Procès Verbal - PV du CM du 25 janvier 2018(1)

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Procès Verbal - PV du CM du 25 janvier 2018(1) Document publié le Jeudi 25 janvier 2018 par la commune de Bourgneuf. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 25 janvier 2018(1))Thèmes du document : Logement, Démocratie, Justice et droit, =

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PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2018

Charente-Maritime L'an deux mille dix-huit, le vingt-cinq janvier à vingt heures trente, le conseil

municipal de Bourgneuf, dûment convoqué, en séance publique, sous la

Présidence de Monsieur Paul-Roland VINCENT, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

Date de la convocation : 19 janvier 2018

Présents : MM VINCENT, PORTIER, MME CROOK, M PERROCHEAU, MMES OLIVIER,

BOURDAGEAU, EGRETEAU, DEBRIS, MM BLAIN, LAIGO, RAUD et LEGER.

Absents excusés : MME RENOUX, MM BERNIER et MARTIN

Secrétaire de séance : M. RAUD

Le précédent procès-verbal est adopté à l'unanimité.

01/25012018 : DEMISSION DE L'ADJOINTE AUX FINANCES

M. le Maire explique que, pour des raisons professionnelles, Mme Aurèlie CROOK ne peut plus assurer ses fonctions d'adjointe aux finances. Sa demande écrite présentée au Préfet a été acceptée le 14 décembre 2017. L'Assemblée prend acte de la décision.

Monsieur le Maire propose de procéder au vote d'un nouvel adjoint.

Accord du Conseil Municipal

02/25012018 : INSTALLATION D'UN NOUVEL ADJOINT

Monsieur Le Préfet de Charente-Maritime a accepté la démission de Mme Aurèlie CROOK dans sa fonction d'adjointe aux finances qu'elle occupait depuis son élection le 29 mars 2014. Le Maire propose de procéder à l'élection d'un nouvel adjoint au scrutin secret et à la majorité absolue conformément aux articles L.2122.4, L2122.7 et L 2122.7.2 du CGCT. Ce nouvel adjoint prendra rang à la 4îme place.

Le conseil municipal est invité à procéder, au scrutin secret, à l'élection d'un adjoint en déposant son bulletin de vote, écrit sur papier blanc et fermé, dans l'urne qui lui est présentée.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants 12

Nombre de suffrages déclarés nuls 0

Nombre de bulletins blancs 3

Nombre des suffrages exprimés g

Majorité absolue 5

Nom et prénom du candidat | Nombres de suffrages obtenus

BLAIN Pierrick 9 (neuf)

Décide de procéder au remplacement d'un adjoint au Maire, suite à la démission de Mme Aurélie CROOK. Elit au scrutin secret par neuf voix et trois abstentions, Monsieur Pierrick BLAIN, adjoint au maire de la commune de Bourgneuf conformément au résultat du dépouillement du voteModifie le tableau des adjoints au maire de la commune de Bourgneuf comme suit :

RANG : © Prénomet Nom |

1e Adjoint | Siéphane PORTIER |

2ème Adjoint Jérôme PERROCHEAU

gème Adjoint Marie-France OLIVIER

4ème Adjoint Pierrick BLAIN

03/25012018 : FIXATION DU NIVEAU DES INDEMNITES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

La délibération n°04/12022015DEL en date du 12 février 2015 a fixé les indemnités des élus pour l'exercice de leur fonction comme suit :

- 29% de l'indice brut terminal de la fonction publique, pour le Maire

- _ 11,87% pour les adjoints et le conseiller délégué

Les adjoints ne souhaitant pas d'augmentation de leur indemnité, le conseil municipal - accepte le maintien des indemnités du Maire et adjoints au même niveau,

- fixe l'indemnité de conseiller délégué à 6.65%

Accord du Conseil municipal à l'unanimité

nue | ébéennne Le Maire 29%

ter Adjoint 11.87%

2e Adjoint 11.87%

3e Adjoint 11.87%

4e Adjoint 11.87%

Conseiller délégué 6.45%

04/25012018 : MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES DES INDEMNITES DES ELUS SUITE A LA DEMISSION D'UN ADJOINT AU MAIRE

Auparavant conseiller délégué, M. Pierrick BLAIN, devient par son élection 4ème Adjoint, ce jour. Le Maire propose à M. Jean-Louis LEGER de le nommer conseiller délégué en charge du suivi de l'aménagement du centre bourg.

Monsieur Jean-Louis LEGER accepte cette responsabilité qui lui sera notifiée par arrêté du Maire

La liste des bénéficiaires des indemnités des élus à compter de ce jour est la suivante : - Paul-Roland VINCENT, Maire

- Stéphane PORTIER, er Adjoint

- Jérôme PERROCHEAU, 2e Adjoint

- Marie-France OLIVIER, 3e Adjoint

- Pierrick BLAIN, 4e Adjoint

- Jean-Louis LEGER, conseiller délégué (à compter de la date de sa notification)

Accord du conseil municipal.

05/25012018 : PROPOSITION DE PLANS POUR LA REALISATION DU LOTISSEMENT DE L'ENCLOUZE Deux esquisses pour la réalisation du lotissement de l'Enclouze proposées par PROMOTERRE en partenariat avec la CDA sont présentées par l'adjoint à l'urbanisme, Jérôme PERROCHEAU.

Il expose les différences et particularités au niveau des espaces verts, des places de parking, de la voirie, des clôtures et

des deux sorties du lotissement sur la voirie. Il est attendu une soixantaine lots réalisés en 3 tranches.Six logements sociaux sont prévus, sous réserve qu'un financement soit trouvé. Une association syndicale devra être

constituée et un cahier des charges s'imposera à chaque propriétaire

S'en suit une discussion avec les conseillers : certains élus estiment que les parcelles prévues sont trop petites, mais

l’adjoint à l'urbanisme rappelle que cette densification répond aux dispositions des lois Allur et NOTRe et aux préconisations

de la CDA.

A l'issue de ces échanges, les conseillers sont invités sont à se prononcer.

Après délibération et vote de l'assemblée, le plan n° TL /$17125-Var2 recueillant le plus de voix est retenu. ( cf annexe 1)

06/25012018 : ETUDE GEOTECHNIQUE - PLACE DE L'EGLISE

En vue du réaménagement de la place de l'église, le Maire explique qu'une étude géotechnique est nécessaire. Deux entreprises ont déposé leur devis ; après étude, le devis de la société GEOTEC, a été retenu pour un montant de 4 000€ HT. Lorsque les travaux seront achevés et les analyses effectués, Mme Sarah FAURE de la société HECA nous présentera le dossier finalisé de l'aménagement global.

L'assemblée prend acte de cette étude. Une réunion avec le bureau d'étude Hydraulique Environnement est prévue le 5 mars prochain à 10h.

07/25012018 : MISE A DISPOSITION PRECAIRE - CABINET INFIRMIER LAUNAY

Mme Frédérique LAUNAY, infirmière, a racheté la clientèle de M. Dorian PETITPRE à la fin de l'année 2017 et elle a besoin d'un local pour exercer son activité. À défaut de local disponible, Mme Launay serait contrainte de déplacer son cabinet dans une autre commune, ce qui priverait Bourgneuf de la présence d’un cabinet infirmier.

Pour défendre l'intérêt général et palier une carence en matière médicale, la commune de Bourgneuf décide donc de mettre à disposition de Mme LAUNAY le local communal situé au 88, rue de la Commanderie, afin qu'elle puisse y exercer son activité.

Ce local est composé d’une pièce principale de 8 m2 et de toilettes. Le coût de la location est fixé à 50 euros par trimestre, ce montant modique étant justifié par l'état du local, la faible superficie dudit local, et la courte durée de cette mise à disposition.

La durée de cette location ne pourra excéder un an (1® janvier au 31 décembre 2018). Cette mise à disposition précaire

étant justifiée par le fait que la mairie est en train d'acquérir, par l'intermédiaire de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Poitou-Charentes, un pavillon au 23 rue de la Commanderie qui sera transformé en maison médicale et paramédicale. Dès que ce bien sera disponible, Mme LAUNAY pourra y exercer sa profession moyennant un loyer qui sera fixé conformément au marché.

À l'unanimité des membres présents, le Conseil municipal de Bourgneuf autorise cette mise à disposition et donne pouvoir au Maire, pour signer tout acte régularisant cette situation dans l'intérêt collectif de la commune.

