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Compte-Rendu - 1025044
Compte-Rendu - 1025064
Procès Verbal - 1637311
Procès Verbal - 1802247
Procès Verbal - 1787157
Déliberation - 1721236
Compte-Rendu - 1024975
Procès Verbal - 1863326
Procès Verbal - 1637874
Compte-Rendu - 1025050
Procès Verbal - 2124982
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Ours.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2124982)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Bois et produits du bois,
Tel. : 04 79 54 9187
URS
mairie@saintours-savoie.fr
SAVOIE
MAIRIE
DE
SAINT-OURS
+
589
Route
du
Chef
Lieu,
«
C
73410 Saint-Ours
ain
PROCES-VERBAL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
novembre
2025
À 18H.30
Le
24
novembre
2025
à
18
heures
30
les
membres
du
conseil
municipal,
régulièrement
convoqués
le
14
novembre
2025
se
sont
réunis,
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Louis
ALLARD,
Maire.
Présents
:
Mesdames
Josette
ARSEGUEL,
Marie
METIVIER
GOMEZ,
Marie
ZAPILLON,
Messieurs
Louis
ALLARD,
Jean-François
DAGAND,
Denis
PAZEM,
Pascal
RINER,
Romain
REY.
Absents
excusés
:
Virginie
PETELLAT,
Cyril
MORIQUAND,
Patrick
MATHIEUX
ayant
donné
pouvoir
à
M
REY
Romain,
Yannick
GUTHLEBEN
ayant
donné
pouvoir
à
Josette
ARSEGUEL.,
Louis
DUFOURNET
ayant
donné
pouvoir
à
Marie
ZAPILLON,
André
BOGEY
ayant
donné
pouvoir
à
Louis
ALLARD
Secrétaire
de
séance
: Jean-François
DAGAND
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
06
octobre
2025
: ||
est
donné
lecture
du
PV
du
conseil
municipal
du
lundi
06
octobre
2025.
||
est
approuvé
à
l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'autorisation
de
rajouter
deux
points
à
l'ordre
du
jour :
Délibération
n°
33-2025
: Approbation
des
modifications
statutaires
du
SDES
Délibération
n°
34-2025
: Convention
d'assistance
et
de
conseil
en
prévention
des
risques
professionnels
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte,
à
l'Unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
la
modification
de
ces
points
à
l'ordre
du
jour.
Le
quorum
étant
atteint
Monsieur
Le
Maire
reprend
l'ordre
du
jour.
Délibération
n°
31-2025
: Demande
de
subvention
DETR/DESIL
2026
-
Rénovation
thermique
et
énergétique
du
presbytère.
Vu
l'article
179
de
la
loi
n°2010-1657
du
29
décembre
2010
de
finances
pour
201
portant
création
d'une
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
Vu
les
articles
L 2334-32
et
suivants
du
CGCT
Vu
le
budget
communal
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
projet
de
rénovation
thermique
et
énergétique
du
presbytère
et
dont
le coût
prévisionnel
s'élève
à
465
488.77€
HT
soit
558
586.52
saintours-savoie.fr
Horaires
d'ouverture
au
public:
le lundi
de
16
h
à 19
h 30,
le
mercredi
de
9h
à Th
et
le vendredi
de
13
h 30
à16
h 30. Tel. : 04 79 54 91 87
URS
mairie@saintours-savoie.fr
SAVOIE
MAIRIE
DE
SAINT-OURS
+
589
Route
du
Chef
Lieu,
«
C
73410 Saint-Ours
dif
PROCES-VERBAL
€
TTC
est
susceptible
de
bénéficier
d'une
subvention
au
titre
de
la
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR).
Le
plan
de
financement
de
cette
opération
serait
le suivant :
Coût
total
: 558
586.52
€
DETR
: 150
000.00€
Contrat
Département
: 200
000.00
€
Fonds
Vert
: 50
O00.00€
Autofinancement
communal
:158
586.52
€
-
L'échéancier
de
réalisation
de
ce
projet
sera
le
suivant
Le
projet
sera
réalisé,
pendant
le
2"
semestre
de
l'année
en
cours.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le dossier
de
demande
de
subvention
comportera
les
éléments
suivants: 1.
