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Procès Verbal - 2020 197 tarifs municipaux 2021
Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Chalonnes-sur-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 197 tarifs municipaux 2021)
Thèmes du document : Tourisme, Famille, Culture et patrimoine,
DÉPARTEMENT
DE
MAINE & LOIRE
ARRONDISSEMENT
ANGERS
COMMUNE
de
CHALONNES SUR LOIRE
49290
_________
OBJET :
2020 - 197
FINANCES LOCALES
TARIFS MUNICIPAUX 2021
Convocation du 8 Décembre 2020
Nombre de conseillers en exercice : 29
Conseillers présents :
27 présents – 2 pouvoirs
Conformément à l'article L 2121.25
du Code des Collectivités
Territoriales, un extrait du
procès-verbal a été affiché à la porte
de la mairie 17.12.2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune de CHALONNES SUR LOIRE
____________________
Séance du 14 DECEMBRE 2020
L'an deux mil vingt, le lundi quatorze décembre à vingt heures trente, le conseil
municipal de la Commune de CHALONNES-SUR-LOIRE, convoqué le 8 Décembre
2020, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, à la Halle des Mariniers en raison
de la crise sanitaire, en session ordinaire, sous la présidence de Mme Marie-
Madeleine MONNIER, Maire de Chalonnes-sur-Loire.
Etaient présents : Mme Marie-Madeleine MONNIER, M. William POISSONNEAU,
Mme Betty LIMOUSIN, M. Pascal PAGÈS, Mme Anne MOREAU, M. Wilfried BIDET,
Mme Magalie GARREAU, M. Richard VIAU, Mme Annie GOURDON, Mme
Jacqueline POIRIER, M. Vincent LAVENET, M. Jean-Claude SANCEREAU, M.
Philippe GITEAU, Mme Martine RICHOUX, Mme Martine FARDEAU, M. Alain
MAINGOT, M. Mikaël LE VOURCH, M. Arnaud GARREAU, , Mme Florence
DHOMMÉ, Mme Anne HUMBERT, M. Aurélien GUILLET, M. Jacques SARRADIN, M.
Marc SCHMITTER, Mme Anne UZUREAU, Mme Véronique ONILLON, M. Fernando
GONÇALVES, Mme Maud AVANNIER.
Pouvoir :
Mme Jessica GUEGNIARD ayant donné pouvoir à Mme Annie GOURDON
Mme Stella DUPONT ayant donné pouvoir à Mme Stella DUPONT
Secrétaire de séance : Mme Jacqueline POIRIER
Accusé de réception en préfecture
049-214900631-20201214-2020-197-DE
Date de télétransmission : 21/12/2020
Date de réception préfecture : 21/12/2020 2020 - 197 – FINANCES LOCALES - TARIFS MUNICIPAUX 2021
M. Pascal PAGÈS, adjoint délégué aux finances, explique au conseil municipal qu’il convient de réviser la grille des tarifs municipaux pour l’année civile 2021 selon les orientations suivantes examinées lors de la commission des finances du 07.12.2020.
En raison de la crise sanitaire actuelle, il est proposé de ne pas augmenter les tarifs de façon uniforme en fonction d’un pourcentage spécifique, comme ces dernières années. Chaque service a été invité à proposer des évolutions propres à la nature de ses prestations en tenant compte autant que possible du contexte pandémique et de ses conséquences.
Ainsi, il est proposé au Conseil municipal :
- D’APPROUVER les tarifs municipaux applicables à compter du 1er janvier 2021, tels que présentés ci-dessous.
1. Cimetière :
Application d’une hausse sur les concessions en pleine terre ;
Application d’un arrondi au dixième supérieur pour les autres tarifs.
VOTE 2020
(RAPPEL)
PROPOSITION 2021
(arrondi 10ème supérieur)
%
2020-2021
Concession de terrain nu : initiale ou renouvellement,
y compris de concession avec caveau
15 ans, le m² 41,50 50,00 20,48%
30 ans, le m² 97,20 100,00 2,88%
Concession d'un emplacement de 2m² avec caveau
15 ans, caveau neuf 1 310,60 1 315,00 0,34%
30 ans, caveau neuf 1 418,90 1 420,00 0,08%
15 ans, caveau réhabilité 589,00 590,00 0,17%
30 ans, caveau réhabilité 700,40 705,00 0,66%
Concession cinéraire avec fourniture de cavurne
initiale, 15 ans, cavurne seule, sans plaque d'ardoise 318,80 320,00 0,38%
initiale, 15 ans, cavurne et plaque d'ardoise 528,30 530,00 0,32%
initiale, 7 ans, en columbarium 384,60 385,00 0,10%
initiale, 15 ans, en columbarium 546,50 550,00 0,64%
initiale, 30 ans, cavurne seule, sans plaque d'ardoise 425,10 430,00 1,15%
initiale,30 ans, cavurne et plaque d'ardoise 634,60 635,00 0,06%
initiale, 30 ans, en columbarium 760,10 765,00 0,64%
renouvellement d'une concession cinéraire 15 ans 83,00 100,00 20,48%
renouvellement d'une concession cinéraire 30 ans 194,40 200,00 2,88%
Fournitures
Plaque d'ardoise et visserie (hors gravure) 209,50 210,00 0,24%
Plaque du souvenir posée en plexiglass gravée 50,60 70,00 38,34%
Fourniture de monument réhabilité 607,20 610,00 0,46%
Taxes - vacations
Taxe de dispersion des cendres avec fourniture de la
plaque d'inscription gravée au jardin du souvenir
Taxe de dispersion des cendres 75,90 76,00 0,13%
Vacation funéraire (tarif fixé par arrêté du Maire
n°2011-66 du 10/05/2011) 20,00 20,00 0,00% 2. Marché :
Proposition de ne pas modifier les tarifs du fait de la crise sanitaire actuelle.
Pour rappel, il a par ailleurs été décidé en 2020 d’adapter les abonnements en fonction des
confinements qui ont pu être subis par les commerçants.
3. Occupation du domaine public :
Proposition de ne pas modifier les tarifs du fait de la crise sanitaire actuelle.
Pour rappel, il a par ailleurs été décidé en 2020 d’adapter la redevance en fonction des périodes de
confinement qui ont pu être subies par les commerçants.
VOTE
2020
(RAPPEL)
PROPOSITION
2021
(arrondi au
dixième le plus
proche)
%
2020-2021
Place de l'Hôtel de Ville et lieux non couverts,
le ml 1,80 1,80 0,00%
Commerçants locaux, le mètre linéaire de
façade devant leur immeuble 0,80 0,80 0,00%
Etalagiste sous les halles, le ml par trimestre (1
présence hebdomadaire) 17,40 17,40 0,00%
Etalagiste sous les halles, le ml par trimestre (2
présences hebdomadaires) 26,10 26,10 0,00%
Etalagiste sous les auvents des Halles, le ml par
trimestre 12,30 12,30 0,00%
Etalagiste sous les auvents des Halles, le ml,
abonnement saisonnier, le mois
supplémentaire
4,10 4,10 0,00%
Etalagiste place de l'Hôtel de Ville et lieux non
couverts, le ml par trimestre 7,50 7,50 0,00%
Etalagiste place de l'Hôtel de Ville et lieux non
couverts, le ml, pour une présence par
quinzaine
3,80 3,80 0,00%
Etalagiste place de l'Hôtel de Ville et lieux non
couverts, le ml, abonnement saisonnier, le
mois supplémentaire
2,50 2,50 0,00%
Commerçants locaux, le ml de façade devant
leur immeuble par trimestre 4,00 4,00 0,00%
MARCHE
Non abonnés
Abonnés
VOTE
2020
(RAPPEL)
PROPOSITION
2021 - Commune
(arrondi au dixième
s up)
%
2020-2021
Inscription 24,90 24,90 0,00%
le mètre linéaire de l'étal (payé sur
présentation d'un rôle) 2,90 2,90 0,00%
Caution installation de cirques 227,10 227,10 0,00%
Activités foraines, le m² 0,80 0,80 0,00%
Etalages commerciaux sur la voie publique, le
m² et par an 11,70 11,70 0,00%
Pose de trépied publicitaire, par trépied et par
an 52,80 52,80 0,00%
Terrasses couvertes et fermées, le m² et par an 48,90 48,90 0,00%
Occupation
temporaire
Braderie
Occupation
permanente 4. Travaux de voirie – eaux pluviales (la main d’œuvre est comprise) en agglomération :
5. Locations des salles municipales :
Il est rappelé que pour les besoins de l'exercice de leur activité habituelle, les salles ou équipements municipaux sont mis à la disposition des associations à titre gratuit. Pour les activités artistiques nécessitant l'usage du cinéma, il est précisé que ce prêt à titre gratuit n'a lieu qu'en dehors de l'activité de cinéma qui reste prioritaire. La gratuité est réservée aux associations chalonnaises qui présentent un projet accepté par convention précisant les modalités du partenariat de la Ville avec l'association.
Un particulier qui solliciterait un tarif particulier pour l’utilisation d’une salle ou d’un équipement verrait son projet étudié et le tarif serait alors défini par convention précisant les modalités du partenariat avec la Ville.
Enfin, pour l'organisation d'évènements, la Ville accorde deux jours par année civile de location à titre gratuit soit de la halle des mariniers, soit du cinéma, soit de la salle du Layon. Pour les évènements nécessitant des besoins particuliers tels que des répétitions ou des installations anticipées, une convention interviendra pour définir les modalités de partenariat entre la Ville et l'association.
Pour les locations, il est proposé une augmentation des tarifs de 1.5 % arrondi sauf pour le cinéma qui ne se voit pas proposer d’augmentation.
Par ailleurs, il est indiqué que pendant la crise sanitaire, les arrhes ou acomptes versés pour les locations de salles qui devraient être annulé du fait de la pandémie sont remboursés.
