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Déliberation - Deliberations conseil municipal 23 juin 2014
Document publié le Lundi 23 juin 2014 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 23 juin 2014)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales, Culture et patrimoine,
1
Secrétariat général Nantes, le 23 juin 2014
Ordre du jour Conseil municipal du 23 juin 2014
Mme LE MAIRE - Appel nominal.
Mme LE MAIRE - Désignation d’un secrétaire.
Mme LE MAIRE 1 - Conseil municipal – Procès-verbaux des séances des 4 et 14 avril 2014 – Approbation.
Mme LE MAIRE 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales –
Compte rendu.
M. BOLO 2A - Vœu du Conseil municipal de Nantes pour préserver l’emploi à la Seita.
Mme LE MAIRE 3 - Charte de déontologie des élus municipaux de Nantes.
Mme LE MAIRE 4 - Conseil municipal – Représentations de la Ville.
M. BOLO 5 - Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2013 – Budgets Ville et Fossoyage –
Approbation.
M. BOLO 6 - Compte Administratif 2013 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport D.S.U. 2013 – Approbation.
M. BOLO 7 - Affectation du Résultat des budgets Ville et Fossoyage – Approbation. 2
M. BOLO 8 - Rapport des délégataires de service public 2013 – Information.
M. BOLO 9 - Sociétés Anonymes d’Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales – Rapports 2013 des administrateurs désignés par la
Ville – Approbation.
M. BOLO 10 - Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d’activité 2013 – Information.
M. BOLO 11 - Rapport 2013 des cocontractants de contrats de partenariat – Information.
M. REBOUH 12 - Associations sportives – Sociétés civiles – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. REBOUH 13 - Ile de Nantes – Palais des Sports de Beaulieu – Travaux de réhabilitation et d’extension – Validation du programme – Appel
d’offres ouvert européen – Demande de subvention –
Approbation.
M. REBOUH 14 - Quartier Breil Barberie – Stade Pascal Laporte – Réfection du terrain synthétique rugby – Validation du projet – Marché de
travaux – Demande de subventions – Approbation.
M. REBOUH 15 - Plan Cité Foot – Stade des Dervallières – Création d’un terrain gazonné synthétique éclairé – Validation du projet – Procédure
adaptée – Demande de subventions – Approbation.
M. REBOUH 16 - SAEM Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Délégation de service public Centre de Loisirs du Petit-Port –
Comptes d’exploitation 2013 et versements financiers
correspondants – Approbation.
Mme NAËL 17 - Subventions au titre des actions éducatives – Approbation.
M. MARTIN 18 - Associations Enfance et Jeunesse – Troisième répartition de subventions – Conventions – Avenant – Approbation.
M. SALECROIX 19 - Vie Etudiante – Micro-crédit pour l’avance du dépôt de garantie lors de l’entrée dans le logement des étudiants – Convention avec
le Crédit Municipal et le CROUS de Nantes – Précarité étudiante
– Approbation.
Mme BASSAL 20 - Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation.
Mme BASSAL/Mme BLIN 21 - Politique publique « Egalité-Intégration-Citoyenneté » - Troisième répartition de subventions de fonctionnement – CUCS 2014 et
subventions exceptionnelles – Approbation.
Mme SALOMON 22 - Politique publique « familles et parentalité » - Deuxième répartition de subventions – Approbation.
Mme BENÂTRE 23 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Troisième répartition de subventions – Convention – Approbation.
Mme CISSE 24 - Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Avenants – Répartition –
Approbation. 3
Mme DANIEL 25 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation – Bourses CLAP – Projets collectifs de
jeunes – Volet Europe/International – Approbation.
MM. MARTINEAU/SEASSAU 26 - Associations culturelles – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. SEASSAU 27 - Lecture publique et médiathèques – Répartition de subventions – Avenant et conventions – Organisation d’une braderie de livres et
autorisation de « désherbage » des collections – Approbation.
M. MAUDUIT 28 - Création d’un Groupement d’Intérêt Public « Café Cultures » - Approbation.
M. JUNIQUE 29 - Associations culturelles et patrimoniales – Troisième répartition de subventions – Avenant – Ravalements obligatoires et restauration
– Ajustements du périmètre des secteurs prioritaires –
Approbation.
M. JUNIQUE 30 - Demande de l’Etat de classement au titre des monuments historiques du buffet de l’orgue de l’Eglise Notre-Dame de Bon-
Port et de tableaux de l’Eglise Saint-Similien – Approbation.
M. CHATEAU 31 - Dispositions relatives aux marchés publics: Fonctionnement et Travaux – Convention – Approbation.
Mme LEFRANC 32 - Transactions foncières diverses – Approbation.
Mme LEFRANC 33 - Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs – Dispositions diverses - Approbation.
M. BOLO 34 - Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport d’activité 2013 – Information.
M. BOLO 35 - Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des commissaires – Approbation.
M. BOLO 36 - Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs – Proposition de commissaires pour Nantes Métropole –
Approbation.
M. BOLO 37 - Décision Modificative 2014 n° 1 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier –
Approbation.