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Procès Verbal - f6a43b
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Cléry-Saint-André.
Lien du pdf (Procès Verbal - f6a43b)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
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Cléry De Moré
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 Décembre 2025
Le Conseil municipal s'est réuni le lundi 15 Décembre 2025, à 19h30, sous la présidence de monsieur Gérard CORGNAC, Maire, à la mairie. Les points portés à l'ordre du jour ont donné lieu aux décisions et délibérations suivantes :
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 22 Septembre 2025 ;
Information des actes pris dans le cadre des délégations du maire ;
Approbation et autorisation de signer la convention territoriale globale 2025 - 2028 ;
Approbation et autorisation de signer l'avis favorable pour le plan départemental de protection des forêts contre les incendies ;
Approbation et autorisation de signer la mise en place d’une plaque d'hommage à madame POISSON dans la basilique ;
Information sur les travaux en cours ;
Information sur les déclarations d'intention d'aliéner qui n'ont pas fait l'objet d'une préemption dans le cadre des délégations attribuées au Maire ;
Approbation et autorisation de signer les modalités de financement des procédures d'évolution des documents
d'urbanisme des communes — Plan local d'urbanisme et carte communale ;
Approbation et autorisation de signer les modalités de financement des diagnostics de zone humides réalisés
dans le cadre de projets potentiels de développement économique et habitat afférents au PLUI-h-D ;
Approbation et autorisation de signer l'instauration de la protection sociale complémentaire pour le risque santé
pour les agents de la commune ;
Approbation et autorisation de signer pour donner mandat au centre de gestion du Loiret pour la protection sociale complémentaire ;
Approbation et autorisation de signer la modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - RIFSEEP ;
Approbation et autorisation de signer la suppression d'un emploi au tableau des effectifs ;
Approbation et autorisation de signer la modification du tableau des effectifs suite à un avancement de grade ;
Débat sur la présentation du DOB 2026 ;
Approbation et autorisation de signer la convention de refacturation pour les séances d'analyse de la pratique professionnelle au sein des services jeunesses
Approbation et autorisation de signer pour l'engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses
d'investissement dans la limite de 25% ;
Approbation et autorisation de signer de fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement à hauteur de 7,5%
Information sur les manifestations communales ; 20. Information sur les vies des commissions municipales et intercommunales ;
21. Informations diverses ;
22. Question des membres du conseil municipal.
La séance est levée à 21h10.