VOTE
2020
(RAPPEL)
PROPOSITION
2021 - Commune
(arrondi a u dixième
s up)
%
2020-2021
Busage des entrées de champs pour 5,00 ml
(diamètre 300) en agglo 504,50 504,50 0,00%
Busage des entrées de champs pour 2.40 ml
supplémentaires (diamètre 300) UNIQUEMENT
- en agglo
182,20 182,20 0,00%
Busage des entrées de champs pour 5,00 ml
(diamètre 400) - en agglo 546,50 546,50 0,00%
Busage des entrées de champs pour 2,40 ml
supplémentaires (diamètre 400) UNIQUEMENT
- en agglo
202,40 202,40 0,00%
Tête de pont (l'unité) - droite 241,90 241,90 0,00%
Tête de sécurité inclinée (l'unité) 305,00 305,00 0,00%
Regard de visite eaux pluviales (l'unité) - 368,00 368,00 0,00%
Grille fonte 500x500 (l'unité) ou tampon fonte 368,00 368,00 0,00%
Gargouille fonte le ml 20,30 20,30 0,00%
Sabot ou tête de gargouille (l'unité) 63,90 63,90 0,00%
Renouvellement numéro de voirie - 15,90 15,90 0,00%
Une table avec deux bancs 7,50 7,50 0,00%
Barrière métallique (par barrière) 5,50 5,50 0,00%
Location matériel
communal
Travaux divers
Eaux Pluviales en
agglomération
Autres tarifs VOTE
2020
(RAPPEL)
PROPOSITION
2021 - Commune
(a rrondi a u di xième l e
pl us proche)
%
2020-2021
Caution 961,40 960,00 -0,15%
Associations culturelles chalonnaises - 1
utilisation supplémentaire 168,40 168,40 0,00%
Associations culturelles non chalonnaises - 1
utilisation 210,30 210,30 0,00%
Autres organismes hors associations - 1
utilisation (Chalonnais) 352,50 352,50 0,00%
Autres organismes hors associations - 1
utilisation
(Non-Chalonnais)
439,40 439,40 0,00%
Caution (sauf associations Chalonnaises) 556,60 560,00 0,61%
Location à l'heure (Chalonnais) 39,20 39,80 1,53%
Location à l'heure (Non-Chalonnais) 49,10 49,80 1,43%
Location à la journée (Chalonnais) 160,00 162,40 1,50%
Location à la journée (Non-Chalonnais) 199,80 202,80 1,50%
Obsèques civiles et/ou verre de l'amitié après
obsèques - 1/2 journée (Chalonnais) 80,00 81,20 1,50%
La 1/2 journée (de 5 heures) (Chalonnais) 117,20 119,00 1,54%
La 1/2 journée (de 5 heures) (Non-Chalonnais) 146,60 148,80 1,50%
Forfait chauffage (du 15/10 au 31/03) 88,50 89,80 1,47%
Forfait entretien 95,50 97,00 1,57%
En plus du forfait Entretien : tarif à l'heure de
ménage 28,40 28,80 1,41%
Caution (sauf associations Chalonnaises) 1 012,00 1 000,00 -1,19%
Location à la 1/2 journée (de 5 heures)
(Chalonnais) 161,30 163,70 1,49%
Location à la 1/2 journée (de 5 heures) (Non-
Chalonnais) 200,80 203,80 1,49%
Obsèques civiles et/ou verre de l'amitié après
obsèques - 1/2 journée (Chalonnais) 110,00 111,70 1,55%
Location à la journée (Chalonnais) 233,30 236,80 1,50%
Location à la journée (Non-Chalonnais) 290,90 295,30 1,51%
Location à la journée + soirée (Chalonnais) 453,90 460,70 1,50%
Location à la journée + soirée (Non-Chalonnais) 566,90 575,40 1,50%
Forfait chauffage (du 15/10 au 31/03) 133,90 135,90 1,49%
pénalité par heure de ménage si locaux rendus
sales 28,40 28,80 1,41%
Forfait entretien si tireuse à bière utilisée sans
protection du sol 95,80 97,20 1,46%
Location à l'heure - - -
Location à la 1/2 journée 36,80 37,40 1,63%
Location à la journée 55,50 56,30 1,44%
Location à la 1/2 journée 36,80 37,40 1,63%
Location à la journée 55,50 56,30 1,44%
Remplacement verre à pied 5,40 5,50 1,85%
Renouvellement d'une clé ou d'un badge à
destination des associations suite à perte 52,50 53,30 1,52%
Halle des Mariniers
Salle du
Layon (RDC
de Calonna)
Permanences
Salle de Cinéma
Salle du Layon (RDC de
Calonna)
Divers
Maison des associations
Vin
d'honneur
pour
mariage 6. Piscine :
Il est proposé de :
Modifier les tarifs afin de tenir compte des travaux nécessaires à conduire sur l’équipement afin de le maintenir en état ;
De créer un tarif hors commune.
