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Compte-Rendu - 2014 CR DU 25 09 2014
Document publié le Jeudi 25 septembre 2014 par la commune de Nervieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 CR DU 25 09 2014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 SEPTEMBRE 2014
Le Conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jérôme BRUEL, Maire.
Etaient présents : Mr Jérôme BRUEL, Mme Anaïs MATHELIN, Mr Rémy DIAT, Mme
Virginie BONNET, Mme Estelle ARU-LE GALL, Mme Bénédicte MAISONHAUTE, Mr
André METTON, Mme Nadine MEJEAN, Mr Raymond DURRET, Mme Hélène TERRY,
Mme Jacqueline PEYRARD, Mme Florence TIXIER DESTRE, Mr Arnaud MIGNARD.
Absents : Mr Sébastien MOUTON, Mme Murielle MOLLON
Procuration : Mr Sébastien MOUTON à Mr Rémy DIAT ; Mme Murielle MOLLON à Mme
Estelle ARU LE GALL.
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal les délibérations prises lors du dernier
conseil.
1.PERSONNEL / ADMINISTRATIF / FINANCES :
Organisation des TAP (Temps d’Activités Périscolaires) :
Mme Anaïs MATHELIN, deuxième adjointe en charge des affaires scolaires informe
les élus qu’une réunion a été organisée le 22 septembre avec le personnel, les représentants
de parents d’élèves, les bénévoles et le Directeur de l’école afin de faire un bilan sur le
fonctionnement des TAP. Il en ressort que les groupes d’activités sont assez importants
surtout en maternelle avec 20/25 enfants, ce qui nécessite la présence de deux personnes pour
gérer les groupes des plus petits.
Les enfants semblent satisfaits des activités proposées au cours de la première
période : jeux, chant – guitare, peinture. Les activités proposées la deuxième période seront :
ludothèque, chant, athlétisme : saut en hauteur ; initiation à l’anglais, jeu de billes.
Pour la deuxième période des TAP, les parents doivent retourner en Mairie le
formulaire d’inscription et le règlement avant le 10 octobre.
Personnel technique de l’école
La mise en place des temps d’activités périscolaire a également nécessité de revoir les
contrats de travail des agents techniques. De nouvelles fiches de poste ont été établies pour
l’ensemble du personnel de l’école intégrant les modifications.
Les élus sont informés que pour deux agents titulaires (ATSEM et Adjoint technique)
il est nécessaire de délibérer pour augmenter le temps de travail. La modification n’excédant
pas 10% du temps de travail afférent à l’emploi, il n’y a pas lieu de saisir le comité technique
paritaire pour avis. Après délibération, les élus approuvent à l’unanimité les modifications
d’horaires.
Photocopieur école : Une consultation d’entreprise pour renouveler le contrat de location du photocopieur
de l’école a été lancée. Deux sociétés ont répondu. La société ELAN BUREAUTIQUE est
retenue pour un loyer trimestriel de 107 € sur une durée de 20 trimestres.
Four cantine :
Suite à la consultation pour le changement du four de la cantine scolaire, la société
PATAY est retenue pour un montant de 2 855 €.
Assurances :
Les élus sont informés que différents contrats d’assurances de la commune ont été
dénoncés avant le 31 août, notamment les contrats relatifs à l’assurance du personnel
communal, qui représentent une cotisation annuelle importante pour la commune.
Une étude comparative sera présentée au prochain conseil municipal afin que le
conseil municipal délibère pour déterminer les niveaux de garantie pour l’année 2015.
Indemnités élus :
Monsieur le Maire rappelle aux élus, la délibération du 14 avril 2014 fixant à 100
euros bruts mensuels, le montant de l’indemnité versée à Monsieur Raymond DURRET,
conseiller municipal délégué à la gestion de la voirie, du personnel communal technique et
des bâtiments. Il est proposé aux élus de porter cette somme à 112 euros bruts mensuels afin
qu’après déduction des retenues salariales la somme effectivement perçue par Mr DURRET
soit de 100 euros nets par mois.
