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Conseil Municipal - 2018 05 Conseil Municipal du 24 MAI 2018
Document publié le Jeudi 24 mai 2018 par la commune de Trévou-Tréguignec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2018 05 Conseil Municipal du 24 MAI 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2018
Préalablement à l’ouverture de l’ordre du jour, Monsieur Bernard DESCAMPS souhaite apporter une rectification au procès-verbal du dernier Conseil Municipal relatif à l’extension de l’éclairage public sur la route de Port Blanc. Il précise, qu’à cette occasion, il n’a pas voté « contre » la mise en place de mâts d’éclairage mais contre leur positionnement notamment par rapport à l’entrée de la commune.
SUBVENTIONS 2018 :
Associations de TRÉVOU-TRÉGUIGNEC Sports
Amicale Laïque 500 € Athlétic Club Penvénan (10€/enfant) 330 €
Parents d'Élèves R.P.I. 140 € Association Tennis Penvénan (10€/enfant) 50 € A.P.E.L. École Saint-Michel 540 € MELL ZORN Handball Louannec
(10€/enfant)
160 €
Comité des Fêtes 900 € ASPTT Lannion 110 €
Centre Culturel Saint-Guénolé 990 € Judo Lannion 20 €
F.C.T.T. 1.900 €
Tennis de Table Du Dourdu 230 € Elèves/apprentis – Voyages ou stage (25€/enfant) Chausse Tes Tongs 2.000 € Notre Dame de Perros (4 enfants) 100 €
Hermines Ailées 95 € Collège des 7 Iles (5 enfants) 225 €
Gardennou An Treou 200 €
Amicale des Chasseurs 170 € Associations extérieures
Anciens Combattants (FNACA) 75 € France ADOT 22 50 €
Méli Mélo 80 € A.D.A.P.E.I. 22 50 €
Cols Bleus 75 € Eau et Rivières de Bretagne 50 €
Comité de Jumelage 200 € Ligue Française Protection des Oiseaux 50 €
Amicale Anciens et Retraités 660 € Comice Agricole (au Trévou cette année) 450 € Association Rando Nature 135 € Secours Catholique 50 €
S.N.S.M. Section Trestel 340 € Groupement de Défense Sanitaire 50 €
Trestel Surf Club Banque Alimentaire du Trégor 50 €
Union Bouliste des Deux Clochers 115 € École Diwan Louannec (150 € / enfant) 1.050 € Ar Royo 80 €
Lézarts En Grange 80 € TOTAL 12.650 €
Trestel Surf Club 300 €
VENTE D’UNE PARCELLE :
Accord pour une cession de terrain d’environ 630 m², à 54 € le mètre carré, à Madame Sandrine LE BORGNE pour implanter une station de lavage automatique des véhicules à côté du garage. Les frais de notaire, de géomètre et de viabilisation du terrain seront à la charge de l’acquéreur.
EMPLOYÉS COMMUNAUX :
Un bon d’achat de 30 € est accordé aux employés communaux en fin d’année. COMITÉ DE JUMELAGE :
Le conseil municipal officialise le jumelage avec la commune de LANS-EN-VERCORS. La création de l’association « Comité de jumelage de TRÉVOU-TREGUIGNEC », représentée par son président, Monsieur David ALLÈS, et la convention d’objectifs pour le comité de jumelage sont approuvées.
LANNION TRÉGOR COMMUNAUTÉ :
Le conseil municipal approuve la création d’une Société Publique Locale d’Aménagement : Lannion Trégor Aménagement, chargée d’adapter les infrastructures, services, offres de logement aux besoins des habitants. La participation de la commune à la constitution de la société sera de 675 €.
JURÉS D’ASSISES :
Les trois personnes tirées au sort de la liste électorale pour figurer sur la liste préparatoire au jury d’assises sont : Monsieur Armel LEURANGUER, 8 rue de Bel-Air, Monsieur Christian KERAMOAL, 1 bis rue de Kergall et Madame Céline TREBOUTA, 35 rue de Goas- An- Poul.
RÉSIDENCE LES GLYCINES :
Le conseil municipal décide de revaloriser les loyers à compter du 1er juillet. Le loyer principal sera pour un appartement de type 1 de : 219.80 € et pour un appartement de type 2 de : 268.30 €. Le contrat de séjour et le règlement de fonctionnement de la résidence sont approuvés.
PROTECTION DES DONNÉES :
Chaque collectivité doit avoir un délégué à la protection des données. Le conseil municipal décide de nommer Monsieur Raphaël DUBOUAYS, secrétaire de mairie.
CAP ARMOR devient ANIMATIONS TRESTEL :
Monsieur Anthony DUTERTRE, chargé des activités « Animations Trestel » 2018, est nommé régisseur suppléant. 2
BUDGET PRINCIPAL :
Le conseil municipal décide de réajuster une ligne du budget primitif par la création de l’article 673 : titres annulés sur exercices antérieurs, crédité de 400 €.
CONSTRUCTION D’UN PÔLE NAUTIQUE :
L’architecte retenu est le cabinet BOUGET de PLESTIN-LES-GRÈVES. L’estimation de la construction est fixée à 287 000 € H.T. Le montant des honoraires de l’architecte seront de 25 543 € H.T. QUESTIONS DIVERSES :
PAVILLON BLEU : Monsieur Philippe STEUNOU informe l’assemblée que la commune est titulaire du label « Pavillon Bleu » pour l’année 2018 et précise que c’est la seule du département dans ce cas. CAFÉ CITOYEN : Un café citoyen se tiendra à l’Hermine le samedi 02 juin à17h00. FUSION DE COMMUNES : Monsieur le Maire dresse le compte rendu des réunions avec la municipalité de TRÉLÉVERN. À ce jour, les deux communes ne se sentent pas prêtes à fusionner. Le Maire précise que cette fusion implique l’avis de la population. D’ici là, les deux communes continueront à l’instar des associations et des écoles à mutualiser au maximum leurs moyens.
INCIVILITÉS : Le Maire regrette profondément les incivilités qui se sont déroulées sur le territoire communal le week-end dernier car elles visaient notamment le défibrillateur et la mini-pelle qui devait servir à la mise en place d’un jeu pour les enfants handicapés.
FÊTE DES VOISINS : Elle se tiendra à la salle polyvalente le vendredi 25 mai à 19h00.