VOTE
2020
(RAPPEL)
PROPOSITION
2021 - Commune
(a rrondi au dixième le
plus proche)
%
2020-2021
Régie avec technicien pour associations non
chalonnaises : la 1ère tranche de 4 heures 151,00 153,30 1,52% Régie avec technicien pour associations non
chalonnaises : par tranche de 4 heures
suivantes
81,50 82,70 1,47%
Régie avec technicien pour associations
chalonnaises : la tranche de 4 heures 81,50 82,70 1,47%
Tarif horaire court de tennis (Chalonnais) 6,30 6,40 1,59%
Tarif horaire court de tennis (Non-Chalonnais) 7,50 7,60 1,33%
Prestation de
sonorisation en salle et
en extérieur
Installations sportives
VOTE
2020
(RAPPEL)
PROPOSITION
2021 - Commune
(a rrondi a u di xième le
plus proche)
PROPOSITION
2021 - Hors Commune
(a rrondi a u dixième)
%
2020-2021
commune
Le ticket 3,10 3,50 4,00 12,90%
Le carnet de 10 entrées 21,30 23,00 27,00 7,98%
Le ticket 1,70 2,00 2,50 17,65%
Le carnet de 10 entrées 9,90 12,00 15,00 21,21%
Enfants et jeunes gens faisant partie d'un
groupe : prix spécial pour la matinée
seulement
1,30 1,50 1,50 15,38%
Journée portes ouvertes Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
Entrainement pompier Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
Accompagnateur Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
Adultes Cours semi-collectifs 81,60 84,60 86,60 3,68%
Cours semi-
collectifs Enfants
(jusqu'à 16 ans)
1er enfant 62,50 64,40 66,40 3,04%
Cours semi-
collectifs Enfants
(jusqu'à 16 ans)
2ème enfant 57,90 59,60 61,60 2,94%
Cours semi-
collectifs Enfants
(jusqu'à 16 ans)
3ème enfant 53,40 55,00 57,00 3,00%
Le ticket Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
1 séance Aquagym 6,90 7,00 7,00 1,45%
Entrées gratuites / saison pour attribution
gracieuse de lots à des associations ou services
de la Ville
150 150 150 -
Entrées gratuites / saison pour le COS natation
de Chalonnes-sur-Loire 90 90 90 -
- - - -
Entrée
Adultes (au
dessus de 16
Enfants (de 6 à
16 ans)
Leçons de
natation :
pour 10
leçons
Campeurs au camping de
Chalonnes
Cours Aquagym
Entrées gratuites
Annulation de leçons de natation ou cours d'aquagym: sur présentation d'un
certificat médical ou bien sur décision de la collectivité (ex: nombre insuffisant
d'inscrits) 7. Divers :
8. Médiathèque :
Il est proposé de maintenir les tarifs votés en 2020. Seuls sont ajoutés des tarifs pour la vente en braderie de jeux, revues et CD.
Par ailleurs, il est proposé de valider le fait que les abonnements arrivés à échéance pendant le premier confinement ont vu leur durée prolongée de deux mois gracieusement.
VOTE
2020
(RAPPEL)
PROPOSITION
2021 - Commune
(arrondi au dixième le
plus proche)
%
2020-2021
Redevance journalière, non compris le jour de
la capture 44,20 44,20 0,00
tarif forfaitaire 60,00 60,00 0,00
La balle Ø 150 ou petite botte (80x80x160) 250 à
350 kg 6,50 6,50 0,00
Grosse botte (120x100) + de 350 kg 9,00 9,00 0,00
Par gobelet 1,00 1,00 0,00
Balle de foin
Redevance pour hébergement
d'animaux mis au chenil
municipal
Perte de gobelets recyclables
pour manifestations
Dépôts illicites d'ordures
Média. Ludo. Global Média. Ludo. Global
Abonnement Famille 19 € 19 € 31 € 24 € 24 € 41 €
Abonnement individuel + de 18 ans 13 € SUP P RIM E SUP P RIM E 18 € SUP P RIM E SUP P RIM E
Abonnement individuel – de 18 ans
(1 seule personne rattachée à une famille 6 € 11 €
Location par jeu pour chaque abonné
(hormis service municipal et classe 1 € 1 €
Carte perdue 2 € 2 € 2 € 2 € 2 € 2 €
Minima sociaux* et étudiants
(sur justificatif) 7 € 7 € 11 € 7 € 7 € 11 €
Collectivités
(1 service municipal ou 1 association ou 1 Gratuit 61 € 61 € 102 €
Assistantes maternelles à domicile 13 € 13 € 21 € 18 € 18 € 31 €
Professionnels / stagiaires / bénévoles de la
médiathèque Gratuit
Occasionnel Famille ou individuel
(vacancier, résident provisoire <3 mois) 6 € 6 € 11 €
Dépôt de garantie pour occasionnels
Dépôt de garantie par jeu surdimensionné
1 CD sorti des collections et bradé
1 livre sorti des collections et bradé
1 jeu sorti des collections (usagé mais
complet) et bradé
1 lot de 4 revues sorties des collections
VOTE 2020 = PROPOSITION 2021
CHALONNES HORS CHALONNES
100 €
100 € 100 €
1 €
1 €
1 €
1 € *Liste des minimas sociaux : RSA : Revenu de solidarité active majoré ou non majoré ; AAH : Allocation adulte handicapé ; AER-R : Allocation équivalent retraite de remplacement ; ATS : Allocation transitoire de solidarité ; ASI : Allocation supplémentaire d'invalidité ; ASPA : Allocation de solidarité aux personnes âgées ; ASS : Allocation de solidarité spécifique ; ATA : Allocation temporaire d'attente ; AV : Allocation veuvage.
En outre, les abonnements sont gratuits pour les nouveaux habitants de Chalonnes-sur-Loire (1 par famille maximum), sur présentation d’un justificatif retiré à l’accueil de la mairie ou lors de la réception annuelle des nouveaux habitants.
9. Cinéma :
Il est proposé de ne pas modifier les tarifs pour 2021.
CINEMA
VOTE 2020 =
PROPOSITION 2021
tarif pratiqué en caisse
VOTE 2020 =
PROPOSITION 2021
tarif facturé au CCAS
Plein tarif : 5,00 €
Tarif réduit "NORMAL" :
- Moins de 21 ans ;
- Etudiants ;
- Demandeurs d'emploi ;
- Bénéficiaires de cartes CEZAM ;
- Titulaires d'une carte d'invalidité.
