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Compte-Rendu - 2014 CR DU 06 04 2014
Document publié le Dimanche 6 avril 2014 par la commune de Nervieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 CR DU 06 04 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 AVRIL 2014
Le Conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jérôme BRUEL, Maire.
Etaient présents : Mr Jérôme BRUEL, Mr Sébastien MOUTON, Mme Anaïs MATHELIN,
Mme Virginie BONNET, Mr Rémy DIAT, Mme Estelle ARU-LE GALL, Mme Bénédicte
MAISONHAUTE, Mr André METTON, Mme Murielle MOLLON, Mme Nadine MEJEAN,
Mr Raymond DURRET, Mme Hélène TERRY, Mme TIXIER DESTRE Florence, Mme
Jacqueline PEYRARD.
Absents : Mr Arnaud MIGNARD.
Procurations : Mr Arnaud MIGNARD à Mme Hélène TERRY.
Secrétaire de séance : Mme Anaïs MATHELIN
1.ELECTION DU MAIRE:
Mme Jacqueline PEYRARD est la doyenne du Conseil Municipal.
Mme Anaïs MATHELIN étant la plus jeune de l’Assemblée, cette dernière est désignée pour
être la secrétaire de séance.
Mr Jérôme BRUEL et Mr André METTON se présentent pour la nomination de Maire.
Après dépouillement, Mr Jérôme BRUEL obtient 12 voix, contre Mr André METTON qui
obtient le score de 2 voix. Il est compté 1 bulletin blanc.
Mr Jérôme BRUEL, ayant obtenu la majorité des voix est proclamé Maire.
2.CREATION DU NOMBRE D’ADJOINTS:
Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du
Conseil Municipal.
En vertu de l’article L2122-2 du Code Général des collectivités territoriales, le Conseil
municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30 %
de l’effectif légal du Conseil municipal.
Ce pourcentage donne pour la Commune un effectif maximum de 4 adjoints.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents, la
création de 4 postes d’adjoints au maire. 3. ELECTION DU NOMBRE D’ADJOINTS :
Election du premier adjoint :
Mr Sébastien MOUTON et Mr André METTON présentent leur candidature pour ce poste.
Après dépouillement, Mr Sébastien MOUTON obtient 12 voix contre Mr André METTON
qui obtient 2 voix. Il est compté 1 bulletin blanc.
Mr Sébastien MOUTON, ayant obtenu la majorité des voix est proclamé premier adjoint au
Maire.
Election du deuxième adjoint :
Mme Anaïs MATHELIN se présente candidate pour ce poste.
Après dépouillement, Mme Anaïs MATHELIN obtient 14 voix. Il est compté un bulletin
blanc.
Mme Anaïs MATHELIN est proclamée deuxième adjoint au Maire.
Election du troisième adjoint :
Mme Virginie BONNET se présente candidate pour ce poste.
Après dépouillement, Mme Virginie BONNET obtient 12 voix. Il est compté trois bulletins
blancs.
Mme Virginie BONNET est proclamée troisième adjoint au Maire.
Election du quatrième adjoint :
Mr Rémy DIAT et Mme Bénédicte MAISONHAUTE présentent leur candidature pour ce
poste.
Après dépouillement, Mr Rémy DIAT obtient 12 voix et Mme Bénédicte MAISONHAUTE 2
voix. Un bulletin blanc est compté.
Mr Rémy DIAT ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages est proclamé quatrième
adjoint au Maire.
4. DELEGUES OFFICE DU TOURISME :
Mme Nadine MEJEAN propose sa candidature pour être délégué titulaire et Mme Hélène
TERRY sa candidature pour être délégué suppléant.
Après dépouillement, Mme Nadine MEJEAN obtient 13 voix ainsi que Mme Hélène TERRY.
Il est compté 2 bulletins blancs.
Mme Nadine MEJEAN est proclamée délégué titulaire et Mme Hélène TERRY est proclamée
délégué suppléant de l’Office du tourisme. 5. SYNDICAT MIXTE DE LA RETENUE DU BARRAGE DE VILLEREST :
Mme Estelle ARU-LE GALL se présente délégué titulaire ainsi que Mr Raymond DURRET.
Mr Rémy DIAT se présente délégué suppléant.
Après dépouillement, Mme Estelle ARU-LE GALL obtient 12 voix, Mr Raymond DURRET
obtient 2 voix et Mr Rémy DIAT obtient 13 voix. Il est compté un bulletin blanc
Mme Estelle ARU-LE GALL est proclamée délégué titulaire et Mr Rémy DIAT est proclamé
délégué suppléant du Syndicat Mixte de la Retenue du Barrage de Villerest.
6. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA BOMBARDE :
Mr Rémy DIAT et Mr Jean-Luc DURRIS proposent leur candidature pour être délégué
titulaire et Mr Raymond DURRET et Mr Arnaud MIGNARD leur candidature pour être
délégué suppléant.
Après dépouillement, M Rémy DIAT et Mr Jean-Luc DURRIS obtiennent 13 voix et Mr
Raymond DURRET et Mr Arnaud MIGNARD obtiennent 12 voix. Il est compté 2 bulletins
blancs pour les délégués titulaires et 3 bulletins blancs pour les délégués suppléants.
Mr Rémy DIAT et Mr Jean-Luc DURRIS sont proclamés délégué titulaire et Mr Raymond
DURRET et Mr Arnaud MIGNARD sont proclamés délégué suppléant du Syndicat
Intercommunal des Eaux de la Bombarde.
7. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA
LOIRE :
Mr Sébastien MOUTON propose sa candidature pour être délégué titulaire et Mr Arnaud
MIGNARD sa candidature pour être délégué suppléant.
Après dépouillement, Mr Sébastien MOUTON obtient 12 voix ainsi que Mr Arnaud
MIGNARD. Il est compté 3 bulletins blancs.
Mr Sébastien MOUTON est proclamé délégué titulaire et Mr Arnaud MIGNARD est
proclamée délégué suppléant du Syndicat Intercommunal d’Energie du Département de la
Loire.
8. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU FOREZ :
Mr Raymond DURRET et Mr André METTON proposent leur candidature pour être sur ce
poste.
Après dépouillement, Mr Raymond DURRET obtient 13 voix ainsi que Mr André METTON.
Il est compté 2 bulletins blancs.
Mr Raymond DURRET et Mr André METTON sont proclamés membres du Syndicat
Intercommunal du Forez.
9.COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BALBIGNY:
Mr Jérôme BRUEL et Mr Sébastien MOUTON représenteront la commune de Nervieux
auprès de la Communauté de Communes de Balbigny.