Procès Verbal - PV du 4 juin 2015

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Procès Verbal - PV du 4 juin 2015 Document publié le Jeudi 4 juin 2015 par la commune de Gouaix. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 4 juin 2015)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique, 26

République Française

Département de Seine-et-Marne

Arrondissement de Provins

Canton de Bray-sur-Seine

Commune de GOUAIX

PROCES-VERBAL

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 4JUIN 2015

L’an deux millequinze, lejeudi4 juin à 20h00,

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie de GOUAIX, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FENOT, Maire.

Etaient présents :Mmes et MM. FENOT Jean-Paul,CHANTRAIT Françoise,BOUCHARIN Philippe, GRIFFE Joël, MAZANKINE Ana,COURTOIS Dominique, TAUSTE Pedro,VOISIN Christine, ROUSSEL Michel, IDRISSOU Razak, VOISIN Sandrine, PHELIPPEAU Stéphane,LEONARD Hélène

Formant la majorité des membres en exercice.

Ont donné pouvoir : Mme Laure VERRIER à M. Jean-Paul FENOT, M. Frédéric LAMOTHE à Mme Hélène LEONARD

Secrétaire de séance : Mme Françoise CHANTRAIT

Date de convocation : 29/05/2015 Date d’affichage :09/06/2015

Nombre de conseillers : 15

En exercice : 15 Présents :13 Votants :15

_____________________

ORDRE DU JOUR :

- Programme de travaux d’éclairage public 2015 : convention financière et délégation de maîtrise d’ouvrage

- Convention établissant les modalités de reversement de la cotisation appelée par le SMETOM à la Communauté de Communes Bassée Montois

- Budget communal : décision modificative pour le reversement de la cotisation appelée par le SMETOM à la Communauté de Communes Bassée Montois

- Modification des statuts du SMEP du Grand Provinois

- Renforcement du réseau de défense incendie chemin de la Forêt, rue de la Fontaine, rue de Montramé

- Convention GRDF pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelevé

- Tarifs des services périscolaires pour l’année 2015/2016 :

Tarif du repas de restauration scolaire

Tarifs de l’accueil de loisirs

Tarifs de l’accueil périscolaire

Tarifs des nouvelles activités périscolaires (NAP)27

- Personnel communal :

suppression de deux postes d’adjoint technique de 2 ème classe

suppression d’un poste d’ATSEM de 1 ère classe

suppression d’un poste d’adjoint d’animation de 2 ème classe

- Adhésion 2015 au Fonds de Solidarité Logement

Procès-verbal de la séance du 31 mars 2015

A l’unanimité, les membres du Conseil approuvent le procès-verbal de la séance du 31 mars 2015, et signent le registre.

Avant d’aborder l’ordre du jour, Monsieur le Maire demande au Conseil, la possibilité d’ajouter une question à l’ordre du jour. Il s’agit de sélectionner l’entreprise qui réalisera les travaux d’aménagement de la médiathèque, suite à l’appel d’offres dont la date limite de remise des plis était le 3 juin 2015.

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte l’ajout de cette question à l’ordre du jour.

1) Programme de travaux d’éclairage public 2015

Rue Saint Vincent – Chemin du Cours aux Piats

Monsieur le Maire rappelle le programme de rénovation de l’éclairage public : - Rue Saint Vincent :

27 points lumineux à remplacer

2 points à créer sur poteaux existants

Le SDESM propose des luminaires 100W sodium, coût estimé : 19 354,00 € HT – 23 224,80 € TTC

ou des luminaires 80W LED, coût estimé : 22 260,00 €HT – 26 712,00 € TTC

Remplacement de l’armoire électrique

Coût estimé : 3 348,00 €HT – 4 017,60 € TTC

- Chemin du Cours aux Piats : création d’un point lumineux sur poteau

Coût estimé : 1 318,00 € HT – 1 581,60 € TTC

Monsieur ROUSSEL précise qu’il est préférable d’opter pour les LED, car ce type d’éclairage ne nécessite aucun entretien.