Dossier
de
base
1.1.
Une
note
explicative
précisant
l'objet
de
l'opération,
les
objectifs
poursuivis,
sa
durée,
son
coût
prévisionnel
global
ainsi
que
le
montant
de
la subvention
sollicitée 12.
La
présente
délibération
du
conseil
municipal
adoptant
l'opération
et
arrêtant
les
modalités
de
financement
1.3.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
précisant
l'origine
ainsi
que
les
montants
des
moyens
financiers
et
incluant
les
décisions
accordant
les
aides
déjà
obtenues
tel
que
mentionné
ci-dessus
1.4.
Le
devis
descriptif
détaillé
qui
peut
comprendre
une
marge
pour
imprévus
1.5.
L'échéancier
de
réalisation
de
l'opération
et
des
dépenses
comme
indiqué
ci-
dessus 1.6.
Une
attestation
de
non-commencement
de
l'opération
et
d'engagement
à
ne
pas
en
commencer
l'exécution
avant
que
le dossier
ne
soit
déclaré
où
réputé
complet. 17.
Relevé
d'identité
bancaire
original
1.8.
Numéro
SIRET
de
la collectivité
Le
plan
de
de
situation,
le
plan
cadastral.
Dans
le cas
où
l'acquisition
du
terrain
est
déjà
réalisée,
le titre
de
propriété
et
la justification
de
son
caractère
onéreux
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
-arrêter
le
projet
de
Rénovation
du
presbytère
-adopter
le
plan
de
financement
exposé
ci-dessous
-solliciter
Une
subvention
au
titre
de
la
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
- autoriser
Monsieur
Le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires.
Délibération
n°
32-2025:
Marchés
Publics
— Attribution
des
lots
concernant
la
réhabilitation
du
presbytère
Vu
le code
de
la
commande
publique,
saintours-savoie.fr
Horaires
d'ouverture
au
public:
le lundi
de
16
h
à 19
h 30,
le
mercredi
de
9h
à Th
et
le vendredi
de
13
h 30
à16
h 30. MAIRIE
DE
SAINT-OURS
589
Route
du
Chef
Lieu,
73410
Saint-Ours
Tel.
: 04
79
54
91
87
mairie@saintours-savoie.fr
aint
{
SAVOIE
URS
PROCES-VERBAL
Vu
le
procès-verbal
de
la
commission
d'appel
d'offres
du
17
novembre
2025
à 17h30
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'un
appel
d'offres
concernant
l'opération
« la
réhabilitation
du
presbytère
» commune
de
Saint-Ours,
a
été
passé
sous
la forme
d'une
procédure
adaptée. Cette
consultation
a
été
lancée
le 11 juillet
2025,
pour
une
remise
des
offres
fixée
au
vendredi
22
août
2025
à 12h.00.
Le
marché
est
divisé
en
13
lots
comme
suit
Lot
n{1:
Désamiantage
Lot
n°2:
Terrassement
VRD
Lot
n°3
: Maçonnerie-Gros
Œuvre
Lot
n°4:
Charpente
Bois-couverture
tuile
-zinguerie
Lot
n°5:
Menuiseries
Extérieures
Bois
— occultations
Lot
n%
: Revêtement
de
façades
- peintures
extérieures
Lot
n°
7:
Menuiserie
intérieures
bois
Lot
n°8
: Cloisons
- doublages
-
Plafonds
suspendus
Lot
n°
9:
Chapes
- carrelages
-— faiences
Lot
n°
10:
Serrurerie
Lot
nl:
Peintures
intérieures
Lot
n°12
: Plomberie
VMC
-— Solaire
thermique
Lot
n°13:
Électricité
27
plis
ont
été
déposés
de
façon
dématérialisée.
