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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 326 annule et remplace arrêté n°2024 302 du 13.9.24 ducasse du 2.10 au 8.10.24)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT DU NORD
CANTON DE CYSOING
Témpleuve Ê TE JEmpeuve ARRÊTÉ
N° 2024-3526
Le Maire de la Commune de TEMPLEUVE-EN-PEVELE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2211-1 et L2212-2
et suivants,
Vu le Code de la Route, articles R417-10 (II-10° et R411-25 al3
Vu le Code Pénal, article R 610-5,
Considérant qu'il y à lieu de réglementer la ducasse qui se déroulera Place du Général de Gaulle
du mercredi 2 octobre au mardi 8 octobre 2024.
ARRETE
Article 1: Cet arrêté annule et remplace l'arrêté N° 2024-302 du 13/09/2024
Article 2: Le fonctionnement des ducasses est soumis à la responsabilité de la commune. L'ensemble des prérogatives appartient au Maire, en raison des pouvoirs de police qu'il détient des lois et règlements.
Article 2: L'ouverture des stands à lieu le samedi et le dimanche de 14 heures à 24 heures, la semaine de 16 heures à 22 heures. Le dimanche, l'ouverture des stands sera autorisée pendant la braderie.
Article 3: Les places sont attribuées par le Maire, sut demande des intéressés. En aucun cas,
les forains ne peuvent s'installer avant le mercredi qui précède la date de la ducasse à 15 heures et doivent assurer le déménagement de l'ensemble de leurs installations le mercredi qui suit le déroulement de la ducasse à 08 heures.
Article 4: Dès le mercredi de l'installation des forains c’est-à-dire le 2 octobre 2024, le stationnement sera interdit en totalité sur la place du Général de Gaulle et aux abords de celle-ci, rue de Roubaix face au Presbytère et au Crédit Mutuel, à partir de 15 heures.
Déviation par la rue Grande campagne pour les poids lourds de plus de 3Tonnes 5. Déviation pour tous les véhicules, de la true Demesmay vers la rue Delattre à la hauteur de Pagence « Stéphane Plaza ».
Interdiction de stationner rue Delattre jusqu’au numéro 4 (bus scolaire).
Article 5: Les dispositions particulières ci-dessous sont à respecter : a) Par mesure de sécurité, tous les véhicules devront stationner à l'extérieur du périmètre de la ducasse ;
b) Les installations utilisées par les forains ne pourront être implantées dans le revêtement des trottoirs et places ;
c) Les forains resteront seuls responsables des détériorations de la chaussée et des
trottoirs, ainsi que des dégâts et accidents qu'ils pourraient occasionner, soit directement soit par leurs stands ;
d) Les ventes de boissons ne pourront être effectuées que par les titulaires de licence
correspondante et la consommation d’alcool est interdite sur la voir publique. IL est interdit aux forains de monter sur l'emplacement qui leur est réservé, un manège autre que celui faisant l'objet de leur demande. En cas d'infraction, l'établissement sera fermé immédiatement et le forain sera tenu de déménager. Les Article 6 :
Article 7 :
Article 8 :
Article 9 :
Article 10 :
Atticle 11 :
titulaires des places doivent les gérer personnellement. Les places attribuées ne pourront être ni cédées ni sous-louées. Les forains ne peuvent occuper d'autre place que celle qui leur a été assignée, et nul ne pourra se prévaloir d'un droit de priorité. La commune n'est pas tenue d'attribuer aux forains la place qu'ils occupaient les années précédentes.
Toutes inscriptions sur les murs, trottoirs et places sont interdites. Les contrevenants à ces dispositions devront acquitter les dépenses de nettoyage.
L'usage des haut-parleurs sur la voie publique, que les appareils soient fixés ou montés sur véhicule que ce soit, est interdit.
La circulation sera interdite pour tous véhicules, sauf secours, Place du Général de
Gaulle, pendant toute la durée de la ducasse de 16 heures à 22 heures en semaine et de 14 à 24 heures le week-end et les jours fériés, du 5 au 8 octobre 2024 inclus. La circulation sera déviée comme suit :
- Pour les véhicules venant de la rue Baratte : obligation de tourner à gauche rue Grande Campagne, pour les plus de 3 Tonnes 5.
- Pour tous les véhicules venant de la rue Demesmay : obligation de tourner à droite rue Delattre vers la gare,
- La circulation des véhicules de plus de trois tonnes 5 sera interdite rue Neuve, déviation par la rue de la Baille.
- Les véhicules légers venant rue de Roubaix : obligation de prendre la rue Delmer ou la ruelle Chuffart.
- L'accès à la rue d’Orchies se fera par la rue du Maresquel
- L'accès pour les riverains de la rue des AFN se fera par la rue Neuve.
La signalisation nécessaire sera mise en place par les services techniques municipaux. Des barrières seront installées par les services techniques (compris week-end, jours fériés et jour d'installation dès le matin) elles seront enlevées par les forains le soir à la fermeture.
Les arrêts de bus de la place du Général de Gaulle (presbytère et église) seront temporairement déplacés, pendant la durée de la ducasse, à l'angle de la rue Delattre et de la rue Demesmay, face à l’agence « Stéphane Plaza » du mercredi 2 octobre au mardi 8 octobre 2024. Un affichage sera prévu sur place.
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Brigadier-Chef Principal de Police Municipale, Monsieur le Conseiller Délégué à la Sécurité et Madame le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Pont-à-Marcq, Monsieur le Directeur des Services des Transports Des Hauts de France, Monsieur le Directeur de la Voirie et des Infrastructures du Conseil Général, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de Pexécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à Monsieur le Préfet du Nord. Une copie du présent arrêté sera transmise au conseil général (service de la voirie et service des transports départementaux), à la Caisse d'Epargne et affichée sur les lieux concernés.
Templeuve-en-Pévèle, le 26 septembre 2024
Le Maire,
Luc MONNET