Délibération n° 77208150401

Vu l’article 2.11 de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 modifiée relative à la maîtrise d’ouvrage publique,

Considérant que la commune de GOUAIX est adhérente au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM),

Considérant l’Avant-Projet Sommaire réalisé par le SDESM,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :

- APPROUVE le programme de travaux et les modalités financières,

- DELEGUE la maîtrise d’ouvrage au SDESM concernant les travaux sur le réseau d’éclairage public de la rue Saint Vincent et du chemin du Cours aux Piats,28

s travaux.

- DEMANDE au SDESM de lancer les études et les travaux concernant le remplacement, la création de points lumineux et la mise aux normes de l’armoire d’éclairage public rue Saint Vincent, ainsi que la création d’un point lumineux chemin du Cours aux Piats. Le montant total des travaux est évalué d’après l’Avant-Projet Sommaire à 26 926,00 € HT - 32 311,20 € TTC.

- DIT que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif de l’année de réalisation de

- AUTORISE le Maire à signer la convention financière et toutes pièces s’y référant, relatives à la réalisation des travaux.

- AUTORISE le SDESM à récupérer les certificats d’économie d’énergie auprès de son obligé ou à présenter les dossiers de demande de subvention auprès de l’ADEME.

2) Convention pour le reversement à la Communauté de Communes Bassée-Montois des cotisations versées au SMETOM

Monsieur le Maire explique que la Communauté de Communes a pris la compétence en matière d’ordures ménagères. Ainsi, les communes doivent désormais lui verser les cotisations appelées par le SMETOM. Pour 2015, les communes ont voté leur taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), mais à partir de 2016, c’est la Communauté de Communes qui fixera les taux.

Madame CHANTRAIT pose la question de savoir si la Communauté de Communes ne décidera pas de préleverune part en plus des cotisations demandées par le SMETOM.

Les membres du Conseil s’interrogent également sur l’éventualité d’une hausse de la taxe.

Monsieur le Maire répond que les Maires et les délégués communautaires représentent les communes au sein de la Communauté de Communes, ils ne vont donc pas prendre de décisions en défaveur de leur commune.

Délibération n° 77208150402

Vu l’arrêté préfectoral n° 2014/DRCL/BCCCL/106 en date du 6 novembre 2014, relatif aux compétences de la Communauté de Communes Bassée-Montois,

Considérant que la Communauté de Communes Bassée-Montois a, désormais, la compétence « Collecte et traitement des déchets ménagers et déchets assimilés »,

Considérant que la Communauté de Communes Bassée-Montois n’a pas pu voter ses taux de taxe ou redevance d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2015,

Considérant que la Commune de Gouaix doit reverser les cotisations appelées par le SMETOM à la Communauté de Communes Bassée-Montois,

Il est proposé au Conseil Municipal de passer une convention avec la Communautés de Communes afin de définir les modalités de reversement des cotisations.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- APPROUVE les termes de la convention annexée à la présente délibération, - AUTORISE le Maire à signer ladite convention.

Entrée en séance : Madame Ana MAZANKINE à 20h2029

3) Décision modificative n° 1 du budget primitif principal

Délibération n° 77208150403

Considérant la nouvelle compétence de la Communauté de Communes Bassée-Montois en matière d’ordures ménagères,

Considérant que les cotisations appelées par le SMETOM-GEEODE doivent être versées à la Communauté de Communes Bassée-Montois,

Il convient de prendre une décision modificative afin de substituer ce versement au compte 7398 à la participation versée précédemment au compte 6554,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, DECIDE de prendre une décision modificative comme suit :

Article Diminution de crédits Augmentation de crédits

6554 – Contributions aux

organismes de regroupement 211 500,00 €

7398 – Reversements,

restitutions et prélèvement

211 500,00 €

4) Modifications des statuts du S.M.E.P. du Grand Provinois

Le Maire expose,

Le syndicat Mixte d’Etude et de Programmation du Grand Provinois a deux compétences : - Les études, l’aménagement et la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage.

- Le suivi du schéma directeur de Bassée-Montois et de celui de Provins – Villiers Saint Georges ainsi que l’élaboration, le suivi et la révision d’un unique Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) qui couvrira l’ensemble de son territoire.