4,00 €
Tarif réduit "Groupes scolaires"
- scolaire 2,50 €
- accompagnateur de groupes scolaires 0,00 €
Tarif réduit "Enfants" :
- Moins de 3 ans
- De 3 à 16 ans
GRATUIT
3,00 €
Tarif réduit "PLUS" :
- Bénévoles du cinéma, non actifs sur la séance 2,50 €
- Sur présentation d'une carte de réduction émise
par la Ville 3,00 €
- Sur présentation d'une carte de réduction émise
par le CCAS 3,00 € 1,00 €
- Sur présentation d'un coupon "Ciné CA" 0,00 € 4,00 €
- Sur présentation d'un coupon "Ciné CE" 0,00 € 3,00 €
Tarif réduit "ENFANT PLUS" :
- Enfants de moins de 16 ans des titulaires d'une
carte de réduction émise par le CCAS
0,50 € 2,50 €
- Enfants de moins de 16 ans des titulaires d'une
carte de réduction émise par la ville 0,50 €
Tarif Gratuit
- bénévoles du cinéma actifs sur la séance 0,00 €
- sur présentation d'un coupon "CinéM"
(Invitations de la Ville) 0,00 €
Tarif Festival Regards sur le cinéma européen :
- Bénévoles du festival;
- Sponsors;
- Carte de fidélité pour la 5ème et à partir de la
10ème séance;
- Film d'ouverture et de fermeture pour tous les
0,00 €
Tarif Carte :
- Carte valable 6 mois à compter de la date d'achat;
- Ouvre-droit à 5 entrées;
- En-sus, la location de lunettes 3D est payée.
20,00 € 10. Livres et documentation divers mis en vente à l’Office de tourisme :
En raison de la particularité des documents mis en vente, il est proposé de ne pas modifier les tarifs
pour 2021. Ainsi les tarifs seront les suivants :
11. ALSH Périscolaire :
Les tarifs proposés sont en augmentation de quelques centimes.
Pour les enfants résidents hors commune, les tarifs sont majorés de 15 %.
En cas de retard pour dépassement des horaires de fermeture de la structure, une pénalité de 5 € le
¼ d’heure sera appliquée.
12. Multi-accueil :
Pour rappel, la participation financière des parents au multi-accueil est fixée par la Caisse Nationale
des Allocations Familiales (CNAF) comme l’indique l’article 20 du le « Règlement de fonctionnement
du multi-accueil collectif et familial » adopté par délibération du Conseil municipal n°2007-286 du 3
décembre 2007, dernièrement modifié par la délibération n°2020-13 du 27.01.2020.
Cependant, afin de responsabiliser les parents quant au respect des horaires, il est proposé de
maintenir une pénalité de 5 € du ¼ d’heure en cas de dépassement des horaires de la structure.
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VOTE 2020 = PROPOSITION 2021
28 €
8 €
1 €
1 €
2 €
VOTE 2020
(RAPPEL)
PROPOSITION
2021
%
2020-2021
inférieur à 351 0,88 € 0,89 € 1,15%
De 351 à 450 1,38 € 1,39 € 0,99%
De 451 à 600 1,84 € 1,85 € 0,44%
De 601 à 850 2,51 € 2,53 € 0,81%
De 851 à 1050 2,72 € 2,75 € 1,12%
De 1051 à 1250 2,97 € 3,00 € 1,17%
De 1251 à 1500 3,05 € 3,08 € 1,11%
De 1501 à 2000 3,18 € 3,21 € 1,02%
Au-delà de 2000 3,30 € 3,33 € 0,93%
Montant horaire
Factura tion au 1/4 d'heure
Au-delà de 23 h : 15% du taux
hora ire
Montant horaire
Fa ctura tion au 1/4
d'heure
Au-delà de 23 h :
15% du taux horaire
Tranches de quotient familial CAF
Facturation au 1/4 d'heure
Au-delà de 23 h : 15% du taux
horaire 13. ALSH Les Goulidons :
Les tarifs proposés sont en augmentation de 1.2 % arrondis au centième, sauf pour la tranche haute
des quotients familiaux inférieurs à 600 € afin de pouvoir continuer à percevoir les aides de la CAF
conditionnées au montant maximum de 6 €.
14. Majoration de réservation obligatoire / Perte de carte :
Il est rappelé que les différents services scolaires et périscolaires de la Ville doivent faire l’objet d’une réservation permettant de prévoir le personnel en nombre suffisant selon le nombre d’enfants prévus notamment. En cas de non réservation, une majoration est appliquée : - Pour l’ALSH des Goulidons : 4 €
- Pour l’ALSH périscolaire : 2 €
- Pour la restauration : 4 €.
L’entrée à la maison de l’enfance est depuis septembre 2020 sécurisée avec une carte d’accès pour les usagers. Il est rappelé qu’en cas de perte, le remplacement de celle-ci sera facturé 10 €.
15. Centre d’accueil des Goulidons :
Il est précisé qu’en plus des tarifs applicables, la Ville collecte la taxe de séjour pour le compte de la communauté de communes Loire-Layon-Aubance, selon les tarifs votés annuellement par la CC.LLA. Cette taxe est reversée semestriellement à la CC.LLA (DELCC-2019-136 du 12/09/2019/ CCLLA).