Il est rappelé que cette somme étant imputée aux indemnités versées au maire et aux
adjoints au prorata de leurs indemnités respectives, il y a lieu de modifier les retenues sur les
indemnités de la façon suivante : 49.28 € bruts par mois pour le maire et 15.68 € brut par mois
pour les adjoints.
2. BATIMENTS/ URBANISME/EAU ET ASSAINISSEMENT :
Travaux en cours :
Le conseiller municipal en charge de la voirie fait un inventaire des travaux qui ont été
effectués cet été notamment :
- le changement du réseau d’eau potable place de la bascule avant le goudronnage
effectué la semaine dernière,
- Le local poubelle au lieu dit la salle n’a pas été fait en « dur » afin de permettre une
meilleure intégration dans le paysage vis-à-vis du château de la salle.
- Les travaux de goudronnage effectués dans le cadre de la communauté de communes
ont été réalisés la semaine dernière : reprises de morceaux de chemins défoncés : Bel
air, Bouchets.
- Un fossé situé au fond du chemin des Trois Materets a été nettoyé.
- Les trous sur différents chemins ont été bouchés par les employés avec de l’enrobé à
froid. - Les portes du cimetière ont été sablées et repeintes ; Une remorque agricole a
également été repeinte et remise en état.
Il est également rappelé aux élus que de nombreux dépôts d’ordures ménagères sont
régulièrement retrouvés en différents points de la commune par les employés communaux. Il
est précisé que les contrevenants identifiés seront systématiquement verbalisés.
Au niveau des bâtiments : la cantine a été repeinte avec l’aide des élus ; la cour de
l’école a été remise en état par les employés.
Emplois d’été :
2 jeunes de la commune, William GOUTTE et Sandy CHARTIER ont été embauchés
cet été pendant les vacances des employés communaux.
Zone artisanale :
Suite à la réception du permis d’aménager en date du 16 juillet, le Maire et la
commission bâtiments ont repris contact avec les acheteurs potentiels de la ZA. L’acheteur
potentiel de 5 lots a officiellement informé par écrit la mairie du retrait de son projet. Le
second acheteur potentiel n’a, quant à lui, pas répondu au courrier de la Mairie.
Parcelle de terrain de Mr Clément :
Monsieur le Maire rappelle aux élus le courrier de Mr Clément qui proposait de céder
gratuitement à la mairie un terrain de 1120 m2 situé en bordure de Loire si la commune
s’engageait à prendre à sa charge les frais de notaire. Après renseignement pris auprès du
notaire, le montant de ces derniers serait de 750 € ;
Compte tenu de la configuration du terrain, très pentu et à proximité immédiate de la
loire, qui le rend inutilisable, le conseil municipal ne souhaite pas en devenir propriétaire et
va faire une réponse en ce sens à Mr Clément.
Enquêtes publiques :
Monsieur le Maire informe les élus qu’une délibération avait été prise en avril 2013
afin de demander la désignation d’un commissaire enquêteur pour deux enquêtes publiques :
- le déclassement du chemin communal des Cerisiers à Grénieux en voie privée,
- le déclassement des voies privées du lotissement Chanteperdrix en voies
communales.
Les élus sont informés qu’il y a lieu de poursuivre ces enquêtes et de demander la
nomination d’un commissaire enquêteur au tribunal administratif.
Assainissement :
Mr Rémy DIAT, 4ème adjoint en charge des questions d’assainissement informe les
élus de deux demandes de raccordement au réseau public d’assainissement. Pour l’une d’entre
elles, la demande ne pourra pas aboutir, l’habitation étant située hors du plan de zonage
assainissement du PLU. Mr DIAT précise également qu’il y a lieu de revoir le marché triennal à bon de
commande pour la construction de branchements aux réseaux d’assainissement sur la
commune ainsi que la proposition de reconduction du contrat SPANC avec la Saur. Ces deux
dossiers seront présentés au prochain conseil municipal.