Les modifications des statuts sont dues à l’adhésion de la Communauté de Communes Bassée- Montois ; dont notamment la modification concernant la représentation des membres au sein du comité. Auparavant, chaque commune ou EPCI membre était représenté par 1 délégué titulaire et 1 suppléant. Désormais, la représentation se fera proportionnellement à la population des 2 Communautés de Communes, soit :

- 12 délégués titulaires et 12 suppléants pour la Communauté de Communes du Provinois, - 8 délégués titulaires et 8 suppléants pour la Communauté de Communes Bassée- Montois.

Certains membres du Conseil craignent que les petites communes ne soient pas suffisamment représentées.

Délibération n° 77208150404

Le Conseil Municipal,

Entendu l’exposé du Maire sur la nécessité de modifier les statuts suite à l’adhésion de la Communauté de Communes Bassée-Montois au S.M.E.P. du Grand Provinois,

Vu l’arrêté préfectoral 2015/DRCL/BCCCL n° 16 du 13 février 2015 portant représentation- substitution de la Communauté de Communes Bassée-Montois au Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation du Grand Provinois,

Vu la délibération du comité syndical en date du 26 mars 2015, visée par la Sous-Préfecture de Provins le 10 avril 2015, décidant des modifications des statuts du S.M.E.P. du Grand Provinois,30

Vu les statuts du S.M.E.P. du grands Provinois modifiés,

Considérant que la délibération et les statuts ont été notifiés aux 42 communes de Bassée- Montois et à la Communauté de Communes du Provinois le 14 avril 2015 et qu’il appartient au Conseil Municipal de délibérer dans un délai de 3 mois,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 11 voix pour et 4 abstentions : - APPROUVE les modifications de statuts du S.M.E.P. du Grand Provinois.

5) Renforcement du réseau de défense incendie

Chemin de la Forêt, rue de la Fontaine, rue de Montramé

Cette question est reportée à la prochaine séance, tous les devis n’ayant pas été reçus.

6) Convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur

Délibération n° 77208150405

Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal une convention proposée par GrDF ayant pour objet l’installation d’un télérelevé en hauteur. Le site retenu pour cette implantation est la Maison de la Réserve située 1, rue de l’Eglise.

M. ROUSSEL rappelle qu’il n’était déjà pas favorable à ce projet lorsque GrDFavait présenté une première convention prévoyant l’implantation du télérelevé sur le clocher de l’église. Il précise, par ailleurs, qu’il y a également le problème des ondes électromagnétiques.

Les Conseillers Municipaux craignent, effectivement, que les ondes émises par ce dispositif soient néfastes pour la santé publique.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, par 9 voix contre (Mmes MAZANKINE A. COURTOIS D. VOISIN C. VOISIN S. LEONARD H., MM. TAUSTE P. ROUSSEL M. PHELIPPEAU S. et M. LAMOTHE F. représenté par Mme LEONARD) et 6 voix pour :

- REFUSE l’installation d’un télérelevé par GrDF.

7) Tarifs des services périscolaires

Cette question sera traitée lors d’une prochaine séance, un appel d’offres étant en cours pour la fourniture des repas de la restauration scolaire. Par ailleurs, l’inspection académique n’a toujours pas donné réponse quant à l’organisation des NAP (nouvelles activités périscolaires).

8) Suppression de deux postes d’adjoint technique de 2 ème classe

Délibération n° 77208150406

Vu l’article 97 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

Vu les avis favorables du Comité Technique en date du 12 mai 2015,

Considérant que les fonctionnaires qui occupaient ces postes ont été nommés sur un grade d’avancement au 1 er juillet 2014,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :31

- ACCEPTE la suppression de deux postes d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet.

- DIT que le tableau des effectifs sera mis à jour.

9) Suppression d’un poste d’ATSEM de 1 ère classe

Délibération n° 77208150407

Vu l’article 97 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

Vu l’ avis favorable du Comité Technique en date du 12 mai 2015,

Considérant que le fonctionnaire qui occupait ce poste a été nommé sur un grade d’avancement au 1 er juillet 2014,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- ACCEPTE la suppression du poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1 ère classe à temps complet,

- DIT que le tableau des effectifs sera mis à jour.

