Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 08.01 2023
Déliberation - Delib 07.01 2026
Déliberation - Delib 06.01 2026
Déliberation - Delib 01.01 2026
Déliberation - Delib 05.01 2026
Déliberation - Delib 04.01 2026
Déliberation - Delib 09.04 2024
Déliberation - Delib 09.01 2026
Déliberation - 06.02 2026 Autorisation d ouverture de credits po
Déliberation - Delib 03.01 2026
Déliberation - Delib 08.01 2026
Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 08.01 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 08.01/2026
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT SIX, le VINGT JANVIER, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg. Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 08/01/2026
Etaient présents : Bruno CELLIER - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Claudie DURIEUX - Christiane DENORME - Julien PICARD - Martine BAURIN - Philippe MARCHAL - Jean-Marc BERNARD - Florence LIENARD - Guy JATIVA - Thomas HALLUIN - Guillaume CELLIER - Didier LENNE - Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Mathilde POLACCI qui a donné procuration à Didier Lenne
Dominique BUSSIGNIES qui a donné procuration à Guy Jativa
Brigitte HARLAUX qui a donné procuration à Martine Baurin
Absent(e)s :
François LO PRESTI - Freddy SZYMCZAK.
Secrétaire de séance : Thomas HALLUIN
OBJET : Convention archivage avec CDG59
M. le Maire rappelle que le Centre De Gestion du Nord était déjà intervenu autrefois pour travailler sur les archives communales. A ce jour, et afin de faire face à la nécessité de procéder à un nouveau traitement des archives, un devis a été établi auprès du CDG59. Après avoir pris connaissance de ce dernier et de la convention ad’hoc relative à la mise à disposition d’un agent du CDG59 pour la mission d’archivage, et discussions, l’Assemblée émet, à l’unanimité, un avis favorable à cette intervention et à la signature de la convention, ci annexée, par M le Maire.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa
notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 26.01.2026
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 22.01.2026 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20260120-260122_D1600SD-DE
Le Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Le Maire,
Bruno CELLIER