Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM du 12122022
Compte-Rendu - CM du 18122018
Compte-Rendu - CM du 17092014
Compte-Rendu - CM du 13 fevrier 2013
Compte-Rendu - CM du 14 novembre 2012
Déliberation - CM 20230612 Deliberation
Déliberation - CM 20231214 Deliberation
Déliberation - CM 20230403 Deliberation
Compte-Rendu - CM du 02 juillet 2009
Déliberation - CM 20230710 Deliberation
Déliberation - Deliberations CM du 12122022
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Ploulec'h.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations CM du 12122022)
Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
N° de la délibération Objet de la délibération NB de votants Vote
20221212a Révision des tarifs communaux applicables au 01/01/2023 15 Unanimité
20221212b Autorisation pour dépenses d’investissement avant le vote du BP 2023 15 Unanimité
20221212c Convention constitutive du groupement de commande coopératif concernant les fournitures, services et travaux 15 Unanimité
20221212d Convention 2022-2023 Sports Trégor 22 15 Unanimité
20221212e Lotissement « Les Terres Blanches - Douar Gwenn » : phase scénarisation / conception 15 Unanimité
20221212f Pont du Quinquis : contrat de maîtrise d’œuvre 15 Unanimité
20221212g Budget lotissement « Les Terres Blanches - Douar Gwenn : décision modificative n°1 15 Unanimité
20221212h Participation à la protection sociale des agents 15 Unanimité
20221212i Vœux pour le retour au tarif réglementé et la mise en place d'un plafonnement à court terme des tarifs de l'énergie pour les collectivités 15 Unanimité
20221212j Motion d’opposition à l’arrêt de la participation financière de LTC à la destruction des nids de frelons asiatiques 15 Unanimité
Publication sur le site de la commune le 13 décembre 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2022