Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 8 Dde de fonds de concours Piste cyclable Juantipy
Déliberation - 9 Dde DETR Columbarium tampon
Déliberation - 6 Dde DETR Aires de jeux tampon
Déliberation - 2022 03 05 Demande DETR piste cyclable avenue Chat
Déliberation - 7 Dde subventionRepartitionAmendes tampon
Déliberation - 13 DETR tampon
Déliberation - 3 Dde fonds de concours CAPB centre associatif tam
Déliberation - D 2022 005 DETR CentreAsso tampon
Déliberation - D 2022 006 DETR Biltegi tampon
Déliberation - 3 Dde participation financiere synd. des Mobilites
Déliberation - 3 Dde DETR piste cyclable Juantipy Bordaberria tampon
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Dde DETR piste cyclable Juantipy Bordaberria tampon)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité routière,
—)Bassussarry
e./
ANNEE 2023
SEANCE PUBLIQUE
DU 4 DECEMBRE 2023
Délibération n°
2023089
Date de convocation : 30/11/2023
Date d'affichage : 06/12/2023
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de présents : 16
Pouvoirs : 2
Nombre de votants 2 18
Vote : 18
Pour: 18 (dont 2 pouvoirs)
Abstention : O
Contre : 0
Adopté à l’Unanimité
Envoyé en préfecture le 05/12/2023
— — ==| Reçu en préfecture le 05/12/2023
DELIBERATION DU C DH Publié le | ID : 064-216401000-20231204-2023089-DE
COMMUNE DE Y
L'an deux mille vingt-trois, le 4 décembre à 19h00, les membres du
Conseil Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en
session ordinaire dans la salle du conseil municipal à la mairie de
Bassussarry (64200), sur convocation qui leur à été adressée par le
Maire le 30 novembre 2023, conformément à l’article L2121.11 du
Code général des collectivités territoriales.
Présents : M. Michel LAHORGUE, Maire & Ms. Frédéric ETCHEGARAY,
Yannick BASSIER, Bernard COMBES, Philippe ENSALES, Cédric BRESAC,
Christian GARRIGUES, Marc PERRIER.
Mmes Emmanuelle DALLET, Valérie RECART, Valérie ETCHART, Fleur
BEYRIS, Sylvie ITHOURRIA, Marie GRABET DIT BOUCHET, Guénaël LE
CAM, Laure TREMOUILLE.
Absents excusés: M. Arnaud PAVLOVSKY, Mikel AMILIBIA (pouvoir à
Mme Marie GRABET DIT BOUCHET), Jean-Baptiste HALTY
Mmes Nathalie HARAN, Maud BARRAL, Bénédicte LARCEBEAU, Céline
FAYS (pouvoir à Laure TREMOUILLE)
Secrétaire de séance : Mme Sylvie ITHOURRIA.
O.J n°3 : Demande de subvention dans le cadre de la
DETR/DSIL 2024 pour le projet de création d’une piste
cyclable Chemins de Juantipy & Bordaberria
Rapporteur : Monsieur Le Maire
Les chemins de Juantipy - Bordaberria vont faire l’objet, sur l'exercice
2024, d’un aménagement de la voirie, et de la reprise des réseaux
d’assainissement et des eaux pluviales, pour un montant total de
715 286€ HT.
Dans le cadre de l'aménagement et la sécurisation de la voie, une piste
cyclable va être créée, ce qui permettra de rejoindre les pistes
existantes des Chemin Errecartia et Pétripaule, afin de proposer aux
habitants de ces quartiers une autre alternative que la voiture pour se
rapprocher du centre bourg de Bassussarry.
Le budget prévisionnel de cette opération est de 211 918.35€ HT (cf.
détail page suivante). Pour permettre sa concrétisation, Monsieur le
Maire propose aux conseillers municipaux de solliciter une subvention
dans le cadre de l’enveloppe 2024 de la D.E.T.R/D.S.I.L.
Délibération n°2023089 — page 1/2 Envoyé en préfecture le 05/12/2023
Reçu en préfecture le 05/12/2023 S L 6
Publié le
ID : 064-216401000-20231204-2023089-DE
Aménagement d'une piste cyclable - Chemins de Juantipy - Bordaberria
DEPENSES RECETTES
Nature des dépenses Montants HT Nature des recettes % €
PRÉPARATION DE
CHANTIER 18 259,00 €
TRAVAUX
PRÉPARATOIRES 4 179,85 €
TERRASSEMENT & DEBLAI 20 779,20 € D.E.T.R 2024 40 84 767,34 €
PISTE ET BORDURES 93 889,30 €
SIGNALISATION 2 353,00 €
RESEAUX 72 458,00
TOTAL DEPENSES HT 211 918,35 € | Autofinancement de la commune 60 127 151,01 €
TOTAL DEPENSES HT 211 918,35 € TOTAL RECETTES HT 211 918,35 €
Le Conseil municipal,
APRES avoir entendu les explications de Monsieur le Maire,
APRES en avoir délibéré,
- AUTORISE Monsieur le Maire à déposer une demande de
subvention dans le cadre de l’enveloppe 2024 de la D.E.T.R
/D.S.LL, permettant de solliciter une subvention d’un montant
de 84 767.34€,
- AUTORISE Monsieur le Maire à engager toutes les démarches
administratives permettant de faire aboutir cette demande de
subvention.
Fait à Bassussarry le 4 décembre 2023.
e Maire,
Mich HORGUE
et ce
*}
au
Délibération n°2023089 — page 2/2
LIT
ITI