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Document publié le Lundi 14 septembre 2020 par la commune de Saint-Sorlin-de-Morestel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 460947?projectId=2290)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 SEPTEMBRE 2020
PRÉSENTS : Nicole Genin, Simone Combet, Jacques Cuisnier, Gérard Budin, Maurice Cottaz, Michelle Faure, Sophie Césal, Pierre-Yves Durand, Jonathan Dupin, Nadège Jodar, Marie Charpentier. EXCUSÉS : Félix Pérez, Gilbert Batier.
POUVOIRS : de Geneviève Corbi à Simone Combet, de Marie-Alix Riobé à Marie Charpentier.
LE QUORUM EST ATTEINT
DÉBUT DE SEANCE : 20 h 30
Séance présidée par Nicole Genin
Secrétaire de séance : Simone Combet
Avant de commencer, Madame Le Maire demande au Conseil Municipal si des observations sont à formuler sur le compte rendu du 24 août 2020.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 24 août 2020.
Le maire rappelle à l’assemblée les règles du fonctionnement général d’un Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
1/ FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS Le nombre des membres du conseil d’administration du CCAS est fixé par le conseil municipal par délibération. Après en avoir délibéré, est procédé un vote à main levée pour fixer ce nombre à huit personnes, étant bien entendu qu’une moitié sera désignée par le conseil municipal et l’autre moitié nommée par le maire. Celui-ci étant président d’office.
Le conseil municipal décide à l’unanimité de fixer à huit le nombre des membres du conseil d’administration du CCAS ; la délibération étant ainsi approuvée.
2/ ELECTION DES QUATRE MEMBRES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Le maire rappelle que les membres élus représentants du conseil municipal le sont au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel. Le vote est secret. Chaque conseiller municipal peut présenter une liste de candidats.
Une seule liste est proposée, composée de Marie Charpentier, Simone Combet, Geneviève Corbi, Pierre-Yves Durand.
Nombre de suffrages exprimés : 13.
Résultat du vote : la liste est élue à l’unanimité.
Un procès verbal est dressé.
NOMINATION PAR LE MAIRE DES MEMBRES NON ELUS DU CCAS
Le maire rappelle que les quatre membres non élus du CCAS sont nommés par lui-même. Sont nommés : Jacques Boyajian, Delphine Combet, Nicole Ducreux, Florence Joubert. Cette nomination fait l’objet d’un arrêté du maire.
Le conseil d’administration du CCAS se réunira très prochainement afin d’élire son bureau.
3/ QUESTIONS DIVERSES
Un habitant propose son aide gratuite pour la réparation de matériel informatique auprès des familles les plus démunies.
Il est rappelé que le CCAS agit de paire avec les services sociaux (CAF, MSA...).
Fin de séance : 21h30