Après
présentation
du
rapport
d'analyse
des
offres,
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
les
prestataires
suivants :
Programme
Lot
Entreprise
Montant
HT
Montant
TIC
1|Désamiantage
BARLIER
3 998.22
€
4
797.86
€
TPLM
Terrassement-VRD
REGAIRAZ
1
659.50
€
2
FRERES
13
991.40
€
Maçonnerie-Gros
Œuvre-
EIFFAGE
3|
Démolition
CONSTRUCTION
18
FBI
143
73378
€
Charpente
bois-couverture
4|tuile-zinguerie
PÉRETIERON
BE
S
57580+
Menuiseries
extérieures
CBE
5
bois-occultations
MENUISERIE
46
23552€
55
480.22€
Revêtement
de
façade-
6|
peintures
extérieures
an
+
OST
52
824.44
€
Menuiseries
intérieures
7 |
bois
STPA
CAROUGE
27
507.80
€
33
009 36
€
Cloisons-doublage-faux-
8 |
plafonds
suspendus
MILLION
OO
44
162.22
€
9|Chapes-carrelage-faience
| CRC
21
500.00
€
25
800.00
€
saintours-savoie.fr
Horaires
d'ouverture
au
public:
le lundi
de
16
h
à 19
h 30,
le
mercredi
de
9h
à 11
h
et
le vendredi
de
13
h 30
à16 h
30. MAIRIE
DE
SAINT-OURS
589
Route
du
Chef
Lieu,
73410
Saint-Ours
Tel.
: 04
79
54
91
87
mairie@saintours-savoie.fr
aint
dut
PROCES-VERBAL
ol
eurere
ENLTÈERIE
SÉSESQ
ES
10 263,52 €
11|
Peintures
intérieures
MILLION
13
609.54
€
16
331.45
€
12
henne
ue
VMESONS
| BESTENT
TOC
107 64624
€
13|
Electricité
ELEC
BATI 38
28 990.00 €
34 788.00 €
Total
HT
465 488.77 €
558 586,52 €
TVA 20%
93 097.75 €
Total TTC
558 586.52 €
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
Approuve
le choix
des
entreprises,
vérifiées
et
désignées
ci-dessus
exposées,
dans
le
cadre
du
marché
de
Réhabilitation
du
presbytère
en
plusieurs
logements
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
les
marchés
avec
les
entreprises
suivantes,
ainsi
que
tous
autres
documents
se
rapportant
à
ces
marchés,
Autorise
Monsieur
le
maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à
ce
dossier,
Dit
que
les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
budget
communal
2026.
Délibération
n°
33-2025
: Approbation
des
modifications
statutaires
du
SDES
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
dispositions
des
articles
L571-1
et
L5211-17 ;
Vu
la
délibération
n°
CS
4-3-2025
en
date
du
5
novembre
2025
par
laquelle
le
comité
syndical
du
Syndicat
Départemental
d'Energies
de
la
Savoie
(SDES73)
a
accepté
à
l'unanimité
la
modification
des
statuts
du
syndicat;
Vu
le
projet
de
statuts
modifiés;
|
Considérant
que
le
syndicat
doit
consulter
l'ensemble
de
ses
membres
concernant
ces
modifications,
et
ce,
conformément
aux
dispositions
visées
ci-dessus
:
Le
Syndicat
Départemental
d'Energie
de
La
Savoie
(SDES),
autorité
organisatrice
de
la
distribution
d'électricité
a
progressivement
élargi
ses
compétences
pour
répondre
aux
besoins
des
collectivités.
Aujourd'hui
le
SDES
propose
un
accompagnement
technique
et
financier
sur
diverses
missions:
l'enfouissement
des
réseaux
secs,
la
performance
énergétique
de
l'éclairage
public,
la
rénovation
énergétique
du
patrimoine
bâti,
la
production
d'énergie
renouvelable
et
la
mobilité
électrique.
Les
statuts
du
SDES
ont
été
modifiés
pour
permettre
notamment
l'intégration
des
EPCI
et
développer
de
nouveaux
services
à
l'intention
de
ses
adhérents.