08/25012018 : DOSSIER MULTISPORTS - PROPOSITION D'UNE MEDIATION

Le Maire rappelle que des riverains du multisports ont déposé une plainte dont l'objet est d'en demander la démolition. Après un entretien téléphonique avec l’un des plaignants, le Maire propose de mettre en place une procédure de médiation

pour trouver une solution conventionnelle. || précise que les coûts seront à la charge partagée des plaignants et de la collectivité. Les conditions de cette mission seront précisées dans un document contractuel et portées à la connaissance de l'assemblée lors d'un prochain conseil municipal.

Après discussion, le Conseil municipal à l'unanimité :

- accepte la mise en place d'une procédure de médiation

- autorise le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires pour l'exécution de la présente délibération et à signer tout document relatif à ce dossier.

DEMANDE DE SUBVENTION DETR - DOSSIER 2018

Avant le 28 février pour l'exercice 2018, un dossier de travaux spécifiques peut être établi pour solliciter une subvention au titre de la D.E.TR. ( Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux)

Ne disposant pas de l'ensemble des devis, le Maire propose de présenter ces devis ultérieurement lors de la prochaine réunion de Conseil municipal.

Accord du Conseil municipal.

09/25012018 : RENTREE 2018 - NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

Vu le décret 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire des écoles maternelles et élémentaires publiques,4

Considérant que ce même décret permet au directeur académique des services de l'éducation nationale, sur proposition conjointe d'une Commune ou d'un établissement public de coopération intercommunale et d'un ou plusieurs conseils d'école,

d'autoriser des adaptations à l'organisation de la semaine scolaire ayant pour effet de répartir les heures d'enseignement hebdomadaires sur huit demi-journées réparties sur quatre jours,

Considérant le Projet Éducatif Territorial (PEDT) du SIVOM de la Plaine d'Aunis compétent en matière Enfance Jeunesse, Considérant les résultats de l'enquête menée auprès des familles par un questionnaire établi lors d'une réunion de concertation organisée par le SIVOM en date du 15 septembre 2017 réunissant les équipes éducatives,

Vu les décisions du Conseil d'École des 9 novembre 2017 et 9 janvier 2018 qui, d'une part, sollicitent une dérogation à l'organisation scolaire pour un retour à la semaine de 4 jours et, d'autre part, proposent de nouveaux horaires, Considérant que pour l'intérêt des enfants, des fratries et pour une meilleure organisation des parents, il convient d'harmoniser l'organisation du temps scolaire entre les maternelles et les primaires,

Considérant que cette modification de l'organisation du temps scolaire hebdomadaire nécessite de fixer les nouveaux horaires quotidiens de l’école ;

Il est proposé au Conseil municipal de revenir à l’organisation scolaire de 4 jours par semaine soit le lundi, mardi, jeudi et vendredi toute la journée et d'adopter les horaires des écoles définis ci-dessous.

Le Conseil municipal, décide à l'unanimité, à compter de la rentrée scolaire 2018/2019 de :

- Supprimer les Temps d'Activités Périscolaires,

- Solliciter le retour à la semaine de 4 jours;

- autoriser le Maire à signer tous les documents utiles à la mise en place de la nouvelle organisation scolaire ;

- proposer à Monsieur le Directeur académique de l'éducation nationale une nouvelle organisation du temps scolaire, comme suit :

ECOLES Maternelles et Primaires :

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Enseignement matin Enseignement après-midi à Ê

Lundi 8h30 12h00 | 13h45 16h15 | 6

Mardi | 8h30 12h00 | 13h45 16h15| 6

Mercredi

Jeudi | 8h30 12h00 | 13h45 16h15) 6

Vendredi | 8h30 12h00 | 13h45 16h15] S

10/25012018DEL : RENONCIATION A L'EMPLACEMENT RESERVE n° R4 Le Maire rappelle que lors de l'élaboration du PLU approuvé en 2009, des emplacements réservés au nombre de douze, ont été retenus pour réaliser des projets communaux.

Faisant application des art L.230-1 et suivants du code de l'Urbanisme, relatifs aux droits de délaissement, les propriétaires des parcelles cadastrées B48, B49, concernés par cette servitude identifiée emplacement réservé R4 ont fait valoir leur droit de délaissement. Ainsi par courrier reçu le 17 janvier 2018, la commune a été mise en demeure d'acquérir les dit-biens grevés par l'emprise n° R4.

