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Document publié le Dimanche 6 août 2023 par la commune de Guesnain.
Lien du pdf (Déliberation - 1697871748 doc20231020133222)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Consommateurs,
Envoyé
en
préfecture
le
19/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
19/10/2023
Publié
le
1D
: 059-215902768-20231016-DEL1610202333-DE
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
DE
DOUAT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICFPAL
DE
LA
VILLE
DE
GUESNAIN
Séance
du
16
octobre
2023
L'an
deux
mille
vingt trois,
le seize
octobre
, à aix huit
heures
trente , le Conseil
Municipal
de la
Ville de
GUESNAIN
s'est réuni dans
le lieu ordinaire
de
ses sésnces
sous
la
présidence
de
Madame
LUCAS
Maryline
à
la
suite
d'une
convocation
régulière
qui lui a été faite le 10 octobre
2023 laquelle convocation
a été affichée
à l'entrée de la MAIRIE conformément
à
la loi.
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 27
Présents
:
Madame
LUCAS
Maryline
—
Maire
Messieurs
et
Mesdames
AMADET
Corinne-
SAENEN
Romuald
-TAIRA
Marylène -
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
-
FERMEN
Claudine
- DOISY
Bernard
- CASPERS
Mauricette
— CARRE
Odilon
—
Adjoints
Messieurs
et
Mesdames
SENEZ
Jean-Pierre
—
PLANCKE
Dorothée
-
LAMBERT
Gaston
-
KAPOUN
Jean-Jacques
- PILNIAK Alain
-
DEFAUQUET
Gérald
- CANIVET
Bertrand
-
MARTIN
Nuccia
—
WILLERVAL
Aurore
-
EZAHOUID
Mohamed
-
DELCAMBRE
Chantal
- -
MORAWIEC
Laurent
-
Absents
ayant
donné
procuration
Madame
KHELIFA
Armelle
à Madame
FERMEN
Claudine
Madame
BLANCHARD
Perrine
à
Madame
LUCAS
Maryline
Monsieur
DEVRED
Sylvain
à
Monsieur
MORAWIEC
Laurent
Absents
:
Madame
DUCATILLION
Béatrice
-
Monsieur
GOLA
Éric
-
Madame
LEVEQUE
Jennifer Secrétaire
de
séance
: Monsieur
SAENEN
Romuald
DECISIONS
MUNICIPALES
Il
est
porté
à
la
connaissance
du
Conseil
Municipal
les
décisions
municipales
suivantes
:
20/2023
:
Convention
d'utilisation
de
la piscine
Sourcéane
pour
l'organisation
de
séances
de
piscine pour
les classes
de
CE1
pour
la période
du
11/9
au
1/12/2023
soit 10 séances
pour deux
classes.
21/2023
:
Demande
de
subvention
de
19035.62
€
au
titre
du
fonds
interministériel de prévention
de la délinquance
— appel à projets 2023 pour la mise
en
place
d'une
vidéo-protection
au
complexe
sportif pour
un
montant
de
travaux
de
38
071,25
€ ht
22/2023
: Contrat
paur
la
maintenance
des
cloches,
horloges,
et paratonnerre
de
l'Eglise avec
la Sté BODET
à
TREMENTINES
pour cinq ans
à compter
du
16/8/2023
pour 264,00
€ tic par an.
23/2023
:
Résiliation
du
bail
du
14
janvier
2013
avec
la
Société
ORANGE
et
signature
d'un
nouveau
bail
avec
la
Société
Totem
France
pour
la
mise
à
disposition d'un terrain rue de Bonaières à compter du 1% septembre
2023 pour un
loyer annuel
de
3 343
EHT-
24/2023
: Contrat
de
maintenance
de
deux
ascenseurs
en
Mairie
et à
la
Maison
pour
Tous
confié à la sté ORONA
à LOMME
à compter
du
6 août 2023 pour
trois
ans pour
1 404,00
€
TIC
25/2023
: Renouvellement
de
la convention
de
mise
à
disposition
d'un
local salle
Brassens
à
l'association
«La
Boule
Guesninaise
»
pour
une
durée
d'un
an
à
compter
du
If juin
2025
moyennant
le
versement
de
1 540
€ pour
participation Envoyè
en
préfecture
le
19/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
19/10/2023
Publié
le
1D
: 059-215902/68-20231016-DEL1610202353-DE
aux frais de
chauffage,
eau
et électricité.
26/2023
:
Contrat
de
spectacle
proposé
par
l'association
KF
à
Lens
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
«
Tino
et Katy
» le
dimanche
8 octobre
2023
pour
850
€
27/2023:
Contrat
pour
la
vérification
des
systèmes
de
détection
incendie pour
l'école
de
musique,
la médiathèque
et la salle
des
fêtes
confié à
CHUBB
France
à
WASQUEHAL
pour
trois ans
à compter
du
1%
août 2023
pour
1 230
€ tic par an.
28/2023
: Marché
accord-cadre
à bons
de
commande
pour la livraison
de repas
en
liaison
froide
conclu
avec
LYS RESTAURATION
à LYS
LES LANNOY
à compter
du
1
septembre
2023
pour
deux
ans.
28
bis /2023
: Avenant
N°
1 au
marché
d'assurances
flotte
automobile
- montant
initial : 2566.97
€ passe
à 2 842.74
€ (augmentation
tarifaire)
Fait et délibéré en
séance,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Le Secrétaire
de séance,
Maryline LUCAS
ZX
Romuald SAENEN
COMMUNE
DE
GUESNAIN
;
la