Il est proposé une augmentation de 1.5 % est appliquée avec un arrondi au dixième supérieur.
Quotient familial
Journée
avec repas
2021(A)
Journée
avec repas
pour enfant
allergique
2021 (A')
1/2 journée
avec repas
2021
1/2 journée
avec repas
pour enfant
allergique
2021
1/2 journée
sans repas
2021
%
2020-2021
0 à 350 € 3,40 € 2,55 € 2,68 € 1,83 € 0,98 € 1,2%
351 à 450 € 5,10 € 4,25 € 3,40 € 2,55 € 1,70 € 1,2%
451 à 600 € 6,00 € 5,50 € 5,20 € 4,90 € 3,17 €
601 à 850 € 10,64 € 9,43 € 8,03 € 6,82 € 5,63 € 1,2%
851 à 1050 € 11,82 € 10,63 € 9,00 € 7,81 € 6,62 € 1,2%
1051 à 1250 € 12,89 € 11,63 € 10,20 € 8,96 € 7,70 € 1,2%
1251 à 1500 € 14,17 € 12,92 € 11,44 € 10,18 € 8,92 € 1,2%
1501 à 2000 € 14,82 € 13,55 € 12,07 € 10,81 € 9,56 € 1,2%
> 2000 € 15,86 € 14,61 € 13,14 € 11,88 € 10,62 € 1,2%
Hors Chalonnes-0 à 600 6,83 € 5,87 € 5,10 € 4,14 € 3,17 € 1,2%
Hors Chalonnes-601 à 800 11,03 € 9,83 € 8,05 € 6,84 € 5,64 € 1,2%
Hors Chalonnes > à 801 17,46 € 16,16 € 15,66 € 14,35 € 13,05 € 1,2%
PROPOSITION 2021 VOTE
2020
PROPOSITION
2021
(arrondi)
%
2020-2021
classes découvertes, 1 nuit, 1 petit déjeuner, 2
repas, 1 goûter
tarif enfant et adulte/jour
32,00 32,50 1,56%
classes découvertes 1/2 pension: 1 nuit, 1 petit
déjeuner, 1 repas, 1 goûter
tarif enfant et adulte / jour
26,00 26,40 1,54%
La Loire : 1 nuit, 1 petit déjeuner, 2 repas, 1
goûter tarif enfant / jour 51,00 51,80 1,57%
Les Paysages et leur évolution: 1 nuit, 1 petit
déjeuner, 2 repas, 1 goûter tarif
enfant / jour
51,00 51,80 1,57%
Nature 2.0: 1 nuit, 1 petit déjeuner, 2 repas, 1
goûter
tarif enfant/jour
51,00 51,80 1,57%
Nature source d'inspiration:1 nuit, 1 petit
déjeuner, 2 repas, 1 goûter
tarif enfant
51,00 51,80 1,57%
classes découvertes, 1 nuit, 1 petit déjeuner, 2
repas, 1 goûter
3 jours tarif
enfant / jour
70,00 71,10 1,57%
tarif adulte accompagnateur / jour: une nuit, un
petit déjeuner 2 repas et 1 goûter 36,00 36,60 1,67%
Hébergement
classe
découverte
sans activité
Classe
découverte
avec activité 16. Séjours Les Goulidons :
Les tarifs proposés sont en augmentation de 1.2 % arrondis au centième.
VOTE
2020
PROPOSITION
2021
(arrondi)
%
2020-2021
Nuitée par personne sans location de la salle 20,40 20,80 1,96%
Petit déj suppl 4,20 4,30 2,38%
repas simple 9,90 10,10 2,02%
repas amélioré 15,00 15,30 2,00%
- ½ pension (petit déjeuner + 1 repas + 1 nuit)
par jour et par personne 33,10 33,60 1,51%
- Pension complète (2 repas + petit déjeuner +
nuit) par jour et par personne 41,30 42,00 1,69%
La nuitée par personne 3,90 4,00 2,56%
FORFAIT 1/2
PENSION 5
JOURS
Séjour en 1/2 pension 5 jours/4 nuits, (Animation
encadrée par un animateur spécialisé, 1 entrée à la
piscine municipale, 4 petits déjeuners, 5 déjeuners)
78,20 79,40 1,53%
FORFAIT 1/2
PENSION 4
JOURS
Séjour en 1/2 pension 4 jours/3 nuits, (Animation
encadrée par un animateur spécialisé, 1 entrée à la
piscine municipale, 3 petits déjeuners, 4 déjeuners)
63,00 64,00 1,59%
FORFAIT
Animation,
Hébergement 5
jours
Séjour animation 5 jours/4 nuits (animation
encadrée par un animateur spécialisé) +1 entrée à la
piscine municipale
66,30 67,30 1,51%
FORFAIT
Animation,
Hébergement 4
jours
Séjour animation 4 jours/3 nuits (animation
encadrée par un animateur spécialisé) +1 entrée à la
piscine municipale
53,00 53,80 1,51%
forfait nuitées dortoir 22 lits, pour les
locations WE 333,90 339,00 1,53%
forfait nuitées dortoir 18 lits, pour les
locations WE 273,20 277,30 1,50%
- Associations chalonnaises et Chalonnais (le
week-end) 369,60 375,20 1,52%
- Associations chalonnaises et Chalonnais à la
journée 203,50 206,60 1,52%
- Autres utilisateurs (le week-end) 490,40 497,80 1,51%
- Autres utilisateurs à la journée 266,40 270,40 1,50%
Salle de
réunions du
RDC
A la journée 134,20 136,30 1,56%
- Associations chalonnaises et Chalonnais à la
journée 140,50 142,70 1,57%
- Autres utilisateurs à la journée 168,30 170,90 1,54%
- pour les locations de salles 330,40 335,40 1,51%
- pour l'aire de fête 218,90 222,20 1,51%
Forfait entretien 95,10 96,60 1,58%
En plus du forfait Entretien : tarif à l'heure de
ménage 31,00 31,50 1,61%
Verre à pied 3,60 3,70 2,78%
Tasse à café 3,60 3,70 2,78%
Assiette porcelaine 3,60 3,70 2,78%
Service enfant 3,60 3,70 2,78%
Carafe - Plat en Verre 3,60 3,70 2,78%
Disparition de couvert 3,60 3,70 2,78%
Location de
salles
ACCUEIL
ENFANTS /
POINT ACCUEIL
JEUNES
ANIMATION /
POINT ACCUEIL
JEUNES
nuitées
Gite de groupes
Point Accueil Jeunes
Aire de Fête
(Barnum)
Caution
Ménage
Remplacement
vaisselle
Salle du 1er
étage et
Cuisine Le tarif est aussi décliné pour les enfants allergiques dont les parents fournissent le repas.
17. Foyer des jeunes LE SPOT :
Il est précisé que les tarifs 2021 proposés ci-dessous sont les mêmes que les tarifs 2020. Ils font l’objet d’un accord intercommunal.
Quotient familial
Journée
avec
repas
2021
(A)
Forfait
séjour à la
journée
2021
(B)
Total
journée
séjour
2021
(C=A+B)
Séjour
3 jours
2021
(3xC)
Séjour
4 jours
2021
(4xC)
Séjour
5 jours
2021
(5xC)
0 à 350 € 3,40 € 10,00 € 13,40 € 40,20 € 53,59 € 66,99 €
351 à 450 € 5,10 € 12,26 € 17,36 € 52,07 € 69,42 € 86,78 €
451 à 600 € 6,00 € 12,26 € 18,26 € 54,77 € 73,02 € 91,28 €
601 à 850 € 10,64 € 14,42 € 25,06 € 75,18 € 100,24 € 125,31 €
851 à 1050 € 11,82 € 14,42 € 26,24 € 78,72 € 104,96 € 131,21 €
1051 à 1250 € 12,89 € 17,90 € 30,79 € 92,38 € 123,17 € 153,96 €
1251 à 1500 € 14,17 € 22,34 € 36,51 € 109,54 € 146,06 € 182,57 €
1501 à 2000 € 14,82 € 23,41 € 38,23 € 114,68 € 152,91 € 191,14 €
> 2000 € 15,86 € 24,49 € 40,35 € 121,05 € 161,40 € 201,75 € Hors Chalonnes-0 à 600 6,83 € 22,34 € 29,17 € 87,52 € 116,70 € 145,87 € Hors Chalonnes-601 à 800 11,03 € 23,13 € 34,16 € 102,49 € 136,66 € 170,82 € Hors Chalonnes > à 801 17,46 € 25,57 € 43,03 € 129,10 € 172,13 € 215,17 €
PROPOSITION 2021 (+1,2 %)
Quotient familial
Journée
avec repas
pour enfant
allergique
2021 (A')
Forfait
séjour à la
journée
2021
(B)
Total
journée
séjour
2021
(C'=A'+B)
Séjour
3 jours
2021
(3xC')
Séjour
4 jours
2021
(4xC')
Séjour
5 jours
2021
(5xC')
0 à 350 € 2,55 € 10,00 € 12,55 € 37,65 € 50,19 € 62,74 €
351 à 450 € 4,25 € 12,26 € 16,51 € 49,52 € 66,02 € 82,53 €
451 à 600 € 5,50 € 12,26 € 17,76 € 53,27 € 71,02 € 88,78 €
601 à 850 € 9,43 € 14,42 € 23,85 € 71,55 € 95,40 € 119,26 €
851 à 1050 € 10,63 € 14,42 € 25,05 € 75,15 € 100,20 € 125,26 €
1051 à 1250 € 11,63 € 17,90 € 29,53 € 88,60 € 118,13 € 147,66 €
1251 à 1500 € 12,92 € 22,34 € 35,26 € 105,79 € 141,06 € 176,32 €
1501 à 2000 € 13,55 € 23,41 € 36,96 € 110,87 € 147,83 € 184,79 €
> 2000 € 14,61 € 24,47 € 39,08 € 117,24 € 156,32 € 195,40 €
Hors Chalonnes-0 à 600 5,87 € 22,34 € 28,21 € 84,64 € 112,86 € 141,07 €
Hors Chalonnes-601 à 800 9,83 € 23,13 € 32,96 € 98,89 € 131,86 € 164,82 €
Hors Chalonnes > à 801 16,16 € 25,57 € 41,73 € 125,20 € 166,93 € 208,67 €
PROPOSITION 2021
POUR ENFANTS ALLERGIQUES Par ailleurs, il est précisé les points suivants :
Séjour= plus d'une journée
Coût Réel = ensemble des frais du séjour sauf frais de personnel divisé par le nombre prévisionnel de jeunes et animateurs.
