Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 15 JUILLET
Procès Verbal - PV 7 05 26
Procès Verbal - PV 21 05 24
Convocation - 2023 05
Déliberation - liste 22 05
Déliberation - DE0252025 DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE R
Procès Verbal - PV 25 11
Arrêté - AR 2024 15
Procès Verbal - PV 21 11 23
Procès Verbal - PV de lelection du Maire et des adjoints
Procès Verbal - pv 15 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 15 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
République
Française
Département
: TARN
Arrondissement
: Castres
PUYBEGON
- COMMUNE
Procès
verbal45
mai
2025
Membres
en
exercice
: 13
Élus
présents
: 4
Le
jeudi
15
mai
2025
à
20
heures
30,
l'assemblée,
régulièrement
Élus
votants
: 5
convoquée
le
09
mai
2025,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Robert
CINQ. Présents
: Patrick
BURATTO,
Robert
CINQ,
Karine
PHALIPPOU,
Robert
ROUFFIAC
Représentés
: Nathalie
PLOUVIEZ
représentée
par
Karine
PHALIPPOU Absents
excusés
: Véronique
CHERBOURG,
Lydie
DE
ARRIBA,
Aurélien
GOULIGNAC,
Aymeric
GUIPAUD,
Angélique
LALLOT,
Nicolas
PIC,
Bruno
PUTTO,
Michel
SOULET
Absent
: Nicolas
PIC
Monsieur
Robert
ROUFFIAC
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
[Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 20h35
et procède à
l'appel des
membres
présents.
Ordre
du
jour
:
- Création
d'une
zone
d'agglomération
située
route
de
la barrière
- Désignation
d'un
élu pour
représenter
la commune
à la CLECT
de
l'agglomération
GAILLAC
GRAULHET - Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
fait
le
constat
d'absence
de
quorum
requis
pour
la
tenue
de
la
séance
du
conseil
municipal.
En
effet,
seul 4 membres
étaient présents
sur
13
élus
en exercice.
Aux
termes
des
articles
L.2121-17,
le
Conseil
Municipal
ne
peut
délibérer
valablement
que
lorsque
la
majorité
de
ses
membres
en
exercice
est présente.
Pour
que
le quorum
soit
atteint,
il est
donc
nécessaire
que
le
nombre
de
membres
en
exercice
du
Conseil
Municipal
qui
sont
effectivement
présents
à la
séance
soit
supérieur
à
la moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
du
Conseil
Municipal
; le nombre
étant
le
cas
échéant
arrondi à l'entier supérieur.
Le
quorum
s'apprécie
au
moment
de
l'ouverture
de
la
séance,
mais
également
au
moment
de
la mise
en
discussion
des
points
de
l'ordre
du jour.
Lorsque
le
quorum
n'est
pas
atteint
à
l'ouverture
de
la
séance,
ou
lorsqu'il
cesse
de
l'être
en
cours
de
séance,
alors
qu'il
apparaît
indispensable
que
certaines
délibérations
soient
prises,
le
président
peut convoquer
à
nouveau
le
Conseil
Municipal
à
trois
jours
francs
au
moins
d'intervalle.
A
la
suite
de
la
deuxième
convocation,
la
règle
du
quorum
n'est
plus
obligatoire,
mais
seulement
pour
les
questions
de
l'ordre du jour de la première
réunion.
A
l'ouverture
de
la séance
du
Conseil Municipal
du
15
mai 2025,
le quorum
n'étaient pas
atteint.
En
conséquence,
et
conformément
aux
dispositions
des
articles
L.2121-17
du
CGCT,
si
après
une
première
convocation
régulièrement
faite,
ce
quorum
n'est
pas
atteint,
le Conseil
Municipal
est
à nouveau
convoqué
à trois jours
au moins
d'intervalle.
Il délibère
alors
valablement
sans
condition de
quorum.
La
séance
est levée
à 20h45.
Robert
CINQ
Robert
ROUFFIAC
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance