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Compte-Rendu - CR CM 28 03 14
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Nomain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28 03 14)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DOUAI
NOMAIN
& à
S
COMMUNE DE NOMAIN
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 28 MARS 2014
L’an deux mille quatorze, le vingt-huit mars, le Conseil Municipal de la commune de NOMAIN, s’est
réuni à la salle Louette, après convocation légale, sous la présidence de
Monsieur Daniel BONNET, puis de Michèle CASTELAIN doyenne et de Yannick LASSALLE.
Etaient présents : Yannick LASSALLE, Jean-Marc DELOBEL, Michèle CASTELAIN, Georges SANT,
Françoise DELPLANQUE, Jean Luc GRAS, Dominique MEURISSE, Philippe ROLLAND, Guillaume
MATHON, Jean-Yves CHOTEAU, Anne-Sophie VANDERMESSE, Stéphane MEURISSE, Hélène DESPREZ, Flore MENOTTI, Audrey CROMBEZ, Juliette BEGHIN, Paul-André GRUART, Catherine DUQUENOY, Anne-Marie DE BRABANDER.
LELLEL]
Début de la séance publique à 20h00
1. Installation du Conseil Municipal
Délibération n° 2014-15
Monsieur Daniel BONNET, Maire, donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se
sont déroulées le dimanche 23 mars dernier.
La liste conduite par Monsieur Yannick LASSALLE — tête de liste «Continuons ensemble pour Nomain » a obtenu 16 sièges.
Sont élus :
LASSALLE Yannick
DELOBEL Jean-Marc
CASTELAIN Michèle
SANT Georges
DELPLANQUE Françoise
GRAS Jean-Luc
MEURISSE Dominique
ROLLAND Philippe
MATHON Guillaume
CHOTEAU Jean-Yves
VANDERMESSE Anne-Sophie
MEURISSE Stéphane
DESPREZ Hélène MENOTTI Flore
CROMBEZ Audrey
BEGHIN Juliette
La liste conduite par Michaël DELZENNE - tête de liste « Nomain en action » a obtenu 3 sièges.
Sont élus :
GRUART Paul-André
DUQUENOY Catherine
DE BRABANDER Anne-Marie
Monsieur Daniel BONNET, Maire, déclare le Conseil Municipal installé, tel qu'il a été constitué lors des
élections du 23 mars 2014.
Conformément à l'article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil
Municipal.
Par conséquent, Monsieur Daniel BONNET, après avoir indiqué que c'est la dernière fois qu'il a pris la parole en tant de Maire de Nomain cède la présidence du Conseil Municipal au doyen de l'assemblée, à savoir Madame Michèle CASTELAIN., en vue de procéder à l'élection du Maire.
Madame Michèle CASTELAIN prend la présidence de la séance ainsi que la parole.
Il est procédé à l'appel nominal des membres du Conseil Municipal.
Madame Michèle CASTELAIN dénombre 19 conseillers régulièrement présents et constate que le quorum posé par l'article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales est atteint.
2. Election du Maire
Délibération n° 2014-16
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis sous la présidence de Madame Michèle CASTELAIN, la plus âgée des membres du conseil.
Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant.
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ; Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3°" tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
Nombre de bulletins déclarés nuls 3
Nombre de suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 16
Une seule personne a déclaré être candidate pour le poste de maire Monsieur Yannick LASSALLE a obtenu seize voix.
Monsieur Yannick LASSALE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
3. Election des adjoints
Délibération n° 2014-17
Monsieur le Maire rappelle que les Adjoints au Maire sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.
Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
Aussi, si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.
Un appel à candidatures est effectué.
Il est constaté que deux listes de candidats aux fonctions d’Adjoints au Maire sont déposées.
Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à passer au vote.
Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.
Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence du benjamin et du doyen de l’assemblée.
Monsieur le Maire proclame les résultats :
e nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
e nombre de bulletins nuls ou assimilés : 0
e suffrages exprimés : 19
La liste « Continuons ensemble pour Nomain » a obtenu 16 voix.
La liste « Nomain en action » a obtenu 3 voix.
La liste «Continuons ensemble pour Nomain » ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, sont proclamés Adjoints au Maire et prennent rang dans l’ordre de la liste, telle que présentée :
© DELOBEL Jean-Marc
© CASTELAIN Michèle
© SANT Georges
© DELPLANQUE Françoise
La séance est levée à 21 h 10.
Le Maire,
Yannick LASSALLE.