil municipal que dans le cadre des actions environnementales communales un plan de désherbage avait été réalisé par les services du secrétariat de mairie et qu’il avait été approuvé par le conseil municipal. Malgré tout, le Conseil Général et l’Agence de l’Eau demande qu’une refonte de ce plan, avec plusieurs compléments d’étude, soit réalisée par un bureau d’études. Mme le Maire donne lecture du devis transmis par Mr Bardinal Consultant, de Chabottes, d’un montant de 777 €uros 40 cents TTC. Elle informe le conseil municipal que des subventions du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau sont attribuées pour ce type d’étude.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l’unanimité des membres présents de confier la refonte du plan de désherbage à Mr Bardinal Consultant, et de demander au Conseil Général et à l’Agence de l’Eau une participation financière pour la réalisation de cette étude. QUESTIONS DIVERSES :
-Demande de jardin potager aux Auches : la demande de 2 jardins potagers faite par Mr Marie est acceptée pour l’année 2012.
-Réfection de la maison commune : l’employé communal a commencé la réfection des murs intérieurs de la grande salle de la maison commune avec des lattes en partie basse. Il continuera ce travail par la peinture en partie haute.
-Impayés de la redevance de l’Eau et de l’Assainissement : une relance écrite va être faite.
-Plaques de rues au village : 3 nouvelles plaques sont à confectionner :
impasse des buissons - la traverse -le passage du four
Il reste également celle de l’andrône à poser.
-Les 3 Lacs : La communauté de communes qui gère le site des 3 lacs va contacter le SMAVD pour lui demander s’il y a possibilité de creuser le 3ème lac, le niveau d’eau étant très bas.
Dès l’été prochain, la société « Gliss21 » va installer le premier téléski-nautique des Hautes- Alpes sur le 2ème lac.
La séance est levée à 23h.
Le Maire, Mme OUVRIER-BUFFET