Conseil Municipal - 6v3r3xgumdzge3

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Conseil Municipal - 6v3r3xgumdzge3 Document publié le Vendredi 21 mai 2021 par la commune de Flavacourt. Lien du pdf (Conseil Municipal - 6v3r3xgumdzge3)Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Investissement et développement économique, MAIRIE DE FLAVACOURT

DEPARTEMENT DE L'OISE

CONSEIL MUNICIPAL

ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS | . Séance du Vendredi 21 Mai 2021

CANTON DE BEAUVAIS 2

PTE REND MMAIRE 60590 FLAVACOURT coM U SO

Æ 03.44.34.07.08 Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code. des Communes.

Le Vendredi 21 Mai 2021 à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni dans la salle du Conseil en Mairie sous la présidence de M.HUE Xavier, Maire.

PRESENTS :

Mmes. Mrs : HUE Xavier Maire, RODIER Pascal 1 Adjoint, TYBURSKI Brigitte 2ème Adjointe, DE KONINCK Clotilde, DOUILLY Antoine, GRISVARD Olivier, FAMIN Sandrine, COELHO David, BELLARGENT Virginie, AEBERLI Marie, BAVANT Danielle, MASSON Catherine

ABSENTS EXCUSES : de GALBERT Hervé, DESMAREST Lucie, FROT Jacques

SECRETAIRE DE SEANCE : TYBURSKI Brigitte.

POUVOIRS : Monsieur de GALBERT Hervé donne pouvoir à Madame TYBURSKI Brigitte, Madame DESMAREST Lucie donne pouvoir à Madame MASSON Catherine, Monsieur FROT Jacques donne pouvoir Monsieur COELHO David.

Monsieur Le Maïre demande au Conseil Municipal s’il est possible d’ajouter à l’ordre du jour la modification des délibérations 012/2021 et 013/2021. Le Conseil accepte.

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES TRAVAUX RUE DE BOUTENCOURT, RUE DE

MARSEILLE, RUE DE LA BOSSE

Une information est donnée au sujet de ces travaux. Monsieur Le Maire est dans l’attente de devis complémentaires pour la surélévation des carrefours Rue de Marseille, Rue de La Bosse et Rue de Marseille, Rue des Maisonnettes.

Donc ce dossier sera finalisé Iors du prochain conseil.

DECISION MODIFICATIVE POUR LE BUDGET 2021

Monsieur Le Maire informe le conseil municipal d’une différence de 0.30 € dans notre budget primitif. Il est donc nécessaire de passer une décision modificative comme suit :

DF compte 6811-042 : + 0.30 €

DF compte 60612 : - 0.30 €

Le Conseil Municipal vote à l'unanimité cette décision modificative.DECISION MODIFICATION POUR INVESTISSEMENTS

Monsieur Le Maire informe le conseil municipal qu'il est nécessaire de faire une décision modificative afin de régler les caissons de notre bibliothèque comme suit :

DI compte 2184 : +620 €

RI chapitre 021 : + 620 €

DF chapitre 023 : + 620 €

DF compte 60612 : - 620 €

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité cette décision modificative.

DELIBERATION POUR LE TRANSFERT DE LA COMPETENCE SANTE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BRAY

Monsieur Le Maire fait la lecture au Conseil Municipal de la délibération n°25/2021 du conseil communautaire du 24 février 2021 relative au transfert de la compétence santé. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour le transfert de la compétence santé à la Communauté de Commune du Pays de Bray.

DELIBERATION POUR L’'ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BRAY AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'OISE

Monsieur Le Maire fait la lecture au Conseil Municipal de la délibération n°33/2021 du conseil communautaire du 24 février 2021 relative à l’adhésion au syndicat mixtes des transports collectifs de l'Oise.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour l’adhésion de la communauté de communes du Pays de Bray au Syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise.

DELIBERATION POUR ACCEPTER L’ADHESION AU SEGO DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE

Monsieur Le Maire expose que la Communauté de Communes Thelloise, par délibération en date du 15 octobre 2020, a sollicité son adhésion afin de transférer au syndicat deux compétences optionnelles :

- Maîtrise de la Demande en Energie et Energies Renouvelables (hors travaux)

- Maîtrise d'ouvrage des travaux d’Investissements sur les installations d'éclairage public des zones d’activités économiques communautaires (hors maintenance)

Lors de son assemblée du 16 février 2021, le Comité Syndical du SE60 a approuvé

l'adhésion de la Communauté de Communes Thelloise.

Conformément aux dispositions visées à l’article L 5211-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président du SE60 a notifié la décision du Syndicat à l’ensemble de ses adhérents pour délibérer sur cette adhésion.

Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l'unanimité et approuve l'adhésion de la Communauté de Communes Thelloise au SE60VENTE DES PARCELLES AI 75 76 DE LA CCPB EN FAVEUR DE LA COMMUNE

Ces parcelles représentent le terrain de l’ancienne déchetterie.

La propriété de ces parcelles revient à la commune pour l’euro symbolique, ce qui permettra de réaliser l'installation de la future antenne de la téléphonie mobile et la continuité de l’espace déchets verts.

Le conseil vote à l’unanimité cette vente et autorise Monsieur Le Maire à signer l'acte notarié dont les frais sont à la charge de la commune.

SECURITE ARRET DE CAR : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION

Suite à la demande de la REGION, il est nécessaire de sécuriser les arrêts de car de la commune. Un devis a été réalisé pour un montant de 3 892.00 euros HT pour le marquage

au sol et les panneaux de signalisation. Une subvention de 80 % de la REGION est proposé plafonner à 1 000.00 euros par arrêt de bus.

Le Conseil Municipal vote à l'unanimité pour ce devis et autorise Monsieur Le Maire à faire la demande de subvention auprès de la REGION.

QUESTIONS DIVERSES

Sécurité

Il est abordé le problème de la sécurité en sortie Rue du Four à Chaux et de l'écoulement des eaux pluviales de la Rue des Petits Bus. La mise en place d’un miroir et la création d’un caniveau pour régler ces deux problèmes sont envisagés.

Travaux de l'Eglise

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal de l’avancement des travaux de l'Eglise. Les

diagnostics de la structure et des fresques se terminent, un SPS (Sécurité et Protection de la Santé) a été mandaté.

Travaux PREAU Ecole Buissonnière

Monsieur Le Maire présente un devis supplémentaire de POINT MONEGO pour le cloisonnage et l'isolation de ce local d’un montant de 14 250.00 euros HT.

Le Conseil Municipal vote à l'unanimité pour ce devis.

Association « Le Vent des Maires »

Monsieur Le Maire informe le Conseil de son adhésion à l’Association « Le Vent des Maires »

qui se positionne contre les projets Eoliens qui défigurent les sites naturels sur le territoire Français.

Ecole

Monsieur Le Maire fait la lecture au Conseil Municipal du courrier de Madame Villette Enseignante à l'Ecole de Flavacourt ainsi que la demande des enfants pour la plantation d'arbres sur l’espace gazonné de l'Ecole. Il est prévu en collaboration avec les communes de Le Vaumain et de La Bosse de réaliser ces plantations et satisfaire la très gentille demande des enfants.Evènements prévus

Il a été abordé le sujet de la Fête du 14 Juillet qui dans l’état actuel des choses serait réalisable et la Fête des Voisins reportée en Septembre selon l’évolution des mesures sanitaires.

La séance est levée à 21h35

Le Maire, Xavier HUE