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Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Chaussy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 2023 09 14)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Procès-verbal du Conseil Municipal
Séance du 14 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze septembre à dix neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, conformément aux articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni en salle du conseil à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Philippe LEMOINE, Maire
Date de convocation : 8/09/2023 Date d'affichage de la convocation : 08/09/2023 Nombre de conseillers en exercice : 13 - Nombre de présents : 7 – Nombre de votants : 11
PRESENTS :
Mrs Philippe LEMOINE, Michaël ROLLOIS, Dominique MORIN, Michel BESNARD, Mme Claire CHATEAUZEL, Alexia LUNEL et Christian BOURBON
ABSENTS REPRESENTES :
Mr Patrick SARAZIN (pouvoir à Philippe LEMOINE)
Mme Corinne MICHAUD (pouvoir à Christian BOURBON)
Mr Olivier CAURETTE (pouvoir à Dominique MORIN)
Mme Héloïse BOUREAU (pouvoir à Michael ROLLOIS)
ABSENTS:
Mme Hélène LUCAS, Mr Alexandre KEITA
Mr Dominique MORIN, adjoint, est élu secrétaire de séance (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Délibération pour demande de subvention au PNR pour participer à l'étude énergétique des bâtiments communaux et priorisation des travaux
Philippe LEMOINE rappelle le montant de 11 600 €HT du devis de l'entreprise CVIE pour l' Etude, le chiffrage et la priorisation d’un bilan énergétique des bâtiments communaux.
Mr Le Maire sollicite l’accord des membres du Conseil afin de demander une subvention au PNR à hauteur de 70% et d’autoriser le Maire à signer l’ensemble des documents correspondants à cette demande. Le montant de la subvention demandée s’élève à 8 120€ HT, cela représente un reste à charge pour la commune de 5 800€ TTC.
Après vote, les conseillers présents autorisent à l’unanimité le Maire à demander la subvention au PNR et à signer les documents correspondants. Choix de la solution technique pour les candélabres des travaux de Haute-Souris et éventuellement délibération si budget complémentaire
Philippe LEMOINE a fait part de notre refus d'installer des candélabres en acier. Après échange avec le Syndicat, un accord a été trouvé et le surcoût, pour conserver le choix initial en fonte, a été porté à 500 € par candélabre. Soir un total de 6 000 €.
Après vote, les conseillers présents acceptent ce nouveau montant pour les travaux d’enfouissement de Haute-Souris.
Demande de subvention auprès du PNR pour la restauration de la croix à proximité de la salle des fêtes
Mr Le Maire sollicite l’accord des membres du Conseil afin de demander une subvention à hauteur de 50% au PNR pour restaurer le Christ à côté de la Salle des Fêtes et d’autoriser le Maire à signer l’ensemble des documents correspondants à cette demande. Le montant de la subvention demandée s’élève à 1 125€ HT, cela représente un reste à charge pour la commune de 1 575€ TTC.
Alexia LUNEL demande à ce que nous revoyons la hauteur de la croix et la couleur de la peinture du christ. Ces points seront traités ultérieurement.
Date du prochain Conseil Municipal : Mardi 17 octobre à 20H30
Fin de séance 20h00.