Ces
statuts
modifiés
entreront
en
vigueur
à
compter
de
la
publication
de
l'arrêté
préfectoral
portant
modification
statutaire.
Délibération
n°
34-2025
: Convention
d'assistance
et
de
conseil
en
prévention
des
risques
professionnels
M.
le
Maire
rappelle
que
la
commune
de
Saint-Ours
a
signé
une
convention
d'assistance
et
de
conseil
en
prévention
des
risques
professionnels
avec
le
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Savoie.
||
précise
que
cette
convention
permet
de
bénéficier,
moyennant
un
coût
forfaitaire
modique,
d'une
assistance
téléphonique
et
d'obtenir
des
réponses
précises
par
courrier
saintours-savoie.fr
Horaires
d'ouverture
au
public:
le
lundi
de
16
h
à 19
h 30,
le
mercredi
de
9h
à Th
et
le vendredi
de
13
h 30
à16h
30. Tel. : 04 79 54 9187
URS
mairie@saintours-savoie.fr
SAVOIE
MAIRIE
DE
SAINT-OURS
+
589
Route
du
Chef
Lieu,
ü
C
73410
Saint-Ours
ain
PROCES-VERBAL
électronique
aux
questions
relatives
à
la
prévention
des
risques
professionnels.
Par
ailleurs,
en
adhérant
à
l'offre
de
base,
la
collectivité
a
la
possibilité,
en
cas
de
besoin,
de
bénéficier
de
l'accès
aux
diverses
missions
du
service
de
prévention
des
risques
professionnels
du
Cdg73
parmi
lesquelles
l'accompagnement
à
l'élaboration
où
à
la
mise
à
jour
du
document
unique
d'évaluation
des
risques
professionnels,
la
mise
en
œuvre
d'actions
de
sensibilisation,
la
mise
à
disposition
d'Un
conseiller
de
prévention
pour
assurer
les
fonctions
d'assistant
de
prévention,
l'adhésion
à
la
mission
d'inspection
en
hygiène
et
sécurité
du
Cdg73.
Il
indique
que
la
convention
arrivant
à
expiration
le
31
décembre
2025,
il
convient
de
procéder
à
son
renouvellement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal :
VU
le
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
VU
le
projet
de
convention
d'assistance
et
de
conseil
en
prévention
des
risques
professionnels
avec
le Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
APPROUVE
le
projet
de
convention
d'assistance
et
de
conseil
en
prévention
des
risques
professionnels
susvisé,
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
d'assistance
et
de
conseil
en
prévention
des
risques
professionnels
susvisée,
avec
effet
au
1° janvier
2026,
pour
une
durée
de
trois
ans,
renouvelable
une
fois
par
tacite
reconduction,
DITS
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
primitif
2026.
Questions
diverses
Ecole
-
Parc
Court
Vert:
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
cour
de
l'école
a
été
« customisée
». Ce
projet
a
été
mené
en
association
avec
le
Parc
Naturel
Régional
des
Bauges
dans
le
cadre
de
l'action
Parc
Court
Vert.
Il s'agit
de
mettre
en
œuvre
un
chantier
participatif
avec
la
collaboration
de
l'équipe
enseignante,
les
parents,
les
enfants
et
autres
bénévoles,
afin
d'intégrer
de
l'imaginaire,
dans
des
espaces
pédagogiques
et
inclure
la
motricité
dans
les
activités.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
mairie
a
financé
en
partie
ce
projet.
(Environ
400.00€)
et
qu'il
manque
du
broyat
pour
certaines
activités.
||
propose
d'emprunter
le
broyeur
à
la
CUMA
pour
en
refaire.
Que
toutes
les
personnes
qui
ont
du
bois
disponible,
pourront
le stocker
afin
de
compléter
ce
qui
manque.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
qu'avant
de
récupérer
un
tas
bois
bien
vérifier
qui
en
est
le
propriétaire
|!
Le
projet
de
«
Mare
»
sera
étudié
l'année
prochaine.