Possibilité d'utiliser plusieurs grilles selon l'activité.
Quotients familiaux ex d'activité 0-350 351- 450 451- 650 651- 850 851- 1050 1051- 1250 plus de 1250
Accueil libre (espace jeunesse)
Activité moins de 5 € coût réel
ex :
piscine,
ciné de
proximité
…etc..
demi-journée avec repas ex : soirée denée… 1 € 1,50 € 2 € 3 € 3,50 € 4 € 4,50 €
stage à la demi-journée sans
repas
ex : stage
sportifs..à
thème…
1 € 2 € 3 € 4 € 4,50 € 5 € 5,50 €
stage à la journée sans repas
ex : stage
sportifs..à
thème…
3 € 4 € 6 € 8 € 8,50 € 9 € 9,50 €
stage à la journée avec repas
ex : stage
sportifs..à
thème…
6 € 7 € 9 € 11 € 11,50 € 12 € 12,50 €
Brevet Sécurité Routière
Sortie à la journée maximun
sans repas inférieur à 15 €
ex : ciné,
lasergame,
bowling…
2,50 € 4 € 5 € 7,50 € 8,50 € 9,50 € 10 €
Sortie à la journée maximum
avec repas inférieur à 15 €
ex : ciné,
lasergame,
bowling…+
repas
5,50 € 7 € 8 € 10,50 € 11,50 € 12,50 € 13 €
Sortie à la journée maximun
sans repas entre 15 et 30 €
ex:
océanile 4 € 6,50 € 8,50 € 12,50 € 14,50 € 16 € 17 €
Sortie à la journée maximun
avec repas entre 15 et 30 €
ex:
océanile 7 € 9,50 € 11,50 € 15,50 € 17,50 € 19 € 20 €
Sortie à la journée maximun
sans repas supérieur à 30 €
ex : parc
d'attraction 8 € 11,50 € 14 € 17,50 € 22 € 23,50 € 25 €
Sortie à la journée maximun
avec repas supérieur à 30 €
ex : parc
d'attraction
+ repas
11 € 13,50 € 16 € 19,50 € 25 € 26,50 € 28 €
Sortie à la journée supérieur à
50 €
ex: parc
d'attraction
+ train
14 € 18 € 21 € 27 € 34 € 37 € 40 €
Séjour à la carte en % du coût
réel
ex: séjours
vacances
scolaires
25% 35% 45% 55% 60% 65% 70%
Séjour projet ex: séjour été
Activité gratuite sollicitant
transport inférieur à 100km
A/R
Activité gratuite sollicitant
transport supérieur à 100km
A/R
Grille de tarifs 2020 = proposition 2021
Adhésion annuelle espace jeunesse 5 €
Gratuit
3 €
130 €
50%
5 €
10 € Adhésion
Il sera demandé une adhésion de 5 € par année civile et par jeune pour les communes de Denée, Chalonnes-sur-Loire et Rochefort. Un jeune ayant payé une adhésion dans l'une des structures pourra participer aux animations proposées par ces communes.
Pour les stages
- Possibilité de multiplier le tarif par le nombre de jours correspondant à la durée du stage.
Pour les séjours
Les tarifs seront arrondis au multiple de 5 le plus proche
- de 0 à 2,5 : arrondi à la dizaine inférieure
- de 2,6 à 7,5 : arrondi à 5
- de 7,6 à 9 : arrondi à la dizaine supérieure
Il est proposé de laisser la possibilité de payer en plusieurs fois.
Pour les jeunes hors commune
Pour les jeunes extérieurs aux communes de Rochefort sur Loire, de Denée, de Chalonnes sur Loire et de Chaudefonds sur Layon, il est proposé d'appliquer le tarif de la tranche de quotient familial la plus forte pour toutes les activités.
Inscriptions séjours/activités
Il est rappelé plusieurs points sur les dossiers d'inscriptions :
1/que les Communes se réservent le droit d'annuler le séjour en cas de force majeure ou d'effectifs insuffisants (Alertes orange, trop peu d'inscriptions...autres...)
2/qu'il sera demandé un acompte de 30 % du prix du séjour à l'inscription, et que le versement du solde devra intervenir 8 jours avant le départ dernier délai ou en fin de mois. 3/que les frais du séjour seront remboursables en cas d'annulation du séjour par l'organisateur. 4/dans le cas du désistement d'un jeune, qu'un remboursement éventuel ne sera possible qu'après décision des élus selon le motif du désistement (cas de force majeure, maladie...etc...)
* L'emplacement est réservé auprès de la personne chargée de la vente des espaces publicitaires. La réservation définitive donne lieu à la réception, par cette personne, du bon de commande daté, tamponné et signé.
** Réservé aux professionnels dont le siège social est situé à Chalonnes-sur-Loire.
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ sauf pour les tarifs de la piscine (6 abstentions M SCHMITTER, S. DUPONT, A. UZUREAU, V. ONILLON, F. GONÇALVES, M. AVANNIER)
Pour copie certifiée conforme,
Fait à CHALONNES SUR LOIRE,
Le 15 décembre 2020.
Marie-Madeleine MONNIER,
Maire de CHALONNES-SUR-LOIRE.