3.VIE ASSOCIATIVE :
Fête patronale :
L’adjointe en charge de la vie associative, Mme BONNET, dresse un bilan de la fête
patronale qui s’est déroulée les 13 et 14 septembre derniers.
On note une forte implication des parents et des enfants notamment pour le concours
des vélos fleuris du dimanche matin ; le vin d’honneur offert par la municipalité a connu une
bonne affluence. Le spectacle de moto acrobatique du dimanche après midi a été très apprécié
de même que le repas du dimanche midi où plus de 220 repas ont été servis. Dans les points à
améliorer, une animation pourrait être organisée juste après le feu d’artifice le samedi soir.
Radio Commandée Buggy Nervieux (RCBN)
Les élus sont informés de la demande de l’association qui souhaite bénéficier d’une
nouvelle piste, attenante à la première sur la parcelle cadastrée ZO 3 pour faire évoluer les
voitures 1/10ème.
Après délibération, le conseil municipal émet un avis favorable concernant la création
de cette nouvelle piste et approuve la mise en place d’une convention de mise à disposition de
terrain au profit de l’association RCBN.
Bibliothèque :
Une délibération avait été prise lors du précédent conseil municipal approuvant la
création d’un point lecture géré par la MJC et la convention d’occupation des locaux
communaux pour l’organisation d’un point lecture les samedis de 9h30 à 11h30. Il est
proposé d’inclure éventuellement dans cette future convention d’occupation de locaux ;
l’école, qui utilisera les locaux communaux comme point de lecture. Le conseil municipal
approuve donc la rédaction d’une convention tripartite.
Rencontre avec les associations :
Une réunion de la commission association s’est tenue le 19 septembre ; un référent du
conseil municipal a été nommé pour chaque association. Il a été décidé d’organiser une
rencontre entre les élus et les présidents d’association et deux de leur membres (secrétaire ;
trésorier...) le vendredi 7 novembre, jour de la réunion pour l’établissement du calendrier des
manifestations 2015.
Semaine bleue :
Dans le cadre de la semaine bleue, un goûter dansant sera organisé le jeudi 23 octobre
2014 à la salle jeanne d’Arc. Toutes les personnes âgées de plus de 70 ans et habitant la
commune recevront prochainement une invitation. Pour une meilleure organisation, il est
demandé aux personnes de s’inscrire à l’aide du coupon réponse, à retourner en Mairie avant
le 10 octobre.
Théâtre des nouveautés :
Le théâtre des nouveautés originaire du roannais propose de donner une représentation
le samedi 24 janvier 2014 à la salle Jeanne d’Arc. Le coût du spectacle s’élève à 300 € auquel
il convient d’ajouter 150 € de SACEM ; La vente des billets et les boissons seront gérées par
le CCAS et permettront d’avoir quelques recettes au budget.
4 QUESTIONS DIVERSES :
- Office du tourisme : les panneaux signalétiques devraient prochainement être posés
aux entrées du village afin de mentionner les différents sites historiques,
- Le permis de construire de la micro-crèche a été accordé début septembre ; un transfert
de permis de construire de l’association TAND’EM au profit de la commune est en
cours. La consultation des entreprises pour la réalisation des travaux de gros œuvre a
été lancée ; réponse attendue le 20 octobre.
- -Réalisation d’un Contrat Communal d’Aménagement (COCA) : Monsieur le Maire
informe les élus qu’un rendez vous avec un technicien du conseil général sera
prochainement fixé pour lancer l’étude.
- Une rencontre entre les élus du conseil municipal et les artisans de la commune devrait
être organisée d’ici la fin de l’année.
- Barrage de Villerest : la commune bénéficiera de deux journées de
taillage/débroussaillage les 30 et 31 octobre.
La prochaine réunion du Conseil Municipal n’a pas été communiquée.