Monsieur
DAGAND
rapporte
que
le
moustique
tigre
ne
prolifère
pas
dans
une
eau
stagnante,
type
mare,
mais
dans
les
descentes
de
cheneaux
où
récupérateur
d'eau
autour
des
habitations.
Le
moustique
tigre
a
besoin
de
surface
verticale
pour
pondre.
Cross
-
intercommunal:
La
commune
de
La
Biolle
souhaite
proposer
un
cross
intercommunal
le
03
avril
2026.
Ce
cross
scolaire
serait
organisé
sur
le
terrain
de
football
à
La
Biolle.
Il se
déroulerait
sur
une
journée
complète.
L'organisation
serait
la
suivante
:
saintours-savoie.fr
Horaires
d'ouverture
au
public:
le lundi
de
16
h
à 19
h 30,
le
mercredi
de
9h
à 11 h
et
le vendredi
de
13
h 30
à16h
30. Tel. : 04 79 54 91 87
URS
mairie@saintours-savoie.fr
SAVOIE
MAIRIE
DE
SAINT-OURS
de
589
Route
du
Chef
Lieu,
«
C
73410
Saint-Ours
ain
PROCES-VERBAL
-
Le
matin
PS/MS
et GS/CP
-__
Pique-nique
le
midi
avec
tous
les
élèves
-__
L'après-midi
CE/CE2
et CM1/CM2
Une
participation
pour
les
communes
de
200€
par
enfant
est
à
prévoir
afin
de
couvrir
les
frais
d'assurances
de
l'évènement
et
l'achat
de
médailles
qui
seront
remises
en
fin
de
journée
à tous
les
élèves
qui
auront
participé.
Sainte-Barbe:
les
pompiers
d'Aix
Nord
organisent
la
Sainte-Barbe
à
Saint-Ours.
Ce
sera
l'occasion
de
célébrer
le
départ
du
Sergent-Chef
Alain
Dagand
en
retraite.
Marché
de
Noël
de
Saint-Ours:
|| aura
lieu
le
dimanche
14
décembre
à
la
Salle
des
Fêtes
Marcel
Mathieu.
|| est
organisé
par
les
Amis
du
Village.
Il est
prévu
la
venue
de
Monsieur
David
GONTHIER,
créateur
de
livre
pour
enfants.
Repas
de
Noël
à
l'école:
Le
repas
de
Noël
est
prévu
le jeudi
18
décembre.
Josette
et
Romain
seront
inscrits.
D'autres
pourront
participer
en
fonction
de
leur
emploi
du
temps.
Tour
de
France
2026:
Le
parcours
du
Tour
de
France
2026
a
été
dévoilé
et
les
coureurs
passeront
par
Saint-Ours.
Les
Jeunes
souhaitent
pouvoir
mettre
en
place
une
buvette.
Matériel
informatique:
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
conseil
que
le
matériel
informatique
a
été
changé
concernant
la
Mairie
et
l'école.
Les
photocopieurs
des
deux
sites
seront
également
changés
dans
le
courant
de
l'année
2026.
Les
contrats
ont
été
dénoncés.
Un
photocopieur
neuf
pour
la
mairie
et
un
reconditionné
pour
l'école.
City-Park:
la
visite
annuelle
du
site
a
été
effectuée.
|| y
a
quelques
vis
à
remettre
mais
le compte-rendu
de
la visite
n'a
pas
donné
lieu
à
Un
avis
défavorable.
Carrefour
de
Vingerel:
les
plans
de
cession
du
foncier
ont
été
validés
avec
les
consorts
Caquot
et
Mathieux-Pantin.
DUP
Route
des
Bois:
le
cabinet
ARF
attend
l'avis
Domaines,
le
dossier
de
D.U.P.
a
été
envoyé
aux
services
de
La
Préfecture.
Le
dossier
sera
envoyé
à
Maître
HEINRICH
pour
consultation.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h.15
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Jean-François
SD
A
saintours-savoie.fr
Horaires
d'ouverture
au
public:
le lundi
de
16
h
à 19
h 30,
le
mercredi
de
9h
à Th
et
le vendredi
de
13
h 30
à16h
30.