10) Suppression d’un poste d’adjoint d’animation de 2 ème classe

Délibération n° 77208150408

Vu l’article 97 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

Vu l’ avis favorable du Comité Technique en date du 12 mai 2015,

Considérant que le fonctionnaire qui occupait ce poste a été nommé sur un grade d’avancement au 1 er novembre 2014,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- ACCEPTE la suppression du poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps complet, - DIT que le tableau des effectifs sera mis à jour.

11) Participation au Fonds de Solidarité Logement (FSL) – Convention 2015

Délibération n° 77208150409

Monsieur Maire propose de renouveler l’adhésion de la Commune au FSL. Le coût de cette adhésion est de 456 € soit 0,30 € par habitant.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- DECIDE d’adhérer au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2015,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention annexée à la présente

délibération.

12) Aménagement d’une médiathèque dans l’ancien bureau de Poste

Délibération n° 77208150410

Vu l’article 28 du code des marchés publics,

Monsieur le Maire présente à l’assemblée délibérante les différents devis pour l’aménagement d’une médiathèque dans l’ancien bureau de Poste :32

- S.A.R.L. CHEVRIER FILS : 43 414,99 € HT – 52 097,99 € TTC

- S.A.R.L. DECORENOV : 49 004,62 € HT – 58 805,54 € TTC

- S.A.R.L. FONTES-MOURET : 69 160,00 € HT – 82 992,00 € TTC

M. ROUSSEL explique que le devis de la StéFONTES-MOURET est nettement plus élevé que les deux autres, car l’entrepreneur a estimé que l’installation électrique devait être entièrement refaite. Ces travaux étant urgents, il propose de prévoir des pénalités de retard au cas où l’entreprise retenue ne respecterait pas le délai d’exécution.

M. BOUCHARIN précise que les pénalités de retard ne peuvent être appliquées que si elles ont été prévues dans les pièces du marché lors de l’appel de d’offres.

Mme VOISIN Christine signale que lors de la visite des lieux, les artisans ont remarqué des discordances par rapport aux mesures données par l’architecte. Elle ajoute, par ailleurs, qu’il n’y a pas besoin d’interphone, ni d’alarme.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- DECIDE d’accepter la proposition de l’entreprise CHEVRIER FILS, déduction faite de la fourniture et la pose d’un interphone, soit un montant total ramené à 42 914,49 € HT – 51 497,39 € TTC.

- AUTORISE le Maire à signer toute pièce afférente à cette opération.

QUESTIONS DIVERSES

Conseils d’école du 26 mars 2015

Chaque élu a été destinataire du compte rendu des conseils des deux écoles, qui se sont déroulés conjointement à l’école maternelle le 26 mars 2015

Acquisition d’un plancher pour la fête communale

Monsieur le Maire présente un devis de MEFRAN s’élevant à 9 960,00 € TTC pour un plancher de 9,6m x 9,6m.

Le coût de la location pour un week-end est de 10,95 €/m2.

Mme CHANTRAIT estime que le coût de cette dépense est trop élevésurtout en cette période de récession. Si la scène doit servir pour le bal de la fête communale, pourquoi ne pas fermerle chemin de Montramé, comme pour le bal du 14 juillet.

M. IDRISSOU précise que si on acquiert ce plancher, il pourra ensuite être loué à d’autres communes ; ce qui en amortira le coût.

Mme CHANTRAIT répond que lorsqu’on loue ou prête des biens on ne sait jamais dans quel état ils seront rendus.

M. TAUSTE suggère de couler une chape de béton.

Mme CHANTRAIT précise que dans ce cas, il faudra réaliser la dalle au ras de la terre, sinon des normes de sécurité devront être respectées.

Avaloirs d’orage

M. ROUSSEL demande que les avaloirs soient vérifiés avant l’arrivée des orages.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire déclare la séance close à 21h55.33

Nom Prénom Signature Motif de

l’absence

Pouvoir donné à

FENOT Jean-Paul

CHANTRAIT Françoise

BOUCHARIN Philippe

VERRIER Laure

M. FENOT

GRIFFE Joël

MAZANKINE Ana

COURTOIS Dominique

TAUSTE Pedro

VOISIN Christine

ROUSSEL Michel

IDRISSOU Razak

VOISIN Sandrine

PHELIPPEAU Stéphane

LEONARD Hélène

LAMOTHE Frédéric

Mme LEONARD