Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 09 06 23
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 2023 09 14
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 2023 09 14
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 2023 09 07 V2
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 2023 09 07 V2
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 14 mars 2024 1
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 09 06 23
Conseil Municipal - 5 Conseil municipal du 09 06 23
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 09 06 23
Compte-Rendu - CR CM 2026 01 22
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 09 06 23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Chaussy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 09 06 23)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Procès-verbal du Conseil Municipal
Séance du 9 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois, le neuf juin 2023 à vingt heure, le Conseil Municipal, légalement convoqué, conformément aux articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni en salle du conseil à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Philippe LEMOINE, Maire
Date de convocation 01/06/2023 Date d'affichage de la convocation : 01/06/2023 Nombre de conseillers en exercice : 14 - Nombre de présents :10 – Nombre de votants : 13
PRESENTS :
Philippe LEMOINE , le maire
Mme Corinne MICHAUD, Alexia LUNEL, Hélène LUCAS, Claire CHATEAUZEL MM Michel BESNARD, Christian BOURBON, Olivier CAURETTE, Dominique MORIN, Alexandre KEITA
ABSENTS REPRESENTES :
Patrick SARAZIN, (pouvoir à Philippe LEMOINE)
Michaël ROLLOIS, (pouvoir à Dominique MORIN)
Héloïse BOUREAU, (pouvoir à Corinne MICHAUD)
ABSENTE EXCUSEE:
Marion GRUGGER,
Claire CHATEAUZEL est élue secrétaire de séance (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales). Dominique MORIN, adjoint, s’occupe de la relecture.
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 mai 2023
Alexandre KEITA rappelle l’importance du compte-rendu rendu public.
Question d’Alexandre KEITA, le projet est déclaré d’intérêt général, quelles sont les conséquences favorables ou défavorables pour la commune ?
Phlippe LEMOINE n’a pas les éléments de ce classement pour pouvoir répondre immédiatement.
Après en avoir délibéré le conseil municipal a voté pour à l’unanimité.
2. Election des 3 délégués titulaires pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023
Le maire Rappel les éléments qui ont été envoyé avec la convocation et notamment la date des élections prévue le dimanche 24 septembre les candidats s’engage à participer à ce vote. L’élection des délégués est fixée par l’Etat, le 9 juin obligatoirement et en cas d’absence de quorum, le Conseil Municipal devra se réunir à nouveau le 13 juin. Hors nous sommes 10 le quorum est atteint. Les votes doivent se dérouler à bulletin secret et le résultat doit être déposé en mairie de Magny en Vexin le 9 juin avant 21h30.
Seul un élu au conseil peut-être élu et nous devons voter pour trois délégués titulaire puis nous ferons un second vote pour trois délégués suppléants Alexandre KEITA demande le nom des sénateurs sortants :
- Sébastien MEURANT,
- Rachid TEMAL,
- Alain RICHARD,
- Jacqueline EUSTACHE-BRINIO,
- Arnaud RICHARD.
3 délégués se présentent comme titulaires :
Philippe LEMOINE,
Olivier CAURETTE,
Michaël ROLLOIS
Tour de vote des titulaires :
Nous avons identifié les deux plus jeunes et les deux plus agé comme membre du bureau Nous avions 13 votants 13 bulletins.
Après ouverture sont élus au premier tour
Philippe LEMOINE, Olivier CAURETTE et Michaël ROLLOIS élus avec 13 voix.
3. Election des 3 délégués suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023
3 délégués se présentent comme suppléants :
Corinne MICHAUD,
Alexandre KEITA,
Claire CHATEAUZEL
Tour de vote des suppléants :
Nous avions 13 votants 13 bulletins.
Un bulletin à été déclaré nul par le bureau
Après ouverture, sont élus au premier tour
Corinne MICHAUD, Alexandre KEITA et Claire CHATEAUZEL élus à 12 voix. 1 bulletin nul.
4. Vote d’une motion pour la création d’un lycée à Magny-en-Vexin
Philippe LEMOINE indique qu’une réunion publique s’est tenue à Magny-en-Vexin. Les élus locaux vont porter les motions et les signatures de la pétition au ministère de l’Education Nationnal.
Olivier CAURETTE indique que l’apport des élèves du Vexin arrange les lycées de Cergy pour apporter davantage de mixité sociale. Cependant, il lui paraît opportun d’avoir un lycée à Magny-en- Vexin pour éviter la désertion des villages du Vexin.
Les élus sont invités à voter pour l’envoi d’une motion en faveur de la construction d’un lycée à Magny-en-Vexin. Et à la signer avec le maire
Après des échanges le conseil à délibérer avec
3 Abstention Claire CHATEAUZEL, Alexandre KEITA, Hélène LUCAS.
9 voix pour, la motion est adoptée et signée.
Fin de la séance à 21h05