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Conseil Municipal - 99 DE 081 218102150 20261020 DE 034 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 99 DE 081 218102150 20261020 DE 034 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DÉPARTEMENT
TARN
ARRONDISSEMENT
CASTRES
EPCI à fiscalité propre :
GAILLAC GRAULHET AGGLOMERATION
Effectif légal du conseil municipal
15
COMMUNE :
PUYBEGON
Publié le
Envoyé en préfecture le 26/10/2026
Reçu en préfecture le 26/10/2026
LOT
ID : 081-218102150-20261020-DE_034 2026-DE
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par
l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;
2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de
1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l’application de l’article L. 273-11 du code électoral.
QUAI Date delaplus |, Suffrages Conseiller Ordre Fonction! A où NOM ET PRÉNOM Re des récente élection à obtenus par le | communautaire Mme) (en chiffres)
1 Maire M. | CINQ Robert 15/02/1952 | 15/03/2026 338 OUI
2 Premier adjointe Mme |ALAZET Cassandra 01/05/1991 15/03/2026 338 NON
3 |Deuxième Adjoint M. | PUTTO Bruno 10/07/1985 | 15/03/2026 338 NON
4 | Troisième Adjointe |Mme |HEDREUL Laure 20/12/1980 | 15/03/2026 338 NON
5 |Quatrième Adjoint |M. |BOYER Frédéric 15/08/2026 | 15/03/2026 338 BON
6 |Premier Conseiller |M. | BURATTO Patrick 26/03/1963 | 15/03/2026 338 NON
7 | Deuxième Conseiller |M. | JOURDAN Nicolas 01/03/1967 | 15/03/2026 338 NON
8 |Troisième Conseiller |Mme | MONNEVEUX Isabelle 20/12/1970 | 15/03/2026 338 NON
9 |Quatrième Conseillère |Mme | NUNEZ Marie-Anne 17/06/1975 15/03/2026 338 NON
10 |Cinquième Conseillère |Mme |SURIREY Déborah 04/02/1984 | 15/03/2026 338 NON
11 |Sixième Conseillère Mme | TERRIER Alice 28/04/1985 15/03/2026 338 NON
12 | Septième Conseillère |M. |ARNAUD Anthony 26/11/1986 | 15/03/2026 338 NON
13 |Huitième Conseiller |Mme | BARGUEDEN Sylvia 08/01/1989 | 15/03/2026 338 NON
14 |Neuvième Conseillère |M. |COUSIN Eric 20/12/1990 | 15/03/2026 338 NOR
15 |Dixième Conseiller |Mme | PHALIPPOU Karine 10/07/1968 | 15/03/2026 338 NEN
“Le "Mairé,
Robert CINQ
! Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l’adjoint) ou conseiller.
Certifié par le maire,
A Puybegon, le 21 octobre 2026.