Le Conseil municipal doit se prononcer sur la suite à donner au droit de délaissement ainsi mis en œuvre. Le Maire explique que ces parcelles n'ont plus lieu d'être définies comme «emplacement réservé » pour la réalisation d'un équipement collectif. || demande en conséquence au Conseil municipal de renoncer à l'acquisition des parcelles qui a pour effet de supprimer la dite réserve au droit des parcelles.

Suite à cet exposé et après délibération, le Conseil municipal décide à l'unanimité : - de renoncer à l'emplacement réservé R4,

- prend acte de ce que le droit de préemption est purgé par son renoncement et son refus d'acquérir, en sa qualité de bénéficiaire de l'emplacement réservé,

- accepte et autorise le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires pour l'exécution de la présente délibération et à signer tout document relatif à ce dossier.11/25012018 DEL : CREATION DE POSTE et MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Le Maire rappelle à l'assemblée :

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, Conformément à l'article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.

appartient donc au Conseil municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services.

Considérant les besoins du service administratif et la nécessité de créer un poste de rédacteur principal 1 classe, à temps complet.

Considérant la nécessité de mettre à jour le tableau des effectifs conformément au P.P.C.R. - Parcours professionnels, Carrières et Rémunérations (art 148 de la loi n° 2015-1785 du 29/12/2015),

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents décide de : - créer un poste de rédacteur à temps complet pour la nécessité du service administratif - autorise le Maire à établir des contrats au titre de l’art 3-2 et 3-3,1 du CGCT. Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges seront inscrits au budget chapitre charges du personnel.

- mettre à jour le tableau des effectifs suite à la mise en œuvre du protocole Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations (PPCR - art 148 de la loi n° 2015-1785 du 29/12/2015)

Accord du Conseil municipal à l'unanimité

AFFAIRES DIVERSES

Le SDEER a proposé des devis pour la pose de candélabres sur la place du village. D'autres dépenses sont attendues et seront présentées au prochain conseil municipal.

Un courrier adressé au Maire rappelle une convention préalable signée début 2014, relative à l'intégration directe d'une voirie actuellement privée, la rue l'Abbé VANNIS après travaux. Considérant la construction d'une maison actuellement en contentieux, il n'est pas possible d'intégrer ladite voirie qui jouxte le parking de l'office notarial avant de connaitre la décision

de justice. En effet si le pavillon doit être détruit la voirie sera endommagée par le passage des engins. L'assemblée accepte que le propriétaire puisse procéder à la mise en place de candélabres avec les services de la société SOMETEC. La consommation électrique sera à la charge de la commune. Un courrier sera envoyé au demandeur. Diverses poubelles restent sur les trottoirs ou sur la voie publique. Un rappel dans le bulletin sera fait, pour maintenir la propreté du village.

Animations et communications :

- le prochain bulletin municipal, accompagné du Bourgneuf Infos Pratiques, est prévu pour sortir début mars. - le conseil des jeunes reprend le jeudi 1er février.

- plusieurs animations sont programmées au mois de mars : soirée des jeux (le 10), soirée hip hop (le 17), rendez-vous au comptoir du livre (le 24 matin) et soirée karaoké (le 24).

- le 17 mars, une grande journée citoyenne, consacrée à l'embellissement de notre village, est lancée et a maintenant un nom: Bourg "Neuf". Des équipes de « missions » seront constituées pour mener des actions collectives améliorant notre environnement proche. Il s’agit d’un dispositif participatif où les habitants eux-mêmes ont toute leur place dans l'élaboration du projet.

Du fait de la suppression des Temps d'Activités Périscolaires (TAP), à la rentrée 2018, les emplois du temps du personnel vont être revus.

Un séjour découverte est prévu à Oléron fin juin et toutes les classes (hors PS) sont concernées. Pour aider au financement de ce projet diverses actions ont été mises en place par l'APE et d’autres associations.

L'adjoint à l'urbanisme fait part de la dernière réunion de la commission d'urbanisme et de la réunion PLUI avec la CDA. Deux places de stationnement devant toute nouvelle construction seront à prévoir avec un emplacement visiteur. Doivent être répertoriés les biens remarquables de la commune.

À ce jour, aucune réponse ne peut être apportée sur le devenir des jardins protégés. Le dossier d'enfouissement des réseaux à la Gabardelière avance : M. Jérôme PERROCHEAU aura prochainement un rendez vous avec les entreprises chargées des travaux.

L'ordre du jour étant épuisé l’ordre la séance est levée à 23 heures 35

Le secrétaire, B. RAUD

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